DDOUANE

Consultation tarif

Informations tarifaires - 90304000009

Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsimètres, psophomètres, par exemple)

HS 903040NGP 9030400000NDP 90304000009

Informations tarifaires et consultation tarif pour Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsimètres, psophomètres, par exemple). Consultez ci-dessous les droits et taxes à l'importation, puis utilisez le calculateur pour estimer le coût total selon votre valeur en douane (CAF). HS, NGP, NDP : comprendre les codes.

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Officiel

Droits et taxes à l'importation

CodeLibelléTauxBase
TVA/APTAXE VALEUR AJOUTEE7%VAL.DOU(D)+R(DT) GR.0
DDDROIT DOUANE ADV.IMP0%VALEUR DOUANE DINARS
RPD/IMPORREDEV.PREST.DOUA/IM3%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

Droits préférentiels par pays

Code paysPaysTaux préférentiel
400JORDANIE0%
888PALESTINE0%
710AFRIQUE DU SUD40%
834TANZANIE0%
404KENYA40%
97GROUPE PAYS UNION EUROP0%
792TURQUIE0%
818EGYPTE0%
12ALGERIE0%
98GROUPE PAYS AELE0%
826ROYAUME UNI0%
120CAMEROUN40%
288GHANA40%
566NIGERIA40%
414KOWEIT0%
504MAROC0%

Droits et taxes à l'exportation

CodeLibelléTauxBase
RPD/EXPORREDEV.PREST.DOUA/EXP0%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

CCEC - commerce extérieur

SensStatut
IMPORTLibre
EXPORTLibre

Notes (PDF)