RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX
110 nomenclatures
Code NGP
Description
23011000012
Farine, poudres et agglomerés sous fome de pellets , de viande ou d'abats destinés a l'alimentation des animaux
23011000023
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats destinés a etre utilisés comme engrais
23011000045
Farines poudres et agglomerés sous forme de pellets de viandes ou dabats destinés a autres usages
23011000056
Cretons destinés a l'alimentation humaine
23011000067
Cretons destinés a l'alimentation des animaux
23011000078
Cretons destinés a etre utilisés comme engrais
23011000090
Cretons destinés a d'autres usages
23012000018
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de poissons destinés a l'alimentation des animaux
23012000029
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de poissons destinés a etre utilisés comme engrais
23012000052
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de poissons destinés a d'autres usages
23012000063
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébres acquatiques destines a l'alimentation des animaux
23012000074
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés acquatiques destinés a etre utilisés comme engrais
23012000096
Farines, poudres et agglomerés sous forme de pellets, de crustaces, de mollusques ou d'autres invertébrés acquatiques destinés a d'autres usages
23021010013
Sons, remoulages et autres residus, meme agglomerés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autres traitements de grains de mais, dont la teneur en amidon est inférieure ou égale a 35% en poids, destinés a l'alimentaion des animaux
23021010091
Sons, rembourrages et autres residus, meme agglomerés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autres traitements de grains de mais, dont la teneur en amidon est inférieure ou égale a 30% en poids, destinés a d'autres usages
23021090015
Autres sons, rembourrages et autres residus, meme agglomerés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autres traitements de grains de mais, destinés a l'alimentation des animaux
23021090093
Autres sons, rembourrages et autres residus, meme agglomerés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'uatres traitements de grains de mais, destinés a d'autres usages
23023010015
Sons, remoulages et autres résidus, mm agglomérés ss forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'aut trait de grains de froment, dont la tn en amidon est <= 28% en pds et dont la proportion de prdt passant a travers un tamis de mailles 0 2mm <= 10% en pds ou, dans le cas contraire,
23023010093
Sons, remoulages et autres résidus, meme agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traits de grains de froment, dot la tn en amidon est <=28% en pd et dont la proportion de produits passant a travers le tamis
23023090017
Autres sons, remoulages et autres residus, meme agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autre traitements de grains de froment, destinés a l'alimentation des animaux
23023090095
Autres sons, remoulages et autres résidus, meme agglomerés sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autres traitements de grains de froment, destinés a d'autres usages
23024002013
Sons, remoulages et autres residus, meme agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de riz dont la teneur en amidon est inférieur ou égale a 35% en poids, destinés a l'alimentation des animaux
23024002091
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de riz, dont la teneur en amidon est inférieure ou égale a 35% en poids, destinés à d'autres usages
23024008011
Autres sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de riz, destines a l'alimentation des animaux
23024008099
Autres sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de riz, destines a d'autres usages
23024010011
Sons, remoulages, residus, mem agglom sous forme de pellets, du criblage, de la moulure, traits de grains d'autres cereales, la tn en amidon est <=28% en pd, la proportion produit passant a travers le tamis d'1 l de m de 0, 2mm n'excede pas 10%
23024010099
Sons, remoulages, residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la moulure ou d'autres traitements de grains d'autres cereales, dont la tn en amidon est <=28% en pd et dont la proportion de produit passant a travers le tamis
23024090013
Autres sons, remoulages et autres résidus, meme agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains d'autres céréales, destinés a l'alimentation des animaux
23024090091
Autres sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains d'autres cereales, destines a d'autres usages
23025000013
Sons, remoulages et autres résidus, meme aggloméres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de légumineuses, destinés a l'alimentation des animaux
23025000091
Sons, remoulages et autres résidus, meme agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de grains de légumineuses, destinés a d'autres usages
23031011013
Résidus de l'amidonnerie du mais (a l'exclusion des eaux de trampe concentrées), d'une teneur en protéines calculée sur la matière sèche supérieure a 40% en poids, destinés a l'alimentation des animaux
23031011091
Residus de l'amidonnerie du mais (a l'exclusion des eaux de trempe concentrees), d'une teneur en protrines calculre sur la matirre srche suprrieure a 40% en poids, destinrs a d'autres usages
23031019017
Residus de l'amidonnerie du mais (a l'exclusion des eaux de trempe concentrees), d'une teneur en proteines calculee sur la matiere seche inferieure ou egale a 40% en poids, destines a l'alimentation des animaux
23031019095
Résidus de l'amidonnerie du mais (a l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines calculée sur la matière sèche inférieur ou égale a 40% en poids, destinés a d'autres usages
23031090012
Autres residus de l'amidonnerie et résidus similaires, meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a l'alimentation des animaux
23031090090
Autres résidus de l'amidonnerie et résidus similaires, meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a d'autres usages
23032010016
Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche égale ou supérieure a 87%, destinés a l'alimentations des animaux
23032010027
Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche inférieure a 87%, destinés a l'alimentation des animaux
23032010038
Pulpes de bettraves, d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieur a 87% destinés a etre utulisés comme engrais
23032010049
Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche inférieure a 87%, destinés a etre utilisés comme engrais
23032010050
Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matières sèche égale ou supérieur a 87% destinés a d'autres usages
23032010094
Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche inférieure a 87%, destinés a d'autres usages
23032090018
Bagasses de cannes a sucre et autres déchets de sucrerie, meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a l'alimentation des animaux
23032090029
Bagasses de cannes a sucre et autres déchets de sucrerie, meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a etre utilisés comme engrais
23032090096
Bagasses de cannes a sucre et autres déchets de sucrerie, meme agglomérés sous forme de pellets destinés a d'autres usages
23033000018
Dreches et déchets de brasserie ou de distillerie meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a l'alimentation des animaux
23033000029
Dreches et déchets de brasserie ou de distillerie meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a etre utilises comme engrais
23033000096
Dreches et déchets de brasserie ou de distillerie meme agglomérés sous forme de pellets, destinés a d'autres usages
23040000017
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja, pour l'alimentation du bétail, agrées par le ministère de l'agriculture
23040000028
Autres tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
23040000095
Autres résidus solides, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
23050000014
Tourteaux, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
23050000092
Autres résidus solides, meme broyés ou aggloméres sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
23061000017
Tourteaux de graines de coton, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de coton
23061000095
Autres résidus solides de graines de coton, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de coton
23062000013
Tourteaux de graines de lin, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de lin
23062000091
Autres résidus solides de graines de lin, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de lin
23063000019
Tourteaux de graines de tournesol, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de tournesol
23063000097
Autres résidus solides de graines de tournesol, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de tournesol
23064100021
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de graines de navette a faible teneur en acide érucique
23064100032
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de graines de colza a faible teneur en acide érucique
23064100098
Autres résidus solides, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets , de l'extraction d'huile de graine de navette ou de colza a faible teneur en acide érucique
23064900010
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de graine de navette ou de colza autre qu'a faible teneur en acide érucique
23064900098
Autres résidus solides, meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets , de l'extraction d'huile de graine de navette ou de colza autre qu'a faible teneur en acide érucique
23065000011
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de noix de coco ou de coprah
23065000099
Autres résidus solides meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de noix de coco ou de coprah
23066000017
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de noix d'amandes ou de palmiste
23066000095
Autres résidus solides, meme agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de noix d'amandes ou de palmiste
23069005010
Tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme, de pellets, de l'extraction d'huile de germes de mais
23069005098
Autres résidus solides meme broyés ou aggloméres sous forme de pellets, de l'extraction d'huile de germes de mais
23069011001
Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieur ou egale a 3%
23069019005
Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure a 3%
23069090011
Autres tourteaux meme broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction d'autres graisses ou d'huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des numeros 23 04 ou 23 05
23069090099
Autres résidus solides meme broyés ou aggloméres sous forme de pellets, de l'extraction d'autres graisses ou d'huiles végétales ou d'origine microbienn, autres que ceux des numeros 23 04 ou 23 05
23070011004
Lies de vin d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal a 7, 9% mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure a 25% en poids
23070019008
Autres les de vin
23070090003
Tartre brut
23080011001
Marcs de raisins ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal a 4, 3% mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure a 40% en poids
23080019005
Autres marcs de raisins
23080040102
Glands de chaine et marrons d'inde
23080040908
Marcs de fruits, autres que de raisins
23080090000
Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous produits végétaux, meme agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ailleurs
23091011004
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matieres inférieur ou égale a 10% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieur a 10%
23091013000
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail ne contenant ni amidon ni fecule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 10% et inférieure a 50%
23091015006
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 50% et inférieure a 75%
23091019008
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 75%
23091031002
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 10% et inférieur ou égale a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure a 10%
23091033008
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 10% et inférieur ou égale a 30% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 10% et inférieure a 50%
23091039006
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 10% et inférieur ou égale a 30% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 50%
23091051000
Aliments pour chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure a 10%
23091053006
Aliments pour chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 30% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 10% et inférieure a 50%
23091059004
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure a 30% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 50%
23091070005
Aliments pour chiens ou chats , conditionnés pour la vente au détail ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
23091090003
Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
23099010009
Produits dit "solubles" de poissons ou de mammifères marins
23099020003
Produits visés a la note complementaire 5 du présent chapitre
23099031000
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces produits inférieur ou égale a 10% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieur a 10%
23099033006
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur a 10% et inférieur a 50%
23099035002
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur a 50% et inférieur a 75%
23099039004
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieur ou égale a 10% d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur a 75%
23099041004
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 10% et inférieur ou égale a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure a 10%
23099043000
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 10% et inférieur ou égale a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur a 10% et inférieur a 50%
23099049008
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 10% et inférieur ou égale a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 50%
23099051008
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieur a 10%
23099053004
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur 10% et inferieure a 50%
23099059002
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieur a 30% ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieur 50%
23099070003
Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
23099091004
Pulpes de betteraves melassees
23099096009
Autres preparations des types utilises pour l'alimentation des animaux
