Consultation tarif

Informations tarifaires - 84039090008

Parties de chaudières pour le chauffage central, en autres matières

HS 840390NGP 8403909000NDP 84039090008

Informations tarifaires et consultation tarif pour Parties de chaudières pour le chauffage central, en autres matières. Consultez ci-dessous les droits et taxes à l'importation, puis utilisez le calculateur pour estimer le coût total selon votre valeur en douane (CAF). HS, NGP, NDP : comprendre les codes.

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Officiel

Droits et taxes à l'importation

Code	Libellé	Taux	Base
DD	DROIT DOUANE ADV.IMP	15%	VALEUR DOUANE DINARS
RPD/IMPOR	REDEV.PREST.DOUA/IM	3%	SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.
TVA/AP	TAXE VALEUR AJOUTEE	19%	VAL.DOU(D)+R(DT) GR.0

Documents requis

Code	Libellé
685	CET. DE CONTROLE TECH.

Droits préférentiels par pays

Code pays	Pays	Taux préférentiel
792	TURQUIE	0%
710	AFRIQUE DU SUD	40%
834	TANZANIE	0%
404	KENYA	40%
98	GROUPE PAYS AELE	0%
414	KOWEIT	0%
888	PALESTINE	0%
400	JORDANIE	0%
818	EGYPTE	0%
12	ALGERIE	0%
97	GROUPE PAYS UNION EUROP	0%
120	CAMEROUN	40%
288	GHANA	40%
566	NIGERIA	40%
826	ROYAUME UNI	0%
504	MAROC	0%

Droits et taxes à l'exportation

Code	Libellé	Taux	Base
RPD/EXPOR	REDEV.PREST.DOUA/EXP	0%	SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

CCEC - commerce extérieur

Sens	Statut
IMPORT	Libre
EXPORT	Libre

Notes (PDF)

NOTES_SECTION_16.pdfsection

NOTES_CHAPITRE_84.pdfchapitre