Chapitre 39 : MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Code NGP	Description
39011010009	Polyethylene lineaire, d'une densite inferieure a 0, 94
39011090001	Autres polyethylene lineaire, d'une densite inferieure a 0, 94, sous formes primaires
39012010005	Polyethylene ss l'1 des formes visees a la note 6 point b)du présent chap, d'une densité de 0, 958 ou plus a 23°c, contenant 50mg/kg ou - d'alu , 2mg/kg ou(-)de calcium, 2mg/kg ou(-)de chrome, 2mg/kg ou(-)de fer, 2mg/kg ou(-)de nickel, 2mg/kg ou(-)de titane, 8mg/kg ou(-)de vanadium, destiné à fab polyé chlo
39012090007	Autres polyethylene d'une densite egale ou superieure a 0, 94, sous formes primaires
39013000007	Copolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle, sous formes primaies
39014000003	Copolymeres d'ethylene et d'alpha-olefine d'une densite inferieure a 0, 94
39019030107	Resine ionomere constituee d'un sel d'un terpoly d'ethyl, d'acry d'isobutyle et d'acide methacrylique, copolym en bloc du type a-b-a de polys, de copoly ethylenebutylene et de polys cont en pds 35% ou - de styr ss l'1 des form vis a la note 6 pt b) obte par recyc des dechets, rognures et debris
39019030903	Autr resine ionomere const d'1 sel d'1 terpolym d'ethyle, d'acry d'isobutyle et d'acide methacryl, copoly en bloc type a-b-a de polys cont en pds 35% ou - de styr ss l'1 des form vises a la note 6 b du pres chap obt par recyc des dech rognures et debris de mat plastiques sous form 1ere
39019080107	Autres polymeres de l'ethylene, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39019080903	Autres polymeres de l'ethylene, sous formes primaires
39021000002	Polyproylene, sous formes primaires
39022000008	Polyisobutylene, sous formes primaires
39023000004	Copolymeres de propylene, sous formes primaires
39029010106	Copolymere en bloc du type a-b-a, de polystyrene, de copolymere ethylene-butylene et de polystyrene, contenant en poids 35% ou moins de styrene, sous l'une des formes visees a la note 6 point b)du present chapitre, obtenu par recyclage des dechets, rognures des matieres plastiques
39029010902	Autres copolymere en bloc du type a-b-a, de polystyrene, de copolymere ethylene-butylene et de polystyrene, contenant en poids 35% ou moins de styrene, sous l'une des formes visees a la note 6 point b) du present chapitre
39029020100	Poly(but-1-ene), copoly de but-1-ene et ethyl contenant en poids 10% ou(-)d'ethyl , ou un melange de poly(but-1-ene), polyethy et/ou polypropyl , contenant en poids 10% ou(-)de polyethyl et/ou 25% ou(-)de polypropyl , sous l'1 des formes visees a la note 6 point b) du present chp obtenu par recyclage
39029020906	Aut poly(but-1-ene), copoly de but-1-ene et d'ethyl contenant en poids 10% ou(-)d'ethyl , ou 1 melange de poly(but-1-ene), polyethyl et /ou polypropyl , contenant en poids 10% ou(-)de polyethyl et/ou 25% ou(-)de polypropyl , sous 1 des formes visees a la note 6 point b) du present chapitre
39029090108	Autres polymeres de propylene ou d'autres olefines, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39029090904	Autres polymeres de propylene ou d'autres olefines, sous formes primaires
39031100004	Polystyrene expansible, sous formes primaires
39031900004	Polystyrene non expansible, sous formes primaires
39032000005	Copolymeres de styrene-acrylonitrile (san), sous formes primaires
39033000001	Copolymeres d'acrylonitrile-butadiene-styrene (abs), sous formes primaires
39039010103	Copolymeres uniquement de styrene et d'alcool allylique, ayant un indice d'acetyle egal ou superieur a 175, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39039010909	Autres copolymeres uniqement de styrene et d'alcool allylique, ayant un indice d'acetyle egal ou superieur a 175, sous formes primaires
39039020107	Polystene brome, contenant en poids 58% ou plus mais pas plus de 71% de bromen, sous l'une des formes visees a la note 6 point b) de ce chapitr, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39039020903	Autres polystene brome, contenant en poids 58% ou plus mais pas plus de 71% de brome, sous l'une des formes visees a la note 6 point b) de ce chapitre
39039090105	Autres polymeres du styrene, obtenus par recyclage des dechets rognures et debris des matieres plastiques
39039090901	Autres polymeres du styren, sous formes primaires
39041000006	Poly(chlorure de vinyle), non melange a d'autres substances, sous formes primaires
39042100018	Autres poly(chorure de vinyle), non plastifie, en emulsions
39042100096	Autres poly(chlorure de vinyle), non plastifie, sous autres formes primaires
39042200013	Autres poly(chlorure de vinyle), plastifie , en emulsions
39042200091	Autres poly(chlorure de vinyle), plastifie , sous autres formes primaires
39043000019	Copolymeres du clorure de vinyle et d'acetate de vinyle, en emulsions
39043000097	Copolymeres du chlorure de vinyle et d'acetate de vinyle, sous autres formes primaires
39044000015	Autres copolymeres du chlorure de vinyle, en emulsions
39044000093	Autres copolymeres du chlorure de vinyle, sous autres formes primaires
39045010004	Copolymere de chlorure de vinylidene et d'acrylonitrile, sous formes de billes expansibles d'un diametre de 4 micrometres ou plus mais n'excedant pas 20 micrometres
39045090006	Autres polymeres du chlorure de vinylidene, sous formes primaires
39046100001	Polytetrafluoroethylene, sous formes primaires
39046910005	Polyfluorure de vinyle sous l'une des formes visees a la note 6 point b) du present chapitre
39046920009	Fluoroelastomeres fkm
39046980003	Autres polymeres fluores sous autres formes primaires
39049000106	Autres polymeres du chlorure de vinyle ou d'autres olefines halogenees, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39049000902	Autres polymeres du chlorure de vinyle ou d'autres olefines halogenees, sous formes primaires
39051200003	Poly(acetate de vinyle), en dispersion aqueuse
39051900008	Autre poly(acetate de vinyle), sous formes primaires
39052100004	Copolymeres d'acetate de vinyle, en dispersion aqueuse
39052900004	Autres copolymeres d'acetate de vinyle, sous formes primaires
39053000005	Poly(alcools vinylique), meme contenant des groupes acetate non hydrolyses, sous formes primaires
39059100108	Copolymeres, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39059100904	Autres copolymeres, sous formes primaires
39059910102	Formal polyvinylique, sous l'1 des formes visees a la note 6 point b) du present chp , d'un poids moleculaire de 10000 ou + mais >= 40000 et contenant en poids 9, 5% ou + mais >= de 13% de groupe acetyle, evalues en acetate de vinyl, et 5% ou + mais >= 6, 5% de groupes hydroxy, evalues en alcool
39059910908	Autres formal polyvinylique, sous l'une des formes visees a la n 6p b)du pre chap, d'un poids moleculaire de 10000ou +mais >=40000 et conte en poid 9, 5%ou +mais pas +de 13% de groupe acetyle, evalues en acetate en vinlye, et 5%ou+ >=6, 5% de
39059990115	Polymeres d'autres esters de vinyle, sous formes primaires, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39059990193	Autres polymeres de vinyle, sous formes primaires, obtenus par recyclage des dechets, rognures de debris des matieres plastiques
39059990911	Autres polymeres d'autres esters de vinyle, sous formes primaires
39059990999	Autres polymeres de vinyle, sous formes primaires
39061000011	Poly(methacrylate de methyle), en emulsions
39061000099	Poly(methacrylate de methyle) , sous autres formes primaires
39069010115	Poly[n-(3-hydroxyimino-1, 1-dimethylbuthyl)acrylamide], en emulsions, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069010193	Poly[n-(3-hydroxyimino-1, 1-dimethylbutyl)arcylamide], sous autres formes primaires, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069010911	Autre poly(n-(3-hydroxyimino-1, 1-dimethylbutyl)acrylamide], en emulsions
39069010999	Autres poly[n-(3-hydroxyimino-1, 1-dimethylbutyl)acrylamide], sous autres formes primaires
39069020108	Copolymere de 2-diisopropylaminoethylmethacrylate et de decymethacrylate, sous forme de solution dans du n, n-dimethylacetamide contenant en poids 55% ou plus de copolymere, obtenu par recyclage des dechets, rognues et debris des matieres plastiques
39069020904	Autres copolymere de 2-diisopropylaminoethylmethacrylate et de decymethacrylate, sous formes de solution dans du n, n-diethylacetamide contenant en poids 55% ou plus de copolymere, sous autres formes primaires
39069030113	Copolymere d'acide acrylique et d'acrylate de 2-ethylhexyle, contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-ethyexyle, en emulsions, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069030191	Copolymere d'acide arcylique et d'arcyllate de 2-ethylhexyle, contenant en poid 10% ou plus mais pas plus de 11% d'arcylate de 2-ethylhexyle, sous autres formes primaires, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069030919	Autres copolymeres d'acide arcylique et d'arcylate de 2-ethylhexyle, contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'arcylate de 2-ethylexyle, en emulsions
39069030997	Autres copolymeres d'acide acrylique et d'acrylate de 2-ethylhexyle, contenant en poids 10% ou plus mais pas plus de 11% d'acrylate de 2-ethylhexyle, sous autres formes primaires
39069040117	Copolymere d'acrylonitrile et d'acrylate de methyle, modifie au moyen de polybutadiene-acrylonitrile(nbr), en emulsions, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069040195	Copolymere d'arcylonitrile et d'arcylate de methyle, modifie au moyen de polybutadiene-arcylonitrile (nbr), sous autres formes primaires, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069040913	Autres copolymeres d'acrylonitrile et d'acrylate de methyle, modifie au moyen de polybutadiene-acrylonitrile(nbr), en emulsions
39069040991	Autres copolymeres d'acrylonitrile et d'acrylate de methyle, modifie au moyen de polybutadiene-acrylonitrile (nbr), sous autres formes primaires
39069050111	Prdt de polymerisation d'acide acrylique, methacrylate d'alkyle et de petites quantites d'autres monomeres, destines a etre utilises comme epaississants dans la production des pates pour l'impression des textiles en emulsions, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiqes
39069050199	Prdt de polymerisation d'acide acrylique, methacrylate d'alkyle et de ptites quantites d'autres monomeres, destines a etre utilises comme epaissis dans la production des pates pour l'impres des textiles, sous autres formes 1aires, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des mat plast
39069050917	Autre produit de polymerisation d'acide acrylique, methacrylate d'alkyle et de petites quantites d'autres monomeres, destines a etre utilises comme epaississants dans la production des pates pour l'impression des textiles, en emulsions
39069050995	Autre produit de polymerisation d'acide acrylique, methacrylate d'alkyle et de petites quantites d'autres monomeres, destines a etre utilises comme epaississants dans la production des pates pour l'impression des textiles, sous autres formes primaires
39069060115	Copolymere d'acrylate de methyle, d'ethylene et d'un monomere contenant un groupe carboxyle non terminal present en tant que substituant, contenant en poids 50% ou + d'acrylate de methyle, même melange avec de la silice, en emulsion, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des mat plastiques
39069060193	Copolymere d'acrylate de methyle, d'ethylene et d'un monomere contenant un grpe carboxyle non terminal present en tant que subst , contenant en poids 50% ou + d'acry de methy , même melange avec de la silice, ss autres formes primaires, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des mat plast
39069060911	Autre copolymeres d'acrylate de methyle, d'ethylene et d'un monomere contenant un groupe carboxyle non terminal present en tant que subtituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate de methyle, meme melange avec de la silice, en emulsion
39069060999	Autre copolymere d'acrylate de methyle, d'ethylene et d'un monomere contenant un groupe carboxyle non terminal present en tant que substituant, contenant en poids 50% ou plus d'acrylate de methyle, meme melange avec de la silice, sous autres formes primaires
39069090117	Autres polymeres arcyliques, en emulsions, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069090195	Autres polymeres acryliques, sous autres formes primaires, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39069090913	Autres polymeres acryliques, en emulsions
39069090991	Autres polymeres acryliques, sous autres formes primaires
39071000007	Polyacetals, sous formes primaires
39072100008	méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
39072911005	Polyethyleneglycols, sous formes primaires
39072920006	Autres polyéther-alcools, sous formes primaires
39072991007	Copolymere de 1-cloro-2, 3-epoxypropane et d'oxyde d'ethylene, sous formes primaires
39072999001	Autres polyéthers, sous formes primaires
39073000009	Resines epoxydes, sous formes primaires
39074000005	Polycarbonates, sous formes primaires
39075000103	Polyalkydes glycerophtaliques, sous forme primaires
39075000909	Autres resines alkydes, sous formes primaires
39076100002	Poly (ethylene terephtalate), sous formes primaires, d'un indice de viscosite de 78 ml/g ou plus
39076900002	Autre poly (ethylene terephtalate), sous formes primaires
39077000105	Poly (acide lactique), obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39077000901	Poly (acide lactique), sous formes primaires
39079110004	Autres polyesters, non satures, sous formes primaires liquides
39079190006	Autres polyesters, non satures, autres que liquides
39079905107	Copolymeres thermoplastiques a base de polyesters aromatique a cristaux liquides, satures, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39079905903	Autres copolymeres thermoplastiques a base de polyesters aromatique a cristaux liquides, satures, sous formes primaires
39079910106	Poly(ethylenenaphtalene-2, 6-dicarboxylate), satures, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39079910902	Autres poly(ethylenenaphtalene-2, 6-dicarboxylate ), satures, sous formes primaires
39079980104	Autres polyesters, satures, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39079980900	Autres polyesteres, satures, sous formes primaires
39081000004	Polyamide-6, -11, -12, -6, 6, -6, 9, -6, 10 ou -6, 12, sous formes primaires
39089000002	Autres polyamides, sous formes primaires
39091000103	Resines ureiques, sous formes primaires, a usage de colle
39091000205	Autres resines ureiques, resine de thiouree, sous formes primaires, obtenues par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39091000910	Autres resines ureiques, sous formes primaires
39091000998	Autres resines de thiouree, sous formes primaires
39092000109	Resines melaminiques sous formes primaires obtenues par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39092000905	Autres resines melaminiques sous formes primaires
39093100100	Poly (methylene phenyl isocyanate) (mdi brut, mdi polymerique), sous formes primaires, obtenues par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39093100906	Autres poly (methylene phenyl isocyanate) (mdi brut, mdi polymerique), sous formes primaires
39093900100	Autres resines aminiques, sous formes primaires, obtenues par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39093900906	Autres resines aminiques sous formes primaires
39094000101	Resines phenoliques sous formes primaires obtenues par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39094000907	Autres resines phenoliques sous formes primaires
39095010101	Polyurethanne obtenu a partir de 2, 2'-(tert-butylimino)diethanol et 4, 4'-methylenedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du n, n-dimethylacetamide, contenant en poids 50% ou + de polymere, obtenu par recyclage des dechets, rognures et debris des mat plastiques
39095010907	Autres polyurethanne obtenu a partir de 2, 2'-(tert-buthylimino) diethanol et 4, 4'-methylenedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du n, n-dimethylacetamide, contenant en poids 50% ou plus de polymere, sous formes primaires
39095090103	Autres polyurethanne obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39095090909	Autres polyurethanne, sous formes primaires
39100000102	Silicones sous formes primaires obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques
39100000908	Autres silicones sous formes primaires
39111000003	Resines de petrole, resines de coumarone, resines d'indene, resines de coumarone-indene et polyterpenes, sous formes primaires
39112000009	Poly(1, 3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires ¿¿
39119011008	Poly(oxy-1, 4-phenylenesulfonyl-1, 4-phenyleneoxy-1, 4-phenyleneisopropylidene-1, 4-phenylene), sous l'une des formes visees a la notte 6 point b) du present chapitre, sous formes primaires
39119013004	Poly(thio-1, 4-phenylene), sous formes primaires
39119019002	Autres produits de polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, sous formes primaires
39119092003	Copolymere de p-cresol et divinylbenzene, sous formes de solution dans du n, n-dimethylacetamide, contenant en poids 50% ou plus de polymere; copolymeres de vinyltoluene et d'alphamethylstyrene, hydrogenes, sous formes primaires
39119099004	Autres polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnes dans la note 3 du presnt chapitre, non denommes ni compris ailleurs, sous formes primaires
39121100005	Acetates de cellulose, non plastifies, sous formes primaires
39121200000	Acetates de cellulose, plastifies, sous formes primaires
39122011003	Collodions et celloidine, non plastifies, sous formes primaires
39122019007	Autres nitrates de cellulose, non plastifies, sous formes primaires
39122090002	Nitrates de cellulose (y compris les collodions), plastifies, sous formes primaires
39123100007	Carboxymethylcellulose et ses sels, sous formes primaires
39123920005	Hydroxypropylcellulose, sous formes primaires
39123985004	Autres ethers de cellulose, sous formes primaires
39129010002	Esters de la cellulose, sous formes primaires
39129090004	Autres cellulose et ses derives chimiques, non denommes ni compris ailleurs, sous formes primaires
39131000007	Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires
39139000016	Derives chimiques du caoutchouc naturel, sous formes primaires
39139000027	Amylopectine, sous formes primaires
39139000038	Amylose, sous formes primaires
39139000049	Autres polymeres naturels modifies, non denommes ni compris ailleurs, sous formes primaires
39139000094	Autres polymeres naturels, non denommes ni compris ailleurs, sous formes primaires
39140000008	Echangeurs d'ions a base de polymeres des n°s 39 01 a 39 13, sous formes primaires
39151000001	Dechets, rognures et debris de polymeres de l'ethylene
39152000007	Dechets, rognures et debris de polymeres du styrene
39153000003	Dechets, rognures et debris de polymeres du chlorure de vinyle
39159011006	Dechets, rognures et debris de polymeres du propylene
39159080012	Dechets, rognures et debris de polymeres acryliques
39159080023	Dechets, rognures et debris de resines epoxydes
39159080034	Dechets, rognures et debris de cellulose et de ses derives chimiques
39159080090	Dechets, rognures et debris d'autres matieres plastiques
39161000008	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en polymeres de l'ethylene
39162000004	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, même ouvres en surface mais non autrement travailles, en polymeres de chlorure de vinyle
39169010011	Monofil dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1mm(monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autre travailles, en acetate de cellulose, obtenus par polymeri de reorganisa° ou de condensation, meme modifies chimique , servant a la fab des montures de lunettes
39169010099	Monofilaments dont la plus grande dimen de la coupe transver exc 1mm(monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travai, en autres mat plast(y comp acetat de cellu pour autr usages , obt par polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimi
39169050017	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus par polymerisation d'addition, servant a la fabrication des montures de lunettes
39169050095	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en autres matieres plastiques (y compris acetate de cellulose pour autres usages, obtenus par polymerisation d'addition
39169090013	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus autrement, servant a la fabrication des montures de lunettes
39169090024	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus autrement, servant a d'autres usages
39169090091	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en autres matieres plastiques obtenus autrement
39171010009	Boyaux artificiels en proteines durcies
39171090001	Boyaux artificiels en matieres plastiques cellulosiques
39172110000	Tubes et tuyaux rigides, en polymeres de l'ethylene, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles
39172190002	Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres de l'ethylene
39172210005	Tubes et tuyaux rigides, en polymeres du propylene, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles
39172290007	Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres du propylene
39172310000	Tubes et tuyaux rigides, en polymeres du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouveres en surface mais non autrement travailles
39172390002	Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres du chlorure de vinyle
39172900006	Tubes et tuyaux rigides, en autres matieres plastiques
39173100002	Autres tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27, 6 mpa
39173200018	Boyaux artificiels, autres ques ceux du n° 3917 10
39173200096	Autres tubes et tuyaux, en autres matieres plastiques, non renforces d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, sans accessoires
39173300002	Autres tubes et tuyaux, en matieres plastiques, non renforces d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires
39173900013	Autres tubes et tuyaux en matieres plastiques, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles
39173900091	Autres tubes et tuyaux, en matieres plastiques
39174000003	Accessoires de tubes et tuyaux (joints , coudes, raccords, par exemple) en matieres plastiques, pour d'autres usages
39181010108	Revetement de sols, consistant en un support impregne, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle, meme auto-adhesifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles
39181010904	Revetements de murs ou de plafonds, consistant en un support impregne, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle, definis dans la note 9 du present chapitre
39181090100	Autres revetements de sols, en polymeres du chlorure de vinyle, meme auto-adhesifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles
39181090906	Autres revetements de murs ou de plafonds, en polymeres du chlorure de vinyle, definis dans la note 9 du present chapitre
39189000102	Autres revetements de sols, en autres matieres plastiques, meme auto-adhesifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles
39189000908	Autres revetements de murs ou de plafonds, en autres matieres plastiques, definis dans la note 9 du present chapitre
39191012009	Bandes en poly (chlorure de vinyle) ou en polyethylene, auto-adhesifs, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthetique, non vulcanise, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 20 cm
39191015008	Bandes en polypropylene, auto-adhesifs, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthetique, non vulcanise, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 20 cm
39191019000	Bandes en autres matieres plastiques, auto-adisifs, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou syntethique, non vulcanise, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 20 cm
39191080001	Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhesifs, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 20 cm
39199020005	Tampons circulaires a polir autoadhesifs du type utilise pour la fabrication de disques (wafers) a semi-conducteur
39199080009	Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhesifs, en matieres plastiques, en rouleaux d'une largeur excedant 20 cm ou presentes sous d'autres formes
39201023001	Feuille en polyethylene d'une densite < a 0 94, non alveolaire, non renforcee ni stratifiee, ni munie d'un support, ni pareillement associee a d'autres mat , d'une epaisseur de 20 micrometres ou + mais <=a 40 micro destines a la fab de film photoresistant pour les semi-conduct ou des circuits imprimes
39201024004	Feuilles etirables, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, non imprimees, en polyethylene d'une densite inferieure a 0, 94, d'une epaisseur n'excedant pas 0, 125 mm
39201025018	Autr plaq, feuil, pelli, bandes et lames, en polyethylen d'1 dens < a 0 94, non alveo, non renforc ni stratif, ni munis d'un support, ni , d'une epaiss <= a 0, 125mm dest a l'agr forcee sous serre (forcage), a la cons de l'humid des sols(paillag), au tt et stock des foin et des ensillages, et aux pepinieres
39201025096	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyethylene d'une densite inferieur a 0 94, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0, 125 mm, autres
39201028028	Aut plaqu, feuil, pellicu, bandes et lames, en polyethylene d'une densite >= a 0 94, , ni pareillement assoc a d'autres mat, d'1 epaiss <=0, 125 mm, dest a l'agri forcee sous serre(forcage) a la cons de l'humi des sols(paillage), au trait et au stockage du foin et des ensillages, et au pepinieres
39201028084	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyethylene d'une densite egale ou superieure a 0 94, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0, 125 mm, autres
39201040022	Autres plaques, feui, pelicu, bandes et lames, en autres polymeres de l'ethylene, n alv, n renf ni strat, ni munies d'1 sup, ni parei assoc a d'autr mat, d'1 epais <= 0, 125 mm, dest a l'agri forc ss serre(forcag) a la cons de l'hum des sols (paillag)au trait et au stock des foins et des ensi et au pepinie
39201040088	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres polymeres de l'ethylene, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0, 125 mm, autres
39201081009	Pate a papier synthetiques, sous forme de feuilles humides, composee de fibrilles non coherentes en polyethylene, melangees ou non a des fibres de cellulose dans une proportion de 15% ou (-), contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau, d'1 epaisseur excedant 0, 125 mm
39201089025	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres polymeres de l'ethylene, n alv, n renf ni strat, ni munies d'1 sup, ni parei assoc a d'autr mat, d'1 epais > 0, 125 mm, dest a l'agri forc ss serre(forcag) a la cons de l'hum des sols (paillag)au trait et au stock des foins et des ensi et au pep
39201089081	Autres plaques, feuilles, pelliciles, bandes et lames, en aut polymeres de l'ethylene, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur excedant 0, 125 mm, autres
39202021001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du propylene, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0 10, biaxialement orientes
39202029005	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du propylene, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0 10mm, autres que biaxialemet orientes
39202080013	Bandes decoratives, en polymeres du propylene, d'une largeur excedant 5 mm mais n'excedant pas 20 mm, des types utilises pour l'emballage, d'une epaisseur excedant 0, 10 mm
39202080091	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du propylene, non alveolaires, non renforces ni stratifies ni munis d'un support, ni pareillement associes a d'autres matieres, d'une epaisseur excedant 0, 10 mm
39203000006	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du styrene, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39204310001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du chlorure de vinyle, contenant en poids ou moins 6% de plastifiants, d'une epaisseur n'excedant pas 1 mm, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munis d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39204390003	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du chlorure de vinyle, contenant en poids ou moins 6% de plastifiants, d'une epaisseur excedant 1 mm, non aveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munis d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39204910001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du chlorure de vinyle, contenant en poids moins de 6% de plastifiants, d'une epaisseur n'excedant pas 1 mm, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associes a d'autres matieres
39204990003	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du chlorure de vinyle, contenant en poids moins de 6% de plastifiants , d'une epaisseur excedant 1 mm, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39205100003	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly (methacrylate de methyle), non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareimmement associees a d'autres matieres
39205910007	Copolymere d'esters acryliques, sous forme de film de pellicule d'une epaisseur n'excedant pas 150 micro-metres, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39205990009	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres polymeres acryliques, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39206100009	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39206212015	Pellicule en poly (ethylene terephtalate), d'une epaisseur de 72 micrometres ou plus mais n'excedant pas 79 micrometres, destinees a la fabrication de disques magnetiques souples
39206212093	Feuilles en poly (ethylene terephtalate) d'une epaisseur de 100 micrometres ou plus mais n'excedant pas 150 micrometres, destinees a la fabrication de plaques d'impression photopolymere
39206219005	Autres plaques, feuils, pelliculs, bandes et lames, en poly (ethylene terephtalate), non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur n'excedant pas 0, 35 mm
39206290000	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly (ethylene terephtalate), non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, d'une epaisseur excedant 0, 35 mm
39206300009	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres polyesters, non satures, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39206900009	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres polyesters, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39207100016	Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames, en cellulose regeneree, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, imprimees, destinees a l'embalage souple
39207100094	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose regeneree, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39207310009	Pellicules en rouleaux ou en bandes, en acetate de cellulose, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, pour la cinematographie ou photographie
39207380109	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acetate de cellulose, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres, pour la fabrication de montures de lunettes
39207380905	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acetate de cellulose, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39207910009	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisee, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39207990001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres derives de la cellulose, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209100007	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly (butyral de vinyle), non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209200002	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209300007	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines aminiques, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209400002	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines phenoliques, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209921008	Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seule recouvertes de matieres plastiques, obtenus par polymerisa° de reorganisa° ou condensa°, meme modifies chimiqement, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209928009	Plaques, autres feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenues par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209952014	Feuilles en polyfluorure de vinyle, obtenus par polymerisation d'addition, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209952092	Feuilles en poly(alcoolvinylique), biaxalement orientee, non enduite, d'une epaisseur <= 1mm et contenant en poids 97% ou plus depoly(alcoolvinylique), obtenus par polymerisation d'addition, non alveolaires, non renforce ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209953006	Membrane echangeuse d'ions, en matieres plastiques fluoree, destinee a etre utilisee dans des cellules d'electrolyse chlore-soude, obtenus par polymerisation d'addition, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209959004	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenus par polymerisation d'addition, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39209990003	Autres plaques, feulles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenus autrement, non alveolaires, non renforcees ni stratifiees, ni munies d'un support, ni pareillement associees a d'autres matieres
39211100006	Autres plaques, feulles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du styrenes alveolaires
39211200001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymeres du chlorure de vinyle alveolaires
39211310000	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyurethannes alveolaires, flexibles
39211390002	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyurethannes alveolaires, autres que flexibles
39211400001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose regeneree alveolaires
39211900006	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques alveolaires
39219010003	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiqement, non alveolaires
39219030001	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines phenoliques, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires
39219041008	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines aminiques, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires, stratifiées, sous haute pression, avec couche decorative sur une ou sur les deux faces
39219043004	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines aminiques, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires, stratifiees, autres
39219049002	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en resines aminiques, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires, non stratifiees
39219055004	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenus par polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, non alveolaires
39219060003	Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenus par polymerisation d'addition, non alveolaires
39219090016	Bandes en autres matieres plastiques, imprimes, destines a l'emballage alimentaire
39219090094	Autres plaques, feuilles, bandes et lames, en autres matieres plastiques, obtenus autrement, non alveolaires
39221000008	Bagnoires, douches, eviers et lavabos, en matieres plastiques
39222000004	Sieges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matieres plastiques
39229000017	Bidets et cuvettes d'aisance, en matieres plastiques
39229000028	Reservoirs de chasse, non equipes de leurs mecanismes, en matieres plastique
39229000039	Reservoirs de chasse, equipes de leurs mecanismes, en matieres plastiques
39229000095	Autres articles pour usages sanitaires ou hygieniques, en matieres plastiques
39231010009	Boites, caisses, casiers et articles similaires, en matieres plastiques, specialement concus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) a semi-conducteur, de masques ou de reticules
39231090001	Autres boites, caisses, casiers et articles similaires, en matieres plastiques
39232100016	sacs et sachets de caisse, avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées, en polymères de l'éthylène
39232100092	Autres sacs, sachets; pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène
39232910317	Sacs de caisse, avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées, en polychlorure de vinyle ¿¿
39232910395	autres sacs, en polychlorure de vinyle ¿
39232910817	Sachets de caisse, avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées, en polychlorure de vinyle ¿
39232910895	Autres sachets;pochettes et cornets, en polychlorure de vinyle ¿¿¿
39232990319	Sacs de caisse avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées, en autres matières plastiques ¿¿
39232990397	Autres sacs en autres matières plastiques ¿¿¿¿
39232990820	Sachets de caisse biodégradables avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées en polymères naturels et polymères naturels modifiés ¿¿
39232990864	Autres sachets; pochettes et cornets, biodégradable, en polymères naturels et polymères naturels modifiés ¿¿¿¿
39232990875	Sachets de caisse avec ou sans bretelles intégrées ou rapportées, en autres matières plastiques ¿¿
39232990886	Autres sachets; pochettes et cornets, en autres matières plastiques ¿¿
39233010001	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, d'une contenance n'excedant pas 2 l, en matieres plastiques
39233090003	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, d'une contenance excedant 2 l, en matieres plastiques
39234010007	Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinematographiques ou de bandes, films, etc , vises au n° 85 23
39234090009	Autres bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matieres plastques
39235010003	Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matieres plastiques
39235090016	Bouchons, en matieres plastiques
39235090094	Couvercles et autres dispositifs de fermeture, en matieres plastiques
39239000105	Palettes, en matieres plastiques
39239000912	Filets extrudes sous forme tubulaire, en matieres plastiques
39239000990	Autres articles de transport ou d'emballage, en matieres plastiques
39241000002	Vaisselle et autres articles pour le service de table ou de la cuisine, en matieres plastiques
39249000011	Eponges, en cellulose regeneree
39249000022	Autres articles de menage ou d'economie domestiques, en cellulose regeneree
39249000033	Autres articles d'hygiene ou de toilette, en cellulose regeneree
39249000088	Autres articles de menage ou d'economie domestique, en autres matieres plastiqurs
39249000099	Autres articles d'hygiene ou de toilette, en autres matieres plastiques
39251000101	Citernes souples pliables, en matieres plastiques, d'une contenance excedant 300 l
39251000907	Reservoirs, foudres, cuves et recipients analogues, en matiere plastique, d'une contenance excedant 300 l, a l'exclusion des citernes souples pliables du n° 3925100 01
39252000005	Portes, fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matieres plastiques
39253000001	Volets, stores (y compris les stores venitiens) et articles similaies, et leurs parties, en matieres plastiques
39259010001	Accessoires et garnitures destines a etre fixes a demeure aux portes, fenetres, escaliers, murs ou autres parties de batiment, en matieres plastiques
39259020005	Profiles et chemins de cables pour canalisations electriques, en matieres plastiques
39259080009	Autres articles d'equipement pour la construction, en matieres plastiques, non denommes ni compris ailleurs
39261000017	Gommes en matieres plastiques
39261000039	Couvertures en matieres plastiques pourcahiers et livres scolaires
39261000040	Autres articles scolaires en matieres plastiques
39261000095	Articles de bureau, en matieres plastiques
39262000104	Buscs pour vetements, en matieres plastiques
39262000900	Vetements et accessoires du vetements (y compris les gants, mitaines et moufles), en matieres plastiques
39263000008	Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matieres plastiques
39264000004	Statuettes et autres objets d'ornementation, en matieres plastiques
39269050004	Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau a l'entree des egouts, en matieres plastiques
39269060008	écrans faciaux/visières de protection, en matières plastiques
39269097103	Biberons, en matieres plastiques
39269097205	Paillettes pour insemination artificielle, en matieres plastiques
39269097318	Ebauches de formes pour chaussures, en matieres plastiques
39269097396	Formes pour chaussures, en matieres plastiques
39269097410	Sacs pour receuillir les urines, en matières plastiques
39269097498	Poches stériles de conservation du sang et des dérivés sanguins et moelle osseuse ne contenant pas une substance anticoagulante
39269097501	Eventails et écrans à main ainsi que leurs montures et feuilles présentées isolément, en matières plastiques
39269097603	Pions pour boutons, en matieres plastiques
39269097716	Courroies, en matières plastiques
39269097727	Bobines, support de carbonne, en matieres plastiques
39269097738	Autres bobines, en matieres plastiques
39269097794	Autres articles pour usages techniques tels que joints, rondelles, etc, en matières plastiques
39269097807	Moules en matieres plastiques
39269097910	Paillettes, en matières plastiques
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39269097998	Autres ouvrages en matières plastiques

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