Chapitre 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
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| Code NGP | Description | |
|---|---|---|
| 84011000000 | Reacteurs nucleaires | |
| 84012000006 | Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties | |
| 84013000002 | Eléments combustibles (cartouches)non irradiés | |
| 84014000008 | Parties de réacteurs nucléaires | |
| 84021100002 | Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes | |
| 84021200007 | Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes | |
| 84021910200 | Chaudières a vapeur a tube de fumée, y compris les chaudières mixtes, d'une production horaire de vapeur égale ou supérieure a 5 tonnes | |
| 84021910802 | Chaudieres a vapeur a tube a fume, y compris les chaudieres mixte, d'une production horaire de vapeur inferieure a 5 tonnes | |
| 84021990008 | Autres chaudieres a vapeur, y compris les chaudieres mixtes | |
| 84022000105 | Chaudieres dites "a eau surchauffee", d'une puissance exprimee en kilo-calories excedant 8000 000 | |
| 84022000901 | Chaudières dit "a eau sur chaurffée", d'une puissance exprimée en kilo-calories n'excéedant pas 8000 000 | |
| 84029000005 | Parties des chaudières du n° 84 02 | |
| 84031010100 | Chaudières en fonte, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 1200 000 | |
| 84031010917 | Chaudières en fonte, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 1200 000 | |
| 84031010928 | Chaudieres en fonte, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimee en kilo-calorie inferieure a 150 000 | |
| 84031010939 | Chaudieres en fonte, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimee en kilo-calorie superieure ou egale a 150 000 | |
| 84031010995 | Chaudières en fonte, a combustible solide, pour le chauffage central | |
| 84031090102 | Chaudières en autres matières, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'un puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 1200 000 | |
| 84031090919 | Chaudières en autres matières, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 1200 000 | |
| 84031090920 | Chaudières en autres matières, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 150 000 | |
| 84031090931 | Chaudières en autres matières, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 150 000 | |
| 84031090997 | Chaudières en autres matières, a combustible solide, pour le chauffage central | |
| 84039010006 | Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte | |
| 84039090008 | Parties de chaudières pour le chauffage central, en autres matières | |
| 84041000103 | Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 02 | |
| 84041000909 | Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 03 | |
| 84042000007 | Condenseurs pour machines a vapeur | |
| 84049000010 | Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 02 | |
| 84049000021 | Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 03 | |
| 84049000098 | Parties de condenseurs pour machines a vapeur | |
| 84051000111 | Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs, specialement conçus pour l'alimentation des moteurs des vehicules automobiles | |
| 84051000199 | Generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau avec ou sans leurs epurateurs, specialement conçus pour l'alimentation des moteurs des vehicules automobiles | |
| 84051000917 | Autres générateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs épurateurs | |
| 84051000995 | Autres générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé a l'eau avec ou sans leurs épurateurs | |
| 84059000006 | Parties des générateurs de gaz du n° 84 05 | |
| 84061000005 | Turbines a vapeur pour la propulsion de bateaux | |
| 84068100002 | Autres turbines a vapeur, d'une puissance excédant 40 mw | |
| 84068200007 | Autres turbines a vapeur , d'une puissance n'excédant pas 10 mw | |
| 84069010007 | Ailettes, aubages et rotors pour turbines a vapeur | |
| 84069090009 | Autres parties de turbines a vapeur | |
| 84071000013 | Moteurs a explosion pour l'aviation, usages | |
| 84071000091 | Moteurs a explosion pour l'aviation, neufs | |
| 84072110018 | Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3, usages | |
| 84072110096 | Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3, neufs | |
| 84072191013 | Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindree excedant 325 cm3, d'une puissance n'excédant pas 30 kw, usages | |
| 84072191091 | Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindree excedant 325 cm3, d'une puissance n'excédant pas 30 kw, neufs | |
| 84072199017 | Moteurs a explosion, pour la propussion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée excédant 325 cm3, d'une puissance excédant 30 kw, usages | |
| 84072199095 | Moteurs a explosion, pour la propussion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée excédant 325 cm3, d'une puissance excédant 30 kw, neufs | |
| 84072900025 | Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux de peche, usages | |
| 84072900036 | Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux autres que de peche, usages | |
| 84072900070 | Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux de peche, neufs | |
| 84072900081 | Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux autres que de peche, neufs | |
| 84073100010 | Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, usages | |
| 84073100098 | Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, neufs | |
| 84073210019 | Moteurs a piston alternatif a allumage par etincelles (moteurs a explosion), des types utilises pour la propulsion des vehicules du chapitre 87, d'une cylindree excedant 50 cm3 mais n'excedant pas 125 cm3, usages | |
| 84073210097 | Moteurs a piston alternatif a allumage par etincelles (moteurs a explosion), des types utilises pour la propulsion des vehicules du chapitre 87, d'une cylindree excedant 50 cm3 mais n'excedant pas 125 cm3, neufs | |
| 84073290011 | Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3, usages | |
| 84073290099 | Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3, neufs | |
| 84073320018 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 250 cm3 mais <= 500 cm3, usages | |
| 84073320096 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 250 cm3 mais <= 500 cm3, neufs | |
| 84073380012 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 500 cm3 mais <= 1000 cm3, usages | |
| 84073380090 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 500 cm3 mais <= 1000 cm3, neufs | |
| 84073410019 | Moteurs a piston alter a allum par étincel , des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'1 cyl >1000 cm3 mais <=1500 cm3, destinés a l'indus du montage des motoculteurs du n°870110, des véhi auto du n°8703, des véhi auto du n°8704, a moteur d'1 cyl <=1500cm3 et des véhi auto du n°8705 | |
| 84073410097 | Moteurs a piston alter a allum par étincel , des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cyl > 1500 cm3, destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°870110, des véhi auto du n°87 03, des véhi auto du n°87 04, a moteur d'1 cyl < 2800cm3 et des véhi auto du n°8705 | |
| 84073430017 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usages | |
| 84073430095 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, usages | |
| 84073491003 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neufs | |
| 84073499007 | Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindree excédant 1500 cm3, neufs | |
| 84079010015 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindree n'excedant pas 250 cm3, autres que ceux des n°s 8407 31 et 8407 32, usages | |
| 84079010093 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindree n'excedant pas 250 cm3, autres que ceux des n°s 8407 31 et 8407 32, neufs | |
| 84079050000 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, autres que ceux des n°8407 33 et 8407 34, destinés a l'industrie de montage des motoculteurs du n°870110, des véhicules auto du n°8703, des véhicules automobiles du n°8704, a moteur d'1 cyl inférieure a 2800cm3, et des véhi auto du n°8705 | |
| 84079080013 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance n'excédant pas 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, usages | |
| 84079080091 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance n'excédant pas 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, neufs | |
| 84079090017 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance excédant 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, usages | |
| 84079090095 | Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance excédant 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, neufs | |
| 84081011017 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081011095 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'exception des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-position 890400 10 | |
| 84081019011 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081019099 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081023017 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-disel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081023095 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou s/d ), neufs, d'une puissance <= 50kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la ss position 890400 10, et aux navires de guerre de la ss position 890600 10 | |
| 84081027019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081027097 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081031015 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081031093 | Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance > 50 kw mais <= pas 100 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peches), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081039019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 50 kw mais n'excedant pas w, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autres que maritime, du no 8902 00 | |
| 84081039097 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excedant 50kw mais n'excedant pas 100kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081041019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200 kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 00 | |
| 84081041097 | Moteurs a piston, a allumage par comp (moteur diesel ou semi-d ), neufs, d'une puissance > 100 kw mais < 200 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081049013 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100 kw mais n'excedant pas 200kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du no 8902 00 | |
| 84081049091 | Moteurs a piston, a allumage par compression(moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081051013 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 200kw mais n'excedant pas 300kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 00 | |
| 84081051091 | Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance > 200 kw mais <= 300 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081059017 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excedant pas 300 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081059095 | Moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081061017 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081061095 | Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 300 kw mais <= 500 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081069011 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 5 00kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081069099 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur dirsel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081071011 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081071099 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 500 kw mais <= 1000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906(a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081079015 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi disesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081079093 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081081015 | Moteurs a piston, a allumage par compression ( moteur diesel ou semi)-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081081093 | Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 1000 kw mais <= 5000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081089019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081089097 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84081091019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081091097 | Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 5000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10 | |
| 84081099013 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi -diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 | |
| 84081099091 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux | |
| 84082010010 | Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chapitre 87, destinés a l'industrie de montage des motocultures du n° 8701 10, des véhi auto du n°8703 des véhi auto du n°8704, a moteur d'une cyl < 2500cm3 et des véhi auto du n°8705 | |
| 84082010098 | Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chapitre 87, destinés a l'industrie de montage des motocultures du n° 8701 10, des véhi auto du n°8703 des véhi auto du n°8704, a moteur d'une cyl >= 2500cm3 et des véhi auto du n°8705 | |
| 84082031011 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, usages | |
| 84082031099 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, neufs | |
| 84082035013 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages | |
| 84082035091 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs | |
| 84082037019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, usages | |
| 84082037097 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, neufs | |
| 84082051019 | Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, usages | |
| 84082051097 | Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, neufs | |
| 84082055011 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages | |
| 84082055099 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs | |
| 84082057017 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, usages | |
| 84082057095 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, neufs | |
| 84082099019 | Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, usages | |
| 84082099097 | Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, neufs | |
| 84089021019 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, usages | |
| 84089021097 | Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, neufs | |
| 84089027108 | Autre moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagé, d'une cylindrée inférieure ou égale a 2000cm3 autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089027904 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089041108 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée n'excédant pas 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089041904 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089043002 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 15 kw mais n'excédant pas 30 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089045008 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 30 kw mais n'excédant pas 50 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089047004 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089061004 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089065006 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089067002 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089081002 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089085004 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84089089006 | Autres moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20 | |
| 84091000006 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs des n°s 84 07 ou 84 08, pour l'aviation | |
| 84099100010 | Soupapes reconnaissables commes étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles | |
| 84099100021 | Pistons, y compris les ensembles chemises et pistons, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles | |
| 84099100032 | Blocs-cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par etincelles | |
| 84099100043 | Carburateurs et leurs parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles | |
| 84099100098 | Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles | |
| 84099900010 | Soupapes pour d'autres moteurs | |
| 84099900021 | Pistons, pour d'autres moteurs | |
| 84099900032 | Blocs, y compris les ensembles chemises pistons, cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, pour d'autres moteurs | |
| 84099900054 | Injecteurs et portes injecteurs pour d'autres moteurs | |
| 84099900098 | Autres parties pour d'autres moteurs | |
| 84101100006 | Turbines et roues hydroliques d'une puissance n'excédant pas 1000 kw | |
| 84101200001 | Turbines et roues hydroliques d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 10 000 kw | |
| 84101300006 | Turbines et roues hydroliques d'une puissance excédant 10 000 kw | |
| 84109000010 | Régulateurs des turbines et roues hydrauliques | |
| 84109000098 | Autres parties des turbines et roues hydrauliques | |
| 84111100003 | Turboréacteurs, d'une poussée n'excédant pas 25 kn | |
| 84111210002 | Turboréacteurs, d'une poussée excédant 25 kn mais n'excédant pas 44kn | |
| 84111230000 | Turboréacteurs, d'une poussée excédant 44 kn mais n'excédant pas 132 kn | |
| 84111280000 | Turboréacteurs, d'une poussée excédant 132 kn | |
| 84112100009 | Turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 1 100 kw | |
| 84112220002 | Turbopropulseurs, d'une puissance excédant 1 100 kw, mais n'excédant pas 3730 kw | |
| 84112280006 | Turbopropulseurs, d'une puissance excédant 3730 kw | |
| 84118100005 | Autres turbines a gaz d'une puissance n'excédant pas 5 000 kw | |
| 84118220019 | Autres turbines a gaz, d'une puissance n'excédant pas 7000 kw, destinées a des installations de production combinée de cahleur et d'énergie électrique | |
| 84118220097 | Autres turbines a gaz, d'une puissance excédant 5 000 kw, mais n'excedant pas 20 000kw | |
| 84118260004 | Autres turbines a gaz d'une puissance excédant 20000 kw mais n'excédant pas 50000 kw | |
| 84118280002 | Autres turbines a gaz d'une puissance excédant 50000 kw | |
| 84119100001 | Parties de turbireacteurs ou de turbopropulseurs | |
| 84119900001 | Autres parties d'autres turbines a gaz | |
| 84121000005 | Propulseurs a réaction autres que les turboréacteurs | |
| 84122120004 | Systèmes hydrauliques, a mouvement rectiligne (cylindres) | |
| 84122180008 | Autres moteurs hydroliques a mouvement rectiligne (cylindres) | |
| 84122920004 | Autres systèmes hydrauliques autres qu'a mouvement rectiligne | |
| 84122981001 | Moteurs oleohydrauliques | |
| 84122989005 | Autres moteurs hydroliques | |
| 84123100002 | Moteurs pneumatiques a mouvement rectiligne (cylindres) | |
| 84123900002 | Autres moteurs pneumatiques | |
| 84128010001 | Machines a vapeur d'eau ou d'autres vapeurs | |
| 84128080009 | Autres moteurs et machines motrices | |
| 84129020001 | Parties de propulseurs a réaction autres que les turboreacteurs | |
| 84129040009 | Parties de moteurs hydrauliques | |
| 84129080005 | Parties d'autres moteurs et machines motrices | |
| 84131100007 | Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif | |
| 84131900007 | Autres pompes pour liquides comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, autres que celles utilisées dans la stations-service ou les garages | |
| 84132000008 | Pompes actionnees a la main, autres que celles des n°s 8413 11 ou 8413 19 | |
| 84133020002 | Pompes a injection | |
| 84133080108 | Pompes a liquide de refroidissement des moteurs de véhicules automobiles a moteurs a allumage par étincelles ou a compression, d'une cylindrée inférieure a 2000 cm3, et dont la puissance n'excède pas 10 cv | |
| 84133080200 | Pompes a liquides de refroidissement d'autres moteurs de véhicules a moteur a allumage par étincelles ou par compression | |
| 84133080915 | Pompes a huiles et pompes a carburant pour moteurs a allumage par étincelles | |
| 84133080993 | Pompes a huile et autres pompes a carburant, pour moteurs a allumage par compression | |
| 84134000000 | Pompes a beton | |
| 84135020004 | Agrégats hydrauliques (comportant essentiellement une pompe hydraulique volumétrique alternative) | |
| 84135040002 | Pompes volumétriques alternatives, doseuses | |
| 84135061003 | Pompes volumétriques alternatives oléohydroliques, a piston | |
| 84135069007 | Autres pompes volumétriques alternatives, a piston | |
| 84135080100 | Groupes de pompage comportant une pompe volumétrique alternative pour fuel oil lourd | |
| 84135080906 | Autres pompes volumétriques alternatives | |
| 84136020000 | Agrégats hydrauliques (compotant essentiellement une pompe hydraulique volumétrique rotative) | |
| 84136031007 | Pompes volumétriques rotatives oléohydrauliques, a engrenages | |
| 84136039001 | Autres pompes volumétriques rotatives, a engrenages | |
| 84136061009 | Pompes volumétriques rotatives oléohydroliques, a palettes entrainées | |
| 84136069003 | Autres pompes volumétriques rotatives a palettes entrainées | |
| 84136070000 | Autres pompes volumétriques rotatives a vis hélicoidales | |
| 84136080004 | Autres pompes volumétriques rotatives | |
| 84137021101 | Autres pompes centrifuges, immergées, monocellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137021907 | Autres pompes centrifuges, immergées, monocellulaires | |
| 84137029105 | Autres pompes centrifuges, immergées, multicellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137029901 | Autres pompes centrifuges, immergées, multicellulaires | |
| 84137030000 | Autres pompes centrifuges dits "circulateurs de chauffage central et d'eau chaude " | |
| 84137035107 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre n'excédant pas 15 mm, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137035903 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre n'excédant pas 15 mm | |
| 84137045101 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues a canaux, ou a canal latéral, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137045907 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues a canaux ou a canal latéral | |
| 84137051103 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, monobloc, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137051909 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, monobloc | |
| 84137059107 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simples flux, autres que monobloc, de débit d'eau supérieur a 40 litres /secondes | |
| 84137059903 | Autres pompes centrifuges, avec tbulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm , a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, autres que monobloc | |
| 84137065109 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a plusieurs flux, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137065905 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm a roues radiales, monocellulaires, a plusieurs flux | |
| 84137075103 | Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, multicellulaires, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137075909 | Autres pompes centrifuges avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm a roues radiales multicellulaires | |
| 84137081105 | Autres pompes centrifuges, monocellulaires, de débit d'eau superieur a 40 litres/secondes | |
| 84137081901 | Autres pompes centrifuges monocellulaires | |
| 84137089109 | Autres pompes centrifuges multicellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes | |
| 84137089905 | Autres pompes centrifuges multicellulaires | |
| 84138100101 | Autres pompes destinées a actionner un verin hydraulique | |
| 84138100203 | Autres électropompes immergées autres que centrifuges , multicellulaires | |
| 84138100305 | Autres pompes en acier inoxydable | |
| 84138100418 | Moto-reducteurs pour débouchage | |
| 84138100429 | Autres motopompes auto-amorçantes | |
| 84138100430 | Autres pompes utilisées dans l'assainissement | |
| 84138100441 | Autres pompes spéciales pour la récupération des hydrocarbures | |
| 84138100452 | Autres pompes spéciales pour la récupération des produits chimiques | |
| 84138100496 | Autres pompes spéciales pour echantillonnage | |
| 84138100907 | Autres pompes pour liquides | |
| 84138200106 | élévateurs a liquide autres que l'eau | |
| 84138200208 | élévateurs a liquide ( vis d'archimède) | |
| 84138200902 | Autres élévateurs a liquides | |
| 84139100016 | Parties de pompes distributrices, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif | |
| 84139100027 | Parties de pompes a liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules automobiles | |
| 84139100038 | Parties d'autres pompes pour moteurs de véhicules automobiles et de motocycles | |
| 84139100094 | Parties d'autres pompes pour liquides | |
| 84139200000 | Parties d'élévateurs a liquides | |
| 84141015008 | Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat | |
| 84141025104 | Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant | |
| 84141025900 | Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a d'autres usages | |
| 84141081106 | Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant | |
| 84141081902 | Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a d'autres usages | |
| 84141089100 | Autres pompes a vide, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant | |
| 84141089906 | Autres pompes a vide destinées a d'autres usages | |
| 84142020003 | Pompes a air, a main pour cycles | |
| 84142080007 | Autres pompes a air, a main ou a pied | |
| 84143020009 | Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance n'excédant pas 0, 4 kw | |
| 84143081006 | Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, hermétiques ou semi-hermétiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw | |
| 84143089000 | Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw | |
| 84144010001 | Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute n'excédant pas 2 cm3 | |
| 84144090003 | Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute excédant 2 cm3, pour d'autres usages | |
| 84145100008 | Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenetres, a moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w | |
| 84145915007 | Ventilateur du type utilise exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de telecommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unites | |
| 84145925103 | Autres ventilateurs axiaux, a usage indistruel | |
| 84145925909 | Autres ventilateurs axiaux, destinées a d'autres usages | |
| 84145935107 | Autres ventilateurs centrifuges, a usages industriel | |
| 84145935903 | Autres ventilateurs centrifuges, destinées a d'autres usages | |
| 84145995101 | Autres ventilateurs, a usages industriel | |
| 84145995907 | Autres ventilateurs destinés a d'autres usages | |
| 84146000009 | Hottes dont le plus grand cote horizontal n'excède pas 120 cm | |
| 84147000005 | Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes | |
| 84148011100 | Turbocompresseurs monocellulaires, pour véhicules de tous genres | |
| 84148011202 | Autres turbocompresseurs monocellulaures, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148011906 | Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148019104 | Turbocompresseurs multicellulaires, pour véhicules de tous genres | |
| 84148019206 | Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148019900 | Autres turbocompresseurs multicellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148022107 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 60 m3, pour véhicules de tous genres | |
| 84148022209 | Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure inférieur a 10 m3 | |
| 84148022903 | Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excédant pas 60 m3 | |
| 84148028105 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m3, pour véhicules de tous genres | |
| 84148028901 | Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m3 | |
| 84148051106 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 120 m3, pour véhicules de tous genres | |
| 84148051208 | Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure inférieure a 10 m3 | |
| 84148051800 | Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excedant pas 120 m3 | |
| 84148059100 | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m3, pour véhicules de tous genres | |
| 84148059906 | Autres compresseurs volumétriques, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m3 | |
| 84148073100 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, pour véhicules de tous genres | |
| 84148073202 | Autres compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité egale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148073906 | Autres compressurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148075106 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, pour véhicules de tous genres | |
| 84148075208 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148075902 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148078105 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, pour véhicules de tous genres | |
| 84148078207 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148078901 | Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148080105 | Générateurs a pistons libres | |
| 84148080207 | Compresseurs électriques fixes d'une capacité supérieure a 1 m3 | |
| 84148080309 | Autres compressurs pour véhicules de tous genres | |
| 84148080401 | Autres compresseurs d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3 | |
| 84148080912 | Autres compresseurs d'une capacité inférieure a 10 m3 | |
| 84148080990 | Autres hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorporé, meme filtrantes, autres que celles du n° 8414 60 | |
| 84149000018 | Parties de compresseurs pour groupes frigorifiques | |
| 84149000029 | Parties d'autres compresseurs | |
| 84149000030 | Parties de pompes a vide ou a air | |
| 84149000041 | Parties de générateurs a pistons libres | |
| 84149000052 | Parties de ventilateurs du n° 8414 51 et des hottes aspirantes du n° 8414 60 | |
| 84149000096 | Parties des autres appareils du n 84 14 | |
| 84151010000 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas reglable séparément, du type mural ou pour fenetres, formant un seul corps | |
| 84151090104 | Mach et app pour le condi de l'air compr un ventil a moteur et dispos propres a modifier la temp et l'humidité y comp ceux ds lesquels le degré hydrolyque n'est pas rég sép a sys a ele sep(("split sys")) d'une puiss <= 10000 fri/h | |
| 84151090900 | Mach et app pour le condi de l'air comp un ventil a moteur et disp propres a modifier la temp et l'humi y comp ceux ds lesquels le degré hydroly n'est pas régl sépar a sys a ele sep(("split sys")) d'une puiss > 10000 fri/h | |
| 84152000002 | Machines et app pour condition de l'air comprenant un ventila a moteur et des disposi propres a modifier la tempéra et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygromét n'est pas réglable séparément, du type de ceux utilisé pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles | |
| 84158100105 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes a chaleur reversible) d'une puissance frigorifique n'excédant pas 10000 frigories/ heures | |
| 84158100207 | Centrale de traitement de l'air d'une puissance frigorifique excédant 10 000 frigories/heures | |
| 84158100901 | Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes a chaleur reversible), d'une puissance frigorifique excedant 10 000 frigories/heures | |
| 84158200008 | Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération | |
| 84158300105 | Autres ventilo-convecteurs | |
| 84158300901 | Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air, sans dispositif de réfrigeration | |
| 84159000106 | Unités intérieures de machines et appareils de conditionnement de l'air du type "split-system" (système à éléments séparés) | |
| 84159000208 | Groupes frigorifiques pour machines et appareils de conditionnement de l'air du type "split-system" (unites exterieures) | |
| 84159000902 | Autres parties pour machines et appareils pour le conditionnement de l'air | |
| 84161010109 | Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides avec dispositifs de controle automatique monté, d'une puissance exprimée en kilo-calories inférieure ou égale a 250 000 | |
| 84161010905 | Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, avec dispositifs de controle automatique monté, d'une puissance exprimée en kilo-calories supérieure a 250 000 | |
| 84161090101 | Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, d'une puissance exprimée en kilo-calories inférieure ou égale a 250 000 | |
| 84161090907 | Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, d'une puissance exprimée en kilo-calories supérieure a 250 000 | |
| 84162010105 | Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivbement a gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de controle, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique | |
| 84162010901 | Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, exsclusivement a gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de controle, destinés pour d'autres usages | |
| 84162020109 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, mixtes, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique | |
| 84162020905 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, mixtes, destinés pour d'autres usages | |
| 84162080114 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles gazeux, autres que ceux du n° 841620 10, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique | |
| 84162080192 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles solides pulvirises, destines a etre utilises dans l'instalation de chauffage central domestique | |
| 84162080932 | Centrales de combustion a plusieurs injecteurs, pour l'alimentation des foyers, a combustible gazeux, autres que ceux du n° 84162010, destinés pour d'autres usages | |
| 84162080943 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles gazeux, autres que ceux du n 841620 10, destines pour d'autres usages | |
| 84162080954 | Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles solides pulverisés, destinés pour d'autres usages | |
| 84163000107 | Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique | |
| 84163000903 | Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacution des cendres et dispositifs similaires, destinés pour d'autres usages | |
| 84169000012 | Parties des bruleurs pour l'alimentation des foyers | |
| 84169000090 | Parties des foyers autimatiques | |
| 84171000000 | Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux, non électriques | |
| 84172010000 | Fours a tunnel, de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, non électriques | |
| 84172090104 | Fours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, rotatifs, non électriques | |
| 84172090900 | Autres fours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, non électriques | |
| 84178030106 | Fours tunnels blindés pour la cuisson des produits céramiques, non électriques | |
| 84178030902 | Auters fours pour la cuisson des produits céramiques, non électriques | |
| 84178050104 | Fours tunnels blindés, non électriques, pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques | |
| 84178050900 | Autres fours non electriques pour la cuison du ciment, du verre ou des produits chimiques | |
| 84178070102 | Autres fours tunnels blindés, non électriques, autres que ceux des n°841780301 et 841780501 | |
| 84178070204 | Fours pour l'incinération des ordures, non électriques | |
| 84178070919 | Fours pour l'incinération d'autres produits, non électriques, autres que ceux du n°841780701 | |
| 84178070920 | Fours de clicherie, non électriques, autres que ceux du n°841780701 | |
| 84178070997 | Autres fours industriels ou de laboratoires, non électriques, autres que ceux du n°841780701 | |
| 84179000019 | Parties de fours industriels, non électriques | |
| 84179000097 | Parties de fours de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques | |
| 84181020005 | Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, ou d'une combinaison de ces éléments d'une capacité excédant 340 l | |
| 84181080009 | Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, ou d'une combinaison de ces éléments d'une capacité n'excédant pas 340 l | |
| 84182110002 | Réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité excédant 340 l | |
| 84182151001 | Réfrigérateurs de types ménager, a compression, modèl table, d'une capacité n'excédant pas 340 l | |
| 84182159005 | Réfrigérateurs de type ménager, a compression, a encastrer, d'une capacité n'excedant pas 340 l | |
| 84182191007 | Autres réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité n'excédant pas 250 l | |
| 84182199001 | Autres réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l | |
| 84182900019 | Réfrigérateurs de type ménager, a apsorption, électriques | |
| 84182900097 | Autres réfrigérareurs de type ménager | |
| 84183020007 | Autres meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 400 l | |
| 84183080001 | Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité excedant 400 l mais n'excédant pas 800 l | |
| 84184020003 | Meubles congélateurs-conservateurs, du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 250 l | |
| 84184080007 | Meubles congélateurs-conservateurs, du type armoire, d'une capacité excedant 250 l mais n'excédant pas 900 l | |
| 84185011008 | Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques(avec groupe frigorifique ou evaporateur incorpore), pour produits congeles, servant pour la conservation et l'exposition | |
| 84185019002 | Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), servant pour la conservation et l'exposition d'autres produits | |
| 84185090007 | Autres meubles (coffres, armoires et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un equipement pour la production du froid | |
| 84186100104 | Pompe a chaleur a compression, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°84 15 | |
| 84186100900 | Pompes a chaleur a absorption , autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°84 15 | |
| 84186900104 | Groupes pour la production de l'eau glacé | |
| 84186900206 | Condenseurss, échargeurs de chaleur | |
| 84186900400 | Cuves réfrigérées | |
| 84186900513 | Chambre froides constituées de paneaux isothermes et d'équipements frigorifiques | |
| 84186900591 | Fontaines fraiches | |
| 84186900706 | Groupes frigorifiques | |
| 84186900808 | Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, a usage domestiqe | |
| 84186900900 | Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, autres qu'a usages domestique | |
| 84189100000 | Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid | |
| 84189910015 | évaporateurs ventilés autres que pour appareils de type ménager | |
| 84189910026 | Autres évaporateurs autres que pour appareils de type ménager | |
| 84189910037 | Condenseurs ventilés autres que pour appareils de type ménager | |
| 84189910093 | Autres condenseurs autres que pour appareils de type ménager | |
| 84189990108 | Panneaux modulaires isolants pour chambres froides, d'une épaisseur supérieure a 250 mm | |
| 84189990200 | Panneaux modulaires isolants pour chambres froides, d'une épaisseur inférieure ou égale a 250 mm | |
| 84189990313 | évaporateurs ventilés, pour appareils de type ménager | |
| 84189990324 | Autres évaporateurs, pour appareils de type ménager | |
| 84189990335 | Condenseurs ventilés, pour appareils de type ménager | |
| 84189990391 | Autres condenseurs, pour appareils de type ménager | |
| 84189990915 | Autres parties de réfrigérateurs de type ménager | |
| 84189990993 | Autres parties de réfrigérateurs autres que de type ménager | |
| 84191100010 | Chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané, a gaz, a usage domestiqe | |
| 84191100098 | Chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané, a gaz, autres qu'a usage domestique | |
| 84191200015 | Chauffe-eau solaires, à usage domestique | |
| 84191200093 | Chauffe-eau solaires, autres qu'à usage domestique | |
| 84191900021 | Capteurs solaires | |
| 84191900032 | Absorbeurs pour capteurs solaires domestique | |
| 84191900065 | Autres chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané autres qu'a gaz, ou a accumulation, a usage domestique | |
| 84191900098 | Autres chauffe-eau non électriques, a chaffage instantané autres qu'a gaz, ou a accumulation, autres qu'a usage domestique | |
| 84192000011 | Stérilisateurs médioc-chirurgicaux | |
| 84192000099 | Stérilisateurs de laboratoires | |
| 84193300001 | Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation | |
| 84193400006 | autres séchoirs, pour produits agricoles | |
| 84193500001 | autres séchoirs, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (1) | |
| 84193900205 | Sechoires rapides | |
| 84193900910 | Autres séchoirs pour ouvrages en céramique | |
| 84193900921 | Autres séchoirs utilisés dans les industries chimiques | |
| 84193900932 | Autres séchoirs utilisés dans les industries alimentaires, des boissons et du tabac | |
| 84193900998 | Autres séchoirs meme chauffés électriquement | |
| 84194000002 | Appareils de distilation ou de rectification | |
| 84195020006 | échangeurs de chaleur fabriques a partir de fluoropolymeres dont le diametre interne des tubes d'entree et de sortie n'excede pas 3 cm | |
| 84195080000 | Autres échangeurs de chaleur | |
| 84196000004 | Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz | |
| 84198120010 | Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café | |
| 84198120098 | Autres appareils pour la préparation d'autres boissons chaudes | |
| 84198180105 | Autres appareils pour la cuisson industrielle des aliments | |
| 84198180901 | Autres appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments | |
| 84198910005 | Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas a travers une paroi | |
| 84198930003 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide | |
| 84198998114 | Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie laitière | |
| 84198998125 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de sucrerie | |
| 84198998136 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des graisses et des huiles alimentaires | |
| 84198998147 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la chocolaterie et de la confiserie | |
| 84198998158 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un cangement de température, utilisés dans l'industrie des boissons | |
| 84198998192 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie d'autres produits allimentaires | |
| 84198998910 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des tabacs | |
| 84198998921 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des pate a papier, du papiers et du carton | |
| 84198998932 | Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques | |
| 84198998943 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la savonnerie | |
| 84198998954 | Appareils et dispositifs de types spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des parfums | |
| 84198998965 | Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des produits pharmaceutiques | |
| 84198998976 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la minoterie | |
| 84198998987 | Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquants un changement de température, pour la stéarinerie | |
| 84198998998 | Autres appareils et dispositifs, meme chauffés électriquement pour le traitement des matières par des opérations impliquant un changement de température, autres ques les appareils domestiques | |
| 84199015001 | Parties de stérilisateurs de la sous-position 841920 00 | |
| 84199085101 | Bruleurs a gaz pour chauffe eau et chaudières murales, a usage domestique | |
| 84199085203 | Bruleurs a gaz pour chauffe eau et chaudiéres murales, autres qu'a usage domestiqe | |
| 84199085305 | Autres parties de chauffe-eau non électriques, à usage domestique | |
| 84199085407 | Autres parties de chauffe-eau non électriques, à usage autre que domestique | |
| 84199085816 | Parties des appareils pour capteurs solaires, à usage domestique ? | |
| 84199085894 | Parties des autres appareils du 8419 ? | |
| 84201010003 | Calandres et laminoirs des type utilisés dans l'industrie textile | |
| 84201030001 | Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier | |
| 84201081004 | Laminoirs a rouleaux utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimes ou de circuits imprimes | |
| 84201089100 | Lamineurs d'argile a cylindres accessoires | |
| 84201089917 | Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques | |
| 84201089995 | Autres calandres et laminoires, autres que pour les métaux ou le verre | |
| 84209110006 | Cylindres en fonte, pour calandres et laminoirs du n° 8420 | |
| 84209180004 | Cylindres en autres matières, pour calandres et laminoirs du n° 8420 | |
| 84209900002 | Autres parties de calandres et laminoires du n° 8420 | |
| 84211100001 | Eécrémeuses | |
| 84211200006 | Essoreuses a linge | |
| 84211920009 | Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires | |
| 84211970009 | Autres centrifugeuses, y compris les essorreuses centrifuges | |
| 84212100018 | Filtres pour stations d'irrigation goutte a goutte | |
| 84212100096 | Autres appareils pour la filtration ou l'epuration des eaux | |
| 84212200002 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau | |
| 84212300007 | Appareils pour la filtration des huiles minérals dans les moteurs a allumage par étincelles ou par compression | |
| 84212920005 | Composes de fluoropolymeres et dont l'epaisseur du filtre ou de la de la membrane purificatrice n'excede pas 140 microns | |
| 84212980101 | Filtres pour appareils d'hémodialyse | |
| 84212980214 | Filtres a bandes (déshydratation des boues ) | |
| 84212980292 | Filtres presses (déshydratation des boues) | |
| 84212980918 | Crépines pour appareils de forage et de sondage | |
| 84212980929 | Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, utilisés dans les industries alimentaires | |
| 84212980996 | Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides | |
| 84213100003 | Filtres d'entrée d'air pour moteurs a allumage par étincelles ou par compression | |
| 84213200008 | Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression | |
| 84213915002 | Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz a enveloppe en acier inoxydable, dont le diametre interne des tubes d'entree et de sortie n'excede pas 1 3 cm | |
| 84213925006 | Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air | |
| 84213935000 | Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz par procédé catalytique | |
| 84213985011 | Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz par procédé humide | |
| 84213985099 | Autres appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz | |
| 84219100009 | Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges | |
| 84219910003 | Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15 | |
| 84219990107 | Parties filtrantes de filtres a air pour moteurs a allumages par étincelles ou par compression | |
| 84219990209 | Parties filtrantes pour d'autres filtres | |
| 84219990903 | Autres parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquies ou des gaz | |
| 84221100019 | Machines a laver la vaisselle, de type ménager, a chauffage électrique | |
| 84221100097 | Autres machines a laver la vaisselle de type ménager | |
| 84221900019 | Machines a laver la vaisselle, autre que de type ménager, a chauffage électrique | |
| 84221900097 | Autres machines a laver la vaissaille, autre que de type menager | |
| 84222000009 | Machines et appareils servant a nettoyer ou a sécher les bouteilles ou autres récipients | |
| 84223000016 | Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteiles, boite, sacs ou autres contenants;machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues | |
| 84223000094 | Machines et appareils a gazéifier les boissons | |
| 84224000012 | Ensacheuse, encartonneuse et empaqueteuse, automatiques(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable ) | |
| 84224000023 | Machines et appareils a empaqueter ou a emballer les tabacs et allumettes(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable ) | |
| 84224000034 | Machines et appareils a empaqueter ou a emballer la chaux et le ciment (y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable ) | |
| 84224000090 | Autres machines et appareils a empaqueter ou a emballer les autres marchandises(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable ) | |
| 84229010005 | Parties de machines a laver la vaisselle | |
| 84229090007 | Parties et pièces detachées d'autres macines du n° 84 22 | |
| 84231010004 | Balances de ménage | |
| 84231090017 | Pèse-bébés | |
| 84231090095 | Autres pèse-personnes | |
| 84232010000 | Bascules a pesage continu sur transporteurs a pesage electronique | |
| 84232090002 | Autres bascules a pesage continu sur transporteurs | |
| 84233010006 | Bascules a pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses a pesage electronique | |
| 84233090008 | Autres bascules a pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses | |
| 84238121008 | Instruments de controle par référence a un poids prédéterminé, a fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238123004 | Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballes, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238125011 | Balances de magasin du type (roberval) muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238125022 | Balances de magasin du type (roberval) non muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238125099 | Autres balances de magasin d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238129002 | Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique | |
| 84238180010 | Pèse-lettres | |
| 84238180021 | Autres balances du type (roberval) muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg | |
| 84238180032 | Autres balances du type (roberval) non muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg | |
| 84238180098 | Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant pas 30 kg | |
| 84238220000 | Appareils et instruments a pesage electronique, a l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de vehicules automobiles | |
| 84238281109 | Trieuses pondérales a fonctionnement automatique d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg | |
| 84238281905 | Autres instruments de controle par référence a un poids prédéterminé, a fonctionnement automtique, y compris les trieuses ponderales, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg | |
| 84238289012 | Bascules pour competitions sportives, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg | |
| 84238289023 | Balances dites romaines a curseur glissant sur une règle graduée, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg | |
| 84238289034 | Ponts bascules et plate-formes de pesage, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg | |
| 84238289090 | Autres appareils et instruments de pesage d'une portee excedant 30kg mais n'excedant pas 5000kg | |
| 84238920005 | Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg, a pesage electronique | |
| 84238980010 | Ponts-bascules, d'une portée excédant 5000 kg | |
| 84238980098 | Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg | |
| 84239010002 | Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20, ou 8423 89 20 | |
| 84239090015 | Poids pour toutes balances | |
| 84239090093 | Autres parties d'autres appareils ou instruments de pesage | |
| 84241000007 | Extincteurs, meme chargés | |
| 84242000003 | Pistolets aérographes et appareils similaires | |
| 84243001002 | Appareils de nettoyage a eau, a moteur incorporé équipés d'un dispositif de chauffage | |
| 84243008003 | Autres appareils de nettoyage a eau, a moteur incorporé | |
| 84243010003 | Autres machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et a jet similaires, a air comprimé | |
| 84243090005 | Autres machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et a jet similaires, autre qu'a air comprimé | |
| 84244100000 | Pulverisateurs portables pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84244910004 | Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour etre portés ou tirés par tracteur, pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84244990006 | Autres pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84248210105 | Matériel d'irrigation par aspersion, destinés pour les grandes superficies, pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84248210901 | Autres appareils d'arrosage, pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84248290005 | Autres appareils mecaniques a projeter, disperser ou pulveriser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84248940000 | Appareils mécaniques a projeter, disperser ou pulveriser, des types utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication des circuits imprimes ou d'assemblages des circuits imprimes | |
| 84248970104 | Lave glaces pour véhicules de tous genres | |
| 84248970206 | Appareils mécaniques portatifs, a projeter, disperser ou pulverser des matières liquides ou en poudre, servant a des usages domestiques | |
| 84248970900 | Autres appareils mécaniques, a projeter, disperser ou pulveriser des matières liquides ou en poudre | |
| 84249020003 | Parties des appareils mecaniques relevant de la sous-position 8424 89 40 | |
| 84249080018 | Parties d'appareils mécaniques pour l'agriculture ou l'horticulture | |
| 84249080029 | Parties des extincteurs | |
| 84249080096 | Parties des autres machines et appareils du n° 8424 | |
| 84251100009 | Palans a moteur électrique | |
| 84251900009 | Autres palans autres qu'a moteur électrique | |
| 84253100023 | Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines a moteur electrique;treuils spécialement conçus pour mines au fond a moteur electrique | |
| 84253100034 | Autres treuils a moteur électrique, pour autres usages | |
| 84253100089 | Cabestans a moteur électrique | |
| 84253900103 | Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines, autres qu'a moteur electrique ;treuils spécialement conçus pour mines au fond, autres qu'a moteur electrique | |
| 84253900205 | Cabestans et treuils remonte filets de peche, autres qu'a moteur électrique | |
| 84253900909 | Autres cabestans et autres treuils, autres qu'a moteurs electriques | |
| 84254100007 | élevateurs fixes de voitures pour garages | |
| 84254200115 | Autres crics hydrauliques pour le levage des véhicules automobiles | |
| 84254200193 | Autres vérins hydrauliques pour le levage des véhicules automobiles | |
| 84254200206 | Autres crics hydrauliques, pour d'autres usages | |
| 84254200900 | Autres vérins hydrauliques, pour d'autres usages | |
| 84254900018 | Autres crics et vérins, autres qu'hydrauliques, pour le levage des vehicules automobiles | |
| 84254900096 | Autres crics et vérins, autres qu'hydrauliques, pour autres usages | |
| 84261100006 | Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes | |
| 84261200103 | Portiques mobiles sur pneumatiques | |
| 84261200909 | Chariots cavaliers | |
| 84261900108 | Ponts-grues | |
| 84261900904 | Autres ponts roulants, poutres roulantes et portiques | |
| 84262000007 | Grues a tour | |
| 84263000003 | Grues sur portiques | |
| 84264100004 | Autres machines et appareils, autopropulsés, sur pneumatiques | |
| 84264900004 | Autres machines et appareils, autopropulsés | |
| 84269110008 | Grues hydrauliques, conçus pour etre montés sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du vehicule | |
| 84269190102 | Hayons, conçus pour etre montés sur un véhicule routier | |
| 84269190908 | Autres machines et appareils conçus pour etre montés sur un véhicule routier | |
| 84269900106 | Grues hydrauliques, de chantier, d'une charge n'excédant pas 1000 kg | |
| 84269900913 | Bigues | |
| 84269900991 | Autres machines et appareils du n°84 26 | |
| 84271010013 | Chariots-gerbeurs, autopropulsés, a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus | |
| 84271010091 | Autres chariots de manutention, munis d'un dispositif de levage, autopropulsés, a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus | |
| 84271090015 | Autres chariots-gerbeurs, autopropulses, a moteur electrique | |
| 84271090093 | Autres chariots de manutention, autopropulsés, a moteur électrique, muni d'un dispositif de levage | |
| 84272011001 | Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus | |
| 84272019016 | Autres chariots-gerbeurs, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus | |
| 84272019094 | Autres chariots de manutention, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus | |
| 84272090011 | Autres chariots-gerbeurs autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, autre que ceux des n°s 842720 11 et 842720 19 | |
| 84272090099 | Autres chariots de manutention, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, munis d'un dispositif de levage, autres que ceux du n° 842720 19 | |
| 84279000006 | Autres chariots gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, autres que ceux des n°s 8427 10 et 8427 20 | |
| 84281020105 | Ascenseurs et monte malade, électriques, d'une capacité supérieure ou égale a 600 kg | |
| 84281020207 | Autres ascenceurs, électriques | |
| 84281020309 | Monte-charge, électrique, d'une charge inférieure a 1200 kg | |
| 84281020401 | Monte-charge électrique, d'une charge égale ou supérieure a 1200 kg mais inférieure a 2000 kg | |
| 84281020901 | Monte-charge électrique, d'une charge égale ou supérieure a 2000 kg | |
| 84281080109 | Ascenseurs et monte malade, autres qu'électriques, d'une capacité supérieure ou égale a 600 kg | |
| 84281080201 | Autres ascenseurs, autres qu'électriques | |
| 84281080303 | Monte-charge, autres qu'électrique, d'une charge inférieure a 1200 kg | |
| 84281080405 | Monte-charge, autre qu'électrique, d'une charge égale ou supérieure a 1200 kg mais inférieure a 2000 kg | |
| 84281080905 | Monte-charge, autres qu'électrique, d'une charge égale ou supérieure a 2000 kg | |
| 84282020010 | Appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac, spécialement conçus pour l'exploitation agricole | |
| 84282020098 | Appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac | |
| 84282080014 | Autres appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole | |
| 84282080092 | Autres appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques | |
| 84283100002 | Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandies, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains | |
| 84283200007 | Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandises, a bennes | |
| 84283300104 | Transporteurs a bande, y compris les elevateurs verticaux | |
| 84283300900 | Autres appareils élevateurs (autres que verticaux), a bande ou a courroie, autres convoyeurs a bande ou a courroi autres transporteurs a courroie; a action continue, pour marchandises | |
| 84283920000 | Transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandises, a rouleaux ou a galets | |
| 84283990100 | Distributeurs linéaires | |
| 84283990906 | Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises, pour d'autres usages | |
| 84284000003 | Escaliers mécaniques et trottoirs roulants | |
| 84286000005 | Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes);mécanismes de traction pour funiculaires | |
| 84287000001 | Robots industriels | |
| 84289071004 | Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole, conçus pour etre portés par tracteur agricole | |
| 84289079008 | Autres chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole | |
| 84289090101 | Palettiseuse | |
| 84289090203 | Nacelles élévatrices | |
| 84289090305 | Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail | |
| 84289090918 | Blocs de basculement hydrauliques complets | |
| 84289090929 | Skips | |
| 84289090930 | Pelleteuses et rammasseuses mécaniques | |
| 84289090996 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention | |
| 84291100007 | Bouteurs (buldozers) et bouteurs biais (angledozers) a chenilles, autopropulsés | |
| 84291900007 | Autres bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angeldozers), autopropulsés | |
| 84292000008 | Niveleuses autopropulsés | |
| 84293000004 | Décapeuses ("scrapers") autopropulsés | |
| 84294010004 | Rouleaux compresseurs a vibrations, autopropulsés | |
| 84294030002 | Autres rouleaux compresseurs autopropulsés | |
| 84294090006 | Compacteuses autopropulsées | |
| 84295110005 | Chargeurs a chargement frontal, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autopropulsés | |
| 84295191000 | Chargeuses a chargement frontal, a chenilles, autopropulsées | |
| 84295199004 | Chargeuses-pelleteuses et autres chargeuses, a chargement frontal, autopropulsés | |
| 84295210000 | Excavateurs a chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° | |
| 84295290002 | Pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses et autres excavateurs, autopropulsés, dont la superstructeure peut effectuer une rotation de 360° | |
| 84295900001 | Autres pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsées | |
| 84301000007 | Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux | |
| 84302000003 | Chasse-neige | |
| 84303100004 | Haveuses, abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées | |
| 84303900004 | Autres haveuses, abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries | |
| 84304100011 | Autres machines de sondage ou de forage de l'eau ou de pétrole, autopropulsées | |
| 84304100099 | Autres | |
| 84304900011 | Autres machines de sondage ou de forage de l'eau ou de pétrole, non autopropulsées | |
| 84304900099 | Autres | |
| 84305000001 | Autres machi et app de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction des mineraux ou des minerais, autopropulses | |
| 84306100013 | Rouleaux compresseurs, non autopropulsés | |
| 84306100091 | Autres machines et appareils a tasser ou a compacter, non autopropulsés | |
| 84306900024 | Décapeuses, non autopropulsées | |
| 84306900091 | Autres mach et app de terrassement, nivellement, excavation, extractiondes minéraux ou des minerais, non autopropulsees | |
| 84311000015 | Parties de treuils | |
| 84311000026 | Parties de palans | |
| 84311000037 | Parties de vérins | |
| 84311000093 | Parties des autres appareils du n° 84 25 | |
| 84312000000 | Parties de machines ou appareils du n° 84 27 | |
| 84313100012 | Parties d'ascenceurs | |
| 84313100090 | Parties de monte-charge ou d'escaliers mécaniques | |
| 84313900012 | Parties de machines de laminoirs de la sous-position 842890 90 | |
| 84313900023 | Blocs de basculement hydrauliques non équipés de vérins et de pompes | |
| 84313900090 | Paties des autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention | |
| 84314100110 | Grappins | |
| 84314100198 | Pinces a futs , pinces a balles, pinces a rouleaux, pinces a griffes et pinces a déchets | |
| 84314100803 | Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles et autres pinces | |
| 84314200002 | Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) | |
| 84314300007 | Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430 41 ou 8430 49 | |
| 84314920005 | Parties coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, des autres machines et appareils des n°s 84 26 , 84 29 ou 84 30 | |
| 84314980009 | Autres parties des autres machines et appareils des n°s 84 26, 84 29 ou 84 30 | |
| 84321000001 | Charrues | |
| 84322100002 | Herses a disques (pulvériseurs ) | |
| 84322910006 | Scarificateurs et cultivateurs | |
| 84322930004 | Herses autres qu'a disques | |
| 84322950002 | Motohoues | |
| 84322990008 | Extirpateurs, sarcleuses, bineuses et autres houes | |
| 84323100008 | Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour | |
| 84323911005 | Semoirs de précision, a commande centrale | |
| 84323919009 | Autres semoirs | |
| 84323990004 | Plantoirs et repiqueurs | |
| 84324100004 | épandeurs de fumier | |
| 84324200101 | Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques d'une capacité n'excédant pas 600 l | |
| 84324200203 | Distributeurs d'engrais minéraus ou chimiques, d'une capacité excédant 600 l | |
| 84324200305 | Distribteurs d'engrais autres que minéreaux ou chimiques, d'une capacité n'excédant pas 600 l | |
| 84324200907 | Distributeurs d'engrais autres que minéraux ou chimiques, d'une capacité excédant 600 l | |
| 84328000105 | Rouleaux pour pelouses ou terrains de sport | |
| 84328000901 | Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture | |
| 84329000101 | Parties et pièces détachées de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport | |
| 84329000918 | Parties de charrues | |
| 84329000929 | Parties de herses scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarceuses et bineuses | |
| 84329000930 | Parties de semoirs, plantoirs et repiqueurs | |
| 84329000941 | Parties d'épandeurs de fumer et distributeurs d'engrais | |
| 84329000996 | Parties machines appareils et engins du n° 84 32 | |
| 84331110007 | Tondeuses a gazon, a moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal | |
| 84331151006 | Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, équipées d'un siège | |
| 84331159000 | Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège | |
| 84331190009 | Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, non autopropulsées | |
| 84331910007 | Autres tondeuses a gazon, avec moteur électrique | |
| 84331951006 | Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, équipées d'un siège | |
| 84331959000 | Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège | |
| 84331970001 | Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, non autopropulsées | |
| 84331990009 | Autres tondeuses a gazon, sans moteur | |
| 84332010008 | Faucheuses, avec moteur | |
| 84332050004 | Autres faucheuses, conçues pour etre tractées ou portées par tracteurs | |
| 84332090000 | Barres de coupe a monter sur tracteur | |
| 84333000000 | Autres machines et appareils de fenaison | |
| 84334000017 | Presses ramasseuses | |
| 84334000095 | Autres presses a paille ou a fourrage | |
| 84335100007 | Moissonneuses-batteuses | |
| 84335200002 | Autres machines et appareils pour le battage | |
| 84335310001 | Machines pour la récolte des pommes de terre | |
| 84335330009 | Décollteuses et machines pour la récolte des betteraves | |
| 84335390014 | Arracheuses | |
| 84335390092 | Autres machines pour la récolte des racines ou tubercules | |
| 84335911004 | Récolteuses-hacheuses automotrices | |
| 84335919008 | Autres récolteuses-hacheuses | |
| 84335985015 | Machines a vendanger | |
| 84335985026 | Autres recolteuses, cueilleurs, depouilleurs ou egreneurs de mais | |
| 84335985093 | Autres machines et appareils pour la récolte | |
| 84336000019 | Machines pour le nettoyage ou le tirage des oeufs | |
| 84336000097 | Machines pour lr nettoyage ou le tirage des oeufs ou autres produits agricoles | |
| 84339000108 | Partie et pièces détachées des tondeuses a gazon | |
| 84339000915 | Parties de faucheuses | |
| 84339000926 | Parties de presses a paille ou a fourrage | |
| 84339000937 | Parties de moissonneues-batteuses | |
| 84339000948 | Parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles | |
| 84339000993 | Parties d'autres machines, appareils et engins du n° 84 33 | |
| 84341000005 | Machines a traire | |
| 84342000001 | Machines et appareils de laiterie | |
| 84349000014 | Parties de machines a traire | |
| 84349000092 | Parties de machines et appareils de laiterie | |
| 84351000002 | Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires | |
| 84359000000 | Parties de presses et de pressoirs, de fouloirs et de machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires | |
| 84361000009 | Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux | |
| 84362100000 | Couveuses et éleveuses | |
| 84362900011 | Abreuvoirs automatiques, pour l'aviculture | |
| 84362900099 | Autres machines et appareils pour l'aviculture | |
| 84368010005 | Autres appareils et machines pour la sylviculture | |
| 84368090018 | Abreuvoirs automatiques, autres que pour l'aviculture | |
| 84368090029 | Tondeuses mécaniques pour animaux | |
| 84368090096 | Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques | |
| 84369100002 | Parties de machines ou appareils d'aviculture | |
| 84369900002 | Parties d'autres machines ou appareils du n° 84 36 | |
| 84371000017 | Tarares et autres machines pour le nettoyage des grains | |
| 84371000095 | Autres machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs | |
| 84378000100 | Machines et appareils pour le minoterie des céréales ou des légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier | |
| 84378000906 | Machines et appareilps pour le triatement des céréales ou des légumes secs, autres que les machines et appateils du type fermier | |
| 84379000015 | Parties de machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs | |
| 84379000093 | Parties d'autres machines et appareils du n° 84 37 | |
| 84381010109 | Façonneuses, petrins a fourche, rouleuses des pates et tamis, pour la boulangerie, la patisserie ou la biscuiterie | |
| 84381010905 | Autres machines et appareils non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre, pour la boulangerie, la patisserie, et la biscuiterie | |
| 84381090101 | Façonneuses, petrins a fourches, rouleuses des pates et tamis, pour la fabrication des pates alimentaires | |
| 84381090907 | Autres machines et appareils non dénommés ni compris dans d'autres position du présent chapitre, pour la fabrication des pates alimentaires | |
| 84382000009 | Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat | |
| 84383000005 | Machines et appareils pour la sucrerie | |
| 84384000001 | Machines et appareils pour la brasserie | |
| 84385000007 | Machines et appareils pour le travail des viandes | |
| 84386000003 | Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes | |
| 84388010009 | Machines et appareils pour traitement et la préparation du café ou du thé | |
| 84388091004 | Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication des boissons | |
| 84388099019 | Machines et appareils pour la préparation des poissons a des fins alimentaires | |
| 84388099097 | Autres machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chap, pour la prép ou la fabrication indust d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la prép des huiles ou graisses végétales ou d?origine microbienne fixes ou animales | |
| 84389000103 | Moules pour la fabrication des pates alimentaires | |
| 84389000909 | Autres parties de machines et appareils du n° 84 38 | |
| 84391000000 | Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matières fibreuses cellulosiques | |
| 84392000006 | Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton | |
| 84393000002 | Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton | |
| 84399100003 | Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pate de matières fibreuse cellulosiques | |
| 84399900003 | Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton | |
| 84401010009 | Plieuses | |
| 84401020003 | Assembleuses | |
| 84401030007 | Couseuses ou agrafeuses | |
| 84401040001 | Machines a relier par collage | |
| 84401090001 | Autres machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets | |
| 84409000003 | Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les parties de machines a coudre les feuillets | |
| 84411010006 | Coupeuses-bobineuses | |
| 84411020000 | Coupeuses en long ou en travers | |
| 84411030004 | Massicots droits | |
| 84411070000 | Autres coupeuses de tous types | |
| 84412000008 | Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes | |
| 84413000004 | Machines pour la fabrication de boites, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage | |
| 84414000000 | Machines a mouler les articles en pate a papier, papier ou carton | |
| 84418000004 | Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton | |
| 84419010004 | Parties de coupeuses | |
| 84419090006 | Parties d'autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton | |
| 84423000001 | Machines, appareils et matériel (autres que les machines outils des n°s 84 56 a 84 65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants | |
| 84424000007 | Parties de machines, appareils ou matériel du n° 84 42 autres que ceux du n° 8442 50 | |
| 84425000105 | Planches, cylindres et autres organes imprimants | |
| 84425000912 | Clichés | |
| 84425000990 | Pierres lithographique, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) | |
| 84431100001 | Machines et appareils a imprimer, offset, alimentés en bobines | |
| 84431200006 | Machines et appareils a imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un cote n'excede pas 22 cm et l'autre n'excede pas 36 cm, a l'etat non plie | |
| 84431310005 | Autres machines et appareils a imprimer, offset, alimentés en feuilles, usagés | |
| 84431332009 | Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format n'excédant pas 53 x 75 cm | |
| 84431334005 | Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format excédant 53 x 75 cm mais n'excédant pas 75 x 107 cm | |
| 84431338007 | Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format excédant 75 x 107 cm | |
| 84431390007 | Autres machines et appareils a imprimer, offset, autrement alimentés | |
| 84431400006 | Machines et appareills a imprimer, typographiques, a l'exclusion des machines et appareils flexographiques, alimentés en bobines | |
| 84431500001 | Machines et appareils a imprimer, typographiques, autres qu'allimenter en bobine a l'exclusion des machines et appareils flexographiques | |
| 84431600006 | Machines et appareils a imprimer, fexographiques | |
| 84431700001 | Machines et appareils a imprimer, héliographiques | |
| 84431920009 | Autres machines a imprimer les matières textiles | |
| 84431940007 | Autres machines a imprimer utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs | |
| 84431970010 | Autres machines a imprimer rotatives | |
| 84431970098 | Autres machines et appareils a imprimer | |
| 84433100014 | Machine ayant comme fonction principale la copie numerique, la copie etant assuree par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression electrostatique | |
| 84433100092 | Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de telecopie, aptes a etre connectes a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433210206 | Imprimantes pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unités de memoire, aptes a etre connectées a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433210308 | Machines a imprimer a jet d'encre, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433210900 | Autres imprimantes de bureau, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433280011 | Machines a telecopier apte a etre connecter a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433280022 | Autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un systeme optique, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433280099 | Autres machines a copier et machines a tetecopier, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau | |
| 84433900014 | Autres machines assurant les fonctions de copie par scanage de l'original et impression des copies au moyen d'un procede electrostatique, autres que ceux du n°s 8443 31 00 et 8443 32 80 | |
| 84433900025 | Autres machines a copier, a systeme optique | |
| 84433900036 | Photocalqueurs et diazocopieurs | |
| 84433900047 | Autres appareils de photocopie par contact | |
| 84433900058 | Appareils de thermocopie | |
| 84433900092 | Autres imprimentes, machines a copier et machines a telecopier, meme combiner entre elles, autres que celles des n° 84433100, 84433280 | |
| 84439110003 | Parties pour machines du n° 84431940, utilisées pour la production des semi-conducteurs | |
| 84439191100 | Margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie couler ou mouler en fonte, fer ou acier, pour machine et d'appareil servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimant du n° 8442 | |
| 84439191906 | Autres parties et accessoires coulées ou moulées en fonte, fer ou acier de machines et appareils servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimants du n° 8442 | |
| 84439199104 | Margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie d'imprimerie pour machine et d'appareil servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimant du n° 8442 | |
| 84439199900 | Autres parties et accessoires de machines et appareils servant a l'impression en moyen de planche cylindres et autres organes imprimant du n° 8442 | |
| 84439910105 | Assemblages electroniques pour imprimante apte a etre connecter a une machine automatique de traitement de l'information | |
| 84439910207 | Assemblages electriques pour appareils de telecopie | |
| 84439910309 | Assemblages electiques pour appareils de photocopie et de thermocopie | |
| 84439910901 | Autres assemblages électroniques pour autres appareils du n° 84 43 | |
| 84439990107 | Autres parties pour margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie | |
| 84439990210 | Dispositifs automatiques d'alimentation en documents des appareils de photocopie ou de thermocopie | |
| 84439990221 | Dispositifs d'alimentation en papiers des appareils de photocopie et de thermocopie | |
| 84439990232 | Dispositifs de tri des appareils de photocopie et de thermocopie | |
| 84439990298 | Autres parties et accessoires des appareils photocopie et de thermocopie | |
| 84439990301 | Autres parties d'appareils de telecopie | |
| 84439990403 | Autres parties et accessoires pour imprimante et machines a fonctions multiples, aptes a etre connectes a une machine automatique de traitement de l'information | |
| 84439990505 | Autres parties et accessoires pour autres imprimante | |
| 84439990903 | Autres parties pour autres appareils du n° 84 43 | |
| 84440010001 | Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles | |
| 84440090003 | Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles | |
| 84451100005 | Cardes pour le préparation des matières textiles | |
| 84451200000 | Peigneuses pour la préparation des matières textiles | |
| 84451300005 | Bancs a broches pour la préparation des matières textiles | |
| 84451900005 | Autres machines pour la préparation des matières textiles | |
| 84452000006 | Machines pour la filature des matières textiles | |
| 84453000002 | Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles | |
| 84454000019 | Canetieres | |
| 84454000097 | Autres machines a bobiner ou a devider les matieres textiles | |
| 84459000019 | Autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles | |
| 84459000020 | Encolleuses | |
| 84459000031 | Ourdissoirs | |
| 84459000097 | Autres machines et appareils pour la preparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n s 84 46 ou 84 47 | |
| 84461000007 | Metiers a tisser pour tissus d'une largeur n'excedant pas 30 cm | |
| 84462100008 | Metiers a tisser a moteurs pour tissus d'une largeur excedant 30 cm, a navettes | |
| 84462900008 | Metiers a tisser non motorises pour tissus d'une largeur excedant 30 cm, a navettes | |
| 84463000009 | Metiers tisser pour tissus d'une largeur excedant 30 cm , sans navettes | |
| 84471100009 | Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre n'excedant pas 165 mm | |
| 84471200004 | Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre excedant 165 mm | |
| 84472020019 | Metiers-chaine, y compris metiers raschel | |
| 84472020020 | Machines de couture-tricotage a usage domestique, autre qu'a main | |
| 84472020097 | Autres machines de couture-tricotage, autre qu'a main | |
| 84472080013 | Metiers a bonneterie rectilignes, a main | |
| 84472080024 | Machine de couture-tricotage, a main | |
| 84472080091 | Autres metiers a bonnetterie rectiligne, autres qu'a main | |
| 84479000013 | Metiers a guipure | |
| 84479000024 | Metiers a tulle | |
| 84479000035 | Metiers a dentelle | |
| 84479000046 | Metiers a broderie | |
| 84479000057 | Metiers a passementerie | |
| 84479000091 | Metiers a tresses, a filet, ou a touffeter | |
| 84481100017 | Ratieres (mecaniques d'armures) et mecaniques jacquard | |
| 84481100028 | Reducteurs, perforatrices et copieuses de cartons | |
| 84481100095 | Machines a lacer le carton apres perforation | |
| 84481900006 | Autres machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84 44, 84 45, 84 46 ou 84 47 | |
| 84482000007 | Parties et accessoires des machines du n° 84 44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, en fonte, fer ou acier | |
| 84483100008 | Garnitures de cardes | |
| 84483200003 | Parties de machines pour la preparation des matieres textiles, autres que les garniture de cardes | |
| 84483300008 | Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs | |
| 84483900100 | Pots de filature | |
| 84483900906 | Autres parties et accessoires des machines du n° 8445 ou de leurs machines et appareils auxiliaires | |
| 84484200010 | Peignes | |
| 84484200098 | Lisses et cadres de lisses | |
| 84484900106 | Navettes | |
| 84484900902 | Autres parties et accessoires des metiers a tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires | |
| 84485110004 | Platines | |
| 84485190017 | Aiguilles | |
| 84485190095 | Autres articles participant a la formation des mailles | |
| 84485900000 | Autres parties et accessoires des metiers, machines et appareils du n° 8447 ou de leur machines ou appareils auxilliaires | |
| 84490000013 | Machines et appareils pour la fabrication des chapeaux en feutre | |
| 84490000024 | Autres machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tisses, en pieces ou en forme | |
| 84490000035 | Formes de chapellerie | |
| 84490000091 | Parties de machines et appareils du n° 84 49 | |
| 84501111016 | Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieur a 2, 5 kg, entierement automatiques, a chargement frontal | |
| 84501111094 | Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6kg, entierement automatiques, a chargement frontal | |
| 84501119010 | Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de ligne sec inferieure a 2, 5 kg, entierement automatiques, a chargement par le haut | |
| 84501119098 | Machines a laver le linge, meme avec dipositf de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6kg, entierement automatiques, a chargement par le haut | |
| 84501190106 | Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 7, 5 kg, entierement automatiques | |
| 84501190902 | Machines a laver le linge meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprime en poids de linge sec excedant 7, 5 kg mais n'excedant pas 10 kg, entierement automatiques | |
| 84501200014 | Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieure a 2, 5 kg, avec essoreuse centrifuge incorpore | |
| 84501200025 | Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6 kg, avec essoreuse centrifuge incorporee | |
| 84501200092 | Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10kg, avec essoreuse centrifuge incorporee | |
| 84501900019 | Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieure a 2, 5 kg | |
| 84501900020 | Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6 kg | |
| 84501900097 | Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 6 kg mais n'excedant pas 10 kg | |
| 84502000009 | Machines d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 10 kg | |
| 84509000103 | Cuves et couvercles de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg | |
| 84509000216 | Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 6 kg, destinees au montage | |
| 84509000227 | Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 6 kg, non destines au montage | |
| 84509000261 | Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en piods de inge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10 kg, destinees au montage | |
| 84509000294 | Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10 kg, non destinees montage | |
| 84509000909 | Parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 10 kg | |
| 84511000000 | Machines pour nettoyage a sec | |
| 84512100001 | Machines a secher d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 10 kg | |
| 84512900103 | Machines a secher a usage industriel | |
| 84512900909 | Autres machines a secher | |
| 84513000002 | Machines et presses a repasser, y compris les presses a fixer | |
| 84514000008 | Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture autres que celles du n° 8450 | |
| 84515000015 | Machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus, comportant un dispositif mesureur | |
| 84515000093 | Autres machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus | |
| 84518010006 | Machines pour le revetement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoeum, etc | |
| 84518030004 | Machines pour l'appret ou le finissage des fils, tissus et autres ouvrage en matiere textie | |
| 84518080015 | Machines et appareils pour l'enduction | |
| 84518080093 | Autres machines et appareis du n° 84 51 | |
| 84519000019 | Parties des machines pour le nettoyage a sec | |
| 84519000020 | Parties des machines a secher | |
| 84519000031 | Parties de machines et de presses a repasser | |
| 84519000042 | Parties de machines pour le avage, le blanchiment ou a teinture | |
| 84519000053 | Parties de machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus | |
| 84519000097 | Parties d'autres machines et appareis du n° 84 51 | |
| 84521011015 | Machines a coudre, de type menage, piquant uniquement le point de navette, dont la tete pese au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (batis, tables ou meubles non compris) superieur 65 euros | |
| 84521011093 | Tetes de machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire superieure a 65 euros | |
| 84521019019 | Machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, dont la tete pese au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur d'une valeur unitaire (batis, tables ou meubles non compris) n'excedant pas 65 euros | |
| 84521019097 | Tetes de machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire n'excedant pas 65 euros | |
| 84521090014 | Autres machines a coudre de type menager | |
| 84521090092 | Autres tete de machines a coudre de type menager | |
| 84522100008 | Unites a coudre automatiques | |
| 84522900019 | Machines a coudre autre que de type menager | |
| 84522900097 | Tetes de machines a coudre autre que de type menager | |
| 84523000009 | Aiguilles pour machines a coudre | |
| 84529000016 | Meubles, embases et couvercles pour machines a coudre et leurs parties | |
| 84529000094 | Autres parties de machines a coudre | |
| 84531000004 | Machines et appareils pour la preparation, le tennage ou le travail des cuirs ou peaux, autres que les machines a coudre | |
| 84532000000 | Machines et appareils pour la fabrication ou la reparation des chaussures, autres que les machines a coudre | |
| 84538000006 | Autres machines et appareils pour la fabrication ou la reparation d'autres ouvrages en cuir, autres que les machines a coudre | |
| 84539000002 | Parties des machines et appareils du n° 84 53 | |
| 84541000001 | Convertisseurs | |
| 84542000007 | Lingotieres et poches de coulee | |
| 84543010018 | Machines a couler (mouer) l'or sous pression | |
| 84543010096 | Machines a couler (mouer) les autres metaux sous pression | |
| 84543090009 | Autres machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie | |
| 84549000009 | Parties des appareils du numero 84 54 | |
| 84551000008 | Laminoirs a tubes | |
| 84552100009 | Laminoirs a chaud et laminoirs combines a chaud et a froid | |
| 84552200004 | Laminoirs a froid | |
| 84553010004 | Cylindres de laminoirs en fonte | |
| 84553031005 | Cylindres de travail a chaud, en acier forge, cylindres d'appui a chaud et a froid en acier forge | |
| 84553039009 | Cylindres de travail a froid en cacier forge | |
| 84553090006 | Autres cylindres de laminoirs | |
| 84559000006 | Autres parties de laminoirs | |
| 84561110004 | Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et utilisees exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'informati operant par laser | |
| 84561190006 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser | |
| 84561210009 | Machines-outils travailant par enlevement de tt matiere et utilises exclusive ou principal pr la fabricat de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines auto de traitem de l'info, operant par autre faisceau de lumiere ou de photons | |
| 84561290001 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par autre faisceau de lumiere ou de photons | |
| 84562000001 | Machines-outils travailant par enlevement de toute matiere et operant par ultra-sons | |
| 84563011004 | Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique, par fil | |
| 84563019008 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique | |
| 84563090003 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, autres qu'a commande numerique | |
| 84564000003 | Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par jet de plasma | |
| 84565000009 | Machines a decouper par jet d'eau | |
| 84569000014 | Autre machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques | |
| 84571010006 | Centres d'usinage horizontaux, pour le travail des metaux | |
| 84571090008 | Autres centres d'usinage pour le travail des metaux | |
| 84572000008 | Machines a poste fixe, pour le travail des metaux | |
| 84573010008 | Machines a stations multiples, a commande numerique, pour le travail des metaux | |
| 84573090000 | Autres machines a stations multiples pour le travail des metaux | |
| 84581120002 | Centres de tournage, horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84581141003 | Tours horizontaux, automatiques, monobroche, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84581149007 | Tours horizontaux, automatiques, multibroches, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84581180006 | Autres tours, horizontaux, a commande numerique, travaillllant par enlevement de metal | |
| 84581900004 | Tours horizontaux, autre qu'a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84589120000 | Centres de tournage, autres qu'horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84589180004 | Autres tours, autres qu'horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevment de metal | |
| 84589900002 | Autres tours, autres qu'horizontaux, autres qu'a commande numerique, travaillant par enlevement de metal | |
| 84591000006 | Unites d'usinage a glissieres, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84592100007 | Machines a percer les metaux, a commande numerique | |
| 84592900007 | Autres machines a percer les metaux | |
| 84593100003 | Aleseuse-fraiseuses, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84593900003 | Autres aleseuse-fraiseuses, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84594100009 | Machines a aleser a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84594900009 | Autres machines a aleser, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84595100005 | Machines a fraiser, a console, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84595900005 | Autres machines a fraiser, a console, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84596110005 | Machines a fraiser les outils, a commande numerique | |
| 84596190007 | Autres machines a fraiser, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84596910005 | Autres machines a fraiser les outils | |
| 84596990007 | Autres machines a fraiser, pour le travail des metaux par enlevemnt de matiere | |
| 84597000002 | Autres machines a fileter ou a tarauder, pour le travail des metaux par enlevement de matiere | |
| 84601200001 | Machines a rectifier les surfaces planes, a commande numerique | |
| 84601900006 | Machines a rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, autres qu'a commande numerique | |
| 84602200007 | Autres machines a rectifier, sans centre, a commande numerique | |
| 84602300002 | Autres machines a rectifier les surfaces cylindriques, a commande numerique | |
| 84602400007 | Autres machines a rectifier, a commande numerique | |
| 84602910108 | Rectifieurs automatiques pour cylindres lamineurs | |
| 84602910904 | Autres machines a rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0 01 mm pres, pour surfaces cylindriques, autres qu'a commande numerique | |
| 84602990008 | Autres machines a rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, pour autres surfaces, autres qu'a commande numerique | |
| 84603100008 | Machines a affuter, a commande numerique, pour le travail des metaux ou des cermets | |
| 84603900008 | Autres machines a affuter, pour le travail des metaux ou des cermets | |
| 84604010003 | Machines a glacer ou a roder les metaux ou les cermets, a commande numerique | |
| 84604090005 | Autres machines a glacer ou a roder les metaux ou les cermets | |
| 84609000009 | Autres machines du n° 84 60, pour le travail des metaux ou des cermets | |
| 84612000004 | Etaux-limeurs et machines a mortaiser, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84613010004 | Machines a brocher, a commande numerique, travaillant par enlevment de metal ou de cermets | |
| 84613090006 | Autres machines a brocher, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614011003 | Machines a tailler les engrenages cylindriques, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614019007 | Autres machines a tailler les engrenages cylindriques, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614031001 | Machines a tailler les autres engrenages, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614039005 | Autres machines a tailler les autres engrenages, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614071007 | Machines a finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, a commande numerique, travailllant par enlevement de metal de cermets | |
| 84614079001 | Machines a finir les engrenages dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, autres qu'a commande numerique, travailant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84614090002 | Autres machines a finir les engrenages, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84615011009 | Machines a scier les metaux et les cermets a scie circulaire | |
| 84615019003 | Autres machines a scier les metaux et les cermets | |
| 84615090008 | Machines a tronçonner les metaux et les cermets | |
| 84619000017 | Machines a raboter, travaillant par enlevement de metal ou de cermets | |
| 84619000095 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de metal ou de cermets, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84621110004 | Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique, pour le travail des métaux (1) | |
| 84621190006 | Machines pour le forgeage à matrice fermée, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (1) | |
| 84621910004 | Autres machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique, pour le travail des métaux (1) | |
| 84621990006 | Autres machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (1) | |
| 84622210005 | Machines de formage des profilés, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622290007 | Machines de formage des profilés, autres qu'à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622300006 | Presses plieuses, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622400001 | Presses à panneaux, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622500006 | Machines à profiler à galets, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622600001 | Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84622910000 | autres machines, à commande numérique, pour produits plats | |
| 84622990002 | Autres machines(y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, autres qu'à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84623210001 | Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84623290003 | Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur , autres qu'à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84623300002 | Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (1) | |
| 84623900002 | Autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats (1) | |
| 84624200003 | Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique (1) | |
| 84624900008 | Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84625100004 | Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses), à commande numérique (1) | |
| 84625900004 | Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses), autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84626110004 | Presses hydrauliques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1) | |
| 84626190017 | Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses hydrauliques à paqueter les ferrailles (1) | |
| 84626190095 | Presses hydrauliques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84626210009 | Presses mécaniques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1) | |
| 84626290001 | Presses mécaniques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84626310004 | Servopresses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1) | |
| 84626390006 | Servopresses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84626910004 | Autres presses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1) | |
| 84626990006 | Autres presses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84629010007 | Autres presses, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1) | |
| 84629090010 | Autres presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis (1) | |
| 84629090021 | Autres presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses à paqueter les ferrailles (1) | |
| 84629090098 | Autres presses, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1) | |
| 84631010006 | Bancs a etirer les fils | |
| 84631090008 | Autres bancs a etirer les barres, tubes, profiles ou similaires | |
| 84632000008 | Machines pour executer un filetage exterieur ou interieur par roulage ou laminage | |
| 84633000004 | Machines pour le travail des metaux sous forme de fil | |
| 84639000000 | Autres machines-outils pour le travail des metaux ou des cermets, travailllant sans enlevement de matiere | |
| 84641000101 | Machines manuelles a scier le marbre | |
| 84641000214 | Chassis a mono et multilames pour le sciage des blocs de marbre | |
| 84641000292 | Autres machines a scier le marbre | |
| 84641000918 | Machines a scier a froid le verre | |
| 84641000996 | Machines a scier les autres pierres, les produits ceramiques, le beton, l'amiante-ciment ou les autres matieres mineralles similaires | |
| 84642011002 | Machines a meuler ou a polir, a froid, les verres d'optique | |
| 84642019006 | Machines a meuler ou a polir, a froid, les autres verres | |
| 84642080109 | Machines manuelles a meuler ou a polir le marbre | |
| 84642080201 | Autres machines a meuler ou a polir le marbre | |
| 84642080905 | Machines a meuler ou a polir les autres pieres, les produits ceramiques, le beton, lamiante-ciment ou les autres matieres minerales similaires | |
| 84649000007 | Autres machines-outils pour le travail de la piere, des produits ceramiques, du beton, de lamiante-ciment ou de matieres minerales similaires ou pour le travail a froid du varre | |
| 84651010102 | Machines a mortaiser, raboter et degauchir, sans changement d'outils entre ces operations, avec reprise manuelle de la piece entre chaque operation, a une seule tete, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques ou matieres dures similaires | |
| 84651010908 | Autres machines pouvant effectuer differents types d'operations d'usinage, sans changement d'outils entre ces operations, avec reprise manuelle de la piece entre chaque operation, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84651090104 | Machines a mortaiser, raboter et degauchir, sans changement d'outils entre ces operations, sans reprise manuelle de la piece entre chaque operation, a une seule tete, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84651090900 | Machines pouvant effectuer differents types d'operations d'usinage, sans changement d'outils entre ces operations, sans reprise manuelle de la piece entre chaque operation, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84652000002 | Centres d'usinage | |
| 84659110105 | Machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a ruban, a commande numerique | |
| 84659110207 | Machines a scier le bois, a ruban, autres qu'a commande numerique | |
| 84659110809 | Machines a scier, le liege, l'os, le caotchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a ruban, autres qu'a commande numerique | |
| 84659120109 | Machines a scier le bois, a scies circulaires, a commande numerique | |
| 84659120201 | Autres machines a scier le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a scies circulaires, a commande numerique | |
| 84659120905 | Autres machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les maitieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a scies circulaires, autres qu'a commande numerique | |
| 84659190107 | Machines a scier horizontalement, a lames inclinables, de longueur de table excedant 2000 mm pour le sciage du bois, du liege, du l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres similaires | |
| 84659190903 | Autres machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659200117 | Machine a degauchir le bois, a une seule tete et d'une longueur de table inferieure a 2500 mm autres qu'a commande numerique | |
| 84659200128 | Machines a raboter le bois, a une seule tete et d'une hauteur de travail n'excedant pas 250 mm, autres qu'a commande numerique | |
| 84659200195 | Machines a fraiser le bois, a un seul outil, et de hauteur de travail n'excedant pas 150 mm, autres qu'a commande numerique | |
| 84659200913 | Machines a raboter le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a raboter le bois | |
| 84659200924 | Machines a degauchir le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a degauchir le bois | |
| 84659200935 | Machine a fraiser le liege , l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines à fraiser le bois | |
| 84659200991 | Machines a moulurer le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659300009 | Machines a meuler, a poncer ou a polir, le liege l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659400004 | Machines a cintrer ou a assembler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659500612 | Machines a percer le bois, a un seul outil, autres qu'a commande numerique | |
| 84659500690 | Machines a mortaiser le bois, a une seule broche, autres qu'a commande numerique | |
| 84659500816 | Machines a percer le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a percer le bois | |
| 84659500894 | Machines a mortaiser le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires et autres machines a mortiser le bois | |
| 84659600106 | Machines a fendre, a trancher ou a derouler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a commande numerique | |
| 84659600902 | Autres machines a fendre, a trancher ou a derouler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659900010 | Machines combinees a scier, a tennonner, a profiler de plus de deux arbres porte-outils | |
| 84659900021 | Machines a tennonner, automatique avec un seul arbre porte-outil | |
| 84659900032 | Tours pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires | |
| 84659900098 | Autres machines-outils pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures et des matieres dures similaires | |
| 84661020001 | Mandrins, pinces et douilles | |
| 84661031008 | Autres porte-outils pour tours | |
| 84661038009 | Autres porte-outils | |
| 84661080005 | Filieres a declenchement automatique | |
| 84662020007 | Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard | |
| 84662091008 | Portes-pieces pour tours | |
| 84662098009 | Autres portes-pieces | |
| 84663000005 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur machines-outils | |
| 84669120004 | Parties et accessoires pour machines du n° 8464 coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | |
| 84669195007 | Autres parties et accessoires pour machines du n° 8464 | |
| 84669220009 | Parties et accessoires pour machines du n° 8465 coulés ou moulés en fonte, fer ou acier | |
| 84669280003 | Autres parties et accessoires pour machines du n° 8465 | |
| 84669340002 | Parties et access de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilises exclusive ou principa pour la fabrica de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de part d'appareils du n8517 ou de part de machi auto de traite de l'inform | |
| 84669350006 | Autres parties et accessoires pour machines de la sous-position 8456 50 00 | |
| 84669360000 | Autres parties et accessoires pour machines et appareils des n°s 84 56 a 84 61 | |
| 84669400001 | Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84 62 ou 84 63 | |
| 84671110009 | Outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion), pour le travail des metaux, pour emploi a la main | |
| 84671190012 | Autres outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion) des types utilises dans les mines, pour emploi a la main | |
| 84671190090 | Autres outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion) pour emploi a la main | |
| 84671900016 | Autres outils pneumatiques pour le travail des metaux, pour emploi a la main | |
| 84671900027 | Autres outils pneumatiques des types utilises dans la mines, pour emploi a la main | |
| 84671900094 | Autres outils pneumatiques pour emploi a la main | |
| 84672110005 | Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, fonctionnant sans source d'energie exterieure | |
| 84672191000 | Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, a moteurs electrique incorpore, pour emploi a la main , electropneumatiques | |
| 84672199004 | Autres perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672210000 | Tronçonneuses a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672230008 | Scies circulaires a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672290002 | Autres scies a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672920010 | Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, du type utilise pour le travail des matieres textiles, fonctionnant sans source d'energie exterieure | |
| 84672920098 | Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, fonctionnant sans source d'energie exterieure | |
| 84672951004 | Meuleuses d'angle a moteur electrique incorpore pour emploi a la main | |
| 84672953000 | Ponceuses a bandes a moteur electrique incorpore pour emploi a la main | |
| 84672959008 | Autres meuleuses et ponceuses a moteur electrique incorpore pour emploi a la main | |
| 84672970009 | Rabots a moteur electrique incorpore pour emploi a la main | |
| 84672980003 | Cisailles a tailler les haies, ciseaux a pelouse et desherbeuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672985019 | Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, du type utilise pour le travail des matieres textiles, autres que ceux du n°84672920 | |
| 84672985020 | Machines a rainuer, tournevis, boulonneuses et deboulonneuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672985031 | Surfaceuses, polisseuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672985042 | Souffleurs industriels, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84672985053 | Limeuses a moteur electrique incorpore pour emploi ala main | |
| 84672985097 | Autres outils a moteur electrique incorpore pour emploi a la main | |
| 84678100007 | Tronconneuses a chaine, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84678900018 | Autres outils, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour le travail du bois, pour emploi a la main | |
| 84678900029 | Vibrateurs a beton, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour emploi a la main | |
| 84678900096 | Autres outils, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour d'autres usages, pour emploi a la main | |
| 84679100003 | Parties de tronconneuses a chaine | |
| 84679200008 | Parties d'outils pneumatiques | |
| 84679900105 | Parties d'outils a moteur electrique incorpore | |
| 84679900901 | Autres parties d'outils a moteur autres qu'electrique incorpore | |
| 84681000007 | Chalumeaux guides a la main | |
| 84682000003 | Autres machines et appareils aux gaz, pour la trempe superficielle | |
| 84688000009 | Autres machines et appareils pour le brasage meme pouvant couper, autres que ceux du n° 85 15 | |
| 84689000005 | Parties de machines et appareils du n° 84 68 | |
| 84701000101 | Calculatrices electroniques pouvant fonctionner sans source d'energie electrique exterieure et machines de poche comortant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, combinees avec d'autres appareils | |
| 84701000907 | Autres calculatrices electroniques pouvant fonctionner sans source d'energie electrique exterieure et autres machines de poche comortant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations | |
| 84702100000 | Autres machines a calculer electroniques comportant un organe imprimant | |
| 84702900011 | Autres machines a calculer electroniques, combinees avec une montre, un recepteur de radio-diffusion ou autre appareil incorpore | |
| 84702900099 | Autres machines a calculer electroniques | |
| 84703000001 | Autres machines a calculer autres qu'electroniques | |
| 84705000003 | Caisses enregistreuses | |
| 84709000018 | Machines a affranchir la correspondance comportant un dispositif de calcul | |
| 84709000029 | Machines a etablir les tickets comportant un dispositif de calcul | |
| 84709000030 | Machines comptables | |
| 84709000096 | Autres machines du n° 84 70 comportant un dispositif de calcul | |
| 84713000019 | Tablette électronique | |
| 84713000020 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran dotées de connectivités cellulaires telques gsm, gprs, edge, hsupa, hsdpa, cdma? | |
| 84713000097 | Autres machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran | |
| 84714100009 | Autres machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une meme enveloppe, au moins une unite centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinees, une unite d'entree et une unite de sortie | |
| 84714900009 | Autres machines automatiques de traitement de l'information, se presentant sous forme de systemes | |
| 84715000011 | Serveur(d'application de base de donnes de charge de fichier d'impression ) dedies a l'administraton d'un reseau informatique, a l'acce aux ressources et aux peripheriqes et les connextions des differents utilisateurs, autres que celles des n° 847141 ou 847149 | |
| 84715000099 | Autres unites de traitement autres que celles des n°s 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une meme enveloppe, un ou deux des types d'unites suivants : unite de memoire, unite d'entree et unite de sortie | |
| 84716060000 | Claviers, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unitésde memoire | |
| 84716070015 | Ecrans tactiles pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire | |
| 84716070026 | Scanner, manette de jeu informatique, souris, terminal, tablette graphique, station digitaliseur, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire | |
| 84716070082 | Autres unites d'entree ou de sortie, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire | |
| 84717020000 | Unites de memoires centrales | |
| 84717030004 | Unites de memoires a disques optiques, y compris les magneto-optiques | |
| 84717050002 | Unites de memoires a disques durs | |
| 84717070000 | Autres unites de memoire a disques | |
| 84717080004 | Unites de memoire a bandes | |
| 84717098002 | Autres unites de memoire | |
| 84718000008 | Autres unites de machines automatiques de traitement de l'information | |
| 84719000015 | Lecteurs magnetiques ou optiques | |
| 84719000026 | Machines de mise d'informatique sur support sous forme codee | |
| 84719000093 | Autres machines automatiques de traitement de l'information, non denommees ni comprises ailleurs | |
| 84721000003 | Duplicateurs | |
| 84723000107 | Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier | |
| 84723000914 | Machines a ouvrir, fermer ou sceller la correspondance | |
| 84723000992 | Machines a apposer ou a obliterer les timbres | |
| 84729010005 | Machines a trier, a compter et a encartoucher les monnaies | |
| 84729080105 | Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses | |
| 84729080912 | Guichets de banque automatiques (1) | |
| 84729080923 | machines pour le traitement des texte | |
| 84729080934 | Machines remplir ou à authentifier les chèques | |
| 84729080945 | Agrafeuses et petits appareils de bureau | |
| 84729080990 | Autres machines et appareils de bureau | |
| 84732110005 | Assemblages electroniques des machines a calculer électroniques des n°s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29 | |
| 84732190007 | Autres parties et accessoires des machines a calculer electroniques des n°s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29 | |
| 84732910005 | Assemblages electroniques des autres machines du n° 84 70 | |
| 84732990007 | Autres parties et accessoires des autres machines du n° 84 70 | |
| 84733020011 | Modules de cryptage utilise pour l'implementation des reseaux prives virtuels (virtual private network vpn) | |
| 84733020022 | Dispositifs ou modules accelerateurs cryptographiques | |
| 84733020033 | Autres dispositifs de cryptage destines a etre integre dans des machines du n° 84 71 | |
| 84733020099 | Autres assemblages electroniques des machines du n° 84 71 | |
| 84733080004 | Autres parties et accessoires des machines du n° 84 71 | |
| 84734010002 | Assemblages électroniques des machines du n° 84 72 | |
| 84734080000 | Autres parties et accessoires des machines du n° 84 72 | |
| 84735020002 | Assemblages électroniques qui peuvent etre utilisés indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84 69 a 84 72 | |
| 84735080006 | Autres parties et accessoires qui peuvent etre utilisés indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84 69 a 84 72 | |
| 84741000018 | Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, des types utilises dans les mines | |
| 84741000029 | Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, pour la fonderie ou la metallurgie | |
| 84741000030 | Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, pour l'industrie des materiaux de construction | |
| 84741000096 | Autres machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver les matieres minerales solides | |
| 84742000105 | Desagregateurs d'argile, a cylindres des types utilises dans l'industrie ceramique | |
| 84742000912 | Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser des types utilises dans les mines | |
| 84742000923 | Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour la fonderie ou la metallurgie | |
| 84742000934 | Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour l'industrie des materiaux de construction | |
| 84742000945 | Autres machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser des types utilises dans l'industrie ceramique | |
| 84742000990 | Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour d'autres utilisations | |
| 84743100208 | Betonnieres et appareils a gacher le ciment, a dosage automatique, d'une capacite n'excedant pas 600 litres | |
| 84743100300 | Betonnieres et appareils a gacher le ciment, autres qu'a dosage automatique, d'une capacite n'excedant pas 600 litres | |
| 84743100902 | Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite excedant 600 litres | |
| 84743200101 | Centrale d'enrobage mobile d'une capacite excedant 40 tours par heure | |
| 84743200907 | Autres machines a melanger les matieres minerales au bitume | |
| 84743900106 | Mouilleurs melangeurs d'argile et de sable, du type utilise dans l'industrie ceramique | |
| 84743900902 | Autres machines et appareils a melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides | |
| 84748010116 | Groupes d'etirage | |
| 84748010194 | Coupeurs monofils ou multifils | |
| 84748010901 | Autres machines a agglomerer, former ou mouler les pates ceramiques | |
| 84748090016 | Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler des types utilises dans les mines | |
| 84748090027 | Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler pour la fonderie ou la metallurgie | |
| 84748090038 | Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler pour l'industrie des materiaux de construction | |
| 84748090049 | Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler les autres combustibles mineraux solides, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate | |
| 84748090094 | Machines a former les moules de fonderie en sable | |
| 84749010009 | Parties des machines et appareils du n° 84 74, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | |
| 84749090001 | Autres parties des machines et appareils du n° 84 74 | |
| 84751000004 | Machines pour l'easemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pour la production de la lumiere-eclair, qui comportent une enveloppe en verre | |
| 84752100005 | Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ebauches | |
| 84752900005 | Autres machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre | |
| 84759010006 | Parties des machines de la sous-positions 8475 21 00 | |
| 84759090008 | Autres parties des machines du n° 84 75 | |
| 84762100002 | Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositif de chauffage ou de refrigeration | |
| 84762900002 | Autres machines automatiques de vente de boissons | |
| 84768100008 | Autres machines automatiques de vente de produits (denrées alimentaires, par exemple), comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération | |
| 84768910002 | Machines pour changer la monnaie | |
| 84768990004 | Autres machines automatiques de vente de produits | |
| 84769010003 | Parties de machines pour changer la monnaie | |
| 84769090005 | Autres parties des machines du n° 84 76 | |
| 84771000008 | Machines a mouler par injection, pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84772000004 | Extrudeuses pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84773000000 | Machines a mouler par soufflage, pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84774000006 | Machines a mouler sous vide et autres machines a thermoformer pour l'industrie du caoutchouc ou des matiertes plastiques | |
| 84775100007 | Autres machines et appareils a mouler ou a rechaper les pneumatiques ou a mouler ou a former les chambres a air | |
| 84775910001 | Presses a mouler ou a former le caoutchouc et les matieres plastiques | |
| 84775980009 | Autres machines et appareils a mouler ou a former pour l'industrie du caoutchouc et des matieres plastiques | |
| 84778011007 | Machines pour la transformation des resines reactives | |
| 84778019001 | Autres machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires | |
| 84778091009 | Machines a fragmenter le caoutchouc ou les matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres | |
| 84778093005 | Melangeurs, malaxeurs et agitateurs pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84778095001 | Machines de decoupage et machines a refendre pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84778099014 | Autres presses pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84778099092 | Autres machines et appareils pour la travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres | |
| 84779010000 | Patries des autres machines et appareils du n° 84 77, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | |
| 84779080008 | Autres parties des autres machines et appareils du n° 84 77 | |
| 84781000005 | Machines et appareils pour la preparation ou la transformation du tabac, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre | |
| 84789000003 | Parties des machines et appareils du n° 84 78 | |
| 84791000013 | Melangeurs, malaxeurs pour les travaux publics, le batiment, ou les travaux analogures, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84791000024 | Broyeurs, concaseurs, pulverisarteurs pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84791000046 | Vibrateurs a moteurs electriques | |
| 84791000057 | Appareils, machines et engins automobiles sur chenilles ou sur roues ne pouvant circuler sur rails, pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84791000068 | Machines a lustrer pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues | |
| 84791000091 | Autres machines, appareils et engins pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84792000019 | Presses pour grains et fruits oleagineux | |
| 84792000020 | Autres presses pour les industries des huiles animales ou végétales ou d'origine microbienne (1) | |
| 84792000097 | Autres machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales (1) | |
| 84793010008 | Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matieres ligneuses | |
| 84793090000 | Autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liege | |
| 84794000000 | Machines de corderie ou de cablerie, y compris les machines pour la fabrication des fils et des cables electriques | |
| 84795000006 | Robots industriels, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84796000002 | Appareils a evaporation pour le rafrraichissement de l'air | |
| 84797100003 | Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilises dans les aeroports | |
| 84797900003 | Autres passerelles d'embarquement pour passagers | |
| 84798100010 | Bobineuses pour enroulements electriques | |
| 84798100098 | Autres machines et appareils pour le traitement des metaux | |
| 84798200004 | Autres machines et appareils a melanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogeneiser, emulsionner ou brasser | |
| 84798300009 | Presses isostatiques à froid (1) | |
| 84798930001 | Soutenement marchant hydraulique pour mines | |
| 84798960003 | Appareillages dits de "graissage centralise" | |
| 84798970018 | Machines automatique de placement de composants electroniques utilisees exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimes | |
| 84798997200 | Epandeurs a bitume d'une capacite superieure a 10000 litres | |
| 84798997302 | Epandeurs a bitume d'une capacite inferieure ou egale a 10000 litres | |
| 84798997404 | Machines et appareils pour emailler et decorer des produits ceramiques | |
| 84798997915 | Machines appareils et engins de vannerie, de sparterie et similaires | |
| 84798997926 | Autres humidificateurs et deshumidificateurs d'air | |
| 84798997937 | Autres graisseurs automatiques de machines, a pompes | |
| 84798997948 | Machines, appareils et engins pour l'enroulement des rubans de cardes sur les tambours de cardes | |
| 84798997959 | Appareils de timonerie ou de gouverne pour navires | |
| 84798997960 | Cuves, bacs et autres recipients (y compris les cuves et bacs d'electrolyse) comportant des dispositifs mecaniques, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84798997971 | Silos pour le stockage des cererales comportant des dispositifs mecaniques, non denommes ni compris ailleurs | |
| 84798997982 | Doseurs pour lamineurs | |
| 84798997993 | Autres machines et appareils, mecaniques, ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre | |
| 84799015009 | Parties de machines relevant de la sous-positions 8479 89 70 | |
| 84799020008 | Parties d'autres machines et appareils du n°84 79, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | |
| 84799070008 | Autres parties d'autres machines et appareils du n° 84 79 | |
| 84801000007 | Chassis de fonderie | |
| 84802000003 | Plaques de fond pour moules | |
| 84803010003 | Modeles pour moules en bois | |
| 84803090005 | Autres modeles pour moules | |
| 84804100000 | Moules pour le moulage par injection ou par compression des metaux ou les carbures metalliques | |
| 84804900000 | Autres moules pour les metaux ou les carbures metalliques | |
| 84805000001 | Moules pour le verre | |
| 84806000007 | Moules pour les matieres minerales | |
| 84807100008 | Autres moules pour le moulage par injection ou par compression du caoutchouc ou des matieres plastiques | |
| 84807900008 | Autres moules pour le caoutchouc ou les matieres plastiques | |
| 84811005101 | Poste de detente 76/20 bars, combines avec filtres ou lubrificateurs, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance supereure ou egale a 15000 nm3/h | |
| 84811005203 | Autres postes de detentes a gaz, combines avec filtres ou lubrificateurs | |
| 84811005907 | Autres detendeurs combines avec filtres ou lubrificateurs | |
| 84811019107 | Autres poste de detente 76/20 bars, en fonte ou en acier, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance superieur ou egale a 15000nm3/h | |
| 84811019209 | Autres postes de detente a gaz, en fonte ou en acier | |
| 84811019312 | Detendeurs de gaz, en fonte ou en acier, a usage domestique, a reglage varible, destines pour les bouteilles de gpl | |
| 84811019390 | Autres detendeurs de gaz, en fonte ou en acier, a usage domestique | |
| 84811019903 | Autres detendeurs, en fonte ou en acier | |
| 84811099109 | Autres poste de detente 76/20 bars, en autres matieres, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance supiereure ou egale a 15000 nm3/h | |
| 84811099201 | Autres postes de detente a gaz, en autres matieres | |
| 84811099314 | Detendeurs de gaz, en autres matieres, a usage domestique, a reglage variable, destines pour les bouteilles de gpl | |
| 84811099392 | Autres detendeurs de gaz, en autres matieres, a usage domestique | |
| 84811099905 | Autres detendeurs, en autres matieres | |
| 84812010004 | Valves pour transmissions oleohydrauliques | |
| 84812090006 | Valves pour transmissions pneumatiques | |
| 84813091005 | Autres clapets et soupapes de retenue, en fonte ou en acier | |
| 84813099010 | Doseurs de fertilisation pour stations d'irrigation goutte a goutte et gouteur pour irrigation, comportant un ou plusieurs clapets ou soupapes de retenue, en autres matieres | |
| 84813099098 | Autres clapets et soupapes de retenue en autres matieres | |
| 84814010006 | Soupapes de trop-plein ou de surete, en fonte ou en acier | |
| 84814090008 | Soupapes de trop-plein ou de surete, en autres matieres | |
| 84818011003 | Melangeurs et mitigeurs | |
| 84818019007 | Autres robinetterie sanitaires | |
| 84818031001 | Robinets thermostatiques, pour radiateurs de chauffage central | |
| 84818039005 | Autres robinets pour radiateurs de chauffage central | |
| 84818040002 | Valves pour pneumatiques et chambres a air | |
| 84818051009 | Vannes de regulation de temperture | |
| 84818059003 | Autres vannes de regulation | |
| 84818061105 | Vanne wagon en fonte | |
| 84818061901 | Robinets et autres vennes a passage direct en fonte | |
| 84818063101 | Vanne wagon en acier | |
| 84818063907 | Robinets et autres vannes a passage direct en acier | |
| 84818069109 | Vanne wagon en autres matieres | |
| 84818069905 | Robinets et autres vannes a passage direct en autres matieres | |
| 84818071007 | Robinets a soupapes en fonte | |
| 84818073003 | Robinets a soupapes en acier | |
| 84818079001 | Robinets a soupapes en autres matieres | |
| 84818081001 | Robinets a toumant spherique, conique ou cylindrique | |
| 84818085003 | Robinets a papillon | |
| 84818087009 | Robinets a membrane | |
| 84818099101 | Valves sertissables sur flacons en verre ou en autres matières | |
| 84818099918 | Robinets a gaz | |
| 84818099929 | Doseurs de fertilisation pour stations d'irrigation goutte a goutte et gouteur pour irrigation, comportant une ou plusieurs valves | |
| 84818099985 | Autres articles de robinetterie et organes similaires non denommes ni compris ailleurs | |
| 84819000104 | Brise jets | |
| 84819000206 | Tetes de robinets | |
| 84819000900 | Autres parties des articles de robinetterie et organes similaires du n° 84 81 | |
| 84821010005 | Roulements a billes dont le plus grand diametre exterieur n'excede pas 30 mm | |
| 84821090007 | Autres roulements a billes | |
| 84822000007 | Roulement a rouleaux coniques, y compris les assemblages de cones et rouleaux coniques | |
| 84823000003 | Roulements a rouleaux en forme de tonneau | |
| 84824000009 | roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles | |
| 84825000005 | Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux | |
| 84828000003 | Autres, y compris les roulements combines | |
| 84829110008 | Rouleaux coniques | |
| 84829190000 | Billes, galets, aiguilles et autres rouleaux | |
| 84829900015 | Bagues brutes en fonte, fer ou acier non inoxybadle pour roulements | |
| 84829900026 | Autres bagues pour roulement | |
| 84829900093 | Autres parties de roulements | |
| 84831021010 | Manivelles, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier | |
| 84831021098 | Vilebrequins, coules ou moules en fonte, fer ou acier | |
| 84831025012 | Manivelles, en acier forge | |
| 84831025090 | Vilebrequins, en acier forge | |
| 84831029014 | Autres manivelles | |
| 84831029092 | Autres vilebrequins | |
| 84831050008 | Arbres articules | |
| 84831095010 | Arbres a cames | |
| 84831095098 | Autres arbres de transmisson | |
| 84832000004 | Paliers a roulements incorpores | |
| 84833032008 | Palieres, autres qu'a roulements incorpores, pour roulements de tous genres | |
| 84833038006 | Autres palieres, autres qu'a roulements incorpores | |
| 84833080013 | Coussinets autolubrifiants | |
| 84833080091 | Autres coussinets | |
| 84834021007 | Engrenages a roues cylindriques | |
| 84834023003 | Engrenages a roues coniques ou cylindroconiques | |
| 84834025009 | Engrenages a vis sans fin | |
| 84834029001 | Autres engrenages | |
| 84834030008 | Broches filetees a billes ou a rouleaux | |
| 84834051101 | Reducteurs, multiplicateurs et boites de vitesses, pour vehicules automobiles | |
| 84834051907 | Reducteurs, multiplicateurs et boites de vitesses, pour d'autres usages | |
| 84834059105 | Variateurs de vitesse pour vehicules automobiles | |
| 84834059901 | Variateurs de vitesse pour d'autres usages | |
| 84834090013 | Convertisseurs de couples | |
| 84834090091 | Roues de friction, autres que les roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement | |
| 84835020011 | Volants coules ou moules en fonte, fer ou acier | |
| 84835020022 | Poulies, y compris les poulies a moufles, pour tous moteurs, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier | |
| 84835020099 | Poulies, y compris les poulies a moufles, autres que pour moteurs, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier | |
| 84835080015 | Autres volants | |
| 84835080026 | Autres poulies, y compris les poulies a moufles, pour tous moteurs | |
| 84835080093 | Autres poulies, y compris les poulies a moufles, autres que pour moteurs | |
| 84836020017 | Embrayages, coules ou moules en fonte, fer ou acier | |
| 84836020028 | Organes d'accouplement coules ou moules en fonte, fer ou acier | |
| 84836020095 | Joints d'articulation, coules ou moules en fonte, fer ou acier | |
| 84836080011 | Autres embrayages | |
| 84836080022 | Autres organes d'accouplement | |
| 84836080099 | Autres joints d'articulation | |
| 84839020004 | Parties de paliers pour roulements de tous genres | |
| 84839081001 | Roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement, coules ou moules en fonte, fer ou acier;parties des articles du n° 84 83 coulees ou moulees en fonte, fer ou acier | |
| 84839089005 | Autres roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement;autres parties des articles du n° 84 83 | |
| 84841000005 | Joints metalloplastiques | |
| 84842000001 | Joints d'etancheite mecaniques | |
| 84849000105 | Jeux et amortissement de joints presentés en pochettes pour véhicules automobiles du n° 87 03 | |
| 84849000901 | Autres jeux ou assortiments de joints de composition differente presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues | |
| 84851000002 | Machines pour la fabrication additive, par dépôt métallique (1) | |
| 84852000008 | Machines pour la fabrication additive, par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc | |
| 84853010008 | Machines pour la fabrication additive, par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique (1) | |
| 84853090000 | Machines pour la fabrication additive, par dépôt de verre (1) | |
| 84858000004 | Machines pour la fabrication additive, par dépôt d'autresmatières (1) | |
| 84859010004 | Parties des machines de la sous-position 8485 30 10 | |
| 84859090006 | Autres parties d'autres machines pour la fabrication additive | |
| 84861000101 | Fours tunnels blindes non electriques, du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84861000203 | Centrifugeuses du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84861000305 | Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des lingots ou de plaquettes | |
| 84861000418 | Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), de type utiliser pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84861000429 | Fours electriques fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, de type utilises pour la fabrication de lingots et de plaquettes | |
| 84861000430 | Fours electriques, a rayon infrarouges, de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84861000496 | Autres fours industriels electriques de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84861000907 | Autres machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes | |
| 84862000107 | Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disque (wafers) a semi-conducteur | |
| 84862000210 | Appareils et dispositifs a dépot chimique en phase vapeur pour disques (wafers) a semi-conducteur | |
| 84862000298 | Appareils et dispositifs a dépot physique en phase vapeur a gravure ionique ou a évaporation pour disques (waffers) a semi-conducteur | |
| 84862000301 | Autres appareils a depot physique pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteurs ou des circuits integres electroniques | |
| 84862000414 | Pulverisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur | |
| 84862000492 | Machines a ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs a semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition | |
| 84862000516 | Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des disques (wafers) ou des dispositifs a semi-conducteur | |
| 84862000527 | Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, pour la gravure a sec du trace sur les matieres semi-conductrices | |
| 84862000594 | Appareils pour le decapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur | |
| 84862000607 | Machines (y compris les presses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilise dans la fabrication des dispositifs a semi-coducteurs | |
| 84862000710 | Photorépéteurs | |
| 84862000721 | Appareils pour l'écriture directe sur disque | |
| 84862000798 | Autres appareils pour la projection ou la réalisation des traces de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisèes | |
| 84862000812 | Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques | |
| 84862000823 | Fours electrique fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur et des circuits integres electroniques | |
| 84862000834 | Fours electriques, a rayon infrarouges, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques | |
| 84862000890 | Autres fours industriels electriques pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques | |
| 84862000903 | Autres machineset appareils pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques | |
| 84863000103 | Appareils pour le projection ou la réalisation de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation a écran plat | |
| 84863000205 | Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecrant plat | |
| 84863000910 | Appareils a depot physique par pulverisation cathodique sur des substrats pour affichage a cristaux liquides | |
| 84863000998 | Autres machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat | |
| 84864000109 | Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible(consistant en appareils et instrument de traçage) | |
| 84864000201 | Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en appareils electriques ayant une fonction propre) | |
| 84864000303 | Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disque(wafers)a semi-conducteur, de cassettes et de boitiers de disques(wafers) et d'autres matériels pour dispositifs a semi-conducteur | |
| 84864000405 | Fraiseuses operant par faisceaux ioniques focalises, destinees a la production ou a la reparation de masques et reticules des motifs de dispositifs a semi-conducteur | |
| 84864000507 | Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en machines a mouler ou a former) | |
| 84864000609 | Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (consistant en appareils photographiques a usages specifiques du n°9006) | |
| 84864000905 | Autres machines et appareils visés à la note 11 c) du présent chapitre | |
| 84869000109 | Parties d'appariels de la sous-position 8486100020 | |
| 84869000201 | Parties et accessoires pour appareils de la sous-position 8486400010 | |
| 84869000303 | Parties d'appareils de la sous-position 8486209041 | |
| 84869000405 | Parties et accessoires d'appareils des sous-positions 8486209072, 8486209071, 8486209079 ou 8486309010 | |
| 84869000507 | Parties et accessoires d'appareils de la sous-position 848640006 | |
| 84869000610 | Parties pour machines et appariels des sous posotion 848610009, 848630909 ou 848640009 | |
| 84869000698 | Parties des machines ou appareils de la sous-position 8486400090 | |
| 84869000701 | Parties des machines des sous-position 8486100041, 8486100042, 8486100043, 8486100049, 8486209081, 8486209082, 8486209083 ou 8486209089 | |
| 84869000916 | Porte-outils et filieres a declenchement automatique; portes pieces, pour machines et appareils du n° 84 86 | |
| 84869000994 | Autres parties d'autres appareils de la position 84 86 | |
| 84871010000 | Helices pour bateaux et leurs pales, en bronze | |
| 84871090002 | Helices pour bateaux et leurs pales, en autres matieres | |
| 84879040011 | Batis et socles de machines, en fonte | |
| 84879040099 | Autres parties de machines ou d'appareils, en fonte non malleable, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isollees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres carateristiques electriques | |
| 84879051018 | Batis et socles de machines, en acier coule ou moule | |
| 84879051096 | Autres parties de machines ou d'appareils, en acier coule ou moule, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques | |
| 84879057016 | Batis et socles de machines, en fer ou acier, forge ou estampe | |
| 84879057094 | Autres parties de machines ou d'appareils, en fer ou acier forge ou estampe, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques | |
| 84879059012 | Batis et socles de machines en autres fer ou acier | |
| 84879059090 | Autres parties de machines ou d'appareils, en autres fer ou acier, non denommees nicomprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques | |
| 84879090011 | Batis et socles de machines, en autres matieres | |
| 84879090099 | Autres parties de machines ou d'appareils, en autres matieres, non denommees nicomprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques |