DDOUANE

Consultation tarif

Informations tarifaires - 90142080090

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou pour la navigation spatiale (autres que les boussoles), autres qu'électriques ou électroniques

HS 901420NGP 9014208009NDP 90142080090

Informations tarifaires et consultation tarif pour Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou pour la navigation spatiale (autres que les boussoles), autres qu'électriques ou électroniques. Consultez ci-dessous les droits et taxes à l'importation, puis utilisez le calculateur pour estimer le coût total selon votre valeur en douane (CAF). HS, NGP, NDP : comprendre les codes.

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Officiel

Droits et taxes à l'importation

CodeLibelléTauxBase
DDDROIT DOUANE ADV.IMP15%VALEUR DOUANE DINARS
RPD/IMPORREDEV.PREST.DOUA/IM3%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.
TVA/APTAXE VALEUR AJOUTEE19%VAL.DOU(D)+R(DT) GR.0

Droits préférentiels par pays

Code paysPaysTaux préférentiel
414KOWEIT0%
826ROYAUME UNI0%
120CAMEROUN40%
404KENYA40%
288GHANA40%
834TANZANIE0%
566NIGERIA40%
710AFRIQUE DU SUD40%
818EGYPTE0%
97GROUPE PAYS UNION EUROP0%
98GROUPE PAYS AELE0%
504MAROC0%
888PALESTINE0%
400JORDANIE0%
792TURQUIE0%
12ALGERIE0%

Droits et taxes à l'exportation

CodeLibelléTauxBase
RPD/EXPORREDEV.PREST.DOUA/EXP0%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

CCEC - commerce extérieur

SensStatut
IMPORTLibre
EXPORTLibre

Notes (PDF)