Paquetbots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes, pour la navigation maritime
89011010098
Transbordeurs pour la navigation maritime
89011090012
Paquebots, bateaux de croisieres et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes, autres que pour la navigation maritime
89011090090
Transbordeurs autres que pour la navigation maritime
89012010005
Bateaux-citernes, pour la navigation maritime
89012090007
Bateaux-citernes, autres que la navigation maritime
89013010001
Bateaux frigorifiques autres que ceux du n 8901 20, pour la navigaton maritime
89013090003
Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901 20, autre que pour la navigation maritime
89019010018
Autres bateaux pour le transport de marchandises, pour la navigation maritime
89019010096
Autres bateaux conçus a la fois pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime
89019090101
Chalands autre que pour la navigation maritme
89019090918
Autres bateaux pour le transport de marchandises, autre que pour la navigation maritime
89019090996
Autres bateaux concus a la fois pour le transport de personnes et de marchandises, autre que pour la navigation maritime
89020010011
Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une jauge brute n'excédant pas 40, pour la navigation maritime
89020010099
Autres chalutiers et autres bateaux de peches , pour la navigation maritime
89020090115
Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une jauge brute n'excédant pas 40, autre que pour la navigation maritime
89020090193
Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une auge brute excédant 40, autres que pour la navigation maritime
89020090808
Navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des prduits de la peche , pour la navigation maritime
89031100004
Bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
89031200009
Bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
89031900004
Autres bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, d'un poids à vide excédant 100 kg
89032100000
Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89032210010
Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89032210098
Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89032290012
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89032290090
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89032310004
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89032390006
Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89033100006
Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89033210016
Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89033210094
Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89033290018
Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89033290096
Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89033310000
Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, excédant 24 m
89033390002
bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89039310017
Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m ¿¿¿
89039310028
Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5m mais n'excédant pas 11 m ¿¿¿
89039310095
Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire n'excédant pas100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m ¿
89039390019
Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire excédant '100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89039390097
Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89039910017
Bateaux a rames et canoes, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
89039910028
Bateaux a moteur hors-bord et autres embacations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excedant 5, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89039910095
Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 11 m
89039999016
Bateaux a rames et canoes, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m
89039999027
Bateaux a moteur hors-bord et autres embarcaton de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89039999094
Bateaux a moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 11 m
89040010004
Remorqueurs
89040091009
Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
89040099003
Bateaux-pousseurs, autres que pour la navigation maritime
89051010007
Bateaux-dragueurs pour la navigation maritime
89051090009
Bateaux-dragueurs, autre que pour la navigation maritime
89052000009
Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
89059010107
Docks-flottants, pour la navigation maritime
89059010903
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la fonction principale, pour la navigation maritime
89059090109
Docks-flottants, autre que pour la navigation maritime
89059090905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grus et autres bateaux pour laquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la fonction principale, autre que pour la navigation maritime
89061000000
Navires de guerre
89069010013
Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, pour la navigation maritime
89069010091
Autres bateaux pour la navigation maritime
89069091018
Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, d'un poids unitaires n'excédnt pas 100 kg, autres que pour la navigation maritime
89069091096
Autres bateaux, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, autre que pour la navigation maritime
89069099012
Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, d'un poids unitaire excédant 100 kg , autre que pour la navigation maritime
89069099090
Autres bateaux, d'un poids unitaire excédant 100 kg, autre que pour la navigation maritime
89071000007
Radeaux gonflables
89079000107
Appontements flottants
89079000914
Bouées et balises
89079000992
Autres engins flottants(reservoirs, caissons, coffres d'amarrage, par exemple)
