MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRPODUCTION DU SON, APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
994 nomenclatures
Code NGP
Description
85011010003
Moteurs sunchrones d'une puissance n'excedant pas 18 w
85011091008
Moteurs universels d'une puissance n'excedant pas 37, 5 w
85011093004
Moteurs a courant alternatif d'une puissance n'excedant pas 37, 5 w
85011099002
Moteurs a courant continu d'une puissance n'excedant pas 37, 5 w
85012000107
Moto-reducteurs, moto-freins et moto-variateurs universels, d'une puissance excedant 37, 5 w
85012000903
Autres moteurs universels d'une puissance excedant 37, 5 w
85013100017
Moteurs a courant continu d'une puissance n'excedant pas 750 w
85013100095
Machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance n'excédant pas 750 w
85013200012
Autres moteurs a courant continu, d'une puissance excedant 750 w mais n'excedant pas 75 kw
85013200090
Autres machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques , d'une puissance excédant 750 w mais n'excédant pas 75 kw (2)
85013300017
Autres moteurs a courant continu d'une puissance excedant 75 kw mais n'excedant pas 375 kw
85013300095
Autres machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques , d'une puissance excédant 75 kw mais n'excédant pas 375 kw (2)
85013400012
Autres moteurs a courant continu , d'une puissance excedant 375 kw
85013400090
Autres machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques , d'une puissance excédant 375 kw (2)
85014020005
Autres moteurs a courant alternatif, monophases, d'une puissance n'excedant pas 750 w
85014080009
Autres moteurs a courant alternatif, monophases, d'une puissance excedant 750 w
85015100100
Moto-reducteurs, moto-variateurs et moto-freins, a courant alternatif, polyphases, d'une puissance superieure a 350 w mais n'excedant pas 750 w
85015100202
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance n'excedant pas 350 w
85015100906
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 350 w mais n'excedant pas 750 w
85015220103
Autres moto-reducteurs, moto-variateurs et moto-freins, a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 750 w mais n'excedant pas 7, 5 kw
85015220909
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 750 w mais n'excedant pas 7, 5 kw
85015230107
Autres moto-reducteurs, moto-variateurs et moto-freins, a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 7, 5 kw mais n'excedant pas 37 kw
85015230903
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 7, 5 kw mais n'excedant pas 37 kw
85015290101
Autres moto-reducteurs, moto-variateurs et moto-freins, a courant alternatif, polyphase d'une puissance excedant 37 kw mais n'excedant pas 75 kw
85015290907
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 37 kw mais n'excedant pas 75 kw
85015350008
Autres moteurs, de traction, a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 75 kw
85015381003
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 75 kw mais n'excedant pas 375 kw
85015394006
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 375 kw mais n'excedant pas 750 kw
85015399001
Autres moteurs a courant alternatif, polyphases, d'une puissance excedant 750 kw
85016120002
Autres machines generatrices a courant alternatif (alternateurs), d'une puissance n'excedant pas 7, 5 kva
85016180006
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 7, 5 kva mais n'excédant pas 75 kva (2)
85016200009
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) , autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 75 kva mais n'excédant pas 375 kva (2)
85016300004
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) , autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750 kva (2)
85016400009
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) , autres que les machines génératrices photovoltaïques, d'une puissance excédant 750 kva (2)
85017100000
Machines génératrices photovoltaïques à courant continu, d'une puissance n'excédant pas 50 w ¿¿¿¿¿¿
85017200005
Machines génératrices photovoltaïques à courant continu, d'une puissance excédant 50 w ¿¿¿¿¿¿
85018000001
Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif ¿¿¿¿¿¿¿¿
85021120009
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance n'excedant pas 7, 5kva
85021180003
Groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance excedant 7, 5 kva mais n'excedant pas 75 kva
85021200006
Groupes electrogenes a moteurs a piston a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance excedant 75 kva mais n'excedant pas 375 kva
85021320009
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance excedant 375 kva mais n'excedant pas 750 kva
85021340007
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance excedant 750 kva mais n'excedant pas 2000 kva
85021380003
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), d'une puissance excedant 2000 kva
85022020000
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par etincelles (moteurs a explosion), d'une puissance n'excedant pas 7, 5 kva
85022040100
Autres groupes electrogenes a moteurs a piston a allumage par etincelles (moteurs a explosion), d'une puissance excedant 7, 5 kva mais n'excedant pas 75 kva
85022040906
Autres groupes electrogenes a moteurs a piston a allumage par etincelles (moteurs a explosion), d'une puissancce excedant 75 kva mais n'excedant pas 375 kva
85022060006
Autres groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par etincelles (moteurs a explosion), d'une puissance rxcedant 375 kva mais n'excedant pas 750 kva
85022080004
Groupes electrogenes a moteur a piston a allumage par etincelles (moteurs a explosion), d'une puissance excedant 750 kva
85023100105
Autres groupes electrogenes, a energie eolienne, d'une puissance n'excedant pas 75 kva
85023100901
Autres groupes electrogenes, a energie eolienne, d'une puissance excedant 75 kva
85023920103
Turbogeneratrices d'une puissance n'excedant pas 75 kva
85023920909
Turbogeneratrices d'une puissance excedant 75 kva
85023980107
Autres groupes electrogenes d'une puissance n'excedant pas 75 kva
85023980903
Autres groupes electrogenes d'une puissance excedant 75 kva
85024000004
Convertisseurs rotatifs electriques
85030010001
Frettes amagnetiques reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n°s 85 01 ou 85 02
85030091006
Autres parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines des n°s 85 01 ou 85 02, coulee ou moulees en fonte, fer ou acier
85030099011
Collecteurs de machines generatrices, moteurs et convertisseurs rotatifs, non coules ni moules
85030099022
Stators et rotors de machines generatrices, moteurs convertisseurs rotatifs , non coules ni moules
85030099033
Toles "dites magnétiques" de forme autres que carrée ou rectangulaire, non coules ni moules
85030099099
Autres parties reconnaisables comme etant exculsivement ou principalement, non coules ni moules, destinees aux machines des n°s 85 01 ou 85 02
85041020008
Bobines de reactance, y compris celles avec condensateur accouple
85041080013
Autres ballasts pour tubes a decharge
85041080091
Autres ballasts pour lampes
85042100001
Transformateurs a dielectrique liquide, d'une puissance n'excedant pas 650 kva
85042210000
Transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance excedant 650 kva mais n'excedant pas 1600 kva
85042290002
Transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance excedant 1600 kva mais n'excedant pas 10000 kva
85042300103
Transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance superieure ou egale a 40/mva, avec accessoires, constituant une unite fonctionnelle
85042300909
Autres transformateurs a dielectrique liquide d'une puissance excedant 10 000 kva
85043121008
Autres transformateurs d'une puissance n'excedant pas 1 kva, pour la mesure des tensions
85043129002
Autres transformateurs de mesure d'une puissance n'excedant pas 1 kva
85043180101
Autres transformateurs d'une puissance n'excedant pas 1 kva , pour ligne tht
85043180907
Autres transormateurs, d'une puissance n'excedant pas 1 kva
85043200002
Autres transformateurs d'une puissance excedant 1 kva mais n'excedant pas 16 kva
85043300109
Bobines de point neutre pour transformateurs d'une puissance superieure ou egale a 40 mva
85043300905
Autres transformateurs d'une puissance excedant 16 kva mais n'excedant pas 500 kva
85043400002
Autres transformateurs d'une puissance excedant 500 kva
85044030113
Redresseurs programmables compatibles avec une machine automatique de traitement de l'information
85044030191
Autres unites d'alimentation electrique du type utilise avec les machines automatiques de taritement de l'information
85044030806
Autres convertisseurs statiques des types utilises avec les appareils de telecommunications
85044055003
Chargeurs d'accumulateurs
85044082006
Redresseurs
85044084002
Onduleurs d'une puissance n'excedant pas 7, 5 kva
85044088004
Onduleurs d'une puissance excedant 7, 5 kva
85044090106
Dynamos générateurs électriques destinés a la peche au feu
85044090902
Autres convertisseurs statiques
85045000015
Bobines de déflection et rotacteurs v h f et u h f
85045000093
Autres bobines de réactance et autres selfs
85049011005
Noyaux en ferrite, pour transformateurs, bobines de ractance et selfs
85049013001
tôles feuilletées et âmes, en acier, qu¿elles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs, bobines de réactance et selfs
85049017014
Autres parties de transformateurs
85049017092
Autres parties de bobines de réactance et selfs
85049090004
parties de convertisseurs statiques
85051100002
Aimants permanent et articles destines a devenir des aimants permanents apres aimantation, en metal
85051910006
Aimants permanents en ferrite agglomeree
85051990008
Autres aimants permanents et articles destines a devenir des aimants permants apres aimantation
85052000105
Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse electromagnetiques
85052000901
Freins electromagnetiques
85059021006
Electro-aimants des types utilises exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation a resonance magnetique, autres que les electro-aimants de la position 9018
85059029011
Autres electro-aimants
85059029099
Plateaux, mandrins et dispositifs magnetiques ou electromagnetiques similaires de fixation
85059050005
Tetes de levage electromagnetiques
85059090001
Parties des appareils du n° 85 05
85061011001
Piles cylindriques, alcalines, au bioxyde de manganese
85061018013
Piles bouton, alcalines, au bioxyde de manganese
85061018091
Autres piles, alcalines, au bioxyde de manganese
85061091003
Autres piles cylindriques au bioxyde de manganese
85061098015
Autres piles bouton, au bioxyde de manganese
85061098093
Autres piles autres qu'alcalines, au bioxyde de manganese
85063000017
Piles cylindriques, a l'oxyde de mercure
85063000028
Piles bouton, a l'oxyde de mercure
85063000095
Autres piles, a l'oxyde de mercure
85064000013
Piles cylindriques, a l'oxyde d'argent
85064000024
Piles bouton, a l'oxyde d'argent
85064000091
Autres piles, a l'oxyde d'argent
85065010002
Piles cylindriques au lithium
85065030000
Piles bouton au lithium
85065090004
Autres piles au lithium
85066000015
Piles cylindriques, a l'air-zinc
85066000026
Piles bouton , a l'air-zinc
85066000093
Autres piles, a l'air-zinc
85068005001
Batteries seches au zinc-carbure d'une tension de 5, 5 v ou plus mais n'excedant pas 6, 5 v
85068080019
Autres piles cylindriques
85068080020
Autres piles bouton
85068080097
Autres piles et batteries de piles electriques
85069000104
Bouchons et godets de piles et de batteries de piles electriques
85069000900
Autres parties de piles et de batteries de piles electriques
85071020009
Accumulateurs electriques au plomb, des types utilises pour le demarrage des moteurs a piston, fonctionnant avec electrolyte liquide
85071080003
Autres accumulateurs electriques au plomb, des types utilises pour le demarrage des moteurs a piston
85072020005
Autres accumulateurs electriques au plomb, fonctionnant avec electrolyte liquide
85072080009
Autres accumulateurs electriques au plomb
85073020103
Autres accumulateurs electriques au nickel-cadmium d'une puissance n'excedant pas 20 amperes/h, hermetiquement fermes
85073020909
Autres accumulateurs electriques au nickel-cadmium d'une puissance excedant 20 amperes/h, hermetiquement fermes
85073080107
Autres accumulateurs electriques au nickel-cadmium d'une puissance n'excedantb pas 20 amperes/h
85073080903
Autres accumulateurs electriques au nickel-cadmium d'une puissance excedant 20 amperes/h
85075000005
Autres accumullateurs electriques au nickel-hydrure metallique
85076000001
Autres accumulateurs electriques au lithium-ion
85078000003
Autres accumulateurs electriques
85079030001
Autres separateurs pour accumulateurs
85079080103
Autres bacs et couvercles pour accumulaqteurs electriques
85079080910
Plaques tubulaires pour accumulateurs electriques
85079080921
Autres plaques pour accumulateurs electriques
85079080998
Autres parties d'accumulateurs electriques
85081100105
Aspirateurs a moteur electrique incorpore, d'une puissance n'excedant pas 1 500 w et dont le volume de reservoir n'excede pas 20l, pour une tension egale ou superieure a 110 v
85081100901
Aspirateurs a moteur electrique incorpore, d'une puissance n'excedant pas 1 500 w et dont le volume de reservoir n'excede pas 20l pour une tension inferieure a 110 v
85081900105
Autres aspirateurs , a moteur electrique incorpore, pour une tension egale ou superieure a 110 v, a usage domestique
85081900207
Autres aspirateurs , a moteur electrique incorpore, pour une tension inferieure a 110 v, a usage domestique
85081900901
Autres aspirateurs, a moteur electrique incorpore, pour autre usage
85086000008
Autres aspirateurs
85087000106
Parties d'aspirateur des sous positions 850811001 a 850819002
85087000902
Autres parties d'autres aspirateur 85 08
85094000014
Broyeurs et melangeurs pour aliments a moteur electrique incorpore, a usage domestique
85094000092
Presse-fruits et presse-legumes, a moteur electrique incorpore, a usage domestique
85098000018
Broyeurs pour dechets de cuisine a moteur electrique incorpore, a usage domestique
85098000029
Cireuses a parquets a moteur electrique incorpore, a usage domestique
85098000096
Autres appareils electromecaniques, a moteur elctrique incorpore, a usage domestique autres que les aspirateurs de n°85 08
85099000014
Parties pour cereuses a parquet a moteur electrique incorpore a usage domestique
85099000092
Parties des appareils du n° 85 09
85101000000
Rasoirs a moteur electrique incorpore
85102000006
Tondeuses a moteur electrique incorpore
85103000002
Appareils a epiler a moteur electrique incorpore
85109000019
Lames de tondeuses et de rasoirs a moteur electrique incorpore
85109000020
Peignes et contre peignes de rasoirs et de tondeuses a moteur electrique incorpore
85109000097
Autres parties des appareils du n° 85 10
85111000007
Bougies d'allumage
85112000014
Magnetos
85112000025
Dynamo-magnetos
85112000092
Volants magnetiques
85113000010
Distributeurs de courant electrique
85113000098
Bobines d'allumage
85114000016
Demarreurs, meme fonctionnant comme generatrices, usages
85114000094
Demarreurs, meme fonctionnant comme generatrices, neufs
85115000034
Dynamos, usages
85115000045
Alternateurs, usages
85115000056
Generatrices de courant, usagees
85115000067
Dynamos, neufs
85115000078
Alternateurs, neufs
85115000089
Generatrices de courant, neuves
85118000010
Bougies de chauffage
85118000021
Conjoncteurs-disjoncteurs
85118000098
Autres appareils et dispositifs electriques d'allumage ou de demarrage pour moteurs a allumage par etincelles ou par compression
85119000016
Induits pour appareils et dispositifs du n° 85 11
85119000027
Inducteurs pour appareils et dispositifs du n° 85 11
85119000094
Autres parties des appareils et dispositifs du n° 85 11
85121000015
Dynamos d'eclairage des types utilises pour les bicyclettes
85121000026
Autres appareils d'eclairage des types utilises pour les bicyclettes
85121000093
Appareils electriques de sinalisation visuelle des types utilises pour les bicyclettes
85122000113
Appareils d'eclairage pour motocycles
85122000191
Appareils electriques de signalisation visuelle pour motocycles
85122000919
Blocs optique pour automobiles
85122000920
Phares de tous genres y compris les projecteurs pour automobiles
85122000931
Autres appareils d'eclairage pour automobiles
85122000997
Autres appareils electriques de signalisation visuelle pour automobbiles
85123010000
Avertisseurs electriques pour la protection contre le vol, des types utilises pour vehicules automobiles
85123090013
Appareils de signalisation acoustique pour bicyclettes
85123090024
Appareils de signalisation acoustique pour motocycles
85123090091
Autres appareils de signalisation acoustique pour vehicules automobiles
85124000013
Essuie-glaces pour automobiles
85124000091
Degivreurs et dispositifs antibuees pour automobiles
85129010006
Parties d' appareil de la sous-position 851230 10
85129090019
Balais d'essuie-glaces pour automobiles
85129090020
Couvercles des dispositifs de signalisation visiuelle pour automobiles
85129090097
Parties des appareils electriques d'eclairage ou signalisation, des essuie-glaces, des degivreurs et dispositifs antibuee electriques, des types utilises pour cycles ou automobiles
85131000103
Lampes electriques portatives, de surete pour mineurs, destines a fonctionner au moyen de leur propre source d'energie ( a piles, a accummulateurs, electromagnetiques, par exemple )
85131000909
Autres lampes electriques portatives, destinees a fonctionner au moyen de leur propres source d'energie( a piles, a accumulateurs, electromagnetiques, par exemple ), autres que les appareils d'eclairage du n° 85 12
85139000009
Parties de lampes electriques portatives destinees a fonctionner au moyen de leur propre source d'energie
85141100003
presses isostatiques à chaud
85141910007
Fours électriques à résistance (à chauffage indirect), de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
85141980005
Autres fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) (2)
85142010008
Autres fours fonctionnant par induction
85142080006
Autres fours fonctionnant par pertes dielectriques
85143110009
Fours à faisceau d'électrons, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés ¿(2)¿¿¿¿¿¿¿¿
85143190001
Autres fours à faisceau d'électrons (2)
85143210004
Fours à plasma et fours à arc sous vide, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés ¿(2)¿¿¿¿¿¿¿¿
85143290006
Autres fours à plasma et fours à arc sous vide (2)
85143910009
Autres fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
85143990103
Autres fours électriques, de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie
85143990910
Autres fours electriques de labouratoire
85143990998
Autres fours electriques industriels
85144000006
Autres appareils pour le traitement thermique des matieres par induction ou par pertes dielectriques
85149030008
Parties d'autres fours de la sous-positions 8514 30 20
85149090013
Parties et pieces detachees des fours electriques industriels ou de laboratoires
85149090091
Parties des autres appareils industrils ou de laboratoires pour le traitement thermique des matieres par induction ou par pertes dielectriques
85151100000
Fer et pistolets a braser, pour brasage fort ou tendre
85151910004
Machines de soudage a la vague des types utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimes
85151990006
Autres machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
85152100006
Machines et appareils pour le soudage des metaux par resistance, entierement ou partiellement automatiques
85152900006
Autres machines et appareils pour le soudage des metaux par resistance
85153100104
Machines et appareils pour le soudage des metaux (meme pouvant couper) au jet de plasma, entierement ou partiellement automatiques
85153100900
Machines et appareils pour le soudage des metaux a l'arc, entierement ou partiellement automatiques
85153913005
Autres machines et appareils pour le soudage des metaux a l'arc ou au jet de plasma, manuels, a electrdes enrobees, se composant de leurs dispositifs de soudage, et d'un transformateur
85153918000
Autres machines et appareils pour le soudage des metaux a l'arc ou au jet de plasma, manuels, a electrodes enrobees, se composant de leurs dispositifs de soudage, et d'une generatrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
85153990008
Autres machines et appareils pour le soudage des metaux a l'arc ou jet de plasma
85158010012
Autres machines et appareils pour le traitement des metaux operant par laser
85158010023
Autres machines et appareils pour le traitement des metaux par induction
85158010034
Autres machines et appareils pour le traitement des metaux par faisceaux d'electrons
85158010090
Autres machines et appareils pour le traitement des metaux
85158090014
Autres machines et appareils , autres que pour le traitement des metaux, operant par laser
85158090036
Autres machines et appareils , autres que pour le traitement des metaux, operant par faisceaux d'electrons
85158090092
Autres machines et appareils , autres que pour le traitement des metaux, autres
85159020001
Parties des machines de soudage a la vague de la sous-positions 8515 19 10
85159080005
Parties des machines et appareils du n° 85 15
85161011009
Chauffe-eau electriques instantanes
85161080106
Chauffe-eau electro-solaires
85161080913
Autres chauffe-eau electriques
85161080991
Thermoplongeurs electriques
85162100003
Radiateurs a accumulation, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
85162910007
Radiateurs a circulation de liquide, pour chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
85162950003
Radiateurs par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
85162991002
Autres appareills electriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, a ventilateur incorpore
85162999006
Autres appareils electriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
85163100010
Casques sechoirs electrothermiques pour la coiffure
85163100098
Autres seche-cheveux electrothermiques
85163200004
Autres appareills electrothermiques pour la coiffure
85163300009
Appareills electrothermiques pour secher les mains
85164000011
Fers a repasser elctriques, a vapeur
85164000099
Autres fers a repasser electriques
85165000006
Fours a micro-ondes a usage domestique
85166010006
Cuisinieres electrothermiques a usage domestique
85166050104
Rechauds electrothermiques a usage domestiques
85166050900
Tables de cuisson electrothermiques a usage domestique
85166070000
Grils et rotissoires électrothermiques a usage domestique
85166080004
Fours a encastrer electrothermiques a usage domestique
85166090008
Autres fours electrothermiques a usage domestique
85167100003
Appareils electrothermiques pour la preparation du cafe ou du the, a usage domestique
85167200008
Grille-pain electrothermique a usage domestique
85167920001
Friteuses electrothermiques a usage domestique
85167970012
Chauffe-plats electrothermiques a usage domestique
85167970090
Autres appareils electrothermiques a usage domestique
85168020002
Autres resistances chauffantes, autres que celles du n° 85 45, montees sur un support en matiere isolante
85168080006
Autres resistances chauffants, autres que celles du n° 85 45
85169000102
Parties de chauffe-eau electrosolaires
85169000215
Parties d'autres chauffe-eau electriques
85169000293
Parties des appareils electriques pour le chauffage des locaux
85169000908
Parties des autres appareils du n° 85 16
85171100106
Postes telephoniques d'usagers par fil a combines sans fil, a caractere ornemental, en pierres dures, en bois, en ivoire ou en metaux communs plaques ou doubles de metaux precieux
85171100913
Postes telephoniques specifique et poste telephonique ip, d'usagers, par fil a combines sans fil
85171100991
Autres postes telephoniques d'usagers par fil a combines sans fil
85171300004
Téléphones intelligents ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85171400101
Téléphones pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones mobiles)
85171400203
Téléphones sans fil, pour la radiotéléphonie, destinés à la naviga-tion maritime ou aérienne
85171400907
Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
85171800101
Autres postes telephoniques d'usagers, a caracteres ornemental, en pierres dures, en bois, en ivoire ou en metaux communs plaques ou doubles de metaux precieux
85171800918
Postes telephoniques specifique et poste telephonique ip, d'usagers, par fil
85171800996
Autres postes telephoniques d'usagers par fil
85176100117
Station de base d'emission sans fil pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie numerique ou numerique-analogique, destines pour aeronefs civils
85176100195
Station de base d'emission sans fil pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie analogique, destines pour aeronefs civils
85176100219
Autres station de base d'emission sans fil pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie numerique ou numerique-analogique
85176100297
Autres station de base d'emission sans fil pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie analogique
85176100311
Station de base d'emission et de reception sans fils, pour la radiotelephonie ou la rdiotelegraphie destinee a la navigation maritime ou aerienne
85176100399
Autres stations de base d'emission et de reception sans fil pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie
85176100413
Stations de base speciaux pour belinogrammes et pour telephotographie par fil autres que numeriques
85176100491
Stations de base pour la telegraphie par fil
85176100515
Station de base pour la telephonie par fil autre que numerique
85176100593
Autres stations de base pour la communication dans d'autres reseaux filaires autres que numeriques
85176100800
Station de base pour la telecommunication numeriques par fil
85176200112
Appareils pour la reception, la conversion, et la transmission ou la regeneration, de la voix, d'image ou d'autres donnes, y compris les appareils de commutation et de routage, sans fils, destinee pour la navigation maritime ou aerienne
85176200123
Appareils emetteurs-recepteurs de radiotelephonie du type talkie-walkie
85176200134
Modulateurs-demodulateurs numerique ou analogique-numerique sans fil pour radio telecommunication autre que pour machine automatique de traitement de l'information
85176200145
Modulateurs-demodulateurs, analogique sans fil pour radio telecommunication autre que pour machine automatique de traitement de l'information
85176200156
Routeurs, cartes interfaces, repeteurs, ponts, noeuds(hubs), switchs, adaptateurs de canneaux, multiplixeurs, convertisseurs, compresseurs decompresseurs;pourradio telecommunication, sans fil;(avec interface wan, man, ), fonctionnant dansun reseu etendu, autres que pour machines automatiques de l'information
85176200190
Autres appareils pour la reception , la conversion et l'emission, la transmission ou la regeneration de la voix, d'images ou d'autres donnes, y compris les appareils de commutation; sans fils, autres que ceux relevant du n° 8517620015 autres que pour machine automatique de traitemt del'informati
85176200214
Equipements de reseau de telecommunication pour audio videoconference, par fil
85176200225
Routeurs, cartes d'interfaces, repeteurs, ponts, noeuds(hubs), switchs, adaptateurs de canneaux, multiplixeurs, convertisseurs, compresseurs decompresseurs;pourcommunication, avec fil;(avec interface wan, man, )fonctionnant dans un reseau etendu autre que pour machines automatiques de traitement de l'infion
85176200292
Autres appareils pour la reception, la conversion et l'emission, la transmission ou la regeneration de la voix, d'image ou d'autres donnes, y compris les appareils de commutations; par fil, autres que ceux relevant du n° 8517620022, autre que pour machine de traitement de trait de l'informat
85176200316
Modulateurs-demodulateurs numerique ou analogique-numerique sans fil pour machine automatique de traitement de l'information
85176200327
Modulateurs-demodulateurs, numerique ou analogique-numerique; par fil; pour machine automatique de tritement de l'infiormation
85176200338
Modulateurs-demodulateurs analogique sans fil pour machine automatique de traitement de l'information
85176200349
Modulateurs-demodulateurs, analogique; par fil; pour machine automatique de traitement de l'information
85176200350
Routeurs, cartes d'interfaces, repeteurs, ponts, noeuds(hubs), switchs, adaptateurs de canneaux, multiplixeurs, convertisseurs, compresseurs- decompresseurs;sans fil;(avec interface lan), fonctionnant dans un reseau local, pour machines automatiques de traitement de l'information
85176200361
Hot spot wifi, carte wifi, module wifi, tranceiver sans fil pour machines automatiques de traitement de l'information
85176200372
Routeurs, cartes d'interfaces, repeteurs, ponts, noeuds(hubs), switchs, adaptateurs de canneaux, multiplixeurs, convertisseurs, compresseurs- decompresseurs;avec fil;(avec interface lan), fonctionnant dans un reseau local, pour machines automatiques de traitement de l'information
85176200383
Firewall et autres app pour la reception, la conversion et l'emission, la transmission ou la regeneration de la voix, d'image ou d'autres donnees, y compris les app de commutati; sans fil, autres que ceux relevants des n°s 8517620035 et 8517620036, pour machines automats de trait de l'information
85176200394
Fire wall et autres app pour la reception, la conversion et la transmission ou la regeneration de la voix, d'image ou d'autres donnees, y compris les app de commutation; par fil, autres que ceux relevants des n°s 8517620037, pour machines automatiques de traitement de l'information
85176200418
Autocommutateurs telephoniques ip d'une capacite n'excedant pas 156 lignes internes
85176200429
Autres autocommutateurs telephoniques d'une capacite n'excedant pas 156 lignes internes
85176200496
Standards telephoniques non automatiques d'une capacite n'excedant pas 156 lignes internes
85176200510
Autocommutateurs telephoniques ip d'une capacite excedant 156 lignes internes et n'excedant pas 250 lignes internes
85176200521
Autocommutateurs telephoniques d'une capacite excedant 156 lignes internes et n'excedant pas 250 lignes internes
85176200598
Standards telephoniques non automatiques d'une capacite excedant 156 lignes internes et n'excedant pas 250 lignes internes
85176200612
Autocommutateurs telephoniques ip d'une capacite excedant 250 lignes internes
85176200623
Autres autocommutateurs telephoniques d'une capacite excedant 250 lignes internes
85176200690
standards telephoniques non automatiques d'une capacite excedant 250 lignes internes
85176200703
Appareils et dispositifs bluetooth sous toutes formes
85176200816
Telescripteurs pour la telegraphie par fil
85176200894
Autres appareils pour la communication par fil
85176200941
Modulateurs-demodulateurs, numerique ou analogique-numerique pour la communication par fil autre que pour machine automatique de traitement de l'information
85176200952
Modulateurs-demodulateurs, analogique pour la communication par fil, autres que pour machine automatique de traitement de l'information
85176200963
Appareils speciaux pour belinogrammes et pour telephotographie par fil
85176200985
Autres appareils pour la telegraphie par fil
85176910008
Visiophones
85176920002
Interphones
85176930005
Appareils recepteurs pour la radiotelephonie ou la radiotelegraphie ?
85176990102
Telecopieurs autres que ceux a multifonctions du n° 8443, avec fil
85176990204
Telecopieurs autres que ceux a multifonctions du n° 8443, sans fil
85176990908
Autres appareils pour la transmission ou la reception de la voix, d'images ou d'autres donnes, y compris les appareils pour la communnication dans un reseau filaire ou sans fils(tel qu'un reseau local ou etendu), autres que ceux des n°s 8517 61 a 8517 62
85177100113
Reflecteurs pour stations de reception par satelitte pour la radiocommunnication
85177100124
Reflecteurs d'antennes pour la radiotelecommunnication, autres que par satellite
85177100135
Antennes pour la radiotelecommunnication destines a la r t t
85177100146
Autres antennes pour la radiotelecommunication
85177100157
Filtres et separateurs d'antennes pour la radiotelecommunnication
85177100168
Dispositifs d'orientation d'antennes pour la radiotelecommunnication
85177100191
Autres parties reconnaissables comme etant utilisees conjointement avec les reflecteurs et les antennes, pour la radiotelecommunnication
85177100204
Autres antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et leurs partie ¿¿¿¿¿¿
85177900215
Claviers pour appareils telephoniques sans fil
85177900293
Claviers pour appareils telephoniques avec fil
85177900306
Autres parties d'appareils pour la telecommunication destines pour machines automatiques de traitement de l'information
85177900419
Modules de la telephonie sur ip (internet protocol) utilisant le cryptage
85177900420
Dispositifs de cryptage de la voix pour la telecommunication par courant porteur
85177900431
Autres dispositifs de cryptage destines a etre integres dans des appareils pour la telecommunication par courant porteur
85177900442
Dispositifs de cryptage du trafic transemis a travers les reseaux numeriques
85177900453
Autres dispositifs de cryptage destines a etre integres dans d'autres appareils du n° 85 17
85177900464
Autres assemblages electroniques pour appareils pour la telecommunication par courant porteur
85177900497
Autres assemblages electriques pour les autres appareils pour la telecommunication numerique
85177900511
Parties d'interphones
85177900522
Autres parties d'appareils pour la telephonie par courant porteur ou numeriques
85177900533
Autres parties d'appareils pour la telegraphie
85177900599
Autres parties des appareils pour la telecommunication par courant porteur ou pour la telecommunication numerique
85177900602
Meubles et coffrets d'appareils de radiocommunnication, pour reseau cellulaire et pour autres reseau sans fil
85177900715
Dispositifs de cryptage utilises dans la radiotelephonie portative ou mobile
85177900726
Dispositifs de cryptage de la voix ou/et des donnees transmises a travers les reseaux de telephonie cellulaire ou par satellite
85177900737
Modules de cryptage utilises dans la station de base de radiocommunications cellulaires
85177900793
Autres dispositifs de cryptage destines a etre integres dans les appareils de radiocommunnication, pour reseau cellulaire et pour autres reseau sans fil
85177900806
Autres assemblages electroniques d'appareils de radiocommunnication, pour reseau cellulaire et pour autres reseau sans fil
85177900997
Autres parties d'appareils de radio communnication pour reseau cellulaire et pour autres reseau sans fil
85181000006
Microphones et leurs supports
85182100109
Haut-parleur unique monte dans son enceinte d'une puissance n'excedant pas 10 watts
85182100905
Haut-parleur unique monte dans son enceinte d'une puissance excedant 10 watts
85182200013
Haut-parleurs multiples montes dans la meme enceinte, pour orgues et guitares
85182200091
Haut-parleurs multiples montes dans la meme enceinte pour autres usages
85182900018
Autres haut-parleurs non montes dans leurs enceintes, pour orgues et guitares
85182900096
Autres haut-parleurs non montes dans leurs enceintes, pour autres destinations
85183000008
Casques d'ecoute et ecouteurs, meme combines avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitues par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
85184000004
amplificateurs electriques d'audiofrequence
85185000011
Appareils electriques d'amplification du son pour orgues et guitares
85185000099
Autres appareils electriques d'amplification du son
85189000015
Parties de haut-parleurs
85189000026
Parties d'ecouteurs
85189000093
Parties d'autres appareils du n° 85 18
85192010003
Electrophones commandes par l'introduction d'une piece de monais ou d'un jeton
85192091100
Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un biellet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de payement , a systeme de lecteure par fisceau laser, a usage industriel
85192091906
Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un biellet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de payement , a systeme de lecteure par fisceau laser, autres qu'a usage industriel
85192099104
Autres appareils fonctionnant par l'introduction de pieces de monnaie, d'un biellet de banque d'une carte bancaire , d'un jeton ou par d'autres moyens de payement, asysteme de lecture autre que par faisceau laser, a usage industriel
85192099900
Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, a systeme de lecture autres que par fisceau laser, autres qu'a usage industriel
85193000107
Platine tourne-disques a changeur automatique de disques
85193000903
Platines tourne-disques sans chargeur automatique de disques
85198100102
Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et leur combinaison, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à usage industriel ¿¿¿¿¿ (2)¿¿¿¿¿
85198100908
Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et leur combinaison, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, autres qu' à usage industriel
85198111007
Machines a dicter
85198115009
Lecteurs de cassettes de poche
85198121103
Autres lecteurs de cassettes, a usages industriel, a systeme de lecture analogique et numerique
85198121910
Autres lecteurs de cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles a système de lecture analogique et numérique
85198121998
Autres lecteurs de cassettes, autres qu'a usage industriel, a systeme de lecture analogique et numerique
85198900113
Duplicateurs de cassettes à usage industriel
85198900191
Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son autres que ceux du n°8519 20 à 8519 81, à usage industriel
85198900919
Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son autres que ceux du n°8519 20 à 8519 81
85198900997
Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son et leur combinaison
85211020003
Appareils d'enregistrement ou de reproduction videophonique, meme incorporant unrecepteur de signaux videophoniques, a bandes magnetiques, d'une largeur n'excedant pas 1, 3 cm et dont la vitesse de defilement n'excede pas 50 mm/s
85211095006
Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction videophonique, meme incorporant un recepteur de signaux videophoniques, a d'autres bandes magnetiques
85219000003
Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction videophonique, meme incorporant un recepteur de signaux videophoniques, autrement qu'a bandes magnetiques
85221000002
Lecteurs phonographiques
85229000011
Systemes de lecture optique par faisceau laser
85229000022
Autres parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85 19
85229000099
Autres parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85 21
85232100011
Cartes munies d'une piste magnetiques, non enregistres
85232100099
Cartes munis d'une piste magnetique, enregistrees
85232915112
Bandes magnetiques sous forme de cassette preparer pour l'enregistrement de son d'une largeur n'excedant pas 4 mm, non enregistrees
85232915123
A bandes magnetiques sous forme de cassette preparer pour l'enregistrement d'image ou du son et de l'image , d'une largeur n'excedant pas 4 mm, non enregistrees
85232915134
Bandes magnetiques sous forme de cassette preparer pour l'enregistrement du son , d'une largeur excedant 4 mm, mais n'excedant pas 6 5mm non enregistrees
85232915190
Bandes magnetiques sous forme de cassette preparer pour l'enregistrement d'image ou du son et de l'image , d'une largeur excedant 4 mm, mais n'excedant pas 6 5 mm non enregistrees
85232915214
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur excédant 6, 5 mm, mais inférieure a 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915225
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur de 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915292
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur excédant 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915316
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur excedant 6, 5 mm, mais inferieure a 12, 7 mm, preparees pour l'enregistrement du son, non enregistrees
85232915327
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur excedant 6, 5 mm, mais inferieure a 12, 7 mm, prepares pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrees
85232915338
Bandes magnétiques sous forme de cassette d'une largeur de 12, 7 mm, preparees pour l'enregistrement du son, non enregistrees
85232915349
Bandes magnetique sous forme de cassette d'une largeur de 12, 7 mm, preparees pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrees
85232915350
Bandes magnetique sous forme de cassette d'une largeur excedant 12, 7 mm, preparees pour l'enregistrement du son, non enregistrees
85232915394
Bandes magnetique sous forme de cassette d'une largeur excedant 12, 7 mm, prepares pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrees
85232915418
Autres bandes magnetiques, d'une largeur n'excedant pas 4 mm, non enregistrees
85232915496
Autres bandes magnetiques d'une largeur excedant 4 mm mais n'excedant pas 6, 5 mm, non enregistrees
85232915510
Autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 6, 5 mm, mais inférieure a 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915521
Autres bandes magnétiques d'une largeur de 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915598
Autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 12, 7 mm, destinées a etre utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées
85232915612
Autres bandes manetiques d'une largeur excedant 6, 5 mm, mais inferieure a 12, 7 mm, destinees a d'autres usages, non enregistrees
85232915623
Autres bandes magnetiques d'une largeur de 12, 7 mm, destinees a d'autres usages, non enregistrees
85232915690
Autres bandes magnetiques d'une largeur excedant 12, 7 mm, destinees a d'autres usages, non enregistrees
85232915714
Disques magnetiques rigides, destines a etre utilises pour le traitement automatique de l'information, non enregistres
85232915725
Disquettes magnetiques destinees a etreutilisees pour le traitement automatique del'information, non enregistrees
85232915792
Autres disques magnétiques, autres que rigides, destinés a etre utilisés pour le traitement automatique de l'information, non enregistrés
85232915918
Disques magnetiques rigides, destines a d'autres usages, non enregistres
85232915996
Autres disques magnetiques, autres que rigides, destines a d'autres usages, non enregistres
85232919103
Bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrees, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
85232919216
Autres bandes magnétiques, enregistrees, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
85232919227
Disques magnetiques, autres que ceux a lecture par faisceau laser, enregistrees, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
85232919294
Disquettes magnetiques, enregistrees, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
85232919318
Bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrees, pour l'enseignement des langues, d'une largeur n'excedant pas 4 mm
85232919329
Bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excedant 4 mm mais n'excedant pas 6, 5 mm
85232919330
Bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excedant 6, 5 mm
85232919396
Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrees, destinees pour l'enseignememnt des langues
85232919410
Bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excedant pas 4 mm
85232919421
Bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excedant 4 mm mais n'excedant pas 6, 5 mm
85232919498
Bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excedant 6, 5 mm
85232919512
Autres bandes magnetiques sous forme de cassettes, enregistrees, d'une largeur n'excedant pas 4 mm
85232919523
Autres bandes magnetiques sous forme de cassette, enregistrees, d'une largeur excedant 4 mm, mais n'excedant pas 6, 5 mm
85232919534
Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, d'une largeur excédant 6, 5 mm
85232919590
Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrees
85232919614
Disques magnetiques, autres que ceux a lecture par faisceau laser, enregistrées
85232919692
Disquettes magnetiques, enregistrees
85232919716
Autres bandes magnetiques, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excedant pas 4 mm
85232919727
Autres bandes magnetiques, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excedant 4 mm mais n'excedant pas 6, 5 mm
85232919794
Autres bandes magnetiques, enregistrees, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excedant 6, 5 mm
85232919910
Autres bandes magnetiques, enregistrees, d'une largeur n'excedant pas 4 mm
85232919921
Autres bandes magnetiques, enregistrees, d'une largeur excedant 4 mm mais n'excedant pas 6, 5 mm
85232919932
Autres bandes magnetiques, enregistrees, d'une largeur excedant 6, 5 mm
85232919998
Autres bandes magnetiques, enregistrees
85232990119
Autres supports magnetiques, pour la reproductioin des phenomenes autres que le son ou l'image, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'iformation
85232990197
Autres supports magnetiques pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant etre manipulées ou offrant une interactivité a l'utilisateur au moyen d'une machine auto de traitement de l'information
85232990915
Autres supports magnetiques pour la reproduction des phenomenes autres que le son ou l'image, enregistres
85232990993
Autres supports magnetiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analoques, enregistres
85234110006
Disques pour systemes de lecture par faisceau laser, d'une capacite d'enregisrtrement n'excedant pas 900 mega octets, autres qu'effacables
85234130004
Disques pour systemes de lecture par faisceau laser, d'une capacite d'enregisrtrement excedant 900 mega octets mais n'excedant pas 18 giga octets, autres qu'effacables
85234190100
Disques pour systemes de lecture par faisceau laser, autres que ceux du n°852341 10 et 852341 30, non enregistres
85234190906
Autres supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37
85234910006
Disques numeriques versatiles (dvd), enregistres
85234920102
Disques pour systeme de lecture par faisceau laser, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'information du n° 84 71, enregistres
85234920908
Autres disques pour systeme de lecture par faisceau laser, autres que ceux de type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'information, enregistres
85234990100
Autres supports optiques, comportant des donnees ou des instructions, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'iformation, enregistres
85234990906
Autres supports optiques autres que ceux destines pour les machines automatiques de traitement de l'information, enregistres
85235110104
Dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs pour le traitement automatique de l'information, non enregistres
85235110900
Autres dispositifs de stockage remanent de donnees a base de semi-conducteurs; non enregistres
85235190106
Dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteur, comportant des donnees ou des instructions, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'iformation, enregistres
85235190902
Autres dispositifs de stockage remanant des donnes a base de semi-conducteurs, autres que ceux destines pour les machines automatiques de traitement de l'information, enregistres
85235200116
Cartes intelligentes a declenchement par effet de proximite, utilisant le cryptage
85235200194
Autres cartes intelligentes a declenchement par effet de proximite
85235200912
Autres cartes intelligentes, dotees de moyen de cryptage
85235200990
Autres cartes intelligentes
85235910104
Autres supports a semi-conducteurs preparespour le traitement automatique de l'informa-tion, pour l'enregistrement du son ou pourenregistrement analogiques, non enregistres
85235910900
Autres supports a semi-conducteurs preparespour l'enregistrement du son ou pour enregis-trement analogiques, non enregistres
85235990106
Autres supports a semi-conducteur, pour l'enregistrement du son, comportant des donnees ou des instructions, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'iformation, enregistres
85235990902
Autres supports a semi-conducteurs, enregistres, autres que ceux destines pour les machines automatiques de traitement de l'information
85238010107
Autres supports prepares pour le traitementautomatique de l'information, pour l'energis-trement du son ou pour enregistrementanalogiques, non enregistres
85238010903
Autres supports pour l'enregistrement du son oupour enregistrement analogiques, non enregistres, autres que les produits du chapitre 37
85238090109
Autres supports, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, comportant des donnees ou des instructions, du type utilise dans les machines automatiques de traitement de l'iformation, enregistres
85238090201
Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques
85238090314
Disques pour electrophones, enregistres pour l'enseignement des langues
85238090325
Disques pour electrophones, enregistres, ayant un caractere educatif, scientifique ou culturel
85238090392
Autres disques pour electrophones, enregistes
85238090905
Autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analoques, enregistres
85241100001
modules d?affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides (2)
85241200006
Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques(oled) ¿¿(2)¿¿¿¿
85241900001
Autre modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande ¿¿(2)¿¿¿¿
85249100009
autre modules d?affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à cristaux liquides (2)
85249200004
Autre modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à diodes émettrices de lumière organiques (oled) ¿¿(2)¿¿¿¿
85249900009
Autre modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles ¿¿(2)¿¿¿¿
85255000007
Appareils d'emmission pour la radiodifusion ou de television meme incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction de son
85256000003
Appareils d'emission incorporant un appareil de reception, pour la radiodiffusion ou la television
85258100000
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques, et caméscopes, ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85258200005
Autres caméras de télévision, appareils photographiques numériques, et caméscopes, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85258300000
Autres caméras de télévision, appareils photographiques numériques, et caméscopes, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85258900113
Webcams
85258900191
Webcams, equipes d'un dispositif d'enregistrement
85258900919
Autres cameras de television
85258900997
autres appareils photographiques numériques, et autres caméscopes
85261000000
Autres appareils de radiodetection et radiosondage (radar)
85269120001
Recepteurs de radionavigation
85269180005
Autres appareils de radionavigation
85269200019
Appareils de radiotelecommande, destines a des aeronefs civils
85269200097
Autres appareils de radiotelecommande
85271200007
Radiocassettes de poche
85271300002
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie exterieure, combines a un appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
85271900104
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion, a pile ou a pile-secteur, portatif ou de poche, non combines a d'autres appareils
85271900206
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion, a pile ou a pile-secteur, a l'etat demonte, non combines a d'autres appareils
85271900900
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie exterieure, non combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
85272120006
App recept de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec 1 source d'energie exter , du type utilise dans les veh auto , combines a un app d'enregist ou de reproduc du son, capables de recevoir et de decoder des signaux rds(systeme de decodage d'info routiere) a systeme de lecture par faisceau laser
85272152004
App récepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extér, du type utilisé dans les véh auto , combinés a un app d'enregist ou de reproduc du son, capables de recevoir et de decoder des signaux rds(syst de decodage d'info rout) a cassette et a syst de lecture ana et num
85272159005
App récepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véh auto , y compris les app pouvant recevoir également la radiotéléph ou la radiotélég , combinés a un app d'enregist ou de reproduc du son, capables de recevoir
85272170006
Autres app récepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véh auto , combinés a un app d'enregist ou de roproduc du son, a système de lecture par faisceau lazer
85272192000
Autres app récepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énrgie extérieure, du type utilisé dans les veh auto , combinés a un app d'enregist ou de reproduc du son, a cassette et a systeme de lecture analogique et numerique
85272198008
Autres app recepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés a un app d'enregist ou de reproduc du son, a autres système de lecture analogique et numerique
85272900008
Autres app recepteurs de radiodif ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extèrieure, du type utilisé dans les veh auto , non combinés a un app d'enregistrement ou de reproduction du son
85279100102
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion, combinés a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son , destinés a la rtt
85279100908
Autres appareils recepteurs de radiodiffusion, combinés a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, non destinés a la rtt
85279200107
Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais com- binés à un appareil d'horlogerie , destinés à la r t t
85279200903
Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais com- binés à un appareil d'horlogerie, non destinés à la r t t
85279900102
Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, non combinés a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni a un appareil d'horlogerie, destinés a la rtt
85279900908
Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, non combinés a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni a un appareil d'horlogerie, non destinés a la rtt
85284200002
Moniteurs a tube cathodique, n'incorporant pas d'appareils de reception de television, aptes a etre connectes directement a une machines automatique de traitement de l'information du n° 84 71 et concus pour etre utilises avec celle-ci
85284900018
Autres moniteurs a tube cathodique, destines a la rtt
85284900096
Autres moniteurs a tube cathodique, pour d'autres destinations
85285210002
Autres moniteurs des types utilises exclusivement ou principalement dans un systeme automatique de traitement de l'information du n° 84 71
85285291018
Autres moniteurs, avec un ecran a cristaux liquide (lcd), destines a la rtt
85285291096
Autres moniteurs, avec un ecran a cristaux liquide (lcd), pour d'autres destinations
85285299001
Autres moniteurs, aptes a etre connectes directement a une machine automatique de traitement de l'information du n° 84 71 et concus pour etre utilises avec celle-ci
85285900014
Autres moniteurs, autres que ceux aptes a etre connectes directement a une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et concus pour etre utilises avec celle-ci, destines a la rtt
85285900092
Autres moniteurs, autres que ceux aptes a etre connectes directement a une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et concus pour etre utilises avec celle-ci, pour d'autres destinations
85286200004
Projecteurs, aptes a etre connectes directement a une machine automatique de traitement de l'information du n° 84 71 et concus pour etre utilises avec celle-ci
85286920018
Autres projecteurs en monochromes, destines a la rtt
85286920096
Autres projecteurs en monochromes, pour d'autres destinations
85286980012
Autres projecteurs, destines a la rtt
85286980090
Autres projecteurs, pour d'autres destinations
85287111013
Recepteurs de signaux videophoniques (tuners), non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video sous forme d'assemblages electronique, destines a etre incorporer dans une machine automatique de traitement de l'information, destines a la rtt
85287111091
Recepteurs de signaux videophoniques (tuners), non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video sous forme d'assemblages electronique, destines a etre incorporer dans une machine automatique de traitement de l'information, pour d'autres destinations
85287115015
Rec de sign video ss forme d'app microproc incorporant un modem d'acces a internet et assurant une fonction d'echange d'info interactif, egalement suscep de recevoir des signaux de tele , non concu pour incorporer un dispo d'affichage ou un ecran video destines a la rtt
85287115093
Rec de sign video ss forme d'app a microproc incorporant un modem d'acces a internet et assurant une fonction d'echange d'info interactif, egalement suscep de recevoir des signaux de tele , non concu pour incorporer un dispo d'affichage ou un ecr, pour d'autres destination
85287119119
Autres recepteurs d'emissions de television retransmises par satellites, presentes sous forme de cartes destinees a equiper des machines de traitement automatique de l'information
85287119197
Autres recepteurs d'emission de television retransmises par satellite , non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video
85287119915
Autres récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video , destinés a la rtt
85287119993
Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video, pour d'autres destination
85287191015
Autres app recp de tele ss forme d'app a micro proc incorporant un modem d'acc a internet et assur une fct d'echange d'info interact, , non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video, destines a la rtt
85287191093
Autres appareils récepteurs de tele ss forme d'app micro incorpt un modem d'acc a internet & assur 1 fonct d'echan d'inf, , non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video, pour d'autres destination
85287199019
Autres appareils recepteurs de television, meme incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video, destines a la rtt
85287199097
Autres appareils récepteurs de television, meme incorporant un appareil récepteur de radidiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images , non concu pour incorporer un dispositif d'affichage ou un ecran video, pour d'autres destination
85287210015
Teleprojecteurs, en couleurs, destines a la rtt
85287210093
Teleprojecteurs, en couleurs, pour d'autres destinations
85287220019
Appareils recepteurs de television, en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction videophonique, destines a la rtt
85287220097
Appareils recepteurs de television, en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction videophonique, pour d'autres destinations
85287230013
Autres appareils recepteurs de television, en couleurs, portatifs ou de table, non combines a d'autres appareils, avec tube-image incorpore
85287230024
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, , avec tube-image incorporé, meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, destinés a la rtt
85287230091
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, avec tube-image incorporé, meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, pour d'autres destination
85287240017
Autres appareils recepteurs de television, en couleurs, portatifs ou de table, non combines a d'autres appareils, avec un ecran a cristaux liquides (lcd)
85287240028
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, avec un ecran a cristaux liquides (lcd), meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, destinés a la rtt
85287240095
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, , avec un ecran a cristaux liquides (lcd), meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, pour d'autres destinations
85287260015
Autres appareils recepteurs de television, en couleurs, portatifs ou de table, non combines a d'autres appareils, avec un ecran a plasma (pdp)
85287260026
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, , avec un ecran a plasma (pdp), meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, destinés a la rtt
85287260093
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, , avec un ecran a plasma (pdp), meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, pour d'autres destinations
85287280013
Autres appareils recepteurs de television, en couleurs, portatifs ou de table, non combines a d'autres appareils, avec autres ecrans incorpores
85287280024
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, avec autres ecrans, meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, destinés a la rtt
85287280091
Autres appareils récepteurs de télévision, en couleurs, avec autres ecrans, meme combines avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220 0, pour d'autres destinations
85287300016
Appareils recepteurs de television, en monochromes, non combines a un autre appareil, portatifs ou de table
85287300027
Autres appareils recepteurs de television, en monochromes, meme incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, destines a la rtt
85287300094
Autres appareils recepteurs de television, en monochromes, meme incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un amppareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, pour d'autres destination
85291011008
Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils a installer dans les véhicules automobiles
85291030105
antennes d'exterieur pour recepteur de television
85291030901
antennes d'exterieur pour recepteurs de radiodifusion
85291065011
Antennes d'interieur pour recepteurs de radiodiffusion y compris celles a incorporer
85291065099
Antennes d'interieur pour recepteurs de television y compris celles a incorporer
85291069013
Antennes destines a la r t t
85291069091
Autres antennes
85291080003
Filtres et separateurs d'antennes
85291095104
Reflecteurs pour stations de reception des programmes de television par satelitte
85291095911
Autres reflecteurs d'antennes
85291095922
Dispositifs d'orientation d'antennes
85291095999
Autres parties reconnaissables comme etant utilisees conjointement avec les antennes
85299015008
Modules de diodes electroluminescentes organiques et panneaux de diodes electroluminescentes organiques distines aux appareils des n°s 8528 72 ou 8528 73
85299018007
Parties des articles des sous-positions 8524 11 00 et 8524 91 00
85299020109
Parties d'appareils des sous positions 8525 60 00 , 8525 81 00, 8525 82 00, 8525 83 00 et 8525 89 00
85299020905
Parties d'appareils des sous positions 8528 41 00, 8528 51 00 et 8528 61 00
85299040118
Meubles, coffrets et boitiers, pour recepteurs de television portatifs ou de tables, non combines a d'autres appareils
85299040196
Meubles et coffrets et boitiers, pour autres recepteurs de television
85299040903
Meubles et coffrets et boitiers, pour autres appareils des n°s 85 24 a 85 28
85299065019
Assemblages electroniques ou sous-ensembles soudes et cables pour appareils de television portatifs ou de table, non combines a d'autres appareils
85299065020
Assemblages electroniques ou sous-ensembles soudes et cables pour autres appareils de television
85299065031
Modules de controle d'acces aux bouquets tv cryptes, pour recepteurs d'emissions de television retransmise par satellite
85299065053
Autres dispositifs de cryptage destines a etre integres dans les appareils des n°s 85 25 a 85 28
85299065097
Autres assemblages electroniques ou sous-ensembles soudes et cables pour autres appareils des n°s 85 25 a 85 28
85299091008
Unites de retroecl adiode emett de lumiere(del):source lumineu consti d1e ou plusi del, d1 ou de plusi connect et d'tre compos passifs, montes sur 1circuit imprime ou sur1 substrat simil, associ ou non a1 composant optique ou ades diode de protec concu pr le retroecl 2dispo daffich acristau liqui(lcd)
85299092103
Autres parties pour recepteurs de television destines a la r t t
85299092216
Autres parties pour recepteurs de television, portatifs ou de tables, non combines a d'autres appareils, pour autres destinations
85299092294
Autres parties pour autres recepteurs de television, pour autres destinations
85299092307
Autres parties pour cameras de television du n° 852580 11 et 852580 19, pour appareils du n° 85 27 et pour autres appareils du n° 85 28, destines a la r t t
85299092909
Autres parties pour cameras de television du n° 852580 11 et 852580 19, pour appareils du n° 85 27 et pour autres appareils du n° 85 28, pour d'autres destinations
85299097108
Autres parties pour appareils du n° 85 26 et pour autres appareils du n° 85 25, destinés a la r t t
85299097904
Autres parties pour appareils du n° 85 26 et pour d'autres appareils du n°85 25, pour d'autres destinations
85301000006
Appareils electriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de securite, de controle ou de commande pour voies ferrees ou similaires (autres que ceux du n° 86 08)
85308000019
Appareils electriques de signalisation (autres que pour la transmission de message), de securite, de controle ou de commande pour voies routieres (autres que ceux du n° 86 08)
85308000020
Appareils electriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de securite, de controle ou de commande pour installations porturaires ou aerodromes (autres que ceux du n° 86 08 )
85308000097
Appareils electriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de securite, de controle ou de commande pour voies fluviales ou pour aires ou parcs de stationnement (autres que ceux du n° 86 08)
85309000004
Parties des appareils du n° 85 30
85311030005
Avertisseures electriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, des types utilises pour batiments
85311095004
Autres avertisseurs electriques pour la protection contres le vol ou l'incendie et appareils similaires
85312020007
Panneaux indicateurs a diodes emettrices de lumieres (led)
85312040005
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs a cristaux liquides (lcd) a matrice active
85312095000
Autres panneaux indicateurs incorporant des dispositis a cristaux liquides (lcd)
85318040001
Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues
85318070014
Appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle pour la detection de metaux, autres que ceux des n°s 85 12 ou 85 30
85318070092
Autres appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que ceux des n°s 85 12 ou 85 30
85319000001
Parties d'appareils electriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirenes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85 12 ou 85 30
85321000000
Condensateurs fixes conçus pour les reseaux electriques de 50/60 hz et capables d'absorber une puissance reactive egale ou superieure a 0, 5 kvar (condensateurs de puissance)
85322100001
Condensateurs fixes au tantale
85322200006
Condensateurs fixes electrolytiques a l'aluminium
85322300001
Condensateurs fixes a dielectrique en ceramique, a une seule couche
85322400006
Autres condensateurs fixes a dielectrique en ceramique, multicouches
85322500001
Condensateurs fixes a dielectrique en papier ou en matieres plastiques
85322900012
Condensateurs fixes au pyrolene
85322900090
Autres condensateurs electrique fixes
85323000002
Condensateurs electriques variables ou ajustables
85329000008
Parties de condensateurs electriques
85331000007
Resistances electriques non chauffantes, fixes au carbone, agglomerees ou a couche
85332100008
Autres resistances electriques non chauffantes, fixes, pour une puissance n'excedant pas 20 w
85332900008
Autres resistances electriques non chauffantes, fixes, pour une puissance excedant 20 w
85333100015
Rheostats et potentiometres bobinees, pour une puissance n'excedant pas 20 w
85333100093
Autres resistances variables, non chauffantes, bobinees, pour une puissance n'excedant pas 20 w
85333900015
Rheostats et potentiometres bobinees, pour une puissance excedant 20 w
85333900093
Autres resistances variables, non chauffants, bobinees, pour une puissance excedant 20 w
85334010010
Autres rheostats et potentiometres, pour une puissance n'excedant pas 20 w
85334010098
Autres resitances variables, non chauffantes, pour une puissance n'excedant pas 20 w
85334090012
Autres rheostats et potentiometres, pour une puissance excedant 20 w
85334090090
Autres resistances variables, non chauffantes, pour une puissance excedant 20 w
85339000005
Parties des resistances electriques non chauffantes (y compris les reheostats et les potentiometres)
85340011005
Circuits multiples ne comportant que des elements conducteurs et des contacts
85340019009
Autres circuits imprimes ne comportant que des elements conducteurs et des contacts
85340090004
Circuits imprimes comportant d'autres elements passifs
85351000012
Fusibles pour une tension excedant 1000 volts
85351000090
Coupe-circuits a fusibles pour une tension excedant 1000 volts
85352100104
Disjoncteur reeclencheur pour les grandes centrales electriques, pour une tension excedant 1000 volts mais inferieure a 72, 5 kv
85352100911
Autres disjoncteurs pour une tension excedant 1000 volts mais inferieure a 60 kv
85352100999
Autres disjoncteurs pour une tension superieure ou egale a 60 kv mais inferieure a 72, 5kv
85352900104
Disjoncteur reenclencheur pour les grandes centrales electriques, pour une tension superieure ou egale a 72, 5kv
85352900900
Autres disjoncteurs pour une tension superieure ou egale a 72, 5 kv
85353010110
Sectionneurs pour une tension excedant 1000 volts mais inferieure a 60 kv
85353010198
Sectionneurs pour une tension superieure ou egale a 60 kv mais inferieure a 72, 5 kv
85353010916
Interrupteurs pour une tension excedant 1000 volts mais inferieure a 60 kv
85353010994
Interrepteurs pour une tension superieure ou egale a 60 kv mais inferieure a 72, 5 kv
85353090101
Sectionneurs pour une tension superieure ou egale a 72, 5 kv
85353090907
Interrupteurs pour une tension superieure ou egale a 72, 5 kv
85354000101
Parafoudres pour une tension excedant 1000 v
85354000918
Limiteurs de tension pour une tension excedant 1000 v
85354000996
Parasurtenseurs pour une tension excedant 1000 v
85359000101
Coupe-circuit autres qu'a fusibles pour une tension excedant 1000 volts
85359000918
Prises de courant pour une tension excedant 1000 volts
85359000929
Boites de jonction pour une tension excèdant 1000 volts
85359000930
Commutateurs pour une tension excedant 1000 volts
85359000996
Autres appareils du n° 85 35 pour une tension excedant 1000 volts
85361010013
Fusibles, pour un intensite n'excedant pas 10 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85361010091
Coupe-circuits a fusibles pour une intensite n'excedant pas 10 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85361050019
Fusibles, pour une intensite excedant 10 a mais n'excedant pas 63 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85361050097
Coupe-circuits a fusibles, pour une intensite excedant 10 a mais n'excedant pas 63 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85361090015
Fusibles, pour une intensites excedant 63 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85361090093
Coupe-circuits a fusibles pour une intensite excedant 63 a, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85362010100
Disjoncteurs, pour une intensite n'excedant pas 63 a, d'une puissance de coupure n'excedant pas 10 ka et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85362010906
Autres disjoncteurs pour une intensite n'excedant pas 63 a et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85362090102
Disjoncteurs, pour une intensite excedant 63 a et n'excedant pas 100 a, d'une puissance de coupure n'excedant pas 10 ka et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85362090908
Autres disjoncteurs pour une intensite excedant 63 a et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85363010004
Autres appareils pour la protection des circuits electriques, pour une intensite n'excedant pas 16 a et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85363030002
Autres appareils pour la protection des circuits electriques, pour une intensite excedant 16 a mais n'excedant pas 125 a et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85363090006
Autres appareils pour la protection des circuits electriques, pour une intensite excedant 125 a et et pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85364110005
Relais pour une instensite n'excedant pas 2 a et pour une tension n'excedant pas 60 v
85364190007
Relais pour une intensite excedant 2 a et pour une tension n'excedant pas 60 v
85364900103
Contacteurs et discontacteurs de courant électrique, d'une intensité inferieure a 30 a, pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85364900205
Contacteurs et discontacteurs de courant electrique d'une intensite egale ou superieure a 30 a, pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85364900909
Autres relais pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365003001
Interrupteurs electroniques a courant alternatif consistant en circuits d'entree et de sortie a couplage optique (interrupteurs ca a thyristors isole), pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85365005007
Interrupteurs electronique, y compris interrupteurs electroniques a protection thermique, composes d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85365007003
Interrupeturs electromecaniques a action brusque pour un courant n'excedant pas 11 a pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85365011101
Interrupteurs muraux, a touche ou a bouton, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365011918
Interrupteurs, a touche ou a bouton, pour recepteurs de radiodiffusion et de television, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365011929
Interrupteurs, a touche ou a bouton, pour appareils electriques, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365011963
Autres interrupteurs, a touche ou a bouton, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365011985
Sectionneurs, a touche ou a bouton, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365011996
Commutateurs, a touche ou a bouton, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365015103
Intrrupteurs muraux, rotatifs, pour une tensionn'excedant pas 60 v
85365015910
Interrupteurs, rotatifs, pour recepteurs de radiodiffusion et de television, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365015921
Interrupteurs, rotatifs, pour appareils electriques, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365015965
Autres interrupteurs, rotatifs, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365015987
Sectionneurs, rotatifs, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365015998
Commutateurs, rotatifs, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019105
Autres interrupteurs muraux, pour une tesion n'excedant pas 60 v
85365019207
Interrupteurs automatiques pour tubes a decharge (starters), pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019912
Autres interrupteurs, pour recepteurs de radiodiffusion de television, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019923
Autres enterrupteurs, pour appareils electriques, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019934
Interrupteurs commandes pour l'ouverture ou la fermeture des portes, pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019967
Autres interrupteurs pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019989
Sectionneurs pour une tension n'excedant pas 60 v
85365019990
Commutateurs pour une tension n'excedant pas 60 v
85365080106
Autres interrupteurs muraux pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080208
Autres interepteurs automatiques pour tubes a decharge (starters) pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080913
Autres interrupteurs pour recepteurs de radiodiffusion et de television pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080924
Autres interrupteiurs, pour appareils electriques pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080935
Autres interrupteurs commandes pour l'ouverture et la fermeture des portes pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080968
Autres interrupteurs pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85365080980
Autres sectionneurs pour une tension excedant 60v mais n'excedant pas 1000v
85365080991
Autres commutateurs pour une tension excedant 60 v mais n'excedant pas 1000 v
85366110109
Douilles edison, en matieres plastiques, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366110905
Autres duilles edison, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366190101
Autres douilles pour lampes, en matieres plastiques, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366190907
Autres douilles pour lampes pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366910109
Fiches et prises de courant, pour cables coaxiaux, d'une intensite n'excedant pas 20 a, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366910905
Fiches et prises de courant, pour cables coaxiaux, d'une intensite excedant 20 a, pour bune tension n'excedant pas 1000 v
85366930107
Fiches et prises de courant, pour circuits imprimes, d'une intensite n'excedant pas 20 a, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366930903
Fiches et prises de courant, pour circuits imprimes, d'une intensite excedant 20 a, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366990101
Autres fiches et prises de courant, d'une intensite n'excedant pas 20 a, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85366990907
Autres fiches et prises de courant, d'une intensite excedant 20 a, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85367000106
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou cables de fibres optiques, en matieres plastiques
85367000208
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou cables de fibres optiques, en matieres ceramiques
85367000300
Connecteurs pour fibres optiques, faiceaux ou cable de fibres optiques, en fer ou en acier
85367000800
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou cable de fibres optiques, en cuivre coule, moule, estampe ou forge
85367000902
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou cables de fibres optiques, en cuivre autrement obtenu
85369001009
Elements prefabriques pour canalisations electriques pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369010102
Raccords-dominos pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369010204
Connecteurs de branchement, de derivation et de raccordement pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369010919
Boites de jonction, de derivation, de coupure, d'extremite pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369010920
Cosses de batterie pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369010931
Serres-fils pour une tension n'excdant pas 1000 v
85369010997
Fiches de contact pour interconnection d'appareils electriques entre eux, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369040002
Brides de batteries des types utilises pour vehicules automobiles des n°s 87 02, 87 03, 87 04 ou 87 11
85369095109
Centrales clignotantes pour tous vehicules, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369095916
Autres appareils electriques pour tous vehicules, pour une tension n'excedant pas 1000 v
85369095994
Autres appareils du n° 85 36
85371010009
Armoires de commande numerique incorporant une machine automatique de traitement de l'information pour une tension n'excedant pas 1000 v
85371091004
Appareils de commande a memoire programmable pour une tension n'excedant pas 1000 v
85371095006
Dispositifs de commande tactile (denommes ecrans tactiles), sans capacite d'affichage, destines a etre incorpores dans des appareils d'affichage et fonctionnant en detectant et en localisant la pression appliquee sur la surface d'affichage
85371098016
Pupitres comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85371098027
Tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85371098038
Panneaux comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distrubtion electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85371098094
Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excedant pas 1000 volts
85372091011
Tableaux et armoires electriques a usage industriel, cabines pour distribution et transformation electrique, comportant plusieurs appareils des numeros 85 35 ou 85 36 y, compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre
85372091022
Armoirs de commande, numeriques, comportant plusieurs appareils des numeros 85 36 ou 85 36, y compris ceux incorporant des instruments du chapitre 90, pour une tension excedant 1000 volts mais n'excedant pas 72, 5 kv
85372091033
Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 1000 v mais n'excedant pas 72, 5 kv
85372091044
Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorportant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 1000 volts mais n'excedant pas 72, 5 kv
85372091099
Autres supports comportant plusieurs aqppareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 1000 v mais n'excedant pas 72, 5 kv
85372099015
Tableaux et amoires electriques a usages industriel, cabines pour distribution et transformation electrique, comportant plusieurs appareils des numeros 85 35 ou 85 36, y compris ceux incorporant des instrument ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 72 5 kv
85372099026
Armoires de commande, numeriques, comportant plusieurs appareils des numeros 85 35 ou 85 36, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 72, 5kv
85372099037
Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 72, 5 kv
85372099048
Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 72, 5 kv
85372099093
Autres supports comportant plusieurs appareils des ns 85 35 ou 85 36, pour la commande ou la distribution electrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excedant 72, 5 kv
85381000002
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du neméro 85 37, depourvus de leurs appareils
85389011007
Assemblages electroniques pour testeurs des disques (wafers) a semi-conducteur de la sous-position 853690 20
85389019001
Autres parties pour testeurs de diques (wafers) a semi-conducteur de la sous-position 853690 20
85389091010
Assemblages electroniques pour les autres appareils du n° 85 36
85389091021
Assemblages electroniques pour les appareils du n° 85 35
85389091098
Assemblages electroniques pour les appareils du n° 85 37
85389099014
Autres parties des appareils du n° 85 35
85389099025
Autres parties des autres appareils du n° 85 36
85389099092
Autres parties des appareils du n° 85 37
85391000009
Articles dits "phares et projecteurs scelles", pour d'autres destinations
85392130002
Autres lampes et tubes a incandescence, a l'exclusion de ceux a rayons ultraviolets ou infraouges, halogenes, au tungstene, des types utilises pour motocycles ou autres vehicules automobiles
85392192002
Autres lampes et tubes a incandescence, a l'exclusion de ceux a rayons ultraviolets ou infrarouges, halogenes, au tungstene, d'une tension excedant 100 v
85392198000
Autres lampes et tubes a incandescence, a l'exclusion de ceux a rayons ultraviolets ou infrarouges, halogenes, au tungstene, d'une tension n'excedant pas 100 v
85392210101
Lampes a incandescence, a reflecteurs, d'une puissance n'excedant pas 200 w et d'une tension excedant 100 v
85392210907
Tubes a incandescence, a reflecteurs, d'une puissance n'excedant pas 200 w et d'une tension excedant 100 v
85392290103
Lampes a incandescence, autres qu'a reflecteurs, d'une puissance n'excedant pas 200 w et d'une tension excedant 100 v
85392290909
Tubes a incandescence, autres qu'a reflecteurs, d'une puissance n'excedant pas 200 w et d'une tension excedant 100 v
85392930002
Autres lampes et tubes a incandescence, des types utilises pour motocycles ou autres vehicules automobiles
85392992115
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w, et d'une tension aux bornes excedant 100 v
85392992193
Autres lampes et tubes incandescence, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w, et d'une tension aux bornes excedant 100 v
85392992911
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance excedant 200 w mais inferieure a 1000 w, et d'une tension aux bornes excedant 100 v
85392992999
Autres lampes et tubes a incandescence, d'une puissance excedant 200 w mais inferieure a 1000 w, et d'une tension aux bornes excedant 100 v
85392998113
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w et d'une tension aux bornes n'excedant pas 50 v
85392998124
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w et d'une tension aux bornes excedant 50 v mais n'excedant pas 100 v
85392998135
Autres lampes et tubes a incandescence, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w et d'une tension aux bornes n'excedant pas 50 v
85392998191
Autres lampes et tubes a incandescence, d'une puissance egale ou superieure a 1000 w et d'une tension aux bornes excedant 50 v mais n'excedant pas 100 v
85392998919
Lampes mignonettes pour la decoration, d'une tension aux bornes n'excedant pas 100 volts et d'une puissance inferieure a 1000 watts
85392998920
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance inferieure a 1000 w et d'une tension aux bornes n'excedant pas 50 volts
85392998931
Lampes et tubes a incandescence, a culot a vis, d'une puissance inferieure a 1000 w et d'une tension aux bornes excedant 50 volts mais n'excedant pas 100 v
85392998986
Autres lampes et tubes a incandescence, d'une puissance inferieure a 1000 w et d'une tension aux bornes n'excedant pas 50 v
85392998997
Autres lampes et tubes a incandescence, d'une puissance inferieure a 1000 w et d'une tension aux bornes excedant 50 v mais n'excedant pas 100 v
85393110011
Lampes et tubes a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, "dites economiques", fluorescents, a cathode chaude, a deux culots
85393110099
Autres lampes et tubes et tubes a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, fluorescents, a cathode chaude, a deux culots
85393190013
Lampes et tubes a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, "dites economiques", fluorescents, a cathode chaude, autres qu'a deux culots
85393190091
Autres lampes et tubes a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, fluorescents, a cathode, autres qu'a deux culots
85393220112
Lampes a vapeur de mercure, d'une puissance egale ou superieure a 650 watts, utilisees dans la production cinemetographique
85393220190
Lampes a vapeur de sodium, d'une puissance egale ou superieure a 650 watts, utilisees dans la production cinematographique
85393220918
Autres lampes a vapeur de mercure, utilisees en photographie
85393220929
Autres lampes a vapeur de mercure, utilisees pour l'eclairage public
85393220930
Autres lampes a vapeur de mercure
85393220941
Autres lampes a vapeur de sodium, utiliees en photographie
85393220952
Autres lampes a vapeur de sodium, utilisees pour l'eclairage public
85393220996
Autres lampes a vapeur de sodium
85393290109
Lampes a halogenure metallique, d'une puissance egale ou superieure a 650 watts, utilises dans la production cinematographique
85393290916
Autres lampes a halogenure metallique, utiliees en photographie
85393290927
Autres lampes a halogenure metallique, utilisees pour l'eclairage public
85393290994
Autres lampes a halogenure metallique
85393920004
Lampes fluorescentes a cathode froide (ccfl) pour le retroeclairage de dispositifs d'affichage a ecran plat
85393980100
Lampes et tubes electriques a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, d'une puissance egale ou superieure a 650 watts, utilises dans la production cinematographique
85393980917
Lampes et tubes electriques a decharge, autres qu'a rayons ultraviolets, utilises en photographie
85393980928
Lampes et tubes electriques a decharge, autres qu'a royons ultraviolets, utilises dans l'eclairage public
85393980995
Autres lampes et tubes electriques a decharge autres qu'a rayons ultraviolets
85394100002
Lampes a arc
85394900002
Lampes a rayons ultraviolets ou infrarouges
85395100008
Modules à diodes émettrices de lumière (led) ¿¿¿¿¿¿¿¿
85395200003
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (led) ¿¿¿¿¿¿¿¿
85399010001
Culots de lampes et tubes electriques
85399090014
Autres parties de lampes et tubes a incandescence
85399090025
Autres parties de lampes et tubes a decharge
85399090092
Autres parties d'autres lampes et tubes du n° 85 39
85401100010
Tubes cathodiques pour recepteurs de television, en couleurs
85401100098
Tubes cathodiques pour moniteurs video, en couleurs
85401200015
Tubes cathodiques pour recepteurs de television en monochromes
85401200093
Tubes cathodiques pour moniteurs video, en monochromes
85402010015
Tubes pour cameras de television, destines a la rtt
85402010093
Tubes pour cameras de television, pour d'autres destinations
85402080013
Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes a photocathodes, destinés a la rtt
85402080091
Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes a photocathode, pour d'autres destinations
85404000024
Tubes de visualisation des donnees graphiques en monochromes, tubes de visualisation des donnees graphiques en couleurs avec un ecran phosphorique d'espacement a points inferieur a 0, 4 mm, destines a la rtt
85404000080
Tubes de visualisation des donnees graphiques en monochromes, tubes de visualisation des donnees graphiques en couleurs avec un ecran phosphorique d'espacement a points inferieur a 0, 4 mm, pour d'autres destinations
85406000015
Autres tubes cathodiques destines a la rtt
85406000093
Autres tubes cathodiques pour d'autres destinations
85407100016
Tubes magnetrons pour hyperfrequences, a l'exclusion des tubes commandes par grille, destines a la rtt
85407100094
Tubes magnetrons pour hyperfrequences, a l'exclusion des tubes commandes par grille, pour d'autres destinations
85407900027
Tubes klystrons pour hyperfrequences a l'exclusion des tubes commandes par grille destines a la rtt
85407900038
Tubes klystrons pour hyperfrequences a l'exclusion des tubes commandes par grille pour d'autres destinations
85407900072
Autres tubes pour hyperfrequences (tubes a ondes progressives carcinotrons par exemple)a l'exclusion des tubes commandes par grille destines a la rtt
85407900083
Autres tubes pour hyperfrequences(tubes a ondes progressives carcinotrons par exemple)a l'exclusion des tubes commandes par grille pour d'autres destinations
85408100012
Tubes de reception ou d'amplification, destines a la rtt
85408100090
Tubes de reception ou d'amplification, pour d'autres destinations
85408900012
Autres lampes, tubes et valves, destines a la rtt
85408900090
Autres lampes, tubes et valves, pour d'autres destinations
85409100007
Parties de tubes cathodiques
85409900007
Parties de lampes, valves et autres electroniques
85411000001
Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere
85412100002
Transistors, autres que les phototransistors, a pouvoir de dissipation inferieur a 1 w
85412900002
Autres transistors, autres que les phototransistors, a pouvoir de dissipation egal ou superieur a 1 w
85413000003
Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
85414100004
Diodes emettrices de lumiere(led)
85414200009
cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneau
85414300004
Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
85414900004
Autres dispositifs photosensibles a semi-conducteur
85415100000
Transducteurs à semiconducteur ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85415900000
Autres dispositifs a semi-conducteurs
85416000001
Cristaux piezo-electriques montes
85419000009
Parties des articles du n° 85 41
85423111002
Circuits integres a composants multiples
85423119006
Autres marchandises mentionnee dans la note 9 b) 3) et 4) du present chapitre
85423190103
Processeurs et controleurs meme combines avec des memoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) d-ram et modules
85423190205
Processeurs et controleurs sous formes des circuits integres hybrides
85423190307
Microprocesseurs et microcontroleurs meme combinnes avec des memoires a, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
85423190909
Autres processeurs et autres controleurs meme combines avec des memoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
85423211007
Circuits integres a composants multiples
85423219001
Autres marchandises mentionnees dans la note 9 b) 3) et 4) du present chapitre
85423231005
Memoires dynamiques a lecture-ecriture a acces aleatoire (d-rams), dont la capacite de memorisation n'excede pas 512 mbits
85423239009
Memoires dynamiques a lecture-ecriture a acces aleatoire (d-rams), dont la capacite de memorisation excede 512 mbits
85423245001
Memoires statiques a lecture-ecriture a acces aleatoire (s-rams), y compris les antememoires a lecture-ecriture a acces aleatoire (cache-rams)
85423255005
Memoires a lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (eproms)
85423261007
Flash-e2proms, , dont la capacite de memorisation n'excede pas 512 mbits
85423269001
Flash-e2proms, dont la capacite de memorisation excede 512 mbits
85423275003
Autres memoires a lectures exclusivement, effaçables electriquement, programables (e2proms)
85423290108
Memoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) d-ram et modules
85423290200
Autres circuits integres monolitiques, autres que numeriques
85423290904
Autres memoires, sous forme de circuits integres electroniques
85423310009
Circuits integres a composants multiples
85423390103
Amplificateurs, sous forme de circuits integres monolithiques, autres que numeriques
85423390205
Amplificateurs sous formes de circuits integres hybrides
85423390909
Autres amplificateurs, sous formes de circuits integres electroniques
85423911002
Circuits integres a composants multiples
85423919006
Autres marchandises mentionnee dans la note 9 b) 3) et 4) du present chapitre
85423990103
Autres circuits integres electroniques, sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) d-ram et modules
85423990205
Autres circuits integres electroniques hybrides
85423990909
Autres circuits integres electroniques
85429000017
Parties de circuits integres et de micro-assemblages electroniques, de cryptage
85429000095
Autres parties de circuits integres et de micro-assemblages electroniques
85431000005
Accelerateurs de particules
85432000001
Generateurs de signaux
85433040003
Machines de galvanoplastie et d'electrolyse des types utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimes
85433070005
Autres machines et appareils de galvanoplastie, electrolyse ou elrctrophorese
85434000105
Cigarettes electroniques
85434000901
Autres dispositifs de vaporisation électriques personnels ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85437001004
Articles specifiquement concus pour etre raccordes a des appareils ou instruments telegraphiques ou telephoniques ou a des reseaux telegraphiques ou telephoniques
85437002007
Amplificateurs hyperfrequence
85437003000
Commandes sans fil de consoles de jeux video utilisant la transmission infrarouge
85437004003
Enregistreur numeriques de donnees de vol
85437005006
Lecteurs electroniques portatifs a piles servant a l'enregistrement et a la reproduction de textes, d'images fixes et des fichiers audio
85437006009
Appareils de traitement de signaux numeriques pouvant etre connectes a un reseaux filaire ou sans fil pour le mixage du son
85437007002
Dispositifs educatifs electroniques interactifs portatifs principalement concus pour les enfants, à l'exclusion des jouets du n° 95030087
85437008005
Machines de nettoyage au plasma qui eliminent les contaminants organiques des echantillons et supports d'echantillons pour la microscopie electronique
85437009008
Dispositifs de commande tactile (denommes ecrans tactiles) sans capacite d'affichage, destines a etre incorpores dans des appareils d'affichage et de fonctionnant en detectant et en localisant la pression appliquee sur la surface d'affichage
85437010005
Machines electriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
85437030003
Amplificateurs d'antennes
85437050001
Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
85437060005
Electrificateurs de clotures
85437090110
Plateformes de gestion des titres d'acces pour les bouquets tv cryptes
85437090121
Plateformes de telephonie sur ip (internet protocol) utilisant le cryptage
85437090132
Dispositifs de cryptage pour la protection de mot de passe, de code d'identification de personnel ou de donnees d'authentification similaires, utilises pour controler l'acces a des donnees, a des ressources, a des services ou a des locaux
85437090143
Plateforme de securite permettant le cryptage
85437090198
Autres machines et appareils cryptographiques
85437090314
Détecteur de métaux
85437090325
Convertisseurs de fréquences de basse tension pour stations de réception des émissions de télévision par satellite
85437090392
Kits de mise à niveau pour les machines automatiques de traite-ment de l'information et leurs unités conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des hauts-parleurs et/ou un micro-phone et un assemblage électronique permettant aux machines
85437090803
Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
85439000014
Parties des machines et appareils cryptographiques du n° 85 43
85439000092
Autres parties des machines et appareils du no 85 43
85441110103
Fils pour bobinages, en cuivre, emailles ou laques, d'une section n'excedant pas 0, 15 mm
85441110205
Fils pour bobinages, en cuivre, emailles ou laques, d'une section excedant 0 15 mm mais n'excedant pas 3, 2 mm
85441110909
Fils pour bobinages, en cuivre, emailles ou laques, d'une section excedant 3, 2 mm
85441190105
Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section n'excedant pas 0, 15 mm
85441190207
Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section excedant 0, 15 mm mais n'excedant pas 3, 2 mm
85441190901
Autres fils pour bobinages, en cuivres, d'une section excedant 3, 2 mm
85441900007
Fils pour bobinage, autres qu'en cuivre
85442000100
Cables coaxiaux, pour usage telephonique
85442000202
Cables coaxiaux a conducteur en aluminium
85442000917
Cables coaxiaux, a conducteur autres qu'en aluminium, electriques
85442000995
Autres conducteurs electriques coaxiaux
85443000106
Autres jeux de fils pour bougies d'allumage
85443000902
Autres jeux de fils des types utilises dans les moyens de transport
85444210106
Autres conducteurs electriques, pour tensions n'excedant pas 80 v munis de pieces de connexion, des types utilises pour telecommunications
85444210208
Bandes et tresses electriques, pour tensions excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion, des types utilises pour les telecommunications
85444210902
Autres conducteurs electriques, pour tensions excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion, des types utilises pour les telecommunications
85444290119
Cables speciaux, munis de leurs fiches de contact pour interconnexion d'appareils electroniques entres eux, pour tensions n'excedant pas 80 v
85444290197
Autres conducteurs electriques, pour tensions n'excedant pas 80 v munis de pieces de connexion, pour d'autres usages
85444290200
Bandes et tresses electriques, pour tension excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion, pour d'autres usages
85444290915
Cables electriques, pour tension excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion, pour interconnexion d'appareils electroniques entres eux
85444290926
Autres cables electriques, pour tension excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion
85444290937
Fils electriques, pour tensions excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion
85444290993
Autres conducteurs electriques, pour tensions excedant 80 v mais n'excedant pas 1000 v, munis de pieces de connexion
85444920003
Autres conducteurs electriques, pour tensions n'excedant pas 80 v, demunis de pieces de connexion, des types utilises pour telecommunications
85444991106
Fils et cables, d'un diametre de brin excedant 0, 51 mm, en aluminium, demunis de pièces de connexion
85444991208
Fils et cables, d'un diametre de brin excedant 0, 51 mm, en cuivre, demunis de pieces de connexion
85444991902
Fils et cables, d'un diametre de brin excedant 0, 51 mm, en autres matieres, demunis de pieces de connexion
85444993000
Autres conducteurs electriques, pour tension n'excedant pas 80 v, demunis de pieces connexion, pour d'autres usages
85444995108
Bandes et tresses electriques, pour tensions excedant 80 v mais inferieurs a 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444995200
Fils, cables et autres conducteurs en aluminium, pour tensions excedant 80 v mais inferieures a 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444995302
Fils, cables et autres conducteurs, en cuivres, pour tensions excedant 80 v mais inferieures a 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444995904
Fils, cables et autres conducteurs, en autres matieres, pour tensions excedant 80 v mais inferieures a 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444999100
Bandes et tresses electriques, pour une tension de 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444999202
Fils, cables et autres conducteurs en aluminium pour une tension de 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444999304
Fils, cables et autres conducteurs en cuivres pour une tension de 1000 v, demunis de pieces de connexion
85444999906
Fils, cables et autres conducteurs en autres matieres, pour une tension de 1000 v, demunis de pieces de connexion
85446010108
Bandes et tresses, electriques, avec conducteur en cuivre, pour tensions excedant 1000 v
85446010904
Cables, fils et autres conducteurs, avec conducteur en cuivre, pour tension excedant 1000 v
85446090100
Bandes et tresses, electriques, avec autres conducteurs, pour tension excedant 1000 v
85446090202
Cables, fils et autres conducteurs, avec conducteur en aluminium, pour tensions excedant 1000 v
85446090906
Cables, fils et autres conducteurs, avec conducteur en autres matieres, pour tensions excedant 1000 v
85447000008
Cables de fibres obtiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion
85451100004
Electrodes en charbon, des types utilises pour fours
85451900015
Electrodes en charbon pour soudage
85451900093
Autres electrodes en charbon pour usage electrique
85452000005
Balais en charbon pour usage electrique
85459010001
Resistances chauffantes (autres que celles du n° 8516 80 )
85459090014
Charbons pour lampes
85459090025
Charbons pour piles
85459090092
Autres articles en graphite ou en autres carbone pour usages electrique
85461000006
Isolateurs en verre pour l'electricite
85462000002
Isolateurs en ceramique pour l'electricite
85469010008
Isolateurs en matieres plastiques pour l'electricite
85469090000
Isolateurs en autres matieres pour l'electricite
85471000003
Pieces isolantes entierement en matiere ceramiques ou comportantde simples pieces metalliques d'assemblage(douilles a pas de vis, par exemple) noyes dans la masse, pour machines, appareils ou installations electriques, autres que les isolateurs du n° 85 46
85472000009
Pieces isolantes, entierement en matieres plastiques ou comportant de simples pieces metalliques d'assemblage (douilles a pas de vis, par exemple) noyees dans la masse, pour machines, appareils ou installations electriques, autres que les isolateurs du n° 85 46
85479000012
Pieces isolantes, entirement en verre ou comportant de simples pieces metalliques d'assemblage (douilles a pas de vis, par exemple) noyees dans la masse, pour machines, appareils ou installations electriques, autres que les isolateurs du n° 85 46
85479000023
Pieces isolantes, entierement en caoutchouc durci ou comportant de simples pieces metalliques d'assemblage (douilles a pas de vis, par exemple) noyees dans la masse, pour machines, appareils ou installations electriques, autres que les isolateurs du n° 85 46
85479000034
Pieces isolantes entierement en autres matieres isolante ou comportant de simples pieces metalliques d'assemblages (douilles a pas vis par exemple) noyees dans la masse pour machines, appareils et installations electriques, autres que le isolateurs du n° 85 46
85479000090
Tubes isolateurs et leurs pieces de raccordement en metaux communs isoles interieurement
85480020002
Memoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) d-ram et modules
85480030006
Unites de retroecl adiode electroluminescente(del), qui sont des srce lumin const d1e ou de plus del, d1ou deplus cnecteur et dtre compos pass, monte sur1 circuit imprime ou sur1 substrat simil, assoc ou non a1 compos optiq ou ades diode de protec et concu pr le retroecl 2dispo dafich acrist liqui(lcd)
85480090000
Autres parties electriques de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre
85491110006
Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85491190008
Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿
85491210001
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure ¿¿¿¿¿¿¿¿
85491220005
Accmulateurs electriques a plomb hors d'usage contenant du plomb?du cadmium ou du mercure
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Autres dechets et debris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs electriques, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
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Piles et batteries de piles électriques hors d'usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿¿¿
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Accumulateurs électriques hors d'usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿¿¿
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Autres déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿¿¿
85491410001
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿¿¿¿¿
85491420005
Accumulateurs électriques hors d'usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿¿¿¿¿
85491490003
Autres déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure ¿¿¿¿
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Piles et batteries de piles electriques hors d'usage
85491920000
Autres accumulateurs electriques hors d'usage
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Autres dechets et debris de piles, de batteries de pils et d'accumulateurs electriques
85492100008
Déchets et débris électriques et électroniques, des types utilisés principalement pour la récupérationdes métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiqueset autres verres activés, ou
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Autres déchets et débris électriques et électroniques, des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux ¿¿¿¿¿¿
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Déchets et débris électriques et électroniques, d'autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verre
85493900004
Autres déchets et débris électriques et électroniques, d'autres assemblagesélectriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés ¿¿¿¿¿
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Autres déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiqueset autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du
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Autres déchets et débris électriques et électroniques ¿¿¿¿¿¿¿