REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
1473 nomenclatures
Code NGP
Description
84011000000
Reacteurs nucleaires
84012000006
Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
84013000002
Eléments combustibles (cartouches)non irradiés
84014000008
Parties de réacteurs nucléaires
84021100002
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes
84021200007
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
84021910200
Chaudières a vapeur a tube de fumée, y compris les chaudières mixtes, d'une production horaire de vapeur égale ou supérieure a 5 tonnes
84021910802
Chaudieres a vapeur a tube a fume, y compris les chaudieres mixte, d'une production horaire de vapeur inferieure a 5 tonnes
84021990008
Autres chaudieres a vapeur, y compris les chaudieres mixtes
84022000105
Chaudieres dites "a eau surchauffee", d'une puissance exprimee en kilo-calories excedant 8000 000
84022000901
Chaudières dit "a eau sur chaurffée", d'une puissance exprimée en kilo-calories n'excéedant pas 8000 000
84029000005
Parties des chaudières du n° 84 02
84031010100
Chaudières en fonte, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 1200 000
84031010917
Chaudières en fonte, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 1200 000
84031010928
Chaudieres en fonte, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimee en kilo-calorie inferieure a 150 000
84031010939
Chaudieres en fonte, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimee en kilo-calorie superieure ou egale a 150 000
84031010995
Chaudières en fonte, a combustible solide, pour le chauffage central
84031090102
Chaudières en autres matières, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'un puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 1200 000
84031090919
Chaudières en autres matières, a combustible liquide, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 1200 000
84031090920
Chaudières en autres matières, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie inférieure a 150 000
84031090931
Chaudières en autres matières, a combustible gazeux, pour le chauffage central, d'une puissance exprimée en kilo-calorie supérieure ou égale a 150 000
84031090997
Chaudières en autres matières, a combustible solide, pour le chauffage central
84039010006
Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte
84039090008
Parties de chaudières pour le chauffage central, en autres matières
84041000103
Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 02
84041000909
Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 03
84042000007
Condenseurs pour machines a vapeur
84049000010
Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 02
84049000021
Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84 03
84049000098
Parties de condenseurs pour machines a vapeur
84051000111
Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs, specialement conçus pour l'alimentation des moteurs des vehicules automobiles
84051000199
Generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau avec ou sans leurs epurateurs, specialement conçus pour l'alimentation des moteurs des vehicules automobiles
84051000917
Autres générateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
84051000995
Autres générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé a l'eau avec ou sans leurs épurateurs
84059000006
Parties des générateurs de gaz du n° 84 05
84061000005
Turbines a vapeur pour la propulsion de bateaux
84068100002
Autres turbines a vapeur, d'une puissance excédant 40 mw
84068200007
Autres turbines a vapeur , d'une puissance n'excédant pas 10 mw
84069010007
Ailettes, aubages et rotors pour turbines a vapeur
84069090009
Autres parties de turbines a vapeur
84071000013
Moteurs a explosion pour l'aviation, usages
84071000091
Moteurs a explosion pour l'aviation, neufs
84072110018
Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3, usages
84072110096
Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3, neufs
84072191013
Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindree excedant 325 cm3, d'une puissance n'excédant pas 30 kw, usages
84072191091
Moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindree excedant 325 cm3, d'une puissance n'excédant pas 30 kw, neufs
84072199017
Moteurs a explosion, pour la propussion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée excédant 325 cm3, d'une puissance excédant 30 kw, usages
84072199095
Moteurs a explosion, pour la propussion de bateaux, du types hors-bord d'une cylindrée excédant 325 cm3, d'une puissance excédant 30 kw, neufs
84072900025
Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux de peche, usages
84072900036
Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux autres que de peche, usages
84072900070
Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux de peche, neufs
84072900081
Autres moteurs a explosion, pour la propulsion de bateaux autres que de peche, neufs
84073100010
Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, usages
84073100098
Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, neufs
84073210019
Moteurs a piston alternatif a allumage par etincelles (moteurs a explosion), des types utilises pour la propulsion des vehicules du chapitre 87, d'une cylindree excedant 50 cm3 mais n'excedant pas 125 cm3, usages
84073210097
Moteurs a piston alternatif a allumage par etincelles (moteurs a explosion), des types utilises pour la propulsion des vehicules du chapitre 87, d'une cylindree excedant 50 cm3 mais n'excedant pas 125 cm3, neufs
84073290011
Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3, usages
84073290099
Moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3, neufs
84073320018
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 250 cm3 mais <= 500 cm3, usages
84073320096
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 250 cm3 mais <= 500 cm3, neufs
84073380012
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 500 cm3 mais <= 1000 cm3, usages
84073380090
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cylindrée > 500 cm3 mais <= 1000 cm3, neufs
84073410019
Moteurs a piston alter a allum par étincel , des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'1 cyl >1000 cm3 mais <=1500 cm3, destinés a l'indus du montage des motoculteurs du n°870110, des véhi auto du n°8703, des véhi auto du n°8704, a moteur d'1 cyl <=1500cm3 et des véhi auto du n°8705
84073410097
Moteurs a piston alter a allum par étincel , des types utilisés pour la propulsion des véhi du chp 87, d'une cyl > 1500 cm3, destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°870110, des véhi auto du n°87 03, des véhi auto du n°87 04, a moteur d'1 cyl < 2800cm3 et des véhi auto du n°8705
84073430017
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usages
84073430095
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, usages
84073491003
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neufs
84073499007
Autres moteurs a piston alternatif a allumage par étincelles (moteurs a explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindree excédant 1500 cm3, neufs
84079010015
Autres moteurs a explosion, d'une cylindree n'excedant pas 250 cm3, autres que ceux des n°s 8407 31 et 8407 32, usages
84079010093
Autres moteurs a explosion, d'une cylindree n'excedant pas 250 cm3, autres que ceux des n°s 8407 31 et 8407 32, neufs
84079050000
Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, autres que ceux des n°8407 33 et 8407 34, destinés a l'industrie de montage des motoculteurs du n°870110, des véhicules auto du n°8703, des véhicules automobiles du n°8704, a moteur d'1 cyl inférieure a 2800cm3, et des véhi auto du n°8705
84079080013
Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance n'excédant pas 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, usages
84079080091
Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance n'excédant pas 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, neufs
84079090017
Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance excédant 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, usages
84079090095
Autres moteurs a explosion, d'une cylindrée excédant 250 cm3, d'une puissance excédant 10 kw, autres que ceux des n°s 8407 33 et 8407 34, neufs
84081011017
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081011095
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'exception des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-position 890400 10
84081019011
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081019099
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081023017
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-disel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081023095
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou s/d ), neufs, d'une puissance <= 50kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la ss position 890400 10, et aux navires de guerre de la ss position 890600 10
84081027019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081027097
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081031015
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081031093
Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance > 50 kw mais <= pas 100 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peches), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081039019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 50 kw mais n'excedant pas w, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autres que maritime, du no 8902 00
84081039097
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excedant 50kw mais n'excedant pas 100kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux
84081041019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200 kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 00
84081041097
Moteurs a piston, a allumage par comp (moteur diesel ou semi-d ), neufs, d'une puissance > 100 kw mais < 200 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081049013
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100 kw mais n'excedant pas 200kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du no 8902 00
84081049091
Moteurs a piston, a allumage par compression(moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux
84081051013
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 200kw mais n'excedant pas 300kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 00
84081051091
Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance > 200 kw mais <= 300 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081059017
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excedant pas 300 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081059095
Moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081061017
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081061095
Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 300 kw mais <= 500 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081069011
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 5 00kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081069099
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur dirsel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081071011
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081071099
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 500 kw mais <= 1000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906(a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081079015
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi disesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081079093
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081081015
Moteurs a piston, a allumage par compression ( moteur diesel ou semi)-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081081093
Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 1000 kw mais <= 5000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081089019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081089097
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84081091019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00
84081091097
Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance > 5000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10
84081099013
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi -diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00
84081099091
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux
84082010010
Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chapitre 87, destinés a l'industrie de montage des motocultures du n° 8701 10, des véhi auto du n°8703 des véhi auto du n°8704, a moteur d'une cyl < 2500cm3 et des véhi auto du n°8705
84082010098
Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chapitre 87, destinés a l'industrie de montage des motocultures du n° 8701 10, des véhi auto du n°8703 des véhi auto du n°8704, a moteur d'une cyl >= 2500cm3 et des véhi auto du n°8705
84082031011
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, usages
84082031099
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, neufs
84082035013
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages
84082035091
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs
84082037019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, usages
84082037097
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, neufs
84082051019
Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, usages
84082051097
Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, neufs
84082055011
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages
84082055099
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs
84082057017
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, usages
84082057095
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, neufs
84082099019
Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, usages
84082099097
Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, neufs
84089021019
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, usages
84089021097
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, neufs
84089027108
Autre moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagé, d'une cylindrée inférieure ou égale a 2000cm3 autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089027904
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089041108
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée n'excédant pas 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089041904
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089043002
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 15 kw mais n'excédant pas 30 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089045008
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 30 kw mais n'excédant pas 50 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089047004
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089061004
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20
84089065006
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20
84089067002
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20
84089081002
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20
84089085004
Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20
84089089006
Autres moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 20
84091000006
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs des n°s 84 07 ou 84 08, pour l'aviation
84099100010
Soupapes reconnaissables commes étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles
84099100021
Pistons, y compris les ensembles chemises et pistons, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles
84099100032
Blocs-cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par etincelles
84099100043
Carburateurs et leurs parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles
84099100098
Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles
84099900010
Soupapes pour d'autres moteurs
84099900021
Pistons, pour d'autres moteurs
84099900032
Blocs, y compris les ensembles chemises pistons, cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, pour d'autres moteurs
84099900054
Injecteurs et portes injecteurs pour d'autres moteurs
84099900098
Autres parties pour d'autres moteurs
84101100006
Turbines et roues hydroliques d'une puissance n'excédant pas 1000 kw
84101200001
Turbines et roues hydroliques d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 10 000 kw
84101300006
Turbines et roues hydroliques d'une puissance excédant 10 000 kw
84109000010
Régulateurs des turbines et roues hydrauliques
84109000098
Autres parties des turbines et roues hydrauliques
84111100003
Turboréacteurs, d'une poussée n'excédant pas 25 kn
84111210002
Turboréacteurs, d'une poussée excédant 25 kn mais n'excédant pas 44kn
84111230000
Turboréacteurs, d'une poussée excédant 44 kn mais n'excédant pas 132 kn
84111280000
Turboréacteurs, d'une poussée excédant 132 kn
84112100009
Turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 1 100 kw
84112220002
Turbopropulseurs, d'une puissance excédant 1 100 kw, mais n'excédant pas 3730 kw
84112280006
Turbopropulseurs, d'une puissance excédant 3730 kw
84118100005
Autres turbines a gaz d'une puissance n'excédant pas 5 000 kw
84118220019
Autres turbines a gaz, d'une puissance n'excédant pas 7000 kw, destinées a des installations de production combinée de cahleur et d'énergie électrique
84118220097
Autres turbines a gaz, d'une puissance excédant 5 000 kw, mais n'excedant pas 20 000kw
84118260004
Autres turbines a gaz d'une puissance excédant 20000 kw mais n'excédant pas 50000 kw
84118280002
Autres turbines a gaz d'une puissance excédant 50000 kw
84119100001
Parties de turbireacteurs ou de turbopropulseurs
84119900001
Autres parties d'autres turbines a gaz
84121000005
Propulseurs a réaction autres que les turboréacteurs
84122120004
Systèmes hydrauliques, a mouvement rectiligne (cylindres)
84122180008
Autres moteurs hydroliques a mouvement rectiligne (cylindres)
84122920004
Autres systèmes hydrauliques autres qu'a mouvement rectiligne
84122981001
Moteurs oleohydrauliques
84122989005
Autres moteurs hydroliques
84123100002
Moteurs pneumatiques a mouvement rectiligne (cylindres)
84123900002
Autres moteurs pneumatiques
84128010001
Machines a vapeur d'eau ou d'autres vapeurs
84128080009
Autres moteurs et machines motrices
84129020001
Parties de propulseurs a réaction autres que les turboreacteurs
84129040009
Parties de moteurs hydrauliques
84129080005
Parties d'autres moteurs et machines motrices
84131100007
Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
84131900007
Autres pompes pour liquides comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, autres que celles utilisées dans la stations-service ou les garages
84132000008
Pompes actionnees a la main, autres que celles des n°s 8413 11 ou 8413 19
84133020002
Pompes a injection
84133080108
Pompes a liquide de refroidissement des moteurs de véhicules automobiles a moteurs a allumage par étincelles ou a compression, d'une cylindrée inférieure a 2000 cm3, et dont la puissance n'excède pas 10 cv
84133080200
Pompes a liquides de refroidissement d'autres moteurs de véhicules a moteur a allumage par étincelles ou par compression
84133080915
Pompes a huiles et pompes a carburant pour moteurs a allumage par étincelles
84133080993
Pompes a huile et autres pompes a carburant, pour moteurs a allumage par compression
84134000000
Pompes a beton
84135020004
Agrégats hydrauliques (comportant essentiellement une pompe hydraulique volumétrique alternative)
84135040002
Pompes volumétriques alternatives, doseuses
84135061003
Pompes volumétriques alternatives oléohydroliques, a piston
84135069007
Autres pompes volumétriques alternatives, a piston
84135080100
Groupes de pompage comportant une pompe volumétrique alternative pour fuel oil lourd
84135080906
Autres pompes volumétriques alternatives
84136020000
Agrégats hydrauliques (compotant essentiellement une pompe hydraulique volumétrique rotative)
84136031007
Pompes volumétriques rotatives oléohydrauliques, a engrenages
84136039001
Autres pompes volumétriques rotatives, a engrenages
84136061009
Pompes volumétriques rotatives oléohydroliques, a palettes entrainées
84136069003
Autres pompes volumétriques rotatives a palettes entrainées
84136070000
Autres pompes volumétriques rotatives a vis hélicoidales
84136080004
Autres pompes volumétriques rotatives
84137021101
Autres pompes centrifuges, immergées, monocellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137021907
Autres pompes centrifuges, immergées, monocellulaires
84137029105
Autres pompes centrifuges, immergées, multicellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137029901
Autres pompes centrifuges, immergées, multicellulaires
84137030000
Autres pompes centrifuges dits "circulateurs de chauffage central et d'eau chaude "
84137035107
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre n'excédant pas 15 mm, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137035903
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre n'excédant pas 15 mm
84137045101
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues a canaux, ou a canal latéral, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137045907
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues a canaux ou a canal latéral
84137051103
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, monobloc, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137051909
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, monobloc
84137059107
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a simples flux, autres que monobloc, de débit d'eau supérieur a 40 litres /secondes
84137059903
Autres pompes centrifuges, avec tbulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm , a roues radiales, monocellulaires, a simple flux, autres que monobloc
84137065109
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, monocellulaires, a plusieurs flux, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137065905
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm a roues radiales, monocellulaires, a plusieurs flux
84137075103
Autres pompes centrifuges, avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm, a roues radiales, multicellulaires, de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137075909
Autres pompes centrifuges avec tubulure de refoulement d'un diamètre excédant 15 mm a roues radiales multicellulaires
84137081105
Autres pompes centrifuges, monocellulaires, de débit d'eau superieur a 40 litres/secondes
84137081901
Autres pompes centrifuges monocellulaires
84137089109
Autres pompes centrifuges multicellulaires de débit d'eau supérieur a 40 litres/secondes
84137089905
Autres pompes centrifuges multicellulaires
84138100101
Autres pompes destinées a actionner un verin hydraulique
84138100203
Autres électropompes immergées autres que centrifuges , multicellulaires
84138100305
Autres pompes en acier inoxydable
84138100418
Moto-reducteurs pour débouchage
84138100429
Autres motopompes auto-amorçantes
84138100430
Autres pompes utilisées dans l'assainissement
84138100441
Autres pompes spéciales pour la récupération des hydrocarbures
84138100452
Autres pompes spéciales pour la récupération des produits chimiques
84138100496
Autres pompes spéciales pour echantillonnage
84138100907
Autres pompes pour liquides
84138200106
élévateurs a liquide autres que l'eau
84138200208
élévateurs a liquide ( vis d'archimède)
84138200902
Autres élévateurs a liquides
84139100016
Parties de pompes distributrices, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
84139100027
Parties de pompes a liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules automobiles
84139100038
Parties d'autres pompes pour moteurs de véhicules automobiles et de motocycles
84139100094
Parties d'autres pompes pour liquides
84139200000
Parties d'élévateurs a liquides
84141015008
Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84141025104
Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant
84141025900
Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a d'autres usages
84141081106
Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant
84141081902
Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a d'autres usages
84141089100
Autres pompes a vide, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant
84141089906
Autres pompes a vide destinées a d'autres usages
84142020003
Pompes a air, a main pour cycles
84142080007
Autres pompes a air, a main ou a pied
84143020009
Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance n'excédant pas 0, 4 kw
84143081006
Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, hermétiques ou semi-hermétiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw
84143089000
Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw
84144010001
Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute n'excédant pas 2 cm3
84144090003
Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute excédant 2 cm3, pour d'autres usages
84145100008
Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenetres, a moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w
84145915007
Ventilateur du type utilise exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de telecommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unites
84145925103
Autres ventilateurs axiaux, a usage indistruel
84145925909
Autres ventilateurs axiaux, destinées a d'autres usages
84145935107
Autres ventilateurs centrifuges, a usages industriel
84145935903
Autres ventilateurs centrifuges, destinées a d'autres usages
84145995101
Autres ventilateurs, a usages industriel
84145995907
Autres ventilateurs destinés a d'autres usages
84146000009
Hottes dont le plus grand cote horizontal n'excède pas 120 cm
84147000005
Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes ¿¿¿¿¿¿
84148011100
Turbocompresseurs monocellulaires, pour véhicules de tous genres
84148011202
Autres turbocompresseurs monocellulaures, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3
84148011906
Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m3
84148019104
Turbocompresseurs multicellulaires, pour véhicules de tous genres
84148019206
Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3
84148019900
Autres turbocompresseurs multicellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m3
84148022107
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 60 m3, pour véhicules de tous genres
84148022209
Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure inférieur a 10 m3
84148022903
Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excédant pas 60 m3
84148028105
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m3, pour véhicules de tous genres
84148028901
Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m3
84148051106
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 120 m3, pour véhicules de tous genres
84148051208
Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure inférieure a 10 m3
84148051800
Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excedant pas 120 m3
84148059100
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m3, pour véhicules de tous genres
84148059906
Autres compresseurs volumétriques, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m3
84148073100
Compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, pour véhicules de tous genres
84148073202
Autres compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité egale ou supérieure a 10 m3
84148073906
Autres compressurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité inférieure a 10 m3
84148075106
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, pour véhicules de tous genres
84148075208
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3
84148075902
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité inférieure a 10 m3
84148078105
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, pour véhicules de tous genres
84148078207
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3
84148078901
Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité inférieure a 10 m3
84148080105
Générateurs a pistons libres
84148080207
Compresseurs électriques fixes d'une capacité supérieure a 1 m3
84148080309
Autres compressurs pour véhicules de tous genres
84148080401
Autres compresseurs d'une capacité égale ou supérieure a 10 m3
84148080912
Autres compresseurs d'une capacité inférieure a 10 m3
84148080990
Autres hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorporé, meme filtrantes, autres que celles du n° 8414 60
84149000018
Parties de compresseurs pour groupes frigorifiques
84149000029
Parties d'autres compresseurs
84149000030
Parties de pompes a vide ou a air
84149000041
Parties de générateurs a pistons libres
84149000052
Parties de ventilateurs du n° 8414 51 et des hottes aspirantes du n° 8414 60
84149000096
Parties des autres appareils du n 84 14
84151010000
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas reglable séparément, du type mural ou pour fenetres, formant un seul corps
84151090104
Mach et app pour le condi de l'air compr un ventil a moteur et dispos propres a modifier la temp et l'humidité y comp ceux ds lesquels le degré hydrolyque n'est pas rég sép a sys a ele sep(("split sys")) d'une puiss <= 10000 fri/h
84151090900
Mach et app pour le condi de l'air comp un ventil a moteur et disp propres a modifier la temp et l'humi y comp ceux ds lesquels le degré hydroly n'est pas régl sépar a sys a ele sep(("split sys")) d'une puiss > 10000 fri/h
84152000002
Machines et app pour condition de l'air comprenant un ventila a moteur et des disposi propres a modifier la tempéra et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygromét n'est pas réglable séparément, du type de ceux utilisé pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
84158100105
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes a chaleur reversible) d'une puissance frigorifique n'excédant pas 10000 frigories/ heures
84158100207
Centrale de traitement de l'air d'une puissance frigorifique excédant 10 000 frigories/heures
84158100901
Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes a chaleur reversible), d'une puissance frigorifique excedant 10 000 frigories/heures
84158200008
Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air avec dispositif de réfrigération
84158300105
Autres ventilo-convecteurs
84158300901
Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air, sans dispositif de réfrigeration
84159000106
Unités intérieures de machines et appareils de conditionnement de l'air du type "split-system" (système à éléments séparés)
84159000208
Groupes frigorifiques pour machines et appareils de conditionnement de l'air du type "split-system" (unites exterieures)
84159000902
Autres parties pour machines et appareils pour le conditionnement de l'air
84161010109
Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides avec dispositifs de controle automatique monté, d'une puissance exprimée en kilo-calories inférieure ou égale a 250 000
84161010905
Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, avec dispositifs de controle automatique monté, d'une puissance exprimée en kilo-calories supérieure a 250 000
84161090101
Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, d'une puissance exprimée en kilo-calories inférieure ou égale a 250 000
84161090907
Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, d'une puissance exprimée en kilo-calories supérieure a 250 000
84162010105
Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivbement a gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de controle, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique
84162010901
Autres bruleurs pour l'alimentation des foyers, exsclusivement a gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de controle, destinés pour d'autres usages
84162020109
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, mixtes, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique
84162020905
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, mixtes, destinés pour d'autres usages
84162080114
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles gazeux, autres que ceux du n° 841620 10, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique
84162080192
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles solides pulvirises, destines a etre utilises dans l'instalation de chauffage central domestique
84162080932
Centrales de combustion a plusieurs injecteurs, pour l'alimentation des foyers, a combustible gazeux, autres que ceux du n° 84162010, destinés pour d'autres usages
84162080943
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles gazeux, autres que ceux du n 841620 10, destines pour d'autres usages
84162080954
Autres bruleurs, pour l'alimentation des foyers, a combustibles solides pulverisés, destinés pour d'autres usages
84163000107
Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires, destinés a etre utilisés dans l'installation de chauffage central domestique
84163000903
Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacution des cendres et dispositifs similaires, destinés pour d'autres usages
84169000012
Parties des bruleurs pour l'alimentation des foyers
84169000090
Parties des foyers autimatiques
84171000000
Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux, non électriques
84172010000
Fours a tunnel, de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, non électriques
84172090104
Fours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, rotatifs, non électriques
84172090900
Autres fours de boulangerie, de patisserie ou de biscuiterie, non électriques
84178030106
Fours tunnels blindés pour la cuisson des produits céramiques, non électriques
84178030902
Auters fours pour la cuisson des produits céramiques, non électriques
84178050104
Fours tunnels blindés, non électriques, pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
84178050900
Autres fours non electriques pour la cuison du ciment, du verre ou des produits chimiques
84178070102
Autres fours tunnels blindés, non électriques, autres que ceux des n°841780301 et 841780501
84178070204
Fours pour l'incinération des ordures, non électriques
84178070919
Fours pour l'incinération d'autres produits, non électriques, autres que ceux du n°841780701
84178070920
Fours de clicherie, non électriques, autres que ceux du n°841780701
84178070997
Autres fours industriels ou de laboratoires, non électriques, autres que ceux du n°841780701
84179000019
Parties de fours industriels, non électriques
84179000097
Parties de fours de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
84181020005
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, ou d'une combinaison de ces éléments d'une capacité excédant 340 l
84181080009
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, ou d'une combinaison de ces éléments d'une capacité n'excédant pas 340 l
84182110002
Réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité excédant 340 l
84182151001
Réfrigérateurs de types ménager, a compression, modèl table, d'une capacité n'excédant pas 340 l
84182159005
Réfrigérateurs de type ménager, a compression, a encastrer, d'une capacité n'excedant pas 340 l
84182191007
Autres réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité n'excédant pas 250 l
84182199001
Autres réfrigérateurs de type ménager, a compression, d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
84182900019
Réfrigérateurs de type ménager, a apsorption, électriques
84182900097
Autres réfrigérareurs de type ménager
84183020007
Autres meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 400 l
84183080001
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité excedant 400 l mais n'excédant pas 800 l
84184020003
Meubles congélateurs-conservateurs, du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 250 l
84184080007
Meubles congélateurs-conservateurs, du type armoire, d'une capacité excedant 250 l mais n'excédant pas 900 l
84185011008
Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques(avec groupe frigorifique ou evaporateur incorpore), pour produits congeles, servant pour la conservation et l'exposition
84185019002
Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), servant pour la conservation et l'exposition d'autres produits
84185090007
Autres meubles (coffres, armoires et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un equipement pour la production du froid
84186100104
Pompe a chaleur a compression, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°84 15
84186100900
Pompes a chaleur a absorption , autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n°84 15
84186900104
Groupes pour la production de l'eau glacé
84186900206
Condenseurss, échargeurs de chaleur
84186900400
Cuves réfrigérées
84186900513
Chambre froides constituées de paneaux isothermes et d'équipements frigorifiques
84186900591
Fontaines fraiches
84186900706
Groupes frigorifiques
84186900808
Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, a usage domestiqe
84186900900
Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, autres qu'a usages domestique
84189100000
Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
84189910015
évaporateurs ventilés autres que pour appareils de type ménager
84189910026
Autres évaporateurs autres que pour appareils de type ménager
84189910037
Condenseurs ventilés autres que pour appareils de type ménager
84189910093
Autres condenseurs autres que pour appareils de type ménager
84189990108
Panneaux modulaires isolants pour chambres froides, d'une épaisseur supérieure a 250 mm
84189990200
Panneaux modulaires isolants pour chambres froides, d'une épaisseur inférieure ou égale a 250 mm
84189990313
évaporateurs ventilés, pour appareils de type ménager
84189990324
Autres évaporateurs, pour appareils de type ménager
84189990335
Condenseurs ventilés, pour appareils de type ménager
84189990391
Autres condenseurs, pour appareils de type ménager
84189990915
Autres parties de réfrigérateurs de type ménager
84189990993
Autres parties de réfrigérateurs autres que de type ménager
84191100010
Chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané, a gaz, a usage domestiqe
84191100098
Chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané, a gaz, autres qu'a usage domestique
84191200015
Chauffe-eau solaires, à usage domestique
84191200093
Chauffe-eau solaires, autres qu'à usage domestique
84191900021
Capteurs solaires
84191900032
Absorbeurs pour capteurs solaires domestique
84191900065
Autres chauffe-eau non électriques, a chauffage instantané autres qu'a gaz, ou a accumulation, a usage domestique
84191900098
Autres chauffe-eau non électriques, a chaffage instantané autres qu'a gaz, ou a accumulation, autres qu'a usage domestique
84192000011
Stérilisateurs médioc-chirurgicaux
84192000099
Stérilisateurs de laboratoires
84193300001
Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
84193400006
autres séchoirs, pour produits agricoles
84193500001
autres séchoirs, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (1)
84193900205
Sechoires rapides
84193900910
Autres séchoirs pour ouvrages en céramique
84193900921
Autres séchoirs utilisés dans les industries chimiques
84193900932
Autres séchoirs utilisés dans les industries alimentaires, des boissons et du tabac
84193900998
Autres séchoirs meme chauffés électriquement
84194000002
Appareils de distilation ou de rectification
84195020006
échangeurs de chaleur fabriques a partir de fluoropolymeres dont le diametre interne des tubes d'entree et de sortie n'excede pas 3 cm
84195080000
Autres échangeurs de chaleur
84196000004
Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
84198120010
Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café
84198120098
Autres appareils pour la préparation d'autres boissons chaudes
84198180105
Autres appareils pour la cuisson industrielle des aliments
84198180901
Autres appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments
84198910005
Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas a travers une paroi
84198930003
Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
84198998114
Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie laitière
84198998125
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de sucrerie
84198998136
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des graisses et des huiles alimentaires
84198998147
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la chocolaterie et de la confiserie
84198998158
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un cangement de température, utilisés dans l'industrie des boissons
84198998192
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie d'autres produits allimentaires
84198998910
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des tabacs
84198998921
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des pate a papier, du papiers et du carton
84198998932
Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques
84198998943
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la savonnerie
84198998954
Appareils et dispositifs de types spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des parfums
84198998965
Appareils et dispositifs de type spécieaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie des produits pharmaceutiques
84198998976
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquant un changement de température, utilisés dans l'industrie de la minoterie
84198998987
Appareils et dispositifs de type spéciaux impliquants un changement de température, pour la stéarinerie
84198998998
Autres appareils et dispositifs, meme chauffés électriquement pour le traitement des matières par des opérations impliquant un changement de température, autres ques les appareils domestiques
84199015001
Parties de stérilisateurs de la sous-position 841920 00
84199085101
Bruleurs a gaz pour chauffe eau et chaudières murales, a usage domestique
84199085203
Bruleurs a gaz pour chauffe eau et chaudiéres murales, autres qu'a usage domestiqe
84199085305
Autres parties de chauffe-eau non électriques, à usage domestique
84199085407
Autres parties de chauffe-eau non électriques, à usage autre que domestique
84199085816
Parties des appareils pour capteurs solaires, à usage domestique ?
84199085894
Parties des autres appareils du 8419 ?
84201010003
Calandres et laminoirs des type utilisés dans l'industrie textile
84201030001
Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier
84201081004
Laminoirs a rouleaux utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimes ou de circuits imprimes
84201089100
Lamineurs d'argile a cylindres accessoires
84201089917
Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques
84201089995
Autres calandres et laminoires, autres que pour les métaux ou le verre
84209110006
Cylindres en fonte, pour calandres et laminoirs du n° 8420
84209180004
Cylindres en autres matières, pour calandres et laminoirs du n° 8420
84209900002
Autres parties de calandres et laminoires du n° 8420
84211100001
Eécrémeuses
84211200006
Essoreuses a linge
84211920009
Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
84211970009
Autres centrifugeuses, y compris les essorreuses centrifuges
84212100018
Filtres pour stations d'irrigation goutte a goutte
84212100096
Autres appareils pour la filtration ou l'epuration des eaux
84212200002
Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
84212300007
Appareils pour la filtration des huiles minérals dans les moteurs a allumage par étincelles ou par compression
84212920005
Composes de fluoropolymeres et dont l'epaisseur du filtre ou de la de la membrane purificatrice n'excede pas 140 microns
84212980101
Filtres pour appareils d'hémodialyse
84212980214
Filtres a bandes (déshydratation des boues )
84212980292
Filtres presses (déshydratation des boues)
84212980918
Crépines pour appareils de forage et de sondage
84212980929
Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, utilisés dans les industries alimentaires
84212980996
Autres appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
84213100003
Filtres d'entrée d'air pour moteurs a allumage par étincelles ou par compression
84213200008
Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression ¿¿¿¿¿¿¿¿
84213915002
Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz a enveloppe en acier inoxydable, dont le diametre interne des tubes d'entree et de sortie n'excede pas 1 3 cm
84213925006
Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
84213935000
Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz par procédé catalytique
84213985011
Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz par procédé humide
84213985099
Autres appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
84219100009
Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
84219910003
Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15
84219990107
Parties filtrantes de filtres a air pour moteurs a allumages par étincelles ou par compression
84219990209
Parties filtrantes pour d'autres filtres
84219990903
Autres parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquies ou des gaz
84221100019
Machines a laver la vaisselle, de type ménager, a chauffage électrique
84221100097
Autres machines a laver la vaisselle de type ménager
84221900019
Machines a laver la vaisselle, autre que de type ménager, a chauffage électrique
84221900097
Autres machines a laver la vaissaille, autre que de type menager
84222000009
Machines et appareils servant a nettoyer ou a sécher les bouteilles ou autres récipients
84223000016
Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteiles, boite, sacs ou autres contenants;machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues
84223000094
Machines et appareils a gazéifier les boissons
84224000012
Ensacheuse, encartonneuse et empaqueteuse, automatiques(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable )
84224000023
Machines et appareils a empaqueter ou a emballer les tabacs et allumettes(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable )
84224000034
Machines et appareils a empaqueter ou a emballer la chaux et le ciment (y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable )
84224000090
Autres machines et appareils a empaqueter ou a emballer les autres marchandises(y compris les machines et appareils a emballer sous film thermorétractable )
84229010005
Parties de machines a laver la vaisselle
84229090007
Parties et pièces detachées d'autres macines du n° 84 22
84231010004
Balances de ménage
84231090017
Pèse-bébés
84231090095
Autres pèse-personnes
84232010000
Bascules a pesage continu sur transporteurs a pesage electronique
84232090002
Autres bascules a pesage continu sur transporteurs
84233010006
Bascules a pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses a pesage electronique
84233090008
Autres bascules a pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84238121008
Instruments de controle par référence a un poids prédéterminé, a fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238123004
Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballes, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238125011
Balances de magasin du type (roberval) muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238125022
Balances de magasin du type (roberval) non muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238125099
Autres balances de magasin d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238129002
Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant pas 30 kg, a pesage electronique
84238180010
Pèse-lettres
84238180021
Autres balances du type (roberval) muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180032
Autres balances du type (roberval) non muni d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180098
Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238220000
Appareils et instruments a pesage electronique, a l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de vehicules automobiles
84238281109
Trieuses pondérales a fonctionnement automatique d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238281905
Autres instruments de controle par référence a un poids prédéterminé, a fonctionnement automtique, y compris les trieuses ponderales, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289012
Bascules pour competitions sportives, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg
84238289023
Balances dites romaines a curseur glissant sur une règle graduée, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg
84238289034
Ponts bascules et plate-formes de pesage, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000kg
84238289090
Autres appareils et instruments de pesage d'une portee excedant 30kg mais n'excedant pas 5000kg
84238920005
Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg, a pesage electronique
84238980010
Ponts-bascules, d'une portée excédant 5000 kg
84238980098
Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg
84239010002
Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20, ou 8423 89 20
84239090015
Poids pour toutes balances
84239090093
Autres parties d'autres appareils ou instruments de pesage
84241000007
Extincteurs, meme chargés
84242000003
Pistolets aérographes et appareils similaires
84243001002
Appareils de nettoyage a eau, a moteur incorporé équipés d'un dispositif de chauffage
84243008003
Autres appareils de nettoyage a eau, a moteur incorporé
84243010003
Autres machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et a jet similaires, a air comprimé
84243090005
Autres machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et a jet similaires, autre qu'a air comprimé
84244100000
Pulverisateurs portables pour l'agriculture ou l'horticulture
84244910004
Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour etre portés ou tirés par tracteur, pour l'agriculture ou l'horticulture
84244990006
Autres pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture
84248210105
Matériel d'irrigation par aspersion, destinés pour les grandes superficies, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248210901
Autres appareils d'arrosage, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248290005
Autres appareils mecaniques a projeter, disperser ou pulveriser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248940000
Appareils mécaniques a projeter, disperser ou pulveriser, des types utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication des circuits imprimes ou d'assemblages des circuits imprimes
84248970104
Lave glaces pour véhicules de tous genres
84248970206
Appareils mécaniques portatifs, a projeter, disperser ou pulverser des matières liquides ou en poudre, servant a des usages domestiques
84248970900
Autres appareils mécaniques, a projeter, disperser ou pulveriser des matières liquides ou en poudre
84249020003
Parties des appareils mecaniques relevant de la sous-position 8424 89 40
84249080018
Parties d'appareils mécaniques pour l'agriculture ou l'horticulture
84249080029
Parties des extincteurs
84249080096
Parties des autres machines et appareils du n° 8424
84251100009
Palans a moteur électrique
84251900009
Autres palans autres qu'a moteur électrique
84253100023
Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines a moteur electrique;treuils spécialement conçus pour mines au fond a moteur electrique
84253100034
Autres treuils a moteur électrique, pour autres usages
84253100089
Cabestans a moteur électrique
84253900103
Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines, autres qu'a moteur electrique ;treuils spécialement conçus pour mines au fond, autres qu'a moteur electrique
84253900205
Cabestans et treuils remonte filets de peche, autres qu'a moteur électrique
84253900909
Autres cabestans et autres treuils, autres qu'a moteurs electriques
84254100007
élevateurs fixes de voitures pour garages
84254200115
Autres crics hydrauliques pour le levage des véhicules automobiles
84254200193
Autres vérins hydrauliques pour le levage des véhicules automobiles
84254200206
Autres crics hydrauliques, pour d'autres usages
84254200900
Autres vérins hydrauliques, pour d'autres usages
84254900018
Autres crics et vérins, autres qu'hydrauliques, pour le levage des vehicules automobiles
84254900096
Autres crics et vérins, autres qu'hydrauliques, pour autres usages
84261100006
Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
84261200103
Portiques mobiles sur pneumatiques
84261200909
Chariots cavaliers
84261900108
Ponts-grues
84261900904
Autres ponts roulants, poutres roulantes et portiques
84262000007
Grues a tour
84263000003
Grues sur portiques
84264100004
Autres machines et appareils, autopropulsés, sur pneumatiques
84264900004
Autres machines et appareils, autopropulsés
84269110008
Grues hydrauliques, conçus pour etre montés sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du vehicule
84269190102
Hayons, conçus pour etre montés sur un véhicule routier
84269190908
Autres machines et appareils conçus pour etre montés sur un véhicule routier
84269900106
Grues hydrauliques, de chantier, d'une charge n'excédant pas 1000 kg
84269900913
Bigues
84269900991
Autres machines et appareils du n°84 26
84271010013
Chariots-gerbeurs, autopropulsés, a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus
84271010091
Autres chariots de manutention, munis d'un dispositif de levage, autopropulsés, a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus
84271090015
Autres chariots-gerbeurs, autopropulses, a moteur electrique
84271090093
Autres chariots de manutention, autopropulsés, a moteur électrique, muni d'un dispositif de levage
84272011001
Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus
84272019016
Autres chariots-gerbeurs, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus
84272019094
Autres chariots de manutention, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, élevant a une hauteur de 1 m ou plus
84272090011
Autres chariots-gerbeurs autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, autre que ceux des n°s 842720 11 et 842720 19
84272090099
Autres chariots de manutention, autopropulsés, autres qu'a moteur électrique, munis d'un dispositif de levage, autres que ceux du n° 842720 19
84279000006
Autres chariots gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, autres que ceux des n°s 8427 10 et 8427 20
84281020105
Ascenseurs et monte malade, électriques, d'une capacité supérieure ou égale a 600 kg
84281020207
Autres ascenceurs, électriques
84281020309
Monte-charge, électrique, d'une charge inférieure a 1200 kg
84281020401
Monte-charge électrique, d'une charge égale ou supérieure a 1200 kg mais inférieure a 2000 kg
84281020901
Monte-charge électrique, d'une charge égale ou supérieure a 2000 kg
84281080109
Ascenseurs et monte malade, autres qu'électriques, d'une capacité supérieure ou égale a 600 kg
84281080201
Autres ascenseurs, autres qu'électriques
84281080303
Monte-charge, autres qu'électrique, d'une charge inférieure a 1200 kg
84281080405
Monte-charge, autre qu'électrique, d'une charge égale ou supérieure a 1200 kg mais inférieure a 2000 kg
84281080905
Monte-charge, autres qu'électrique, d'une charge égale ou supérieure a 2000 kg
84282020010
Appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac, spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84282020098
Appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac
84282080014
Autres appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84282080092
Autres appareils élevateurs ou transporteurs, pneumatiques
84283100002
Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandies, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
84283200007
Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandises, a bennes
84283300104
Transporteurs a bande, y compris les elevateurs verticaux
84283300900
Autres appareils élevateurs (autres que verticaux), a bande ou a courroie, autres convoyeurs a bande ou a courroi autres transporteurs a courroie; a action continue, pour marchandises
84283920000
Transporteurs ou convoyeurs a action continue, pour marchandises, a rouleaux ou a galets
84283990100
Distributeurs linéaires
84283990906
Autres appareils élevateurs, transporteurs ou convoyeurs, a action continue, pour marchandises, pour d'autres usages
84284000003
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
84286000005
Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes);mécanismes de traction pour funiculaires
84287000001
Robots industriels ¿¿¿¿¿¿¿¿¿ ¿¿
84289071004
Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole, conçus pour etre portés par tracteur agricole
84289079008
Autres chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84289090101
Palettiseuse
84289090203
Nacelles élévatrices
84289090305
Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail
84289090918
Blocs de basculement hydrauliques complets
84289090929
Skips
84289090930
Pelleteuses et rammasseuses mécaniques
84289090996
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention
84291100007
Bouteurs (buldozers) et bouteurs biais (angledozers) a chenilles, autopropulsés
84291900007
Autres bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angeldozers), autopropulsés
84292000008
Niveleuses autopropulsés
84293000004
Décapeuses ("scrapers") autopropulsés
84294010004
Rouleaux compresseurs a vibrations, autopropulsés
84294030002
Autres rouleaux compresseurs autopropulsés
84294090006
Compacteuses autopropulsées
84295110005
Chargeurs a chargement frontal, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autopropulsés
84295191000
Chargeuses a chargement frontal, a chenilles, autopropulsées
84295199004
Chargeuses-pelleteuses et autres chargeuses, a chargement frontal, autopropulsés
84295210000
Excavateurs a chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
84295290002
Pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses et autres excavateurs, autopropulsés, dont la superstructeure peut effectuer une rotation de 360°
84295900001
Autres pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsées
84301000007
Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
84302000003
Chasse-neige
84303100004
Haveuses, abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées
84303900004
Autres haveuses, abatteuses et machines a creuser les tunnels ou les galeries
84304100011
Autres machines de sondage ou de forage de l'eau ou de pétrole, autopropulsées
84304100099
Autres
84304900011
Autres machines de sondage ou de forage de l'eau ou de pétrole, non autopropulsées
84304900099
Autres
84305000001
Autres machi et app de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction des mineraux ou des minerais, autopropulses
84306100013
Rouleaux compresseurs, non autopropulsés
84306100091
Autres machines et appareils a tasser ou a compacter, non autopropulsés
84306900024
Décapeuses, non autopropulsées
84306900091
Autres mach et app de terrassement, nivellement, excavation, extractiondes minéraux ou des minerais, non autopropulsees
84311000015
Parties de treuils
84311000026
Parties de palans
84311000037
Parties de vérins
84311000093
Parties des autres appareils du n° 84 25
84312000000
Parties de machines ou appareils du n° 84 27
84313100012
Parties d'ascenceurs
84313100090
Parties de monte-charge ou d'escaliers mécaniques
84313900012
Parties de machines de laminoirs de la sous-position 842890 90
84313900023
Blocs de basculement hydrauliques non équipés de vérins et de pompes
84313900090
Paties des autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention
84314100110
Grappins
84314100198
Pinces a futs , pinces a balles, pinces a rouleaux, pinces a griffes et pinces a déchets
84314100803
Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles et autres pinces
84314200002
Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
84314300007
Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430 41 ou 8430 49
84314920005
Parties coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, des autres machines et appareils des n°s 84 26 , 84 29 ou 84 30
84314980009
Autres parties des autres machines et appareils des n°s 84 26, 84 29 ou 84 30
84321000001
Charrues
84322100002
Herses a disques (pulvériseurs )
84322910006
Scarificateurs et cultivateurs
84322930004
Herses autres qu'a disques
84322950002
Motohoues
84322990008
Extirpateurs, sarcleuses, bineuses et autres houes
84323100008
Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
84323911005
Semoirs de précision, a commande centrale
84323919009
Autres semoirs
84323990004
Plantoirs et repiqueurs
84324100004
épandeurs de fumier
84324200101
Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques d'une capacité n'excédant pas 600 l
84324200203
Distributeurs d'engrais minéraus ou chimiques, d'une capacité excédant 600 l
84324200305
Distribteurs d'engrais autres que minéreaux ou chimiques, d'une capacité n'excédant pas 600 l
84324200907
Distributeurs d'engrais autres que minéraux ou chimiques, d'une capacité excédant 600 l
84328000105
Rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
84328000901
Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture
84329000101
Parties et pièces détachées de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
84329000918
Parties de charrues
84329000929
Parties de herses scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarceuses et bineuses
84329000930
Parties de semoirs, plantoirs et repiqueurs
84329000941
Parties d'épandeurs de fumer et distributeurs d'engrais
84329000996
Parties machines appareils et engins du n° 84 32
84331110007
Tondeuses a gazon, a moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331151006
Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, équipées d'un siège
84331159000
Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège
84331190009
Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, non autopropulsées
84331910007
Autres tondeuses a gazon, avec moteur électrique
84331951006
Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, équipées d'un siège
84331959000
Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège
84331970001
Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, non autopropulsées
84331990009
Autres tondeuses a gazon, sans moteur
84332010008
Faucheuses, avec moteur
84332050004
Autres faucheuses, conçues pour etre tractées ou portées par tracteurs
84332090000
Barres de coupe a monter sur tracteur
84333000000
Autres machines et appareils de fenaison
84334000017
Presses ramasseuses
84334000095
Autres presses a paille ou a fourrage
84335100007
Moissonneuses-batteuses
84335200002
Autres machines et appareils pour le battage
84335310001
Machines pour la récolte des pommes de terre
84335330009
Décollteuses et machines pour la récolte des betteraves
84335390014
Arracheuses
84335390092
Autres machines pour la récolte des racines ou tubercules
84335911004
Récolteuses-hacheuses automotrices
84335919008
Autres récolteuses-hacheuses
84335985015
Machines a vendanger
84335985026
Autres recolteuses, cueilleurs, depouilleurs ou egreneurs de mais
84335985093
Autres machines et appareils pour la récolte
84336000019
Machines pour le nettoyage ou le tirage des oeufs
84336000097
Machines pour lr nettoyage ou le tirage des oeufs ou autres produits agricoles
84339000108
Partie et pièces détachées des tondeuses a gazon
84339000915
Parties de faucheuses
84339000926
Parties de presses a paille ou a fourrage
84339000937
Parties de moissonneues-batteuses
84339000948
Parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles
84339000993
Parties d'autres machines, appareils et engins du n° 84 33
84341000005
Machines a traire
84342000001
Machines et appareils de laiterie
84349000014
Parties de machines a traire
84349000092
Parties de machines et appareils de laiterie
84351000002
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
84359000000
Parties de presses et de pressoirs, de fouloirs et de machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
84361000009
Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
84362100000
Couveuses et éleveuses
84362900011
Abreuvoirs automatiques, pour l'aviculture
84362900099
Autres machines et appareils pour l'aviculture
84368010005
Autres appareils et machines pour la sylviculture
84368090018
Abreuvoirs automatiques, autres que pour l'aviculture
84368090029
Tondeuses mécaniques pour animaux
84368090096
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques
84369100002
Parties de machines ou appareils d'aviculture
84369900002
Parties d'autres machines ou appareils du n° 84 36
84371000017
Tarares et autres machines pour le nettoyage des grains
84371000095
Autres machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
84378000100
Machines et appareils pour le minoterie des céréales ou des légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
84378000906
Machines et appareilps pour le triatement des céréales ou des légumes secs, autres que les machines et appateils du type fermier
84379000015
Parties de machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
84379000093
Parties d'autres machines et appareils du n° 84 37
84381010109
Façonneuses, petrins a fourche, rouleuses des pates et tamis, pour la boulangerie, la patisserie ou la biscuiterie
84381010905
Autres machines et appareils non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre, pour la boulangerie, la patisserie, et la biscuiterie
84381090101
Façonneuses, petrins a fourches, rouleuses des pates et tamis, pour la fabrication des pates alimentaires
84381090907
Autres machines et appareils non dénommés ni compris dans d'autres position du présent chapitre, pour la fabrication des pates alimentaires
84382000009
Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
84383000005
Machines et appareils pour la sucrerie
84384000001
Machines et appareils pour la brasserie
84385000007
Machines et appareils pour le travail des viandes
84386000003
Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
84388010009
Machines et appareils pour traitement et la préparation du café ou du thé
84388091004
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication des boissons
84388099019
Machines et appareils pour la préparation des poissons a des fins alimentaires
84388099097
Autres machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chap, pour la prép ou la fabrication indust d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la prép des huiles ou graisses végétales ou d?origine microbienne fixes ou animales
84389000103
Moules pour la fabrication des pates alimentaires
84389000909
Autres parties de machines et appareils du n° 84 38
84391000000
Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matières fibreuses cellulosiques
84392000006
Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
84393000002
Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
84399100003
Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pate de matières fibreuse cellulosiques
84399900003
Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
84401010009
Plieuses
84401020003
Assembleuses
84401030007
Couseuses ou agrafeuses
84401040001
Machines a relier par collage
84401090001
Autres machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets
84409000003
Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les parties de machines a coudre les feuillets
84411010006
Coupeuses-bobineuses
84411020000
Coupeuses en long ou en travers
84411030004
Massicots droits
84411070000
Autres coupeuses de tous types
84412000008
Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
84413000004
Machines pour la fabrication de boites, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
84414000000
Machines a mouler les articles en pate a papier, papier ou carton
84418000004
Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton
84419010004
Parties de coupeuses
84419090006
Parties d'autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton
84423000001
Machines, appareils et matériel (autres que les machines outils des n°s 84 56 a 84 65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants
84424000007
Parties de machines, appareils ou matériel du n° 84 42 autres que ceux du n° 8442 50
84425000105
Planches, cylindres et autres organes imprimants
84425000912
Clichés
84425000990
Pierres lithographique, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84431100001
Machines et appareils a imprimer, offset, alimentés en bobines
84431200006
Machines et appareils a imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un cote n'excede pas 22 cm et l'autre n'excede pas 36 cm, a l'etat non plie
84431310005
Autres machines et appareils a imprimer, offset, alimentés en feuilles, usagés
84431332009
Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format n'excédant pas 53 x 75 cm
84431334005
Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format excédant 53 x 75 cm mais n'excédant pas 75 x 107 cm
84431338007
Autres machines et appareils à imprimer, offset, neufs, alimentésen feuilles d'un format excédant 75 x 107 cm
84431390007
Autres machines et appareils a imprimer, offset, autrement alimentés
84431400006
Machines et appareills a imprimer, typographiques, a l'exclusion des machines et appareils flexographiques, alimentés en bobines
84431500001
Machines et appareils a imprimer, typographiques, autres qu'allimenter en bobine a l'exclusion des machines et appareils flexographiques
84431600006
Machines et appareils a imprimer, fexographiques
84431700001
Machines et appareils a imprimer, héliographiques
84431920009
Autres machines a imprimer les matières textiles
84431940007
Autres machines a imprimer utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
84431970010
Autres machines a imprimer rotatives
84431970098
Autres machines et appareils a imprimer
84433100014
Machine ayant comme fonction principale la copie numerique, la copie etant assuree par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression electrostatique
84433100092
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de telecopie, aptes a etre connectes a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433210206
Imprimantes pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unités de memoire, aptes a etre connectées a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433210308
Machines a imprimer a jet d'encre, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433210900
Autres imprimantes de bureau, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433280011
Machines a telecopier apte a etre connecter a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433280022
Autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un systeme optique, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433280099
Autres machines a copier et machines a tetecopier, aptes a etre connectees a une machine automatique de traitement de l'information ou a un reseau
84433900014
Autres machines assurant les fonctions de copie par scanage de l'original et impression des copies au moyen d'un procede electrostatique, autres que ceux du n°s 8443 31 00 et 8443 32 80
84433900025
Autres machines a copier, a systeme optique
84433900036
Photocalqueurs et diazocopieurs
84433900047
Autres appareils de photocopie par contact
84433900058
Appareils de thermocopie
84433900092
Autres imprimentes, machines a copier et machines a telecopier, meme combiner entre elles, autres que celles des n° 84433100, 84433280
84439110003
Parties pour machines du n° 84431940, utilisées pour la production des semi-conducteurs
84439191100
Margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie couler ou mouler en fonte, fer ou acier, pour machine et d'appareil servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimant du n° 8442
84439191906
Autres parties et accessoires coulées ou moulées en fonte, fer ou acier de machines et appareils servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimants du n° 8442
84439199104
Margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie d'imprimerie pour machine et d'appareil servant a l'impression en moyen de planche, cylindre et autres organes imprimant du n° 8442
84439199900
Autres parties et accessoires de machines et appareils servant a l'impression en moyen de planche cylindres et autres organes imprimant du n° 8442
84439910105
Assemblages electroniques pour imprimante apte a etre connecter a une machine automatique de traitement de l'information
84439910207
Assemblages electriques pour appareils de telecopie
84439910309
Assemblages electiques pour appareils de photocopie et de thermocopie
84439910901
Autres assemblages électroniques pour autres appareils du n° 84 43
84439990107
Autres parties pour margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaures d'imprimerie
84439990210
Dispositifs automatiques d'alimentation en documents des appareils de photocopie ou de thermocopie
84439990221
Dispositifs d'alimentation en papiers des appareils de photocopie et de thermocopie
84439990232
Dispositifs de tri des appareils de photocopie et de thermocopie
84439990298
Autres parties et accessoires des appareils photocopie et de thermocopie
84439990301
Autres parties d'appareils de telecopie
84439990403
Autres parties et accessoires pour imprimante et machines a fonctions multiples, aptes a etre connectes a une machine automatique de traitement de l'information
84439990505
Autres parties et accessoires pour autres imprimante
84439990903
Autres parties pour autres appareils du n° 84 43
84440010001
Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
84440090003
Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
84451100005
Cardes pour le préparation des matières textiles
84451200000
Peigneuses pour la préparation des matières textiles
84451300005
Bancs a broches pour la préparation des matières textiles
84451900005
Autres machines pour la préparation des matières textiles
84452000006
Machines pour la filature des matières textiles
84453000002
Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
84454000019
Canetieres
84454000097
Autres machines a bobiner ou a devider les matieres textiles
84459000019
Autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles
84459000020
Encolleuses
84459000031
Ourdissoirs
84459000097
Autres machines et appareils pour la preparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n s 84 46 ou 84 47
84461000007
Metiers a tisser pour tissus d'une largeur n'excedant pas 30 cm
84462100008
Metiers a tisser a moteurs pour tissus d'une largeur excedant 30 cm, a navettes
84462900008
Metiers a tisser non motorises pour tissus d'une largeur excedant 30 cm, a navettes
84463000009
Metiers tisser pour tissus d'une largeur excedant 30 cm , sans navettes
84471100009
Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre n'excedant pas 165 mm
84471200004
Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre excedant 165 mm
84472020019
Metiers-chaine, y compris metiers raschel
84472020020
Machines de couture-tricotage a usage domestique, autre qu'a main
84472020097
Autres machines de couture-tricotage, autre qu'a main
84472080013
Metiers a bonneterie rectilignes, a main
84472080024
Machine de couture-tricotage, a main
84472080091
Autres metiers a bonnetterie rectiligne, autres qu'a main
84479000013
Metiers a guipure
84479000024
Metiers a tulle
84479000035
Metiers a dentelle
84479000046
Metiers a broderie
84479000057
Metiers a passementerie
84479000091
Metiers a tresses, a filet, ou a touffeter
84481100017
Ratieres (mecaniques d'armures) et mecaniques jacquard
84481100028
Reducteurs, perforatrices et copieuses de cartons
84481100095
Machines a lacer le carton apres perforation
84481900006
Autres machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84 44, 84 45, 84 46 ou 84 47
84482000007
Parties et accessoires des machines du n° 84 44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, en fonte, fer ou acier
84483100008
Garnitures de cardes
84483200003
Parties de machines pour la preparation des matieres textiles, autres que les garniture de cardes
84483300008
Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
84483900100
Pots de filature
84483900906
Autres parties et accessoires des machines du n° 8445 ou de leurs machines et appareils auxiliaires
84484200010
Peignes
84484200098
Lisses et cadres de lisses
84484900106
Navettes
84484900902
Autres parties et accessoires des metiers a tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires
84485110004
Platines
84485190017
Aiguilles
84485190095
Autres articles participant a la formation des mailles
84485900000
Autres parties et accessoires des metiers, machines et appareils du n° 8447 ou de leur machines ou appareils auxilliaires
84490000013
Machines et appareils pour la fabrication des chapeaux en feutre
84490000024
Autres machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tisses, en pieces ou en forme
84490000035
Formes de chapellerie
84490000091
Parties de machines et appareils du n° 84 49
84501111016
Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieur a 2, 5 kg, entierement automatiques, a chargement frontal
84501111094
Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6kg, entierement automatiques, a chargement frontal
84501119010
Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de ligne sec inferieure a 2, 5 kg, entierement automatiques, a chargement par le haut
84501119098
Machines a laver le linge, meme avec dipositf de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6kg, entierement automatiques, a chargement par le haut
84501190106
Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 7, 5 kg, entierement automatiques
84501190902
Machines a laver le linge meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprime en poids de linge sec excedant 7, 5 kg mais n'excedant pas 10 kg, entierement automatiques
84501200014
Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieure a 2, 5 kg, avec essoreuse centrifuge incorpore
84501200025
Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6 kg, avec essoreuse centrifuge incorporee
84501200092
Autres machines a laver le linge, autres qu'entierement automatiques, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10kg, avec essoreuse centrifuge incorporee
84501900019
Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec inferieure a 2, 5 kg
84501900020
Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 2, 5 kg mais n'excedant pas 6 kg
84501900097
Autres machines a laver le linge, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec egale ou superieure a 6 kg mais n'excedant pas 10 kg
84502000009
Machines d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 10 kg
84509000103
Cuves et couvercles de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
84509000216
Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 6 kg, destinees au montage
84509000227
Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 6 kg, non destines au montage
84509000261
Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en piods de inge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10 kg, destinees au montage
84509000294
Autres parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 6 kg mais n'excedant pas 10 kg, non destinees montage
84509000909
Parties de machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec excedant 10 kg
84511000000
Machines pour nettoyage a sec
84512100001
Machines a secher d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 10 kg
84512900103
Machines a secher a usage industriel
84512900909
Autres machines a secher
84513000002
Machines et presses a repasser, y compris les presses a fixer
84514000008
Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture autres que celles du n° 8450
84515000015
Machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus, comportant un dispositif mesureur
84515000093
Autres machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus
84518010006
Machines pour le revetement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoeum, etc
84518030004
Machines pour l'appret ou le finissage des fils, tissus et autres ouvrage en matiere textie
84518080015
Machines et appareils pour l'enduction
84518080093
Autres machines et appareis du n° 84 51
84519000019
Parties des machines pour le nettoyage a sec
84519000020
Parties des machines a secher
84519000031
Parties de machines et de presses a repasser
84519000042
Parties de machines pour le avage, le blanchiment ou a teinture
84519000053
Parties de machines a enrouler, derouler, plier, couper ou denteler les tissus
84519000097
Parties d'autres machines et appareis du n° 84 51
84521011015
Machines a coudre, de type menage, piquant uniquement le point de navette, dont la tete pese au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (batis, tables ou meubles non compris) superieur 65 euros
84521011093
Tetes de machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire superieure a 65 euros
84521019019
Machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, dont la tete pese au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur d'une valeur unitaire (batis, tables ou meubles non compris) n'excedant pas 65 euros
84521019097
Tetes de machines a coudre, de type menager, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire n'excedant pas 65 euros
84521090014
Autres machines a coudre de type menager
84521090092
Autres tete de machines a coudre de type menager
84522100008
Unites a coudre automatiques
84522900019
Machines a coudre autre que de type menager
84522900097
Tetes de machines a coudre autre que de type menager
84523000009
Aiguilles pour machines a coudre
84529000016
Meubles, embases et couvercles pour machines a coudre et leurs parties
84529000094
Autres parties de machines a coudre
84531000004
Machines et appareils pour la preparation, le tennage ou le travail des cuirs ou peaux, autres que les machines a coudre
84532000000
Machines et appareils pour la fabrication ou la reparation des chaussures, autres que les machines a coudre
84538000006
Autres machines et appareils pour la fabrication ou la reparation d'autres ouvrages en cuir, autres que les machines a coudre
84539000002
Parties des machines et appareils du n° 84 53
84541000001
Convertisseurs
84542000007
Lingotieres et poches de coulee
84543010018
Machines a couler (mouer) l'or sous pression
84543010096
Machines a couler (mouer) les autres metaux sous pression
84543090009
Autres machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie
84549000009
Parties des appareils du numero 84 54
84551000008
Laminoirs a tubes
84552100009
Laminoirs a chaud et laminoirs combines a chaud et a froid
84552200004
Laminoirs a froid
84553010004
Cylindres de laminoirs en fonte
84553031005
Cylindres de travail a chaud, en acier forge, cylindres d'appui a chaud et a froid en acier forge
84553039009
Cylindres de travail a froid en cacier forge
84553090006
Autres cylindres de laminoirs
84559000006
Autres parties de laminoirs
84561110004
Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et utilisees exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'informati operant par laser
84561190006
Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser
84561210009
Machines-outils travailant par enlevement de tt matiere et utilises exclusive ou principal pr la fabricat de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines auto de traitem de l'info, operant par autre faisceau de lumiere ou de photons
84561290001
Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par autre faisceau de lumiere ou de photons
84562000001
Machines-outils travailant par enlevement de toute matiere et operant par ultra-sons
84563011004
Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique, par fil
84563019008
Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique
84563090003
Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, autres qu'a commande numerique
84564000003
Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par jet de plasma
84565000009
Machines a decouper par jet d'eau
84569000014
Autre machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques
84571010006
Centres d'usinage horizontaux, pour le travail des metaux
84571090008
Autres centres d'usinage pour le travail des metaux
84572000008
Machines a poste fixe, pour le travail des metaux
84573010008
Machines a stations multiples, a commande numerique, pour le travail des metaux
84573090000
Autres machines a stations multiples pour le travail des metaux
84581120002
Centres de tournage, horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84581141003
Tours horizontaux, automatiques, monobroche, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84581149007
Tours horizontaux, automatiques, multibroches, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84581180006
Autres tours, horizontaux, a commande numerique, travaillllant par enlevement de metal
84581900004
Tours horizontaux, autre qu'a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84589120000
Centres de tournage, autres qu'horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84589180004
Autres tours, autres qu'horizontaux, a commande numerique, travaillant par enlevment de metal
84589900002
Autres tours, autres qu'horizontaux, autres qu'a commande numerique, travaillant par enlevement de metal
84591000006
Unites d'usinage a glissieres, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84592100007
Machines a percer les metaux, a commande numerique
84592900007
Autres machines a percer les metaux
84593100003
Aleseuse-fraiseuses, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84593900003
Autres aleseuse-fraiseuses, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84594100009
Machines a aleser a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84594900009
Autres machines a aleser, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84595100005
Machines a fraiser, a console, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84595900005
Autres machines a fraiser, a console, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84596110005
Machines a fraiser les outils, a commande numerique
84596190007
Autres machines a fraiser, a commande numerique, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84596910005
Autres machines a fraiser les outils
84596990007
Autres machines a fraiser, pour le travail des metaux par enlevemnt de matiere
84597000002
Autres machines a fileter ou a tarauder, pour le travail des metaux par enlevement de matiere
84601200001
Machines a rectifier les surfaces planes, a commande numerique
84601900006
Machines a rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, autres qu'a commande numerique
84602200007
Autres machines a rectifier, sans centre, a commande numerique
84602300002
Autres machines a rectifier les surfaces cylindriques, a commande numerique
84602400007
Autres machines a rectifier, a commande numerique
84602910108
Rectifieurs automatiques pour cylindres lamineurs
84602910904
Autres machines a rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0 01 mm pres, pour surfaces cylindriques, autres qu'a commande numerique
84602990008
Autres machines a rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, pour autres surfaces, autres qu'a commande numerique
84603100008
Machines a affuter, a commande numerique, pour le travail des metaux ou des cermets
84603900008
Autres machines a affuter, pour le travail des metaux ou des cermets
84604010003
Machines a glacer ou a roder les metaux ou les cermets, a commande numerique
84604090005
Autres machines a glacer ou a roder les metaux ou les cermets
84609000009
Autres machines du n° 84 60, pour le travail des metaux ou des cermets
84612000004
Etaux-limeurs et machines a mortaiser, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84613010004
Machines a brocher, a commande numerique, travaillant par enlevment de metal ou de cermets
84613090006
Autres machines a brocher, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84614011003
Machines a tailler les engrenages cylindriques, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84614019007
Autres machines a tailler les engrenages cylindriques, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84614031001
Machines a tailler les autres engrenages, a commande numerique, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84614039005
Autres machines a tailler les autres engrenages, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84614071007
Machines a finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, a commande numerique, travailllant par enlevement de metal de cermets
84614079001
Machines a finir les engrenages dont le positionnement dans un des axes peut etre regle a au moins 0, 01 mm pres, autres qu'a commande numerique, travailant par enlevement de metal ou de cermets
84614090002
Autres machines a finir les engrenages, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84615011009
Machines a scier les metaux et les cermets a scie circulaire
84615019003
Autres machines a scier les metaux et les cermets
84615090008
Machines a tronçonner les metaux et les cermets
84619000017
Machines a raboter, travaillant par enlevement de metal ou de cermets
84619000095
Autres machines-outils travaillant par enlevement de metal ou de cermets, non denommes ni compris ailleurs
84621110004
Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique, pour le travail des métaux (1)
84621190006
Machines pour le forgeage à matrice fermée, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (1)
84621910004
Autres machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique, pour le travail des métaux (1)¿¿¿¿¿¿ ¿
84621990006
Autres machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, autres qu'à commande numérique, pour le travail des métaux (1)¿¿¿¿¿¿ ¿
84622210005
Machines de formage des profilés, à commande numérique, pour produits plats ¿¿¿¿ (1) ¿¿¿¿¿¿
84622290007
Machines de formage des profilés, autres qu'à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
84622300006
Presses plieuses, à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
84622400001
Presses à panneaux, à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
84622500006
Machines à profiler à galets, à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿¿¿¿¿¿¿¿¿
84622600001
Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿
84622910000
autres machines, à commande numérique, pour produits plats
84622990002
Autres machines(y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, autres qu'à commande numérique, pour produits plats ¿¿ (1) ¿
84623210001
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, à commande numérique, pour produits plats (1)
84623290003
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur , autres qu'à commande numérique, pour produits plats (1)
84623300002
Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (1)
84623900002
Autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats (1)
84624200003
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique (1)
84624900008
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique ¿ (1)¿
84625100004
Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses), à commande numérique (1)
84625900004
Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses), autres qu'à commande numérique (1)
84626110004
Presses hydrauliques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1)
84626190017
Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses hydrauliques à paqueter les ferrailles (1)
84626190095
Presses hydrauliques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1)
84626210009
Presses mécaniques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1)
84626290001
Presses mécaniques, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1)
84626310004
Servopresses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1)
84626390006
Servopresses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1)
84626910004
Autres presses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1)
84626990006
Autres presses, pour le travail à froid, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1)
84629010007
Autres presses, des métaux et des carbures métalliques, à commande numérique (1)
84629090010
Autres presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis (1)
84629090021
Autres presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses à paqueter les ferrailles (1)
84629090098
Autres presses, des métaux et des carbures métalliques, autres qu'à commande numérique (1)
84631010006
Bancs a etirer les fils
84631090008
Autres bancs a etirer les barres, tubes, profiles ou similaires
84632000008
Machines pour executer un filetage exterieur ou interieur par roulage ou laminage
84633000004
Machines pour le travail des metaux sous forme de fil
84639000000
Autres machines-outils pour le travail des metaux ou des cermets, travailllant sans enlevement de matiere
84641000101
Machines manuelles a scier le marbre
84641000214
Chassis a mono et multilames pour le sciage des blocs de marbre
84641000292
Autres machines a scier le marbre
84641000918
Machines a scier a froid le verre
84641000996
Machines a scier les autres pierres, les produits ceramiques, le beton, l'amiante-ciment ou les autres matieres mineralles similaires
84642011002
Machines a meuler ou a polir, a froid, les verres d'optique
84642019006
Machines a meuler ou a polir, a froid, les autres verres
84642080109
Machines manuelles a meuler ou a polir le marbre
84642080201
Autres machines a meuler ou a polir le marbre
84642080905
Machines a meuler ou a polir les autres pieres, les produits ceramiques, le beton, lamiante-ciment ou les autres matieres minerales similaires
84649000007
Autres machines-outils pour le travail de la piere, des produits ceramiques, du beton, de lamiante-ciment ou de matieres minerales similaires ou pour le travail a froid du varre
84651010102
Machines a mortaiser, raboter et degauchir, sans changement d'outils entre ces operations, avec reprise manuelle de la piece entre chaque operation, a une seule tete, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques ou matieres dures similaires
84651010908
Autres machines pouvant effectuer differents types d'operations d'usinage, sans changement d'outils entre ces operations, avec reprise manuelle de la piece entre chaque operation, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84651090104
Machines a mortaiser, raboter et degauchir, sans changement d'outils entre ces operations, sans reprise manuelle de la piece entre chaque operation, a une seule tete, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84651090900
Machines pouvant effectuer differents types d'operations d'usinage, sans changement d'outils entre ces operations, sans reprise manuelle de la piece entre chaque operation, pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84652000002
Centres d'usinage
84659110105
Machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a ruban, a commande numerique
84659110207
Machines a scier le bois, a ruban, autres qu'a commande numerique
84659110809
Machines a scier, le liege, l'os, le caotchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a ruban, autres qu'a commande numerique
84659120109
Machines a scier le bois, a scies circulaires, a commande numerique
84659120201
Autres machines a scier le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a scies circulaires, a commande numerique
84659120905
Autres machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les maitieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a scies circulaires, autres qu'a commande numerique
84659190107
Machines a scier horizontalement, a lames inclinables, de longueur de table excedant 2000 mm pour le sciage du bois, du liege, du l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres similaires
84659190903
Autres machines a scier le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659200117
Machine a degauchir le bois, a une seule tete et d'une longueur de table inferieure a 2500 mm autres qu'a commande numerique
84659200128
Machines a raboter le bois, a une seule tete et d'une hauteur de travail n'excedant pas 250 mm, autres qu'a commande numerique
84659200195
Machines a fraiser le bois, a un seul outil, et de hauteur de travail n'excedant pas 150 mm, autres qu'a commande numerique
84659200913
Machines a raboter le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a raboter le bois
84659200924
Machines a degauchir le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a degauchir le bois
84659200935
Machine a fraiser le liege , l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines à fraiser le bois
84659200991
Machines a moulurer le bois, le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659300009
Machines a meuler, a poncer ou a polir, le liege l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659400004
Machines a cintrer ou a assembler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659500612
Machines a percer le bois, a un seul outil, autres qu'a commande numerique
84659500690
Machines a mortaiser le bois, a une seule broche, autres qu'a commande numerique
84659500816
Machines a percer le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, et autres machines a percer le bois
84659500894
Machines a mortaiser le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires et autres machines a mortiser le bois
84659600106
Machines a fendre, a trancher ou a derouler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires, a commande numerique
84659600902
Autres machines a fendre, a trancher ou a derouler le liege, l'os, le caoutchouc durci, les matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659900010
Machines combinees a scier, a tennonner, a profiler de plus de deux arbres porte-outils
84659900021
Machines a tennonner, automatique avec un seul arbre porte-outil
84659900032
Tours pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires
84659900098
Autres machines-outils pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures et des matieres dures similaires
84661020001
Mandrins, pinces et douilles
84661031008
Autres porte-outils pour tours
84661038009
Autres porte-outils
84661080005
Filieres a declenchement automatique
84662020007
Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662091008
Portes-pieces pour tours
84662098009
Autres portes-pieces
84663000005
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur machines-outils
84669120004
Parties et accessoires pour machines du n° 8464 coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84669195007
Autres parties et accessoires pour machines du n° 8464
84669220009
Parties et accessoires pour machines du n° 8465 coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84669280003
Autres parties et accessoires pour machines du n° 8465
84669340002
Parties et access de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilises exclusive ou principa pour la fabrica de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de part d'appareils du n8517 ou de part de machi auto de traite de l'inform
84669350006
Autres parties et accessoires pour machines de la sous-position 8456 50 00
84669360000
Autres parties et accessoires pour machines et appareils des n°s 84 56 a 84 61
84669400001
Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84 62 ou 84 63
84671110009
Outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion), pour le travail des metaux, pour emploi a la main
84671190012
Autres outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion) des types utilises dans les mines, pour emploi a la main
84671190090
Autres outils pneumatiques rotatifs (meme a percussion) pour emploi a la main
84671900016
Autres outils pneumatiques pour le travail des metaux, pour emploi a la main
84671900027
Autres outils pneumatiques des types utilises dans la mines, pour emploi a la main
84671900094
Autres outils pneumatiques pour emploi a la main
84672110005
Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, fonctionnant sans source d'energie exterieure
84672191000
Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, a moteurs electrique incorpore, pour emploi a la main , electropneumatiques
84672199004
Autres perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672210000
Tronçonneuses a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672230008
Scies circulaires a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672290002
Autres scies a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672920010
Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, du type utilise pour le travail des matieres textiles, fonctionnant sans source d'energie exterieure
84672920098
Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, fonctionnant sans source d'energie exterieure
84672951004
Meuleuses d'angle a moteur electrique incorpore pour emploi a la main
84672953000
Ponceuses a bandes a moteur electrique incorpore pour emploi a la main
84672959008
Autres meuleuses et ponceuses a moteur electrique incorpore pour emploi a la main
84672970009
Rabots a moteur electrique incorpore pour emploi a la main
84672980003
Cisailles a tailler les haies, ciseaux a pelouse et desherbeuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672985019
Autres outils a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main, du type utilise pour le travail des matieres textiles, autres que ceux du n°84672920
84672985020
Machines a rainuer, tournevis, boulonneuses et deboulonneuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672985031
Surfaceuses, polisseuses, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672985042
Souffleurs industriels, a moteur electrique incorpore, pour emploi a la main
84672985053
Limeuses a moteur electrique incorpore pour emploi ala main
84672985097
Autres outils a moteur electrique incorpore pour emploi a la main
84678100007
Tronconneuses a chaine, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour emploi a la main
84678900018
Autres outils, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour le travail du bois, pour emploi a la main
84678900029
Vibrateurs a beton, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour emploi a la main
84678900096
Autres outils, hydrauliques ou a moteur non electrique incorpore, pour d'autres usages, pour emploi a la main
84679100003
Parties de tronconneuses a chaine
84679200008
Parties d'outils pneumatiques
84679900105
Parties d'outils a moteur electrique incorpore
84679900901
Autres parties d'outils a moteur autres qu'electrique incorpore
84681000007
Chalumeaux guides a la main
84682000003
Autres machines et appareils aux gaz, pour la trempe superficielle
84688000009
Autres machines et appareils pour le brasage meme pouvant couper, autres que ceux du n° 85 15
84689000005
Parties de machines et appareils du n° 84 68
84701000101
Calculatrices electroniques pouvant fonctionner sans source d'energie electrique exterieure et machines de poche comortant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, combinees avec d'autres appareils
84701000907
Autres calculatrices electroniques pouvant fonctionner sans source d'energie electrique exterieure et autres machines de poche comortant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84702100000
Autres machines a calculer electroniques comportant un organe imprimant
84702900011
Autres machines a calculer electroniques, combinees avec une montre, un recepteur de radio-diffusion ou autre appareil incorpore
84702900099
Autres machines a calculer electroniques
84703000001
Autres machines a calculer autres qu'electroniques
84705000003
Caisses enregistreuses
84709000018
Machines a affranchir la correspondance comportant un dispositif de calcul
84709000029
Machines a etablir les tickets comportant un dispositif de calcul
84709000030
Machines comptables
84709000096
Autres machines du n° 84 70 comportant un dispositif de calcul
84713000019
Tablette électronique
84713000020
Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran dotées de connectivités cellulaires telques gsm, gprs, edge, hsupa, hsdpa, cdma?
84713000097
Autres machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
84714100009
Autres machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une meme enveloppe, au moins une unite centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinees, une unite d'entree et une unite de sortie
84714900009
Autres machines automatiques de traitement de l'information, se presentant sous forme de systemes
84715000011
Serveur(d'application de base de donnes de charge de fichier d'impression ) dedies a l'administraton d'un reseau informatique, a l'acce aux ressources et aux peripheriqes et les connextions des differents utilisateurs, autres que celles des n° 847141 ou 847149
84715000099
Autres unites de traitement autres que celles des n°s 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une meme enveloppe, un ou deux des types d'unites suivants : unite de memoire, unite d'entree et unite de sortie
84716060000
Claviers, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unitésde memoire
84716070015
Ecrans tactiles pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire
84716070026
Scanner, manette de jeu informatique, souris, terminal, tablette graphique, station digitaliseur, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire
84716070082
Autres unites d'entree ou de sortie, pouvant comporter, sous la meme enveloppe, des unites de memoire
84717020000
Unites de memoires centrales
84717030004
Unites de memoires a disques optiques, y compris les magneto-optiques
84717050002
Unites de memoires a disques durs
84717070000
Autres unites de memoire a disques
84717080004
Unites de memoire a bandes
84717098002
Autres unites de memoire
84718000008
Autres unites de machines automatiques de traitement de l'information
84719000015
Lecteurs magnetiques ou optiques
84719000026
Machines de mise d'informatique sur support sous forme codee
84719000093
Autres machines automatiques de traitement de l'information, non denommees ni comprises ailleurs
84721000003
Duplicateurs
84723000107
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier
84723000914
Machines a ouvrir, fermer ou sceller la correspondance
84723000992
Machines a apposer ou a obliterer les timbres
84729010005
Machines a trier, a compter et a encartoucher les monnaies
84729080105
Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses
84729080912
Guichets de banque automatiques (1)
84729080923
machines pour le traitement des texte
84729080934
Machines remplir ou à authentifier les chèques
84729080945
Agrafeuses et petits appareils de bureau
84729080990
Autres machines et appareils de bureau
84732110005
Assemblages electroniques des machines a calculer électroniques des n°s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
84732190007
Autres parties et accessoires des machines a calculer electroniques des n°s 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
84732910005
Assemblages electroniques des autres machines du n° 84 70
84732990007
Autres parties et accessoires des autres machines du n° 84 70
84733020011
Modules de cryptage utilise pour l'implementation des reseaux prives virtuels (virtual private network vpn)
84733020022
Dispositifs ou modules accelerateurs cryptographiques
84733020033
Autres dispositifs de cryptage destines a etre integre dans des machines du n° 84 71
84733020099
Autres assemblages electroniques des machines du n° 84 71
84733080004
Autres parties et accessoires des machines du n° 84 71
84734010002
Assemblages électroniques des machines du n° 84 72
84734080000
Autres parties et accessoires des machines du n° 84 72
84735020002
Assemblages électroniques qui peuvent etre utilisés indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84 69 a 84 72
84735080006
Autres parties et accessoires qui peuvent etre utilisés indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84 69 a 84 72
84741000018
Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, des types utilises dans les mines
84741000029
Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, pour la fonderie ou la metallurgie
84741000030
Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver, pour l'industrie des materiaux de construction
84741000096
Autres machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver les matieres minerales solides
84742000105
Desagregateurs d'argile, a cylindres des types utilises dans l'industrie ceramique
84742000912
Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser des types utilises dans les mines
84742000923
Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour la fonderie ou la metallurgie
84742000934
Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour l'industrie des materiaux de construction
84742000945
Autres machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser des types utilises dans l'industrie ceramique
84742000990
Machines et appareils a concasser, broyer ou pulveriser pour d'autres utilisations
84743100208
Betonnieres et appareils a gacher le ciment, a dosage automatique, d'une capacite n'excedant pas 600 litres
84743100300
Betonnieres et appareils a gacher le ciment, autres qu'a dosage automatique, d'une capacite n'excedant pas 600 litres
84743100902
Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite excedant 600 litres
84743200101
Centrale d'enrobage mobile d'une capacite excedant 40 tours par heure
84743200907
Autres machines a melanger les matieres minerales au bitume
84743900106
Mouilleurs melangeurs d'argile et de sable, du type utilise dans l'industrie ceramique
84743900902
Autres machines et appareils a melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides
84748010116
Groupes d'etirage
84748010194
Coupeurs monofils ou multifils
84748010901
Autres machines a agglomerer, former ou mouler les pates ceramiques
84748090016
Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler des types utilises dans les mines
84748090027
Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler pour la fonderie ou la metallurgie
84748090038
Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler pour l'industrie des materiaux de construction
84748090049
Autres machines et appareils a agglomerer, former ou mouler les autres combustibles mineraux solides, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate
84748090094
Machines a former les moules de fonderie en sable
84749010009
Parties des machines et appareils du n° 84 74, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84749090001
Autres parties des machines et appareils du n° 84 74
84751000004
Machines pour l'easemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pour la production de la lumiere-eclair, qui comportent une enveloppe en verre
84752100005
Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ebauches
84752900005
Autres machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre
84759010006
Parties des machines de la sous-positions 8475 21 00
84759090008
Autres parties des machines du n° 84 75
84762100002
Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositif de chauffage ou de refrigeration
84762900002
Autres machines automatiques de vente de boissons
84768100008
Autres machines automatiques de vente de produits (denrées alimentaires, par exemple), comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
84768910002
Machines pour changer la monnaie
84768990004
Autres machines automatiques de vente de produits
84769010003
Parties de machines pour changer la monnaie
84769090005
Autres parties des machines du n° 84 76
84771000008
Machines a mouler par injection, pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84772000004
Extrudeuses pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84773000000
Machines a mouler par soufflage, pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84774000006
Machines a mouler sous vide et autres machines a thermoformer pour l'industrie du caoutchouc ou des matiertes plastiques
84775100007
Autres machines et appareils a mouler ou a rechaper les pneumatiques ou a mouler ou a former les chambres a air
84775910001
Presses a mouler ou a former le caoutchouc et les matieres plastiques
84775980009
Autres machines et appareils a mouler ou a former pour l'industrie du caoutchouc et des matieres plastiques
84778011007
Machines pour la transformation des resines reactives
84778019001
Autres machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires
84778091009
Machines a fragmenter le caoutchouc ou les matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres
84778093005
Melangeurs, malaxeurs et agitateurs pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84778095001
Machines de decoupage et machines a refendre pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84778099014
Autres presses pour l'industrie du caoutchouc ou des matieres plastiques
84778099092
Autres machines et appareils pour la travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres
84779010000
Patries des autres machines et appareils du n° 84 77, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84779080008
Autres parties des autres machines et appareils du n° 84 77
84781000005
Machines et appareils pour la preparation ou la transformation du tabac, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre
84789000003
Parties des machines et appareils du n° 84 78
84791000013
Melangeurs, malaxeurs pour les travaux publics, le batiment, ou les travaux analogures, non denommes ni compris ailleurs
84791000024
Broyeurs, concaseurs, pulverisarteurs pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs
84791000046
Vibrateurs a moteurs electriques
84791000057
Appareils, machines et engins automobiles sur chenilles ou sur roues ne pouvant circuler sur rails, pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs
84791000068
Machines a lustrer pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues
84791000091
Autres machines, appareils et engins pour les travaux publics, le batiment et les travaux analogues, non denommes ni compris ailleurs
84792000019
Presses pour grains et fruits oleagineux
84792000020
Autres presses pour les industries des huiles animales ou végétales ou d'origine microbienne (1)
84792000097
Autres machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales (1)
84793010008
Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matieres ligneuses
84793090000
Autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liege
84794000000
Machines de corderie ou de cablerie, y compris les machines pour la fabrication des fils et des cables electriques
84795000006
Robots industriels, non denommes ni compris ailleurs
84796000002
Appareils a evaporation pour le rafrraichissement de l'air
84797100003
Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilises dans les aeroports
84797900003
Autres passerelles d'embarquement pour passagers
84798100010
Bobineuses pour enroulements electriques
84798100098
Autres machines et appareils pour le traitement des metaux
84798200004
Autres machines et appareils a melanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogeneiser, emulsionner ou brasser
84798300009
Presses isostatiques à froid ¿¿¿ (1) ¿¿¿
84798930001
Soutenement marchant hydraulique pour mines
84798960003
Appareillages dits de "graissage centralise"
84798970018
Machines automatique de placement de composants electroniques utilisees exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimes
84798997200
Epandeurs a bitume d'une capacite superieure a 10000 litres
84798997302
Epandeurs a bitume d'une capacite inferieure ou egale a 10000 litres
84798997404
Machines et appareils pour emailler et decorer des produits ceramiques
84798997915
Machines appareils et engins de vannerie, de sparterie et similaires
84798997926
Autres humidificateurs et deshumidificateurs d'air
84798997937
Autres graisseurs automatiques de machines, a pompes
84798997948
Machines, appareils et engins pour l'enroulement des rubans de cardes sur les tambours de cardes
84798997959
Appareils de timonerie ou de gouverne pour navires
84798997960
Cuves, bacs et autres recipients (y compris les cuves et bacs d'electrolyse) comportant des dispositifs mecaniques, non denommes ni compris ailleurs
84798997971
Silos pour le stockage des cererales comportant des dispositifs mecaniques, non denommes ni compris ailleurs
84798997982
Doseurs pour lamineurs
84798997993
Autres machines et appareils, mecaniques, ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre
84799015009
Parties de machines relevant de la sous-positions 8479 89 70
84799020008
Parties d'autres machines et appareils du n°84 79, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84799070008
Autres parties d'autres machines et appareils du n° 84 79
84801000007
Chassis de fonderie
84802000003
Plaques de fond pour moules
84803010003
Modeles pour moules en bois
84803090005
Autres modeles pour moules
84804100000
Moules pour le moulage par injection ou par compression des metaux ou les carbures metalliques
84804900000
Autres moules pour les metaux ou les carbures metalliques
84805000001
Moules pour le verre
84806000007
Moules pour les matieres minerales
84807100008
Autres moules pour le moulage par injection ou par compression du caoutchouc ou des matieres plastiques
84807900008
Autres moules pour le caoutchouc ou les matieres plastiques
84811005101
Poste de detente 76/20 bars, combines avec filtres ou lubrificateurs, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance supereure ou egale a 15000 nm3/h
84811005203
Autres postes de detentes a gaz, combines avec filtres ou lubrificateurs
84811005907
Autres detendeurs combines avec filtres ou lubrificateurs
84811019107
Autres poste de detente 76/20 bars, en fonte ou en acier, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance superieur ou egale a 15000nm3/h
84811019209
Autres postes de detente a gaz, en fonte ou en acier
84811019312
Detendeurs de gaz, en fonte ou en acier, a usage domestique, a reglage varible, destines pour les bouteilles de gpl
84811019390
Autres detendeurs de gaz, en fonte ou en acier, a usage domestique
84811019903
Autres detendeurs, en fonte ou en acier
84811099109
Autres poste de detente 76/20 bars, en autres matieres, comportant un dispositif de chauffage de gaz et deux rampes de detente d'une puissance supiereure ou egale a 15000 nm3/h
84811099201
Autres postes de detente a gaz, en autres matieres
84811099314
Detendeurs de gaz, en autres matieres, a usage domestique, a reglage variable, destines pour les bouteilles de gpl
84811099392
Autres detendeurs de gaz, en autres matieres, a usage domestique
84811099905
Autres detendeurs, en autres matieres
84812010004
Valves pour transmissions oleohydrauliques
84812090006
Valves pour transmissions pneumatiques
84813091005
Autres clapets et soupapes de retenue, en fonte ou en acier
84813099010
Doseurs de fertilisation pour stations d'irrigation goutte a goutte et gouteur pour irrigation, comportant un ou plusieurs clapets ou soupapes de retenue, en autres matieres
84813099098
Autres clapets et soupapes de retenue en autres matieres
84814010006
Soupapes de trop-plein ou de surete, en fonte ou en acier
84814090008
Soupapes de trop-plein ou de surete, en autres matieres
84818011003
Melangeurs et mitigeurs
84818019007
Autres robinetterie sanitaires
84818031001
Robinets thermostatiques, pour radiateurs de chauffage central
84818039005
Autres robinets pour radiateurs de chauffage central
84818040002
Valves pour pneumatiques et chambres a air
84818051009
Vannes de regulation de temperture
84818059003
Autres vannes de regulation
84818061105
Vanne wagon en fonte
84818061901
Robinets et autres vennes a passage direct en fonte
84818063101
Vanne wagon en acier
84818063907
Robinets et autres vannes a passage direct en acier
84818069109
Vanne wagon en autres matieres
84818069905
Robinets et autres vannes a passage direct en autres matieres
84818071007
Robinets a soupapes en fonte
84818073003
Robinets a soupapes en acier
84818079001
Robinets a soupapes en autres matieres
84818081001
Robinets a toumant spherique, conique ou cylindrique
84818085003
Robinets a papillon
84818087009
Robinets a membrane
84818099101
Valves sertissables sur flacons en verre ou en autres matières
84818099918
Robinets a gaz
84818099929
Doseurs de fertilisation pour stations d'irrigation goutte a goutte et gouteur pour irrigation, comportant une ou plusieurs valves
84818099985
Autres articles de robinetterie et organes similaires non denommes ni compris ailleurs
84819000104
Brise jets
84819000206
Tetes de robinets
84819000900
Autres parties des articles de robinetterie et organes similaires du n° 84 81
84821010005
Roulements a billes dont le plus grand diametre exterieur n'excede pas 30 mm
84821090007
Autres roulements a billes
84822000007
Roulement a rouleaux coniques, y compris les assemblages de cones et rouleaux coniques
84823000003
Roulements a rouleaux en forme de tonneau
84824000009
roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
84825000005
Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux
84828000003
Autres, y compris les roulements combines
84829110008
Rouleaux coniques
84829190000
Billes, galets, aiguilles et autres rouleaux
84829900015
Bagues brutes en fonte, fer ou acier non inoxybadle pour roulements
84829900026
Autres bagues pour roulement
84829900093
Autres parties de roulements
84831021010
Manivelles, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier
84831021098
Vilebrequins, coules ou moules en fonte, fer ou acier
84831025012
Manivelles, en acier forge
84831025090
Vilebrequins, en acier forge
84831029014
Autres manivelles
84831029092
Autres vilebrequins
84831050008
Arbres articules
84831095010
Arbres a cames
84831095098
Autres arbres de transmisson
84832000004
Paliers a roulements incorpores
84833032008
Palieres, autres qu'a roulements incorpores, pour roulements de tous genres
84833038006
Autres palieres, autres qu'a roulements incorpores
84833080013
Coussinets autolubrifiants
84833080091
Autres coussinets
84834021007
Engrenages a roues cylindriques
84834023003
Engrenages a roues coniques ou cylindroconiques
84834025009
Engrenages a vis sans fin
84834029001
Autres engrenages
84834030008
Broches filetees a billes ou a rouleaux
84834051101
Reducteurs, multiplicateurs et boites de vitesses, pour vehicules automobiles
84834051907
Reducteurs, multiplicateurs et boites de vitesses, pour d'autres usages
84834059105
Variateurs de vitesse pour vehicules automobiles
84834059901
Variateurs de vitesse pour d'autres usages
84834090013
Convertisseurs de couples
84834090091
Roues de friction, autres que les roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement
84835020011
Volants coules ou moules en fonte, fer ou acier
84835020022
Poulies, y compris les poulies a moufles, pour tous moteurs, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier
84835020099
Poulies, y compris les poulies a moufles, autres que pour moteurs, coulees ou moulees en fonte, fer ou acier
84835080015
Autres volants
84835080026
Autres poulies, y compris les poulies a moufles, pour tous moteurs
84835080093
Autres poulies, y compris les poulies a moufles, autres que pour moteurs
84836020017
Embrayages, coules ou moules en fonte, fer ou acier
84836020028
Organes d'accouplement coules ou moules en fonte, fer ou acier
84836020095
Joints d'articulation, coules ou moules en fonte, fer ou acier
84836080011
Autres embrayages
84836080022
Autres organes d'accouplement
84836080099
Autres joints d'articulation
84839020004
Parties de paliers pour roulements de tous genres
84839081001
Roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement, coules ou moules en fonte, fer ou acier;parties des articles du n° 84 83 coulees ou moulees en fonte, fer ou acier
84839089005
Autres roues dentees et autres organes elementaires de transmission presentes separement;autres parties des articles du n° 84 83
84841000005
Joints metalloplastiques
84842000001
Joints d'etancheite mecaniques
84849000105
Jeux et amortissement de joints presentés en pochettes pour véhicules automobiles du n° 87 03
84849000901
Autres jeux ou assortiments de joints de composition differente presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
84851000002
Machines pour la fabrication additive, par dépôt métallique ¿¿ (1) ¿
84852000007
Machines pour la fabrication additive, par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc ¿¿ (1) ¿¿
84853010008
Machines pour la fabrication additive, par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique ¿¿ (1) ¿¿
84853090000
Machines pour la fabrication additive, par dépôt de verre ¿ (1) ¿
84858000004
Machines pour la fabrication additive, par dépôt d'autresmatières ¿¿ (1) ¿¿
84859010004
Parties des machines de la sous-position 8485 30 10 ¿¿¿¿¿¿
84859090006
Autres parties d'autres machines pour la fabrication additive ¿¿¿¿¿
84861000101
Fours tunnels blindes non electriques, du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000203
Centrifugeuses du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000305
Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des lingots ou de plaquettes
84861000418
Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), de type utiliser pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000429
Fours electriques fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, de type utilises pour la fabrication de lingots et de plaquettes
84861000430
Fours electriques, a rayon infrarouges, de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000496
Autres fours industriels electriques de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000907
Autres machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84862000107
Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disque (wafers) a semi-conducteur
84862000210
Appareils et dispositifs a dépot chimique en phase vapeur pour disques (wafers) a semi-conducteur
84862000298
Appareils et dispositifs a dépot physique en phase vapeur a gravure ionique ou a évaporation pour disques (waffers) a semi-conducteur
84862000301
Autres appareils a depot physique pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteurs ou des circuits integres electroniques
84862000414
Pulverisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur
84862000492
Machines a ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs a semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition
84862000516
Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des disques (wafers) ou des dispositifs a semi-conducteur
84862000527
Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, pour la gravure a sec du trace sur les matieres semi-conductrices
84862000594
Appareils pour le decapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur
84862000607
Machines (y compris les presses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilise dans la fabrication des dispositifs a semi-coducteurs
84862000710
Photorépéteurs
84862000721
Appareils pour l'écriture directe sur disque
84862000798
Autres appareils pour la projection ou la réalisation des traces de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisèes
84862000812
Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques
84862000823
Fours electrique fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur et des circuits integres electroniques
84862000834
Fours electriques, a rayon infrarouges, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques
84862000890
Autres fours industriels electriques pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques
84862000903
Autres machineset appareils pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques
84863000103
Appareils pour le projection ou la réalisation de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation a écran plat
84863000205
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecrant plat
84863000910
Appareils a depot physique par pulverisation cathodique sur des substrats pour affichage a cristaux liquides
84863000998
Autres machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat
84864000109
Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible(consistant en appareils et instrument de traçage)
84864000201
Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en appareils electriques ayant une fonction propre)
84864000303
Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disque(wafers)a semi-conducteur, de cassettes et de boitiers de disques(wafers) et d'autres matériels pour dispositifs a semi-conducteur
84864000405
Fraiseuses operant par faisceaux ioniques focalises, destinees a la production ou a la reparation de masques et reticules des motifs de dispositifs a semi-conducteur
84864000507
Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en machines a mouler ou a former)
84864000609
Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (consistant en appareils photographiques a usages specifiques du n°9006)
84864000905
Autres machines et appareils visés à la note 11 c) du présent chapitre
84869000109
Parties d'appariels de la sous-position 8486100020
84869000201
Parties et accessoires pour appareils de la sous-position 8486400010
84869000303
Parties d'appareils de la sous-position 8486209041
84869000405
Parties et accessoires d'appareils des sous-positions 8486209072, 8486209071, 8486209079 ou 8486309010
84869000507
Parties et accessoires d'appareils de la sous-position 848640006
84869000610
Parties pour machines et appariels des sous posotion 848610009, 848630909 ou 848640009
84869000698
Parties des machines ou appareils de la sous-position 8486400090
84869000701
Parties des machines des sous-position 8486100041, 8486100042, 8486100043, 8486100049, 8486209081, 8486209082, 8486209083 ou 8486209089
84869000916
Porte-outils et filieres a declenchement automatique; portes pieces, pour machines et appareils du n° 84 86
84869000994
Autres parties d'autres appareils de la position 84 86
84871010000
Helices pour bateaux et leurs pales, en bronze
84871090002
Helices pour bateaux et leurs pales, en autres matieres
84879040011
Batis et socles de machines, en fonte
84879040099
Autres parties de machines ou d'appareils, en fonte non malleable, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isollees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres carateristiques electriques
84879051018
Batis et socles de machines, en acier coule ou moule
84879051096
Autres parties de machines ou d'appareils, en acier coule ou moule, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques
84879057016
Batis et socles de machines, en fer ou acier, forge ou estampe
84879057094
Autres parties de machines ou d'appareils, en fer ou acier forge ou estampe, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques
84879059012
Batis et socles de machines en autres fer ou acier
84879059090
Autres parties de machines ou d'appareils, en autres fer ou acier, non denommees nicomprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques
84879090011
Batis et socles de machines, en autres matieres
84879090099
Autres parties de machines ou d'appareils, en autres matieres, non denommees nicomprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques