Le produit est une de l açaí congelé.Selon les informations fournies par le fabricant, le produit est biologique (organi

Bonjour,

Merci pour votre demande.

Une exonération ou une réduction des droits de douane peut être envisageable, mais la présentation d'un certificat EUR.1 ne garantit pas automatiquement cet avantage pour l'açaï congelé.

Pour bénéficier d'un régime préférentiel lors de son importation en Tunisie, le produit doit notamment satisfaire aux règles d'origine prévues par l'accord commercial applicable. Le fait que le produit soit biologique, vegan, sans gluten, sans lactose, sans sucre ajouté ou sans OGM ne lui confère pas, à lui seul, un avantage tarifaire.

Si l'açaï est récolté au Brésil puis congelé ou conditionné dans un pays de l'Union européenne, ces opérations ne suffisent pas nécessairement à lui conférer une origine préférentielle européenne.

Afin de vérifier le classement tarifaire et l'éventuel avantage applicable, nous vous recommandons de préciser :

• Le pays de récolte et d'origine de l'açaï.
• Le pays depuis lequel le produit est exporté vers la Tunisie.
• La forme du produit : baies entières congelées, pulpe, purée ou préparation à base d'açaï.
• Le code NGP proposé par votre fournisseur, si disponible.

Réserve : le bénéfice d'une préférence tarifaire et le taux applicable restent soumis aux règles d'origine, au classement tarifaire et à la réglementation tunisienne en vigueur, ainsi qu'à la confirmation des services compétents de la Douane tunisienne.

Cordialement,
L'équipe ddouane.com