Chapitre 89

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

68 nomenclatures

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Code NGPDescription
89011010010Paquetbots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes, pour la navigation maritime
89011010098Transbordeurs pour la navigation maritime
89011090012Paquebots, bateaux de croisieres et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes, autres que pour la navigation maritime
89011090090Transbordeurs autres que pour la navigation maritime
89012010005Bateaux-citernes, pour la navigation maritime
89012090007Bateaux-citernes, autres que la navigation maritime
89013010001Bateaux frigorifiques autres que ceux du n 8901 20, pour la navigaton maritime
89013090003Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901 20, autre que pour la navigation maritime
89019010018Autres bateaux pour le transport de marchandises, pour la navigation maritime
89019010096Autres bateaux conçus a la fois pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime
89019090101Chalands autre que pour la navigation maritme
89019090918Autres bateaux pour le transport de marchandises, autre que pour la navigation maritime
89019090996Autres bateaux concus a la fois pour le transport de personnes et de marchandises, autre que pour la navigation maritime
89020010011Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une jauge brute n'excédant pas 40, pour la navigation maritime
89020010099Autres chalutiers et autres bateaux de peches , pour la navigation maritime
89020090115Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une jauge brute n'excédant pas 40, autre que pour la navigation maritime
89020090193Chalutiers et autres bateaux de peches, d'une auge brute excédant 40, autres que pour la navigation maritime
89020090808Navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des prduits de la peche , pour la navigation maritime
89031100004Bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
89031200009Bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
89031900004Autres bateaux gonflables de plaisance ou de sport, même à coque rigide, d'un poids à vide excédant 100 kg
89032100000Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89032210010Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89032210098Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89032290012Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89032290090Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89032310004Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89032390006Bateaux à voile , de plaisance ou de sport, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89033100006Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89033210016Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89033210094Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89033290018Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89033290096Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 11 m mais n'excédant pas 24 m
89033310000Bateaux à moteur , de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, pour la navigation maritime, excédant 24 m
89033390002bateaux à moteur, de plaisance ou de sport, autres que gonflables , ne comportant pas de moteur hors-bord, autres que pour la navigation maritime, d'une longueur excédant 24 m
89039310017Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m
89039310028Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5m mais n'excédant pas 11 m
89039310095Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire n'excédant pas100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89039390019Bateaux à rames et canoës, d'un poids unitaire excédant '100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89039390097Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur n'excédant pas 7, 5 m
89039910017Bateaux a rames et canoes, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
89039910028Bateaux a moteur hors-bord et autres embacations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excedant 5, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89039910095Bateaux à moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, d'une longueur excédant 11 m
89039999016Bateaux a rames et canoes, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m
89039999027Bateaux a moteur hors-bord et autres embarcaton de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 7, 5 m mais n'excédant pas 11 m
89039999094Bateaux a moteur hors-bord et autres embarcations de plaisance ou de sport, d'un poids unitaire excédant 100 kg, d'une longueur excédant 11 m
89040010004Remorqueurs
89040091009Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
89040099003Bateaux-pousseurs, autres que pour la navigation maritime
89051010007Bateaux-dragueurs pour la navigation maritime
89051090009Bateaux-dragueurs, autre que pour la navigation maritime
89052000009Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
89059010107Docks-flottants, pour la navigation maritime
89059010903Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la fonction principale, pour la navigation maritime
89059090109Docks-flottants, autre que pour la navigation maritime
89059090905Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grus et autres bateaux pour laquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport a la fonction principale, autre que pour la navigation maritime
89061000000Navires de guerre
89069010013Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, pour la navigation maritime
89069010091Autres bateaux pour la navigation maritime
89069091018Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, d'un poids unitaires n'excédnt pas 100 kg, autres que pour la navigation maritime
89069091096Autres bateaux, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg, autre que pour la navigation maritime
89069099012Bateaux de sauvetage autres qu'a rames, d'un poids unitaire excédant 100 kg , autre que pour la navigation maritime
89069099090Autres bateaux, d'un poids unitaire excédant 100 kg, autre que pour la navigation maritime
89071000007Radeaux gonflables
89079000107Appontements flottants
89079000914Bouées et balises
89079000992Autres engins flottants(reservoirs, caissons, coffres d'amarrage, par exemple)
89080000008Bateaux et autres engins flottants a dépecer