DDOUANE

Consultation tarif

Informations tarifaires - 84073430017

Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usages

HS 840734NGP 8407343001NDP 84073430017

Informations tarifaires et consultation tarif pour Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usages. Consultez ci-dessous les droits et taxes à l'importation, puis utilisez le calculateur pour estimer le coût total selon votre valeur en douane (CAF). HS, NGP, NDP : comprendre les codes.

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Officiel

Droits et taxes à l'importation

CodeLibelléTauxBase
TVA/APTAXE VALEUR AJOUTEE19%VAL.DOU(D)+R(DT) GR.0
DDDROIT DOUANE ADV.IMP43%VALEUR DOUANE DINARS
T/MOTEURS ET P.RECHANGE USAGEST/MOTEURS ET P.RECHANGE USAGES1 dinarsPN (KG)
RPD/IMPORREDEV.PREST.DOUA/IM3%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.
TPETAXE POUR LA PROTEC ENV7%VALEUR DOUANE DINARS

Droits préférentiels par pays

Code paysPaysTaux préférentiel
120CAMEROUN40%
404KENYA40%
288GHANA40%
834TANZANIE0%
566NIGERIA40%
710AFRIQUE DU SUD40%
888PALESTINE0%
818EGYPTE0%
414KOWEIT0%
792TURQUIE0%
97GROUPE PAYS UNION EUROP0%
12ALGERIE0%
98GROUPE PAYS AELE0%
504MAROC0%
400JORDANIE0%
826ROYAUME UNI0%

Droits et taxes à l'exportation

CodeLibelléTauxBase
RPD/EXPORREDEV.PREST.DOUA/EXP0%SOMME D.T (G=0.1.2.3.4.

CCEC - commerce extérieur

SensStatut
IMPORTProhibé
EXPORTLibre

Notes (PDF)