DDOUANE

Consultation tarif

Informations tarifaires - 27079999094

Autres produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques, autres

HS 270799NGP 2707999909NDP 27079999094

Informations tarifaires et consultation tarif pour Autres produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques, autres. Consultez ci-dessous les droits et taxes à l'importation, puis utilisez le calculateur pour estimer le coût total selon votre valeur en douane (CAF). HS, NGP, NDP : comprendre les codes.

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Officiel

Droits et taxes à l'importation

CodeLibelléTauxBase
TVA/APTAXE VALEUR AJOUTEE19%VAL.DOU(D)+R(DT) GR.0
RPD/IMPORREDEV.PREST.DOUA/IM3%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.
DDDROIT DOUANE ADV.IMP0%VALEUR DOUANE DINARS

Droits préférentiels par pays

Code paysPaysTaux préférentiel
504MAROC0%
888PALESTINE0%
818EGYPTE0%
12ALGERIE0%
98GROUPE PAYS AELE0%
97GROUPE PAYS UNION EUROP0%
792TURQUIE0%
826ROYAUME UNI0%
288GHANA40%
120CAMEROUN40%
404KENYA40%
834TANZANIE0%
566NIGERIA40%
710AFRIQUE DU SUD40%
414KOWEIT0%
400JORDANIE0%

Droits et taxes à l'exportation

CodeLibelléTauxBase
RPD/EXPORREDEV.PREST.DOUA/EXP0%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

CCEC - commerce extérieur

SensStatut
IMPORTLibre
EXPORTLibre

Notes (PDF)