Chapitre 27 : COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIERES BITUMINEUSES ; CIRES MINERALES

Code NGP	Description
27011100002	Anthracite
27011210001	Houille de coke
27011290003	Autres houille bitumineuse
27011900002	Autres houilles
27012000003	Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille
27021000004	Lignites , meme pulverisés, mais non agglomérés
27022000000	Lignites agglomérés
27030000016	Toube( y compris la tourbe pour litieres), non agglomérée
27030000094	Tourbe ( y compris la tourbe pour litière), agglomérée
27040010006	Cokes et semi-cokes de huoille
27040030004	Cokes et semi-cokes de lignite
27040090100	Cokes et semis-cokes de tourbe
27040090906	Charbon de cornue
27050000009	Gaz de huoille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz semilaires, a l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
27060000017	Goudrons minérale provenant de la distillation de la houille
27060000095	Autres goudrons minéraux, meme déshydrates ou étetés, y compris les goudrons reconstitués
27071000010	Benzols (benzène) destinés a etre utilisés comme carburants ou comme carbustibles
27071000098	Benzols (benzène) destinés, a d'autres usages
27072000005	Toluols (toluène)
27073000012	Xylols (xylènes) destinés a etre utilisés comme carburants ou comme combustibles
27073000090	Xylols (xylènes) destinés a d'autres usages
27074000109	Naphtalène destiné a etre utilisé comme carburant ou comme combustibles
27074000905	Naphtalène destiné a d'autres usages
27075000014	Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume ( y compris les pertes ) a 250 oc d'aprés la méthode astm d86, destinés a etre utilisés comme carburants ou comme combustibles
27075000092	Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume (y compris les pertes ) a 250°c d'aprés la méthode astm d86 destinés a d'autres usages
27079100002	Huile de créosotes
27079911009	Huiles légères brutes distillant 90% ou plus de leur volume jusqu'a 200°c
27079919003	Autres huiles brutes
27079920011	Tetes sulferées
27079920099	Anthracène
27079950002	Produits basiques
27079980004	Phénols
27079991012	Solvant naphta et solvant lourds aromatiques, destinés a la fabrication des produits du n° 28 03
27079991023	Autres huiles et autres produits provenant de la distilation du goudron de houille a haute température destinés a la fabrication des produits du n° 28 03
27079991090	Autres produits analogues dans lequels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques destinés a la fabrication des produits du n° 2803
27079999016	Autre solvant naphta et autre solvant lourds aromatiques
27079999027	Autres huiles et autres produits provenant de la distilation du goudron de houile a haute température, autres
27079999094	Autres produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques, autres
27081000006	Brai de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27082000002	Coke de brai de brai de goudron de houille ou d'autres goudron mineraux
27090010114	Condensats de gaz naturel a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, d'origine tunisienne
27090010125	Condensats de gaz naturel a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, d'origine algerienne
27090010192	Condensats de gaz naturel a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, originaire d'autres pays
27090010910	Autres condensats de gaz naturel a l'entrée a l'entrepot, d'origine tunisienne
27090010921	Autres condensats de gaz naturel a l'entrée en entrepot, d'origine algerienne
27090010954	Autres condensats de gaz naturel a l'entrée en entrepot, d'originaire d'autres pays
27090010965	Autres condensats de gaz naturel d'origine tunisienne
27090010976	Autres condensats de gaz naturel d'origine algerienne
27090010998	Autres condensats de gaz naturel originaires d'autres pays
27090090116	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, d'origine tunisienne
27090090127	Huiles brutes de pétroles ou de minéraux bitumineux a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, d'origine algerienne
27090090194	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux a l'entrée en usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, originaire d'autres pays
27090090912	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux a l'entrée en entrepot, d'origine tunisienne
27090090923	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux a l'entrée en entrepot, d'origine algerienne
27090090956	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux à l'entrée en entrepôt, originaires d'autres pays
27090090967	Autres huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'origine tunisienne
27090090978	Autres huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux d'origine algérienne
27090090990	Autres huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, originaires d'autres pays
27101211107	Huiles légères et préparations autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101211903	Autres huiles légères et préparations autres que celles contenant du biodesel , destinées a subir un traitement défini
27101215109	Huiles légères et préparations destinées a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271012 11, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101215905	Autres huiles légères et prépations autres que celles contenant du biodesel, destinées a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous position 271012 11
27101221112	White spirit, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, destinés a des usages indistruels et dénaturé dans les conditions fixées par l'administration
27101221190	White spirit, autres que celles contenant du biodiesel, non dénaturé, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101221918	Autre white spirit, autres que celles contenant du biodiesel, destinée a des usages indistruels et dénaturé dans les conditions fixées par l'administration
27101221996	Autre white spirit, autres que celles contenant du biodiesel, non dénaturé
27101225103	Autres essences spéciales, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101225909	Autres essences spéciales, autres que celles contenant du biodiesel , autres
27101231105	Essence d'aviation, autres que celles contenant du biodiesel, autres destinations, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101231901	Autres essences d'aviation, autres que celles contenant du biodiesel, autres destinations
27101241110	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane (ior) inférieur a 95, des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101241121	Essence super, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur de plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane(ior) inférieur a 95, a a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101241198	Essence normale, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane (ior) inférieur a 95, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101241916	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane (ior) inférieur a 95, autres qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101241927	Essence super, autres que celles contenant du bio, d'une teneur de plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane (ior) inférieur a 95, autres qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101241994	Essence normal, autres que celles contenant du bi, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane (ior) inférieur a 95, autre qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101245112	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane(ior) de 95 ou plus mais inférieur a 98, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101245123	Essence super , autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane (ior) de 95 ou plus mais inférieur a 98, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101245190	Essnce normal , autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur de plomb <= 0, 013g par l avec un indice d'octane(ior) de 95 ou plus mais < 98, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101245918	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane (ior) de 95 ou plus mais inférieur a 98, autre qu' a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, ne faisant pas l'objet de bons de dégrèvements fiscaux
27101245929	Essence super , autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane(ior) de 95 ou plus mais inférieur a 98, autre qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101245996	Essnce normal, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane (ior) de 95 ou plus mais inférieur 98, autres qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249114	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane(ior) de 98 ou plus, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249125	Essence super, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane de 98 ou plus, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249192	Essence normal, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par litre avec u indice d'ctane de 98 ou plus, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249910	Essence super sans plomb, autres que celles contenant du biodiesel, avec un indice d'octane (ior) de 98 ou plus, autres qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249921	Essence super , autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excedant pas 0, 013g par l avec un indice d'octane de 98 ou plus autre qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101249998	Essence normal , autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en plomb n'excédant pas 0, 013g par litre avec un indice d'octane (ior) de 98 ou plus, autre qu'a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101250111	Essence super, autres que celles contenant du biodiésel, d'une teneur en plomb excédant 0, 013g par l , à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27101250199	Essence normale, autres que celles contenant du biodiésel, d'une teneur en plomb excédant 0, 013g par l , à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27101250917	Essence super, autres que celles contenant du biodiésel, d'une teneur en plomb excédant 0, 013g par l, autre qu'à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27101250995	Essence normale, autres que celles contenant du biodiésel, d'une teneur en plomb excédant 0, 013g par l, autre qu'à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27101270108	Carburéacteurs, type essence, autres que celles du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101270904	Autres carburéacteurs, type essence, autres que celles du biodiesel
27101290117	Carburant, autres que celles contenant du biodiesel, constitués par le mélange d'essnce de pétrole avec d'autres combustibles liquides, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101290128	Autres essences , autres que celles contenant du biodiesel, a l'exclusion de celles distillant en totalité entre 60° et 80°c et ayant une densité maximale de 0, 690 a 15°c, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101290195	Autres huiles légères, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101290913	Autres carburants, autres que celles contenant du biodiesel, constitués par le mélange d'essence de pétrole avec d'autres combustibles liquides
27101290924	Autres essences, autres que celles contenant du biodiesel, a l'exclusion de celles destillant en totalité entre 60° et 80°c et ayant une densité maximale de 0, 690 a 15°c
27101290991	Autres huiles légères, autres que celles contenant du biodiesel
27101911102	Huiles moyennes, autres que celles contenent du biodiesel, destinées a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101911908	Autres huiles moyennes, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir un traitement défini
27101915104	Huiles moyennes, autres que celles contenent du biodiesel, destinées a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis par la sous-position 271000 41, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101915900	Autres huiles moyennes, autres que celles contenant du biodiesel, destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis par la sous-position 271019 11
27101921004	Carburéacteurs, autres que celles contenant du biodiesel, type pétrole lampant, destinées a d'autres usages
27101925131	Kérosène, type pétrole lampant, autres que celles du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101925175	Autre pétrole lampant, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, destiné à la préparation des bitumes
27101925186	Autre pétrole lampant, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101925937	Autres kérosène, type pétrole lampant, autres que celles contenant du biodiesel
27101925971	Autres pétrole lampant, autres que celles contenant du biodiésel, destiné à la préparation des bitumes
27101925982	Autre pétrole lampant, autre que celle contenant du biodiésel
27101929100	Pétrole partiellement raffinés, autres que celles contenant du biodiesel, y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire, destinés a la s t e g pour la production du gaz et aquis en usine exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101929202	Pétroles partiellement raffinés, autres que celles contenant du biodiesel, y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire, destinés a d'autres usages
27101929304	Autres huiles moyennes, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101929906	Autres huiles moyennes, autres que celles contenant du biodiesel,
27101931100	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, destines a subir un traitement defini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101931906	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, destinés a subir un traitement défini
27101935102	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis par la sous-position 271019 31, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101935908	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis par la sous-position 271019 31
27101943100	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel , d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 001%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101943906	Autre gazole, autres que celles du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 001% , autres destinations
27101946109	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 001% mais n'excédant pas 0, 002%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101946905	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 001% mais n'excédant pas 0, 002%
27101947113	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 002% mais inferieur a 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101947191	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre egale a 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101947919	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 002% mais inferieur a 0, 1%
27101947997	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre egale a 0, 1%
27101948105	Gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101948901	Autre gazole, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1%
27101951108	Fuel oils, autres que celles contenant du biodiesel, destinés a subir un traitement défini a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101951904	Autres fuel oils, autres que celles contenant du biodiesel, destinés a subir un traitement défini
27101955100	Fuel oils, autres que celles contenant du biodiesel, destines a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux definis par la sous-position 271019 51, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101955906	Autres fuel oils, autres que celles contenant du biodiesel, destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux definis par la sous-position 271019 51
27101962116	Fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101962127	Fuel oils legers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excedant pas 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101962194	Ful oils lourds, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excedant pas 0, 1% , a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101962912	Autres fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 1%
27101962923	Autres fuel oils legers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excedant pas0, 1%
27101962990	Autres fuel oils lourds, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 1%
27101964112	Fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1% mais n'excédant pas 1% , a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101964123	Fuels oils légers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1%, mais n'excédant pas 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101964190	Fuel oils lourds, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1% mais n'excédant pas 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101964918	Autres fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1% mais n'excédant 1%
27101964929	Autres fuel oils légers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1% mais n'excédant pas 1%
27101964996	Autres fuel oils lourds, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1% mais n'excédant pas 1%
27101968114	Fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101968125	Fuel oils légers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101968192	Fuel oils lourds, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101968910	Autres fuel oils domestiques, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
27101968921	Autres fuel oils légers, autres que celles contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 1%
27101968998	Autres fuel oils lourds, autres que celles contenant du biodieseld'une teneur en poids de soufre excédant 1%
27101971106	Huiles lubrifiantes et autres, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir un traitement defini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101971902	Autres huiles lubrifantes et autres, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir un traitement défini
27101975108	Huiles lubrifantes et autres, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir une transformation chimique par un traitement autres que ceux définis par la sous-position 271019 71, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101975904	Autres huiles lubrifiantes et autres, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis par la sous-position 271019 71
27101981100	Huiles , autres que celles contenant du biodiesel, pour moteurs compresseurs et turbines, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101981906	Autres huiles, autres que celles contenant du biodiesel, pour moteur, compresseurs et turbines
27101983106	Liquides pour transmissions hydrauliques, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101983902	Autres liquides pour transmissions hydrauliques, autres que celles contenant du biodiesel
27101985102	Huiles blanches et paraffine liquide, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101985908	Autres huiles blanches, paraffine liquide, autres que celles contenant du biodiesel
27101987108	Huiles pour engrenages, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101987904	Autres huiles , autres que celles contenant du biodiesel, pour engrenages
27101991104	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101991900	Autres huiles pour usiner les métaux, autres huiles de démoulage et autres huiles anticorrosives, autres que celles contenant du biodiesel
27101993100	Huiles isolantes, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101993906	Autres huiles isolantes, autres que celles contenant du biodiesel,
27101999153	Huiles de graissage et lubrifiant, autres que celles contenant du biodiesel , a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101999197	Autres huiles et préparations du n° 27 10, autres que celles contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27101999211	Huiles de base vierge, autres que celles contenant du biodiesel, destinées a la fabrication des huiles de graissage et lubrifiants par les societés agrées par les services competents du ministère de l'économie nationale
27101999288	Autres huiles de graissage et lubrifiants, autres que celles contenant du biodiesel
27101999904	Autres huiles et preparations du n°27 10, autres que celles contenant du biodiesel
27102011103	Gazole, contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 001%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102011909	Autre gazole, contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 001%
27102016108	Gazole, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 001% mais n'excédant pas 0, 1%, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102016904	Autre gazole, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 001% mais n'excédant pas 0, 1%
27102019107	Gazole, contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1%, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102019903	Autre gazole, contenant du biodiesel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 1%
27102032115	Fuel oils domestiques, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de latransformation pour le marché local ¿¿
27102032126	Fuel oils légers, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids desoufre n'excédant pas 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102032193	Fuel oils lourds, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids desoufre n'excédant pas 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102032911	Autres fuel oils domestiques, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 5 %
27102032922	Autres fuel oils légers, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 5 %
27102032999	Autres fuel oils lourds, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0, 5 %
27102038113	Fuel oils domestiques, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102038124	Fuel oils légers, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102038191	Fuel oils lourds, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %, à la sortie des usines exerçant sous le régime de la transformation pour le marché local
27102038919	Autres fuel oils domestiques, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %
27102038920	Autres fuel oils légers, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %
27102038997	Autres fuel oils lourds, contenant du biodiésel, d'une teneur en poids de soufre excédant 0, 5 %
27102090113	Huiles contenant du biodiesel, pour moteurs, compresseurs et turbines, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090124	Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090135	Huiles blanches, paraffine liquide, contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090146	Huiles pour engrenages, contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090157	Huiles contenant du biodiesel, pour usiner les métaux, pour démoulage, anticorrosives, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090168	Huiles isolantes, contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090191	Autres huiles et préparations du n° 27 10, contenant du biodiesel, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27102090919	Autres huiles contenant du biodiesel, pour moteurs, compresseurs et turbines
27102090920	Autres liquides pour transmissions hydrauliques, contenant du biodiesel
27102090931	Autres huiles blanches, paraffine liquide, contenant du biodiesel
27102090942	Autres huiles pour engrenages, contenant du biodiesel
27102090953	Autres huiles contenant du biodiesel, pour usiner les métaux, pour le démoulage et anticorrosives
27102090964	Autres huiles isolantes, contenant du biodiesel
27102090997	Autres huiles et preparations du n°27 10, contenant du biodiesel, autres
27109100103	Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés (pcb), des terphényles polychlorés (pct) ou des diphényles polybromés (pbb), a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27109100910	Huiles minérales usagées, contenant des diphenyles polychlores (pcb), des terphenyles polychlores (ptc) ou des diphenyles polybromes (pbb)
27109100998	Autres déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés (pcb), des terphényles polychlorés (ptc) ou des diphényles polybromés (pbb)
27109900103	Autres déchets d'huiles, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27109900910	Autres huiles minérales usagées
27109900998	Autres dechets d'autres huiles
27111100113	Gaz naturel liquefiés a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local, destines a l'utilisation en tant que carburant pour les vehicules automobiles
27111100191	Autre gaz naturel liquefiés a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111100919	Autre gaz naturel liquefiés, destines a l'utilisation en tant que carburant pour les vehicules automobiles
27111100997	Autre gaz naturel liquefiés
27111211104	Propane liquefiés d'une pureté egale ou supérieure a 99% a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111211900	Autres propane liquefiés d'une purete égale ou supérieure a 99% destiné a etre utilisé comme carburant ou comme combustible
27111219108	Propane liquefiés d'une pureté égale ou supérieure a 99% destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111219904	Autre propane liquefiés d'une pureté égale ou supérieure a 99%, destiné a d'autres usages
27111291106	Propane liquefiés destinés a subir un traitement défini a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111291902	Autre propane liquefiés destiné a subir un traitement défini
27111293102	Propane liquefiés destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271112 91, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111293908	Autre propane liquefiés destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour sous-position 271112 91
27111294105	Propane liquefiés d'une pureté supérieure a 90% mais inférieure a 99% destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111294901	Autre propane liquefiés d'une pureté supérieure a 90% mais inférieure a 99%, destiné a d'autres usages
27111297104	Autre propane liquefies destine a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111297900	Autre propane liquefiés destiné a d'autres usages, autres
27111310106	Butanes liquefiés destinés a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111310902	Autres butanes liquefiés destinés a subir un traitement défini
27111330104	Butanes liquefiés destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271113 10, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111330900	Autres butanes liquefiés destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271113 10
27111391112	Butanes liquefies d'une purete superieure a 90% mais inferieure a 95%, commercial, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111391190	Butanes liquefiés d'une pureté supérieure a 90% mais inférieure a 95%, autres que commercial, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111391918	Autres butanes liquefiés d'une pureté superieure a 90% mais inférieure a 95%, commercial
27111391996	Autres butanes liquefiés d'une pureté supérieure a 90% mais inférieure a 95%, autres que commercial
27111397109	Autres butanes liquefies destines a d'autres usages a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111397905	Autres butanes liquefiés destinés a d'autres usages, autres
27111400107	étylène, propylène, buttylène et butadiène liquefiés, a la sortie des usines exercées
27111400903	Autres etylene, propylene, butylene et butadiene liquefies
27111900113	Gaz de pétrole liquefiés, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111900191	Autres hydrocarbures gazeux, liqefiés, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27111900919	Autres gaz de pétrole liquéfiés, d'origine algérienne mis à la consommation par l'e t a p pour être cédé à la s t e g
27111900920	Autres gaz de pétrole liquefiés, autres destinations
27111900997	Autres hydrocarbures gazeux, liquefiés
27112100108	Gaz naturel a l'état gazeux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27112100904	Autres gaz naturel a l'état gazeux
27112900119	Gaz de pétrole a l'état gazeux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27112900120	Propane et butane commerciaux, a l'état gazeux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27112900131	Propane et butane autres que commerciaux, a l'état gazeux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27112900197	Autres hydrocarbures a l'état gazeux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27112900937	Autres propane et butane commerciaux, a l'état gazeux
27112900948	Autres propane et butane autres que commerciaux, a l'état gazeux
27112900959	Autres gaz de pétrole à l'état gazeux, d'origine algèrinne mis à la consommation par l'etap pour être cédé à la steg
27112900961	Autres gaz de pétrole à l'état gazeux, d'origine algèrinne mis à la consommation par la steg
27112900971	Autres gaz de pétrole à l'état gazeux, autres destinations
27112900993	Autres hydrocarbures a l'état gazeux
27121010119	Vaseline brute conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27121010197	Vaseline brute non conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27121010915	Autres vasline brute, conditionnée pour la vente au détail
27121010993	Autre vaseline brute, non conditionnée pour la vente au détail
27121090111	Autres vaseline conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27121090199	Autres vaseline non conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27121090917	Autres vaseline, conditionnée pour la vente au détail, autre
27121090995	Autre vaseline, non conditionnée pour la vente au détail, autre
27122010104	Paraffine synthétique d'une poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27122010900	Autres paraffine synthétiques d'une poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile
27122090106	Autre paraffine, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27122090902	Autres paraffine, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile, autre
27129011110	Ozokérite, brutes a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129011198	Cire de lignite ou de tourbe(produits naturels), brutes a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129011916	Autres ozokérites, brutes
27129011994	Autres cires de lignite ou de tourbe(produits naturels), brutes
27129019114	Autres ozokérites, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129019192	Autres cires de lignite ou de tourbe (produits naturels), a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129019910	Autres ozokérites, autres
27129019998	Autres cires de lignite ou de tourbe(produits naturels), autres
27129031118	Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129031129	Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129031196	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés meme colorés, brut, destinés a subir un traitement defini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129031914	Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile brut, destiné a subir un traitement défini, autres
27129031925	Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir un traitement défini, autres
27129031992	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a subir un traitement défini, autres
27129033114	Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129033125	Cire de petrole microcristalline "slack wax", brut, destine a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux definis pour la sous-position 27129031, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129033192	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autrs procédés même colorés, bruts, destinés a subir une transformation chimique par traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour
27129033910	Parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autre
27129033921	Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autre
27129033998	Autres cires minérales et produit similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autres
27129039112	Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129039123	Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129039190	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129039918	Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a d'autres usages , autre
27129039929	Cire de pétrole microcristalline "slack wax ", brut, destiné a d'autres usages, autres
27129039996	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a d'autres usages, autres
27129091101	Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80% ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaine de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129091907	Mélage de 1-alcènes contenant en poids 80% ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaine de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone, autre
27129099116	Autre parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129099127	Autre cire de pétrole microcristalline "slack wax", a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129099194	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27129099912	Autre parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, autres
27129099923	Autre cire de pétrole microcristalline "slack wax", autres
27129099990	Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, autres
27131100106	Coke de pétrole non calciné, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27131100902	Autre coke de pétrole non calciné
27131200101	Coke de pétrole calciné, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27131200907	Autre coke de pétrole calciné
27132000107	Bitume de pétrole, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27132000903	Autre bitume de pétrole
27139010103	Autres résidus des huiles de pétroles ou de minéraux bitumineux destinés a la fabrication des produits du n° 28 03, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27139010909	Autres résidus des huiles de pétrole ou minéraux bitumineux destinés a la fabrication des produits du n) 28 03, autres
27139090105	Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27139090901	Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres
27141000108	Schistes et sables bitumineux, contenant plus de 60% de matières inertes, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27141000200	Schistes et sables bitumineux, contenant 60% ou moins de matières inertes, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27141000802	Autres schistes et sables bitumineux, contenant plus de 60% de matières inertes
27141000904	Autres schistes et sables bitumineux, contenant 60% ou moins de matières inertes
27149000117	Gilsonotes, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27149000195	Bitumes natureles, asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques (a l'exclusion des gilsonites), a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27149000913	Autres gilsonites
27149000991	Autres bitumes naturels, asphaltites et roches asphaltiques(a l'exclusion des gilsonites )
27150000109	"cut-backs", a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27150000201	Autres "cut-backs"
27150000814	Mastics bitumineux, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27150000825	Goudron de houille en émulsion, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27150000892	Autres mélanges bitimineux a base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local
27150000916	Autres mastics bitimineux
27150000927	Autres goudron de houille en émulsion
27150000994	Autres mélanges bitimineux a base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, autres
27160000004	énergie électrique