Chapitre 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
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| Code NGP | Description | |
|---|---|---|
| 87011000007 | Motoculteurs | |
| 87012110104 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), des types utilisés dans les enceintes portuaires, neufs | |
| 87012110900 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteurà piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), neufs | |
| 87012190106 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), des types utilisés dans les enceintes portuaires, usagés | |
| 87012190902 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteurà piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel), usagés | |
| 87012210109 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés à la fois pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d?un moteur électrique, des types utilisés dansles enceintes portuaires, neufs | |
| 87012210905 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la foispour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d?un moteur électrique, neufs | |
| 87012290101 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés à la fois pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d?un moteur électrique, des types utilisés dans les enceintes portuaires, usagés | |
| 87012290907 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la foispour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d?un moteur électrique, usagés | |
| 87012310104 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés à la fois pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, des types utilisés dans les enceintes portuaires, neufs | |
| 87012310900 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, neufs | |
| 87012390106 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés à la foispour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, des types utilisés dans les enceintes portuaires, usagés | |
| 87012390902 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la foispour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, usagés | |
| 87012410109 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, des types utilisés dans les enceintes portuaires, neufs | |
| 87012410905 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteurélectrique pour la propulsion, neufs | |
| 87012490101 | Ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, des types utilisés dans les enceintes portuaires, usagés | |
| 87012490907 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteurélectrique pour la propulsion, usagés | |
| 87012900111 | Autres ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés d'autres types de moteurs pour la propulsion, des types utilisés dans les enceintes portuaires, neufs | |
| 87012900199 | Autres ro-ro trucks ou têtes de remorques et tracteurs, équipés d'autres types de moteurs pour la propulsion, des types utilisés dans les enceintes portuaires, usagés | |
| 87012900917 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés d'autrestypes de moteurs pour la propulsion, neufs | |
| 87012900995 | Autres tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés d'autrestypes de moteurs pour la propulsion, usagés | |
| 87013000101 | Tracteurs a chenilles, a usages agricole | |
| 87013000918 | Autres tracteurs a chenilles, autres qu'a usage agricole, neufs | |
| 87013000996 | Autres tracteurs a chenilles, autres qu'a usage agricole, usagés | |
| 87019110106 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissance de moteur n'excedant pas 18 kw, neufs | |
| 87019110902 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissances de moteur n'exedant pas 18 kw, usages | |
| 87019190017 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur n'exedant pas 18 kw, neufs | |
| 87019190095 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur n'exedant pas 18 kw, usages | |
| 87019210101 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissance de moteur excedant 18 kw mais n'excedant pas 37 kw, neufs | |
| 87019210907 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissances de moteur, exedant 18 kw mais n'exedant pas 37 kw, usages | |
| 87019290012 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 18 kw mais n'exedant pas 37 kw, neufs | |
| 87019290090 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 18 kw mais n'exedant pas 37 kw, usages | |
| 87019310106 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissance de moteur, excedant 37 kw mais n'excedant pas 75 kw, neufs | |
| 87019310902 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissances de moteur, exedant 37 kw mais n'exedant pas 75 kw, usages | |
| 87019390017 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 37 kw mais n'exedant pas 75 kw, neufs | |
| 87019390095 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 37 kw mais n'exedant pas 75 kw, usages | |
| 87019410101 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissance de moteur, excedant 75kw mais n'excedant pas 130kw, neufs | |
| 87019410907 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissances de moteur, exedant 75 kw mais n'exedant pas 130 kw, usages | |
| 87019490012 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 75 kw mais n'exedant pas 130 kw, neufs | |
| 87019490090 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur, exedant 75 kw mais n'exedant pas 130 kw, usages | |
| 87019510106 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissance de moteur excedant 130 kw, neufs | |
| 87019510902 | Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, a roues, d'une puissances de moteur exedant 130 kw, usages | |
| 87019590017 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur exedant 130 kw, neufs | |
| 87019590095 | Autres tracteurs, autres qu'agricoles ou forestiers, d'une puissances de moteur exedant 130 kw, usages | |
| 87021011001 | Vehicules automobiles pour transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-disel), d'une cylindree excedant 2500cm3, neufs | |
| 87021019005 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500cm3, usages | |
| 87021091003 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500cm3, neufs | |
| 87021099007 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500cm3, usages | |
| 87022010117 | Véh auto pour le transp de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > 2500 cm3, neufs | |
| 87022010195 | Véh auto pour le transp de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > 2500 cm3, usagés | |
| 87022010913 | Véh auto pour le transp de dix pers ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée > 2500 cm3, neufs | |
| 87022010991 | Véh auto pour le transp de dix pers ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée > 2500 cm3, usagés | |
| 87022090119 | Véh auto pour le transp de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée <= 2500 cm3, neufs | |
| 87022090197 | Véh auto pour le transp de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée <= 2500 cm3, usagés | |
| 87022090915 | Véh auto pour le transp de dix pers ou plus, chauf inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée <= 2500 cm3, neufs | |
| 87022090993 | Véh auto pour le transp de dix pers ou plus, chauf inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par compr (d ou semi-d) et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée <= 2500 cm3, usagés | |
| 87023010113 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > 2800 cm3, neufs | |
| 87023010191 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > 2800 cm3, usagés | |
| 87023010919 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > | |
| 87023010997 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée > | |
| 87023090115 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée <= 2800 cm3, neufs | |
| 87023090193 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée <= 2800 cm3, usagé | |
| 87023090911 | Véh auto pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique, d'une cylindrée <= | |
| 87023090999 | Véh auto pour le transp de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un motr à piston à allumage par étincelles et d'un motr électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alim élec , d'une cylindrée <= 2800 cm3, usagés | |
| 87024000013 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, uniquement a moteur electrique pour la propulsion, neufs | |
| 87024000091 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, uniquement a moteur electrique pour la propulsion, usages | |
| 87029011009 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 2800cm3 , neufs | |
| 87029019003 | Vehicules automobiles pour le transpot de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 2800cm3 , usages | |
| 87029031007 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cilindree n'excedant pas 2800cm3 , neufs | |
| 87029039001 | Vehicules automobiles pour le transport de dix perssonnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 2800cm3 , usages | |
| 87029090019 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, cgauffeur inclus, a moteur autre qu'a piston a allumage par compression ou par eticelles , neufs | |
| 87029090097 | Vehicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, a moteur autre qu'a piston a allumage par compression ou par etincelles , usages | |
| 87031011019 | Vehicules specialement concus pour se deplacer sur la neige a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel), ou a moteur a piston a allumage par etincelles, neufs | |
| 87031011097 | Vehicules specialement concus pour se deplacer sur la neige, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), ou a moteur a piston a allumage par etincelles, usages | |
| 87031018010 | Vehicules speciaux pour le transport des personnes sur les terrains de golfet vehicules similaires, neufs | |
| 87031018098 | Vehicules speciaux pour le transport des personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires, usages | |
| 87032110120 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032110131 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, neufs | |
| 87032110186 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, neufs | |
| 87032110200 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, neufs | |
| 87032110313 | Véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance égale ou inférieure à 4 cv, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032110391 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance égale ou inférieure à 4 cv, neufs | |
| 87032110915 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance supérieure à 4 cv, neufs importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032110993 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance supérieure à 4 cv, neufs | |
| 87032190122 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, usagés | |
| 87032190188 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, usagés | |
| 87032190202 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, usagés | |
| 87032190304 | Véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance égale ou inférieure à 4 cv, usagés, et dont l'âge n'excède pas 5 ans | |
| 87032190406 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance égale ou inférieure à 4 cv, dont l'âge excède 5 ans | |
| 87032190906 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 et d'une puissance supérieure à 4 cv, usagés | |
| 87032210125 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 300 cm3, neufs, importés par les concesionnaires agréés selon la réglementation en vigueur(8) | |
| 87032210136 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 300 cm3, mais n'excédant pas 1 500 cm3, neufs, importés par les concesionnaires agréés selon la réglementation en vigueur(8) | |
| 87032210147 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 300 cm3, neufs | |
| 87032210158 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 300 cm3, mais n'excédant pas 1 500 cm3, neufs | |
| 87032210170 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 300 cm3, neufs | |
| 87032210181 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 300cm3, mais n'excédant pas 1 500 cm3, neufs | |
| 87032210205 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant pas 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 500 cm3, neuves | |
| 87032210318 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'une puissance fiscale n'excédant pas 4 cv, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la rég-tion en vig(8) | |
| 87032210396 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'une puissance fiscale n'excédant pas 4 cv, neufs | |
| 87032210410 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'une puissance fiscale excédant 4 cv, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la régletion e vigueur (8) | |
| 87032210498 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3 et d'une puissance fiscale excédant 4 cv, neufs | |
| 87032210512 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1200 cm3 mais n'excédant pas 1300 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032210590 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1200 cm3 mais n'excédant pas 1300 cm3, neufs | |
| 87032210910 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1300 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032210998 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1300 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neufs | |
| 87032290127 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 300 cm3, usagés | |
| 87032290138 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n'excédant pas 1 300 cm3, usagés | |
| 87032290149 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 300 cm3, mais n'excédant pas 1 500cm3, usagés | |
| 87032290183 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1 300 cm3, mais n'excédant pas 1 500 cm3, usagés | |
| 87032290207 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant pas 1 000 cm3, mais n'excé- dant pas 1 500 cm3, usagés | |
| 87032290309 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3, d'une puissance fiscale n'excédant pas 4 cv, usagés, et dont l'âge n'excède pas 5 ans | |
| 87032290401 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3, d'une puissance fiscale n'excédant pas 4 cv, et dont l'âge excède 5 ans | |
| 87032290503 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1200 cm3, d'une puissance fiscale excédant 4 cv, usagés | |
| 87032290605 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant à 1200 cm3 et n'excédant pas 1300 cm3, usagés | |
| 87032290901 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant à 1300 cm3 et n'excédant pas 1500 cm3, usagés | |
| 87032311112 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, neuves, importées par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311123 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3 mais n'excédant pas 2000 cm3, neuves, importées par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311134 | par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 2200 cm3, neuves, importées par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311145 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, neuves, importées par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311156 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3 mais n'excédant pas 2400 cm3, neuves, importées par les concesionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311190 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neuves, importées par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032311918 | Autres caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, neuves | |
| 87032311929 | Autres caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3 mais n'excédant pas 2000 cm3, neuves | |
| 87032311930 | Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 2200 cm3, neuves | |
| 87032311941 | Autres caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, neuves | |
| 87032311952 | Autres caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3 mais n'excédant pas 2400 cm3, neuves | |
| 87032311996 | Autres caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neuves | |
| 87032319207 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, mais n'excédant pas 3000 cm3, neuves | |
| 87032319412 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, mais n'excédant pas 1700 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319423 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3, mais n'excédant pas 2000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319434 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3, mais n'excédant pas 2200 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319445 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3, mais n'excédant pas 2300 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319456 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3, mais n'excédant pas 2400 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319467 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3, mais n'excédant pas 3000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319514 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, mais n'excédant pas 1700 cm3, neufs | |
| 87032319525 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3, mais n'excédant pas 2000 cm3, neufs | |
| 87032319536 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3, mais n'excédant pas 2200 cm3, neufs | |
| 87032319547 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3, mais n'excédant pas 2300 cm3, neufs | |
| 87032319558 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3, mais n'excédant pas 2400 cm3, neufs | |
| 87032319569 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3, mais n'excédant pas 3000 cm3, neufs | |
| 87032319616 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319627 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3 mais n'excédant pas 2000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319638 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 2200 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319649 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319650 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3 mais n'excédant pas 2400 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319661 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur | |
| 87032319810 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, neufs | |
| 87032319821 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3 mais n'excédant pas 2000 cm3, neufs | |
| 87032319832 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 2200 cm3, neufs | |
| 87032319843 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, neufs | |
| 87032319854 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3 mais n'excédant pas 2400 cm3, neufs | |
| 87032319898 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neufs | |
| 87032390122 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, mais n'excédant pas 1700 cm3, usagés | |
| 87032390133 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3, mais n'excédant pas 2000 cm3, usagés | |
| 87032390144 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3, mais n'excédant pas 2200 cm3, usagés | |
| 87032390155 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3, mais n'excédant pas 2300 cm3, usagés | |
| 87032390166 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquementà moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2300 cm3, mais n'excédant pas 2400 cm3, usagés | |
| 87032390177 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3, mais n'excédant pas 3000 cm3, usagés | |
| 87032390202 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3, mais n'excédant pas 3000 cm3, usagées | |
| 87032390917 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, usagés | |
| 87032390928 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1700 cm3 mais n'excédant pas 2000 cm3, usagés | |
| 87032390939 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2000 cm3 mais n'excédant pas 2200 cm3, usagés | |
| 87032390940 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, usagés | |
| 87032390951 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2200 cm3 mais n'excédant pas 2300 cm3, usagés | |
| 87032390995 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2400 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, usagés | |
| 87032410125 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032410181 | Autres véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neufs | |
| 87032410205 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neuves | |
| 87032410910 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquementà moteurà pistonà allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neufs, importés par les concessionnaires agréés selon la réglementation en vigueur (8) | |
| 87032410998 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquementà moteurà pistonà allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, neufs | |
| 87032490127 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, usagés | |
| 87032490207 | Ambulances uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, usagées | |
| 87032490901 | Autres véhicules pour le transport des personnes, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, usagés | |
| 87033110126 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033110148 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3, neufs | |
| 87033110182 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, neufs | |
| 87033110206 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 , neuves | |
| 87033110911 | Autres vehicules pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 , neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033110999 | Autres vehicules pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 , neufs | |
| 87033190128 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87033190184 | Quads uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3, usagés | |
| 87033190208 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 , usages | |
| 87033190902 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3 , usages | |
| 87033211113 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3 , neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033211124 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3 , neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033211135 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 , neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033211146 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3 , neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033211191 | Caravanes automotrices, a moteur apiston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033211919 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neuves | |
| 87033211920 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3 , neuves | |
| 87033211931 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 , neuves | |
| 87033211942 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3 , neuves | |
| 87033211997 | Autres caravanes automotrices, a moteur apiston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neuves | |
| 87033219208 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neuves | |
| 87033219413 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219424 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219435 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219446 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219457 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219515 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neufs | |
| 87033219526 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neufs | |
| 87033219537 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, neufs | |
| 87033219548 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, neufs | |
| 87033219559 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neufs | |
| 87033219617 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219628 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219639 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementationt en vigueur | |
| 87033219640 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219651 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033219811 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3 , neufs | |
| 87033219822 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neufs | |
| 87033219833 | Autres vehicules pour le tranbsport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3 , neufs | |
| 87033219844 | Autres vehicules pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3 , neufs | |
| 87033219899 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3 , neufs | |
| 87033290123 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, usagees | |
| 87033290134 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, usagees | |
| 87033290145 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, usagees | |
| 87033290156 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, usagees | |
| 87033290167 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, usagees | |
| 87033290203 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2500cm3 , usages | |
| 87033290918 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87033290929 | Autres vehicules pour le transport des personnes a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3 , suages | |
| 87033290930 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 1900 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, usages | |
| 87033290941 | Autres vehicule pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 2100 cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3 , usages | |
| 87033290996 | Autres vehicules pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2300 cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, usages | |
| 87033311118 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033311129 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033311196 | Caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3 , neuves, importees par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033311914 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neuves | |
| 87033311925 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neuves | |
| 87033311992 | Autres caravanes automotrices, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3 , neuves | |
| 87033319123 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319134 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319145 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319156 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neufs | |
| 87033319167 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neufs | |
| 87033319178 | Autres vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3 , neufs | |
| 87033319203 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) , d'une cylindree excedant 2500 cm3 , neuves | |
| 87033319316 | Autres véhicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2500 cm3 mais n'excédant pas 2700cm3, neufs, importés par les concessionnaires agrées selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319327 | Autres véhicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2700 cm3 mais n'excédant pas 2800 cm3 , neufs, importés par les concessionnaires agrées selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319394 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 2800 cm3, neufs, importes par les concessionnaires agrees selon la reglementation en vigueur | |
| 87033319816 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700cm3 , neufs | |
| 87033319827 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3 , neufs | |
| 87033319894 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 2800 cm3, neufs | |
| 87033390128 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, usages | |
| 87033390139 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, usages | |
| 87033390140 | Vehicules tous terrains, pour le transport des perssonnes, a moteur a piston a allumage par copression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3, usages | |
| 87033390208 | Ambulances a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel ), d'une cylindree excedant 2500 cm3 , usagees | |
| 87033390913 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3 , usages | |
| 87033390924 | Autres vehicules pour le transport des personnes, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2700 cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3 , usages | |
| 87033390935 | Autres vehicules pour le transport des personnes , a moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2800 cm3 , usages | |
| 87034010116 | Véhicules ts terrains, pour le transpt des personnes, équipés àla fois, pour la propulsion, d?un moteur à piston à allum par étincles et d?un motr électq, autres que ceux pouvant être chargés en se brancht à une source extrne d?alimnt électqe, d'une cylindrée <= 1000 cm3, imp par les concs , neufs | |
| 87034010127 | Pr la propul, d?un moteur àpiston à alluma par étincles et d?un motr électq, autres que ceux pouvant être charge en se branch a une srce extrne d'alim elect, d'une cylindrée >1000 cm3 mais <= 1300 cm3, importés par concs agréé , neufs | |
| 87034010138 | Véhicules ts terrains, pr le transpt des persnnes, équipés à la fois, pr la propul, d?un moteur àpiston à alluma par étincles et d?un motr électq, autres que ceux pouvant être charge en se branch a une srce extrne d'alim elect, d'une cylindrée >1300 cm3 mais <= 1500 cm3, importés par concs agréé , neufs | |
| 87034010149 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allu par etinc et d'1 mot elect, autre que ceux povt etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl>1500cm3 mais<=1700 cm3, impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87034010150 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist alter a allu par etinc et d'1 mot elect, autre que ceux povt etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl>1700cm3 mais<=2000 cm3, impor par les concess agres selon l reglemen en vigueur, neufs | |
| 87034010194 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist alter a allu par etinc et d'1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl >2000cm3 , impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87034010218 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston alter par etinc et d'1 moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimenttion electrique, d'1 cylindre n'excedant pas 1000 cm3, neufs | |
| 87034010229 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston alternatif a allu par etincele et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1300cm3, neufs | |
| 87034010230 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston a allu par etincele et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1300cm3 mais n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87034010241 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston alternatif a allu par etincele et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87034010252 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston a allu par etincele et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000cm3, neufs | |
| 87034010296 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelle et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'une cylindree excedant 2000cm3, neufs | |
| 87034010310 | Ambulances, équipées à la fois, pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d?alimentation électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, neuves | |
| 87034010321 | Ambulances, équipées à la fois, pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d?alimentation électrique, d'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500cm3, neuves | |
| 87034010332 | Ambulances, équipées à la fois, pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d?alimentation électrique, d'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, neuves | |
| 87034010398 | Ambulances, équipées à la fois, pour la propulsion, d?un moteur à piston à allumage par étincelles et d?un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d?alimentation électrique, d'une cylindrée excédant 3000cm3, neuves | |
| 87034010412 | Autres véhic, pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston a allu par étince et d1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charges en se branch a 1e source exter d'alim electr, d'1e cyl<=1000 cm3, importés par les concess agrées selon la reglement en vigueur, neufs | |
| 87034010423 | Autres vehic pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allu par etince et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchan a 1e source exter dalimen elect, d1e cyl>1000cm3 mais<=1300cm3, import par les concess agres selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87034010434 | Autres vehic pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allu par etince et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchan a 1e source exter dalimen elect, d1e cyl>1300cm3 mais<=1500cm3, import par les concess agres selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87034010445 | Autres vehic pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allu par etince et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchan a 1e source exter dalimen elect, d1e cyl>1500cm3 mais<=1700cm3, import par les concess agres selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87034010456 | Autres vehic pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allu par etince et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchan a 1e source exter d'alimen electque, d1e cylindr>1700cm3 mais<=2000cm3, import par les concess agres selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87034010490 | Autres vehic pr le transport des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot à pist à allu par etince et d'1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchant a 1e source exter dalimen elect, d'1e cyl excedant 2000cm3, importés par les concess agrés selon la reglementa en vigueur, neufs | |
| 87034010912 | Autres vehicules pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par etincelle et d1 moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchant a 1e source externe d'alimentation electrique, d1e cylynd n'excedant pas 1000cm3, neufs | |
| 87034010923 | Autres véhicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un mot à piston a allu par étince et d1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charges en se branch a 1e source exter d'alim electr, d'une cylindree excedant 1000 cm3, mais n'exedant pas 1300 cm3, neufs | |
| 87034010934 | Autres vehicules pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 mot à piston à allumage par etincele et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en ce branchant a 1e source externe d'alimentation elect, d'1e cyl excedant 1300cm3 mais n'excedant pas 1500 cm3, neufs | |
| 87034010945 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 mot à piston à allum par etincelles et d1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'aliment elctriq, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87034010956 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, équipes à la fois, pr la propulsion, d1 mot à piston à allum par etincelles et d1 mot elect, autres que ceux pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'aliment elctriq, d'1e cylindrée excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3, neufs | |
| 87034010990 | Autres véhicules, pour le transport des personnes, équipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston a allumage par étincelles et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'alim electr, d'une cylindrée excedant 2000 cm3, neufs | |
| 87034090118 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipes a la fois, pour la propulsion, d'un mot a piston à allumage par etincelles et d'un mot electrique, autres que ceux pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'aliment elect, d'1e cyl n'excedant pas 1000 cm3, usages | |
| 87034090129 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, équipés à la fois, pr la propuls, d'1 mot à piston à allum par etincelle et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre chargés en se branchant à 1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excédant 1000cm3 mais n'excédant pas 1300 cm3, usages | |
| 87034090130 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre chargés en se branchant à 1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excédant 1300cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usagés | |
| 87034090141 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1500cm3, mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87034090152 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1700cm3, mais n'excedant pas 2000 cm3, usages | |
| 87034090196 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'une cylindree excedant 2000 cm3, usages | |
| 87034090210 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston a allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1000cm3, usagees | |
| 87034090221 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 mot a piston a allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1500cm3, usagees | |
| 87034090232 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 mot a piston a allumage par etincelles et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 3000cm3, usagees | |
| 87034090298 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 3000cm3, usagees | |
| 87034090914 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, pouvant etre chargee en se branchant a 1e source externe d'alimen elect, d'1e cylindree n'excedant pas 1000 cm3, usagees | |
| 87034090925 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1300cm3, usagees | |
| 87034090936 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1300cm3 mais n'excedant pas 1500cm3, usagees | |
| 87034090947 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, usagees | |
| 87034090958 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000cm3, usagees | |
| 87034090992 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston a allum par etincelles et d'1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cyl excedant 2000cm3, usagees | |
| 87035000118 | Vehicul tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source exter d'alime elect, d'1e cyl<=1500 cm3, import par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000129 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>1500cm3 mais<=1700cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000130 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>1700cm3 mais<=1900cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000141 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>1900cm3 mais<=2100cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000152 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>2100cm3 mais<=2300cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000163 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>2300cm3 mais<=2500cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000174 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>2500cm3 mais<=2700cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000185 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cyl>2700cm3 mais<=2800cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000196 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par comp(d ou s-d) et d1 mot elect, autre que ceux povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cylindre excedant 2800cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000210 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression(d ou s-d) et d1 moteur electrique, autre que ceux povant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentetion electriq, d1e cylindre n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87035000221 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87035000232 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, neufs | |
| 87035000243 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, neufs | |
| 87035000254 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, neufs | |
| 87035000265 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, neufs | |
| 87035000276 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, neufs | |
| 87035000287 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 mot à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 mot elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, neufs | |
| 87035000298 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2800cm3, neufs | |
| 87035000312 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87035000323 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >1500cm3 mais <=1700cm3, usages | |
| 87035000334 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >1700cm3 mais <=1900cm3, usages | |
| 87035000345 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >1900cm3 mais <=2100cm3, usages | |
| 87035000356 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >2100cm3 mais <=2300cm3, usages | |
| 87035000367 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >2300cm3 mais <=2500cm3, usages | |
| 87035000378 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >2500cm3 mais <=2700cm3, usages | |
| 87035000389 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >2700cm3 mais <=2800cm3, usages | |
| 87035000390 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree excedant 2800cm3, usages | |
| 87035000414 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, neuves | |
| 87035000425 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neuves | |
| 87035000436 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neuves | |
| 87035000447 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, neuves | |
| 87035000458 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, neuves | |
| 87035000469 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neuves | |
| 87035000470 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neuves | |
| 87035000481 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neuves | |
| 87035000492 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800 cm3, neuves | |
| 87035000516 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, usagees | |
| 87035000527 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, usagees | |
| 87035000538 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, usagees | |
| 87035000549 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, usagees | |
| 87035000550 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, usagees | |
| 87035000561 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, usagees | |
| 87035000572 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, usagees | |
| 87035000583 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, usagees | |
| 87035000594 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800cm3, usagees | |
| 87035000618 | Autres vehicules, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 mot elect, autres que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl<=1500cm3, import par les concess agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000629 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1500cm3 mais <=1700cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000630 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1700cm3 mais <=1900cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000641 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1900cm3 mais <=2100cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000652 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2100cm3 mais <=2300cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000663 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2300cm3 mais <=2500cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000674 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2500cm3 mais <=2700cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000685 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2700cm3 mais <=2800cm3, impo par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000696 | Autres vehic, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, atre que ceux pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cylindree excedant 2800cm3, impor par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87035000710 | Autres vehic, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electriq, d1e cylindree n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87035000721 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87035000732 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, neufs | |
| 87035000743 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, neufs | |
| 87035000754 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, neufs | |
| 87035000765 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, neufs | |
| 87035000776 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, neufs | |
| 87035000787 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, neufs | |
| 87035000798 | Autres vehic, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'un moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800cm3, neufs | |
| 87035000914 | Autres vehic, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cyl n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87035000925 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87035000936 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, usages | |
| 87035000947 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, usages | |
| 87035000958 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, usages | |
| 87035000969 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, usages | |
| 87035000970 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, usages | |
| 87035000981 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, usages | |
| 87035000992 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compresion, (d ou s-d)et d'1 moteur electrique, autre que ceux pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cylin excedant 2800 cm3, usages | |
| 87036010118 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 moteur a pist a allu par etinc et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimenta electri, d'1 cylindree <=1000 cm3, impor par les concess agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010129 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 moteur a pist a allu par etinc et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl>1000cm3 mais <=1300 cm3, impor par les concess agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010130 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist a allu par etinc et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl >1300cm3 mais<=1500 cm3, impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010141 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist a allu par etinc et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl >1500cm3 mais <=1700 cm3, impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010152 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist a allu par etinc et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec, d'1 cyl >1700cm3 mais <=2000 cm3, impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010196 | Vehic tous terrains, pr le trans des pers, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a pist a allu par etinc et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a une source exter d'alimen elec d'1 cyl excedant 2000cm3, impor par les concess agres selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87036010210 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston a allumage par etincelle et d'1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindre n'excedant pas 1000cm3, neufs | |
| 87036010221 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston a allu par etincele et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a une source externe d'aliment elect, d'une cylindre excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1300cm3, neufs | |
| 87036010232 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipés à la fois, pour la propuls, d'1 mot à piston à allu par etincele et d'1 mot elect, pouvant etre chargés en se branchant à une source externe d'aliment elect, d'une cylindrée excédant 1300 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, neufs | |
| 87036010243 | Véhic tous terrains, pr le transport des personnes, équipés à la fois, pr la propuls, d?1 motr à pist à allum par étincel et d?1 motr élec, pouvant être chargés en se branchant à 1e source extrn d?alimen élec, d'1e cylind excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 1700 cm3, neufs | |
| 87036010254 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, équipés a la fois, pour la propuls, d'1 mot à piston à allu par etincelle et d'1 mot elect, pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'aliment elect, d'une cylindrée excédant 1700cm3 mais n'excédant pas 2000cm3, neufs | |
| 87036010298 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, équipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelle et d'un moteur electrique, pouvant etre chargés en se branchant à une source externe d'alimentation electri, d'une cylindrée excédant 2000cm3, neufs | |
| 87036010312 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1000 cm3, neuves | |
| 87036010323 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant a une source d'alimentation elctrique, d'une cylindree excedant 1000 cm3, mais n'excedant pas 1500 cm3, neuves | |
| 87036010334 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant a une source d'alimentation elctrique, d'une cylindree excedant 1500 cm3, mais n'excedant pas 3000 cm3, neuves | |
| 87036010390 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par etincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 3000 cm3, neuves | |
| 87036010414 | Autres véhic, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston a allu par étince et d1 mot elect, pouvant etre charges en se branch a 1e source externe d'alimentation electr, d'1e cyl<=1000 cm3, importés par les concess agrées selon la reglement en vigueur, neufs | |
| 87036010425 | Autres vehic pr le transport des personnes, équipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allum par etincelle et d1 mot elect, pouvant etre chargés en ce branchant a 1e source exter d'alimen elect, d1e cyl>1000cm3 mais<=1300cm3, import par les concess agrées selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87036010436 | Autres vehic pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 mot à pist à allu par etince et d1 mot elect, pouvant etre charge en ce branchan a 1e source externe dalimen elect, d1e cyl>1300cm3 mais<=1500cm3, import par les concess agrees selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87036010447 | Autres vehic pour le transport des perssonnes, equipes a la fois, pour la propuls, d1 moteur à pist à allu par etince et d1 mot elect, pouvant etre charge en ce branchan a 1e source externe dalimen elect, d1e cyl>1500cm3 mais<=1700cm3, import par les concess agres selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87036010458 | Autres vehic pr le transport des personnes, équipes a la fois, pr la propuls, d1 moteur à piston à allu par etince et d1 mot elect, pouvant etre charge en ce branchant a 1e source externe d'alimen elect, d'1e cyl>1700cm3 mais<=2000cm3, import par les concess agrées selon la reglem en vigueur, neufs | |
| 87036010492 | Autres vehic pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allum par etince et d1 mot elect, pouvant etre charge en ce branchan a 1e source exter dalimen elect, d1e cyl excedant 2000cm3 , import par les concess agrees selon la regle en vigueur, neufs | |
| 87036010914 | Autres vehicules pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par etincelle et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en ce branchant a une source externe d'alimentation electrique, d1e cylyndree n'excedant pas 1000cm3, neufs | |
| 87036010925 | Autres véhicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un mot à piston a allu par étince et d1 mot elect, pouvant etre charges en se branchant a 1e source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1000 cm3, mais n'exedant pas 1300 cm3, neufs | |
| 87036010936 | Autres vehicules pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par etincele et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en ce branchant a 1e source externe d'alimentation electri, d1e cyl excedant 1300cm3 mais n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87036010947 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 mot à piston à allum par etincelles et d1 mot electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation elctriques, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87036010958 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allum par etincelles et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'aliment elctriqu, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000cm3, neufs | |
| 87036010992 | Autres véhicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston a allumage par étincelles et d'un moteur electrique, pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2000 cm3, neufs | |
| 87036090110 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un mot a piston a allumage par etincelles et d'un mot electrique, pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cyl n'excedant pas 1000 cm3, usagés | |
| 87036090121 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, équipés a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, pouvant etre chargés en se branchant à 1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl exc2dant 1000 cm3 mais n'excedant pas 1300 cm3, usagés | |
| 87036090132 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1300cm3, mais n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87036090143 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personne, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1500cm3, mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87036090154 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, équipés a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelle et d'1 mot elect, pouvant etre chargés en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3, usagés | |
| 87036090198 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personne, equipe a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par etincelle et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2000 cm3, usages | |
| 87036090212 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston a allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1000cm3, usagees | |
| 87036090223 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 mot a piston a allumage par etincelles et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1500cm3, usagees | |
| 87036090234 | Ambulances, équipes a la fois, pour la propulsion, d'1 mot a piston a allumage par etincelles et d'1 mot elect, pouvant etre chargés en se branchant à 1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 3000cm3, usagées | |
| 87036090290 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 mot a piston a allumage par etincelles et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a1e source externe d'aliment elect, d'une cyl excedant 3000cm3, usagees | |
| 87036090916 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par etincelles et d'1 moteur electrique, autres que ceux pouvant etre chargee en se branchant a 1e source externe d'alimen elect, d'1e cylindree n'excedant pas 1000 cm3, usagees | |
| 87036090927 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1000cm3 mais n'excedant pas 1300cm3, usagees | |
| 87036090938 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, équipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston a allum par etincelles et d'1 moteur elect, pouvant etre chargés en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excédant 1300 cm3 mais n'excédant pas 1500 cm3, usagées | |
| 87036090949 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 moteur a piston a allum par etincelles et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, usagees | |
| 87036090950 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propuls, d'1 mot a piston a allum par etincelles et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 2000cm3, usagees | |
| 87036090994 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur a piston a allum par etincelles et d'1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cyl excedant 2000cm3, usagees | |
| 87037000110 | Vehicul tous terrains, pr le trans des pers, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source exter d'alime elect, d'1e cyl<=1500 cm3, import par les concess agres selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000121 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à pist à allum par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, povant etre charge en se branch a 1e source externe d'alimententat elect, d1e cyl>1500cm3 mais<=1700cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000132 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, povant etre charge en se branch a 1e source extern d'alim elect, d1e cyl>1700cm3 mais<=1900cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000143 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, povant etre charge en se branch a 1e source extern d'alim elect, d1e cyl>1900cm3 mais<=2100cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000154 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allum par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, povant etre charge en se branch a 1e source externe d'alimen elect, d1e cyl>2100cm3 mais<=2300cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000165 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allum par compres(d ou s-d) et d1 mot elect, povant etre charge en se branch a 1e source externe d'alim elect, d1e cyl>2300cm3 mais<=2500cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000176 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allum par comp(d ou s-d) et d1 moteur elect, povant etre charge en se branch a 1e source externe d'alim elect, d1e cyl>2500cm3 mais<=2700cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000187 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allum par compre(d ou s-d) et d1 moteur elect, povant etre charge en se branch a 1e source externe d'alim elect, d1e cyl>2700cm3 mais<=2800cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000198 | Vehic tous terrains, pr le trans des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d) et d1 moteu elect, povant etre charge en se branch a 1e source exte d'alim elect, d1e cylindre excedant 2800cm3, import par les conces agrees selon la reglemen en vigueur | |
| 87037000212 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression(d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentetion electriq, d1e cylindre n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87037000223 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87037000234 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, neufs | |
| 87037000245 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, neufs | |
| 87037000256 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, neufs | |
| 87037000267 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, neufs | |
| 87037000278 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, neufs | |
| 87037000289 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compres(d ou s-d)et d1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentet elect, d1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, neufs | |
| 87037000290 | Vehic tous terrains, pour le trans des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentetion electrique, d'une cylindree excedant 2800cm3, neufs | |
| 87037000314 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentation electri, d'1e cylindree n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87037000325 | Vehicules tous terrains, pr le transport des personnes, equipes a la fois, pr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cyl >1500cm3 mais <=1700cm3, usages | |
| 87037000336 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree >1700cm3 mais <=1900cm3, usages | |
| 87037000347 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree >1900cm3 mais <=2100cm3, usages | |
| 87037000358 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree >2100cm3 mais <=2300cm3, usages | |
| 87037000369 | Vehicules tous terrains, pourr le transport des personnes, equipes a la fois, pourr la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'alimentat electri, d'1e cylindree >2300cm3 mais <=2500cm3, usages | |
| 87037000370 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree >2500cm3 mais <=2700cm3, usages | |
| 87037000381 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d1 moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a 1e source externe d'aliment electri, d'1e cylindree >2700cm3 mais <=2800cm3, usages | |
| 87037000392 | Vehicules tous terrains, pour le transport des personnes, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d) et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cylindree excedant 2800cm3, usages | |
| 87037000416 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, neuves | |
| 87037000427 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neuves | |
| 87037000438 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, neuves | |
| 87037000449 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, neuves | |
| 87037000450 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, neuves | |
| 87037000461 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, neuves | |
| 87037000472 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, neuves | |
| 87037000483 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, neuves | |
| 87037000494 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800 cm3, neuves | |
| 87037000518 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree n'excedant pas 1500 cm3, usagees | |
| 87037000529 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, usagees | |
| 87037000530 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, usagees | |
| 87037000541 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, usagees | |
| 87037000552 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, usagees | |
| 87037000563 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, usagees | |
| 87037000574 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, usagees | |
| 87037000585 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, usagees | |
| 87037000596 | Ambulances, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800cm3, usagees | |
| 87037000610 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d'1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d'1e cyl<=1500cm3, import par les concess agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000621 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1500cm3 mais <=1700cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000632 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1700cm3 mais <=1900cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000643 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>1900cm3 mais <=2100cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000654 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2100cm3 mais <=2300cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000665 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2300cm3 mais <=2500cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000676 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2500cm3 mais <=2700cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000687 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pouvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cyl>2700cm3 mais <=2800cm3, importe par les conces agree selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000698 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propuls, d1 mot à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d1 mot elect, pvant etre charge en se branch a1e source externe d'aliment elect, d1e cylindree excedant 2800cm3, importes par les concess agrees selon la reglemen en vigueur, neufs | |
| 87037000712 | Autres vehic, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d une cylindree n'excedant pas 1500cm3, neufs | |
| 87037000723 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700cm3, neufs | |
| 87037000734 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900cm3, neufs | |
| 87037000745 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100cm3, neufs | |
| 87037000756 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300cm3, neufs | |
| 87037000767 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500cm3, neufs | |
| 87037000778 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700cm3, neufs | |
| 87037000789 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d) et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800cm3, neufs | |
| 87037000790 | Autres vehic, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compresion, (d ou s-d) et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cylindree excedant 2800cm3, neufs | |
| 87037000916 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compres, (d ou s-d)et d'un moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'une cyl n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87037000927 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87037000938 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1700cm3 mais n'excedant pas 1900 cm3, usages | |
| 87037000949 | Autres vehicules, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 1900cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3, usages | |
| 87037000950 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2100cm3 mais n'excedant pas 2300 cm3, usages | |
| 87037000961 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2300cm3 mais n'excedant pas 2500 cm3, usages | |
| 87037000972 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2500cm3 mais n'excedant pas 2700 cm3, usages | |
| 87037000983 | Autres vehic, pr le transport des personnes, equipe a la fois, pr la propulsion, d'1 moteur à piston à allum par compres, (d ou s-d)et d'1 moteur elect, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentat elect, d'1e cyl excedant 2700cm3 mais n'excedant pas 2800 cm3, usages | |
| 87037000994 | Autres vehicules, pour le transport des personnes, equipe a la fois, pour la propulsion, d'1 moteur à piston à allumage par compresion, (d ou s-d)et d'1 moteur electrique, pouvant etre charge en se branchant a une source externe d'alimentation electrique, d'1e cylin excedant 2800 cm3, usages | |
| 87038010110 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, à 4 portes, neufs | |
| 87038010121 | Quads équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, neufs | |
| 87038010198 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, à 2 portes, neufs | |
| 87038010201 | Ambulances équipées uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, neuves | |
| 87038010905 | Autres véhicules pour le transport des personnes, à moteurs électriques, neufs | |
| 87038090112 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, à 4 portes, usagés | |
| 87038090123 | Quads équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, usagés | |
| 87038090190 | Véhicules tous terrains, pour le transport des personnes, équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, à 2 portes, usagés | |
| 87038090203 | Ambulances équipées uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, usagées | |
| 87038090907 | Autres véhicules pour le transport des personnes équipés uniquement d'un moteur éléctrique pour la propulsion, usagées | |
| 87039000112 | Autres ambulances, autres que celles des n° 870320 au n° 870380, neufs | |
| 87039000190 | Autres ambulances, autres que celles des n° 870320 au n° 870380, usagees | |
| 87039000214 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 1000cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000225 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1000 cm3 mais n'excedant pas 1300 cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000236 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1300 cm3 mais n'excedant pas 1500 cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000247 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000258 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000292 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 2000 cm3, neufs, importees par les conssionnaires agrees selon la reglementation en vigeur | |
| 87039000316 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 1000 cm3, neufs | |
| 87039000327 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1000 cm3 mais n'excedant pas 1300 cm3, neufs | |
| 87039000338 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1300 cm3 mais n'excedant pas 1500 cm3, neufs | |
| 87039000349 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, neufs | |
| 87039000350 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3, neufs | |
| 87039000394 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 2000 cm3, neufs | |
| 87039000418 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 1000 cm3, usages | |
| 87039000429 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1000 cm3 mais n'excedant pas 1300 cm3, usages | |
| 87039000430 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1300 cm3 mais n'excedant pas 1500 cm3, usages | |
| 87039000441 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1700 cm3, usages | |
| 87039000452 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 1700 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3, usages | |
| 87039000496 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, a moteur a piston rotatif, a allumage par etincelles, d'une cylindree excedant 2000 cm3, usages | |
| 87039000918 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, autres que ceux des n° 8703 20 au n° 8703 80, neufs | |
| 87039000996 | Autres vehicules (y compris les vehicules tous terrains), pour le transport des personnes, autres que ceux des n° 8703 20 au n° 8703 80, usages | |
| 87041010104 | Tombereaux automoteurs conçus pour etre utilises en dehors du reseau routier, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par etincelles, d'une capacite n'excedant pas a 2 m3 | |
| 87041010900 | Tombereaux automoteurs conçus pour etre utilises en dehors du reseau routier, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-disesel) ou par etincelles, d'une capacite excedant 2 m3, y compris les dumpers | |
| 87041090106 | Autres tomberaux automoteurs conçus pour etre utilises en dehors du reseau routier, a moteur autre qu'a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et autre qu'a allumage par etincelles, d'une capacite n'execedant pas 2m3 | |
| 87041090902 | Autres tombereaux automoteurs conçus pour etre utilises en dehors du reseau routier, a moteur autres qu'allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et autres qu'a allumage par etincelles, d'une capacite excedant 2 m3, y compris les dumpers | |
| 87042110116 | Vehicules automobiles specialement conçus pour le transport des produits a forte radioactivite, uniquement moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel)d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs | |
| 87042110194 | Vehicules automobiles specialement conçus pour le transport des produits a forte radioactivite, uniquement a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, usagés | |
| 87042110218 | Vehicules automobiles specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite, a moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, neufs | |
| 87042110296 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87042110912 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87042110990 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87042131300 | vehicules polyvalent pouvant etre utilises pr de personne que pour le trpt de mdises dont le nbre de places >3 (chauffeur compris), uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree >2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs | |
| 87042131413 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnettes", uniquement a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs | |
| 87042131491 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs | |
| 87042131504 | Véhicules mixtes (polyvalents) pouvant être utilisés pour le transport des personnes que pr le trant d marchaes dont le nombre de places excède 3 (chauffeur compris), uni à moteur à piston à allue par compn (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2500 cm3, max 2000kg mai n'ex 3500 kg | |
| 87042131617 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types"fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel /semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, neufs | |
| 87042131695 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage pr compsion (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal ex nt 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, neufs , autre que ceux du 870421315 | |
| 87042131902 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 3500 kg mais n'excedant pas 5000 kg, neufs | |
| 87042139304 | Vehicules polyvalent pouvant etre utilises pr tsrpt de personnes et le trspt de mdses dont le nbre de places >3(y compris chauffeur) uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi diesel) d'une cylindree >2500 cm3, usagés, d'un poids en charge maxi<=2000kg | |
| 87042139417 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandies, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, usages | |
| 87042139495 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (disel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, usagés, autre que ceux du n°870421393 | |
| 87042139508 | Vehicules polyvalents pouvant etre utilises pour le transport de personnes et de mdse dont le nbre de places >3(y compris le chauffeur), uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi diesel), d'une cylindree >2500 cm3, usagés, d'un pds en charge max >2000kg mais<=3500kg | |
| 87042139611 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandies, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, usages | |
| 87042139699 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, usages, autre que ceux du 870421395 | |
| 87042139906 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree excedant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 3500 kg mais n'excedant pas 5000 kg, usages | |
| 87042191304 | Vehicules polyvalent pouvant etre utilisés pour le trprt de personnrs que pour le trprt de mdses dont le nbre de places >3(chauffeur compris), uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi)diesel), d'une cylindree<= 2500 cm3, d'un poids en charge maximal <=2000 kg, neufs | |
| 87042191417 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs | |
| 87042191495 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi)diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, neufs, autre que ceux du n 870421913 | |
| 87042191508 | vehicules polyvalents puvant etre utilises pr le trpt des persnnes que pr le trprt de mandises dont le nbre d place exed 3(chauff compris), uni a moteur a piston a allumage par comprs(diesel ou semi-diesel), d'1 cylindr n'exced pa 2500cm3 neufs , d'un pds en charg max exed 2000kg mai n'exed pa 3500kg | |
| 87042191611 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charges maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, neufs | |
| 87042191699 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, neufs, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, autre que ceux du 870421915 | |
| 87042191906 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par comression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excedant 3500 kg mais n'excedant pas 5000 kg neufs | |
| 87042199308 | Vehicules polyvalents pouvant etre utilise pr le trpt de person que pr le trpt de madise, dont le nbre de place exed 3 (chauff compri), uni a moteur a piston a allumage pr compress (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'exced pas 2500 cm3, usages, d'un pds en charge maximal n'exedt pas 2000 kg, | |
| 87042199411 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2000 kg, usages | |
| 87042199499 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, usages, d'un poids en charge maximal n'exedant pas 2000 kg, autre que ceux du 870421993 | |
| 87042199502 | vehicules polyvalent pouvant etre utilises pour le tprt de personnes que de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel)d'une cylindree n'excedant pas 2500cm3, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, usages | |
| 87042199615 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3 , d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500kg, usages | |
| 87042199693 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel)d'une cylindree n'excedant pas 2500cm3, usagés, d'un poids en charge maximal excedant 2000 kg mais n'excedant pas 3500 kg, autre que ceux du 870421995 | |
| 87042199900 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par compression(diesel /semi-diesel), d'une cylindree n'excedant pas 2500 cm3, d'un poids en charges maximal > 3500 kg mais <= 5000 kg , usagés | |
| 87042210111 | Vehicules automobiles specialement concus pour le transport des produits radoiactivite, uni a moteur a piston a allumage par compression(diesel /semi-diesel), d'un poids en charge maximal excedant 5 tonnes mais n'excedant pas 10 tonnes , neufs | |
| 87042210199 | Vehicules automobiles specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite, uni a moteur a piston a allumage par compression (diesel /semi-diesel), d'un poids en charge maximal > 5 tonnes mais n'excedant pas 10 tonnes , usages | |
| 87042210917 | Vehicules automobiles specialement concus pour le teransport des produits a forte radioactivite, uni a moteur a piston a allumage par compression(diesel/semi-diesel), d'un poids en charge maximal excedant 10 tonnes mais <= a 20 tonnes , neufs | |
| 87042210995 | Vehicules automobiles specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite, uni a moteur a piston a allumage par compression(diesel /semi-diesel), d'un poids en charge maximal excedant 10 tonnes mais <= 20 tonnes , usagés | |
| 87042291105 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87042291912 | Véhicules en chassis cabines pour le transport des marchan dises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ousemi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291923 | Camion à benne basculante pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291934 | Camions citernes pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excé- dant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291945 | Camions frigorifiques pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291956 | Camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excé- dant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291967 | Camions pour le transport du béton frais ( à l'exclusion des ca mions bétonnières du n° 87 05 ), uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042291990 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87042299109 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87042299916 | Véhicules en chassis cabines pour le transport des marchan dises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299927 | Camion à benne basculante pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299938 | Camions citernes pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excé- dant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299949 | Camions frigorifiques pour le transport des marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299950 | Camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excé- dant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299961 | Camions pour le transport du béton frais ( à l'exclusion des ca mions bétonnières du n° 87 05 ), uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042299994 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87042310014 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neufs | |
| 87042310092 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, usagés | |
| 87042391008 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neufs | |
| 87042399002 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, usagés | |
| 87043110112 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs | |
| 87043110190 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87043110918 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87043110996 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87043131306 | Vehicules polyvalent pouvant etre utilisé pr le trpt de personn que pr le trprt de mdises, dont le nbre de place exede 3(chauffeur compris), uni a moteur a piston a allumage par etincelle, d'une cylindrée exced 2800 cm3, neufs, d'un poids maximal n'exced pas 3500 kg | |
| 87043131419 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette", uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs | |
| 87043131497 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs, autres que ceux du n° 87043131 3 | |
| 87043131908 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87043139300 | Vehicules polyvalents pouvant etre utilises pour le trpt de personnes que pour le trpt de mdses dont le nombre de place >3(chauffeur compris), uni a moteur a piston a allumage par etincelle, d'une cylindree> 2800cm3 , usagés, d'un poids en charge max<=3500 kg | |
| 87043139413 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87043139491 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, uni a moteur a piston a allumage par etincelle, d'une cylindree excedant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500 kg , usages , autre que ceux du 870431393 | |
| 87043139902 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 2800 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87043191300 | Vehicules polyvalents, pouvant etre utilisés pr le trpt de personnes que pr le trpt de mardises dont le nbre de place >3 (chauffeur compris) , uni a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 2800 cm3, d'un pds en charge max n'excedant pas 3500 kg , neufs | |
| 87043191413 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types"fourgonnette", uni a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500 kg, neufs | |
| 87043191491 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises , uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500 kg , neufs, autre que ceux du 870431913 | |
| 87043191902 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87043199304 | Vehicules polyvalents pouvant etre utilises pr le trpt de personne que pour le transport de marchandises dont le nbre de place>3 (chauffeur compris), uni a moteur a piston a allumages par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 2800 m3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500kg usages | |
| 87043199417 | Vehicules automobiles pour le transport de marchandises, types "fourgonnette" , uni a moteur a piston a allumage par etincelles, d'une cylindree n'excedant pas 2800 cm3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500 kg , usagés | |
| 87043199495 | Autres vehicules automobiles pour le transport de marchandises, a moteur a piston a allumages par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 2800 m3, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 3500kg usages, autre que ceux du n°870431993 | |
| 87043199906 | Vehicules automobiles specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite, uni a moteur a piston a allumage par etincelles , d'un poids en charge maximal excedant 3500 kg mais n'excedant pas 5000 kg , usages | |
| 87043210117 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87043210195 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87043210913 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, neufs | |
| 87043210991 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, usagés | |
| 87043291101 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87043291907 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, neufs | |
| 87043299105 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87043299901 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, usagés | |
| 87044110118 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, neuf | |
| 87044110196 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, usagé | |
| 87044110210 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excéd | |
| 87044110298 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excéd | |
| 87044110914 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87044110992 | Autres véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excéd | |
| 87044131197 | Véh mxt (plv) pouvt êtr utilisé pr le transp de pers que pr le trsp mchdse dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvt êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim élec, d'1 cylind> 2500cm3, neuf, d'1pds chg max <= 2000k | |
| 87044131288 | Véh mxt (plv) pouvt êtr utilsé pr trsp de pers que pr trsp mchdse dt nbr de placs > 3 (chauf inclu), équip à la fois pr la prop , d'1 mtr à pistn à allum compr(d /½-d) et d'1 mtr élec, autrs que cx pvt êtr chargé en se brcht à src ext d'alimélec, d'une cylind> 2500cm3, neufs, d'1 pds chg max <= 2000kg | |
| 87044131313 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, neufs | |
| 87044131391 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, neufs, autres que ceux | |
| 87044131426 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl > 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044131506 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl > 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044131619 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excéd | |
| 87044131697 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excédant pas 3500 kg, n | |
| 87044131904 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 k | |
| 87044139191 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl > 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044139282 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl > 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044139317 | Véh auto pour le transport de marchandises, de type "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, usagés | |
| 87044139395 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, usagés, autres que ceux | |
| 87044139408 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl > 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044139500 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl > 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044139613 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excéd | |
| 87044139691 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excédant pas 3500 kg, u | |
| 87044139908 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée excédant 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg | |
| 87044191191 | Autres véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl <= 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044191226 | Autres véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl <= 2100 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044191282 | Autres véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl exédent 2100 cm3 et <= 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044191317 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, | |
| 87044191395 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, neufs, autres que | |
| 87044191408 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl <= 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044191511 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl <= 2100 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044191599 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl exédent 2100 cm3 et <= 2500 cm3, neufs, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044191613 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n | |
| 87044191691 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n'excédant pas 3500 | |
| 87044191908 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas | |
| 87044199195 | Autres véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl <= 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044199220 | Autres véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl <= 2100 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044199286 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl > 2100 cm3 et <= 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max <= 2000 kg | |
| 87044199311 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, | |
| 87044199399 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 2000 kg, usagés, autres qu | |
| 87044199402 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl <= 2500 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044199515 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , d'1 cyl <= 2100 cm3, usagés, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 kg | |
| 87044199593 | Véh mxt (plv) per/march dt le nbr de plces > 3 (chauf inclu), equip à la fois pr la prop, d'1 mtr à pistn à allu compr(d/semi-d) et d'1 mtr élec, autre que cx pouvant être chargés en se brancht à une src ext d'alim éléc, d'1 cyl > 2100 cm3 et <= 2500 cm3, usagé, d'1 pds tot ch max> 2000 kg et <= 3500 | |
| 87044199617 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais n | |
| 87044199695 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 2000 kg mais pas 3500 kg, usagés | |
| 87044199902 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas | |
| 87044210113 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 | |
| 87044210191 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 | |
| 87044210919 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 | |
| 87044210997 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 | |
| 87044291107 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87044291914 | Véhicules en chassis cabines pour le transport des marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ousemi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044291925 | Camion à benne basculante pour le transport des marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044291936 | Camions citernes pour le transport des marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044291947 | Camions frigorifiques pour le transport des marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044291958 | Camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semidiesel) et d'un électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044291969 | Camions pour le transport du béton frais ( à l'exclusion des camions bétonnières du n° 87 05 ), équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pa | |
| 87044291992 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, neufs | |
| 87044299101 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87044299918 | Véhicules en chassis cabines pour le transport des marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ousemi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044299929 | Camion à benne basculante pour le transport des marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044299930 | Camions citernes pour le transport des marchandises, équipésà la fois pour la propulsion, d'un moteurà pistonà allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044299941 | Camions frigorifiques pour le transport des marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044299952 | Camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semidiesel) et d'un électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044299963 | Camions pour le transport du béton frais ( à l'exclusion des camions bétonnières du n° 87 05 ), équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pa | |
| 87044299996 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la foispour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes, usagés | |
| 87044310016 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neufs | |
| 87044310094 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, usagés | |
| 87044391000 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, neufs | |
| 87044399004 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes, usagés | |
| 87045110114 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs | |
| 87045110192 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87045110910 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87045110998 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87045131193 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl > 2800 cm3 et d'1 motr élec , pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, neufs, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045131206 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl > 2800 cm3 et d'1 motr élec , ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , neufs, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045131319 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs | |
| 87045131397 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs, autres que ceux du n° 87045131 1 | |
| 87045131900 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage parétincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87045139197 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl > 2800 cm3 et d'1 motr élec , pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, usagés, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045139200 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl > 2800 cm3 et d'1 motr élec , ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , usagés, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045139313 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87045139391 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés, autres que ceux du n° 87045131 1 | |
| 87045139904 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage parétincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87045191197 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par par étincelles d'1 cyl <= 2800 cm3 et d'1 motr élec , pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, neufs, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045191200 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par par étincelles d'1 cyl <= 2800 cm3 et d'1 motr élec , ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , neufs, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045191313 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, neufs | |
| 87045191391 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge max n'excédant pas 3500 kg, neufs, autres que ceux du n° 87045191 1 | |
| 87045191904 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, neufs | |
| 87045199191 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl <= 2800 cm3 et d'1 motr élec , pouvant être chargés en se branchant à une src ext d'alim éléc, usagés, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045199204 | Véh mixtes (polyv) per/march nbr place> 3 (chauff inclus), équipés à la fois pour la propulsion, d'1 motr à piston à allumage par étincelles d'1 cyl <= 2800 cm3 et d'1 motr élec , ne pouvt pas êtr chrgé en se brancht à 1src ext d'alim , usagés, d'1 pds tot ch max <= 3500 kg | |
| 87045199317 | Véh auto pour le transport de marchandises, de types "fourgonnette", équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés | |
| 87045199395 | Autres véh auto pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 3500 kg, usagés, autres que ceux du n° 87045199 1 | |
| 87045199908 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 3500 kg mais n'excédant pas 5000 kg, usagés | |
| 87045210119 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87045210197 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87045210915 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, neufs | |
| 87045210993 | Véhicules automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, usagés | |
| 87045291103 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, neufs | |
| 87045291909 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, neufs | |
| 87045299107 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes, usagés | |
| 87045299903 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, d'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes, usagés | |
| 87046000100 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, neufs | |
| 87046000906 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés | |
| 87049000017 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur autres que ceux mentionnés aux positions 870421, 870422, 870423, 870431, 870432, 870441, 870442, 870443, 870451, 870452 et 870460, neufs | |
| 87049000095 | Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur autres que ceux mentionnés aux positions 870421, 870422, 870423, 870431, 870432, 870441, 870442, 870443, 870451, 870452 et 870460, usagés | |
| 87051000005 | Camions-grues | |
| 87052000001 | Derricks automobiles pour sondage ou forage | |
| 87053000007 | Voitures de lutte contre l'incendie | |
| 87054000014 | Camions-betonnieres, neufs | |
| 87054000092 | Camions-betonnieres, usages | |
| 87059030005 | Voitures-pompes a beton | |
| 87059080107 | Voitures bibliotheques et cine-bus | |
| 87059080914 | Voitures gerbeuses | |
| 87059080925 | Autres voitures pompes | |
| 87059080936 | Voitures-echelles | |
| 87059080947 | Cars de radio-television reportage | |
| 87059080958 | Camions radiologiques | |
| 87059080969 | Voitures chirurgicales | |
| 87059080970 | Voitures depanneuses | |
| 87059080992 | Autres vehicules automobiles a usages speciaux | |
| 87060011014 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 02 avec moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2800 cm3 | |
| 87060011092 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 04 avec moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 | |
| 87060019109 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 03 avec moteur a piston a allumage par compression(diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 | |
| 87060019905 | Chassis des tracteurs du n°87 01, equipés de leur moteur | |
| 87060091005 | Chassis de vehicules automobiles du no 8703, equipes d'autres moteurs | |
| 87060099010 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 02, equipés d'autres moteurs | |
| 87060099021 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 04, equipés d'autres moteurs | |
| 87060099098 | Chassis de véhicules automobiles du n°87 05, equipés de leur moteurs | |
| 87071010003 | Carrosseries des véhicules automobiles du n°87 03, destinés a l'industrie du montage | |
| 87071090005 | Carrosseries des véhicules automobiles du n°87 03, destinés pour d'autres usages | |
| 87079010012 | Carrosseries des motoculteurs du n°8701 10, destinés a l'industrie du montage | |
| 87079010023 | Carrosseries des véhicules automobiles du n°87 04 à moteur a piston a allumage par compression(diesel/semi-d )d'une cylindrée <= a 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindrée <= a 2800 cm3, destinés a l'industrie du montage | |
| 87079010034 | Carrosseries des véhicules automobiles du n°87 04 à moteur a piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excedant 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excedant 2800 cm3, destinés à l'industrie du montage | |
| 87079010090 | Carrosseries des véhicules automobiles du n°87 05, destinés a l'industrie du montage | |
| 87079090014 | Carrosseries des autres tracteurs du n°87 01 | |
| 87079090025 | Carrosseries des véhicules automobile du n°87 02 | |
| 87079090036 | Carrosseries des autres véhicules automobiles du n°87 04 | |
| 87079090092 | Carrosseries des autres véhicules automobiles du n°87 05 | |
| 87081010011 | Pare-chocs et leurs parties destinés a l'industrie du montage des veh auto du n°87 03, des veh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compr (disel/semi-d )d'une cylindrée <= 2500cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindree <=2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87081010099 | Pare-chocs et leurs parties destinés a l'industrie du montage des veh auto du n°87 03, des veh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compr (disel/semi-d ), d'une cylindrée >2500cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindree >2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87081090002 | Pare-chocs et leurs parties des vehicules automobiles des no 8701 a 8705 autres que ceux du no 87081010 | |
| 87082110012 | Ceintures de sécurité destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compr (diesel/semi-d ), d'une cylindrée <= a 2500cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles de cylindrée <= a 2800 et des véh auto du n°87 05 | |
| 87082110090 | Ceintures de sécurité destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compr (diesel/semi-d ), d'une cylindrée > a 2500cm3 ou avec moteur a piston a allumage par étincelles de cylindrée > a 2800 et des véh auto du n°87 05 | |
| 87082190003 | Ceintures de securite des vehicules automobiles des n0 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87082110 | |
| 87082210017 | Pare-brises, vitre arrière et autrs glaces visés note 1ss-pos chp, dstinés à l'indust montge, des motocultrs du n° 8701 10, des véhic du n° 87 03, véhic auto du n° 87 04 à motr à pist à allumg(diesl, smi-disel) d'1 cyl <= 2500 cm3 ou à mtr à piston par étincelles cyl <= 2800 cm3 et ds véhicdu n° 8705 | |
| 87082210095 | Pare-brises, vitre arrière et autrs glaces visés note 1ss-pos chp, dstinés à l'indust montge, des motocultrs du n° 8701 10, des véhic du n° 87 03, véhic auto du n° 87 04 à motr à pist à allumg(diesl, smi-disel) d'1 cyl >2500 cm3 ou à mtr à piston par étincelles cyl >2800 cm3 et ds véhicdu n° 8705 | |
| 87082290008 | Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la note 1 desous-positions du présent chapitre, des n°s 87 01 à 87 05, autres que ceux du n° 87082210 | |
| 87082910012 | Autres parties et acc de carros (y compris les cabines), dest a l'indus du montage des motoculteur du n°870110, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n87 04 a mot a piston a allu par comp (d /s-d ), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a piston a allu par étin d'une cyl <=2800cm3 et des véh aut du n8705 | |
| 87082910090 | Autres parties et acc de carros (y compris les cabines), dest a l'industrie du montage des motoculteurs du n870110, des véh auto du n87 03, des véh auto du n87 04 a mot a piston a allu par comp (d /s-d ), d'une cyl >2500cm3 ou avec mot a piston a allu par étin d'une cyl >2800cm3 et des véh auto du 8705 | |
| 87082990014 | Cadres de chassis assembles et leurs elements constitutifs des vehicules automobiles des n 8701 a 8705, autres que ceux du n 87082910 | |
| 87082990025 | Portières et élément de portières, capots de moteurs, ailes et garde-boue, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du no 87082910 | |
| 87082990036 | Tableaux de bord des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du no 87082910 | |
| 87082990058 | Calandres de radiateurs des véhicules automobiles des n°s 8701a 8705, autres que ceux du n°87082910 | |
| 87082990069 | Porte-bagages exterieurs des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87082910 | |
| 87082990070 | Pare-soleil des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87082910 | |
| 87082990081 | Appareils non électriques de chauffage et de dégivrage des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87082910 | |
| 87082990092 | Autres parties de carrosserie et d'équipement de carrosserie des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autre que ceux du n°87082910 | |
| 87083010013 | Garnitures de freins montées destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a pist a allu par comp (dsel/semi-d ), d'une cyl <=2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl <=2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87083010024 | Garnitures de freins montées destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a pist a allu par comp (dsel/semi-d ), d'une cyl >2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl >2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87083010035 | Freins et servo-frein, et leur parties(autr que les garni frein/mont), dest a l'ind du montage des motoculteur du n870110, des véh auto du n8703, des véh auto du n8704 a mot a piston a all par comp(dsl/s-d), d'une cyl<=2500cm3 ou avec mot a piston a allu etein, d'une cyl<=2800cm3 et des véh auto du n8705 | |
| 87083010091 | Freins et servo-freins, et leurs parties(autres que les garnitures de freins montées), destinés a l'ind du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a all par comp (dsl/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec moteur a piston a allu etei | |
| 87083091018 | Plaquettes de frein, pour freins a disques, pour véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705 , autres que ceux du n° 87083010 | |
| 87083091029 | Autres garnitures de freins a disques montées, pour freins a disques, pour les véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705 , autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083091030 | Autres organes de freinage pour freins a disque des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083091041 | Tambours de freins pour freins a disque des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083091052 | Servo-freins pour freins adisque des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083091096 | Autres parties de freins et de servo-freins pour freins a disque des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705 , autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099012 | Freins complets autres qu'a disques des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099023 | Garnitures de freins montées, pour freins a machoires, pour les véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099034 | Autres garnitures de freins montées, pour autres freins, pour les véhicules automobiles des n°s8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099045 | Autres organes de freinage pour autres freins des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099056 | Servo-freins pour autres freins des véhicules automobiles des n°s8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099067 | Tambours de freins pour autres freins des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87083010 | |
| 87083099090 | Autres parties pour autres freins et pour autres servo-freins des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705 , autres que ceux du n°87083010 | |
| 87084020013 | Boites de vitesses destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par comp (dsl/s-dsl)d'une cyl <=2500 cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl <= 2800 cm3 et des véh auto du n°8705 | |
| 87084020024 | Boites de vitesses destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par comp (dsl/s-dsl)d'une cyl > 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl > 2800 cm3 et des véh auto du n°8705 | |
| 87084020035 | Parties de boites de vitesses, destines à l'indus du montage des motoculteur du n°8701 10, des veh/aut du n°87 03, des veh/aut du n°87 04 à mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'1e cyl n'excedant pas 2500cm3 ou avec mot à pist à allum par etincel d'une cyl n'excedant pas 2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87084020091 | Part de vol colonnes et boitiers de direction , destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87084050015 | Boites de vitesses, neuves, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87084020 | |
| 87084050093 | Boites de vitesses, usagées, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n°87084020 | |
| 87084091003 | Parties de boites de vitesses en acier estampe pour véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87084020 | |
| 87084099007 | Autres parties de boites de vitesses, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87084020 | |
| 87085020031 | Ponts avec differentiel, meme pourvus d'autres organes de transmission, destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a mot a piston a all par comp (d/s-d), d'une cyl <=2500cm ou a avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl <=2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87085020042 | Ponts avec differentiel, meme pourvus d'autres organes de transmission, destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a mot a piston a all par comp (d/s-d), d'une cyl >2500cm ou a avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl >2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87085020053 | Essieux porteurs destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°8703, des véh auto du n°8704, a moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindree <=2500cm3, ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cylindree <=2800cm et des veh auto du n°8705 | |
| 87085020064 | Essieux porteurs destinés a l'industrie du montage des véh automobiles du n°8703, des véh automobilesdu n°8704, a moteur a piston a allumage par compression (d/s-d) d'une cylindree excedant 2500cm3, ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cyl excedant 2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87085020075 | Part de ponts avec diffe m pourvu dautre organe de transmi et dessieux porteur, dest a l'ind du montage des motoculteur du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n8704 a mot a pist a allu par comp(d/s-d)dune cyl<=2500cm3 ou avec mot a pist a allu par etin dune cyl<=2800cm3 et des veh/aut 8705 | |
| 87085020086 | Part de ponts avec diffe m pourvu dautre organe de transmi et dessieux porteur, dest a l'ind du montage des motoculteur du n 870110, des veh/aut du 8703, des veh/aut du n8704 a mot a pist a allu par comp(d/s-d), dune cyl>2500cm3 ou avec mot a pist a allu par etin dune cly>2800cm3 et des veh/aut du8705 | |
| 87085035018 | Ponts avec differentiel, meme pourvurs d'autres organes de transmission, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87085020 | |
| 87085035029 | Essieux porteurs en aciers estampés, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87085020 | |
| 87085035096 | Autres essieux porteurs des vehicules automobiles des no 8701 a 8705, autres que ceux du no 87085020 | |
| 87085055016 | Parties essieux porteurs, en aciers estampés, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87085020 | |
| 87085055094 | Parties de ponts avec differentiel, meme pourvus d'autres organes de transmission en acier estampe , des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87085020 | |
| 87085091009 | Autres parties essieux porteurs, des vehicules automobiles des no 8701 a 8705, autres que ceux du no 87085020 | |
| 87085099003 | Autres parties de ponts avec differentiel, meme pourvus d'autres organes de transmission , des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 87085020 | |
| 87087010039 | Roues equipees de pneumatiques, destinees a l'industrie du montage des veh auto du n° 87 03, des veh auto du n° 87 04 a moteur a piston a allumage par compression (d/s-d), d'une cyl <= 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allu par etin d'une cyl <= 2800 cm3 et des veh auto du n° 87 05 | |
| 87087010040 | Roues equipees de pneumatiques, destinees a l'industrie du montage des vehicules auto du n° 87 03, des veh auto du n° 87 04 a moteur a piston a allumage par compression(d/s-d), d'une cyl > 2500 cm3 ou avec moteur a piston a allu par etin d'une cyl > 2800 cm3 et des veh auto du n° 87 05 | |
| 87087010051 | Autres roues, destinees a l'indus du montage des motoculteurs du n°8701 10, des vehicules auto du n° 87 03, des veh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compression(d/s-d), d'une cyl <= 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par etince d'une cyl <= 2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87087010062 | Autres roues, destinees a l'indus du montage des motoculteurs du n°8701 10, des vehicules auto du n° 87 03, des veh auto du n°87 04 a moteur a piston a allumage par compression(d/s-d), d'une cyl > 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par etince d'une cyl > 2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87087010073 | Parties et acc de roues, destines a l'indus du montage des motoculteurs du n°8701 10, des veh auto du n° 87 03, des veh auto du n°8704 a moteur a piston a allumage par compression (d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par etince d'1 cyl <=2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87087010084 | Parties et acc de roues, destines a l'indus du montage des motoculteurs du n°8701 10, des veh auto du n° 87 03, des veh auto du n°8704 a moteur a piston a allumage par compression(d/s-d), d'une cyl >2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par etince d'une cyl >2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87087050115 | Roues en aluminium, equipees de pneumatiques, des types utilises pour les vehicules et engins agricoles du n° 87 01, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087050126 | Roues en aluminium, equipees de pneumatiques, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, a usage non agricole, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087050137 | Roues en aluminium, equipees de bandages, des vehicules automobiles des n° 8701 a 87 05, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087050193 | Autres roues en aluminium, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087050911 | Jantes en aluminium, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087050922 | Enjoliveurs en aluminium, pour roues des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 870870 10 | |
| 87087050999 | Autres parties et accessoires en aluminium, pour roues des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 870870 10 | |
| 87087091001 | Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour véhicues automobiles des n° 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87087010 | |
| 87087099118 | Roues en autres matieres, equipees de pneumatiques, des types utilises pour les vehicules et engins agricoles du n° 87 01, autres que celles du n°870870 10 | |
| 87087099129 | Roues en autres matieres, equipees de pneumatiques, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, a usage non agricole, autres que celles du n°870870 10 | |
| 87087099130 | Roues en autres matieres, equipees de bandages, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087099196 | Autres roues en autres matieres, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que celles du 870870 10 | |
| 87087099914 | Jantes en autres matieres, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que celles du n° 870870 10 | |
| 87087099925 | Enjoliveurs en autres matieres, pour roues des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 870870 10 | |
| 87087099992 | Autres parties et accessoires, en autres matieres, pour roues des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 870870 10 | |
| 87088020017 | Amortisseurs de suspension destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°8703, des véh auto du n° 8704 a moteur a piston a allu par compression (d/s-d), d'une cyl <= 2500cm ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cyl <=2800cm3 et des véh auto du n°8705 | |
| 87088020028 | Amortisseurs de suspension destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°8703, des véh auto du n° 8704 a moteur a piston a allu par compression (d/s-d), d'une cyl > 2500cm ou avec moteur a piston a allumage par étincelles d'une cyl > 2800cm3 et des véh auto du n°8705 | |
| 87088020039 | Aut sys de suspension et leurs part, destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a moteur a piston a allum par compression(d/s-d), d'une cylindree <=2500cm3 ou avec moteur a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87088020095 | Aut sys de suspension et leurs part , destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87088035005 | Autres amortisseurs de suspension, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 autres que ceux du no 87088015 | |
| 87088055014 | Barres stabilisatrices, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87088015 | |
| 87088055092 | Barres de torsion, des vehicules automobiles des no 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87088015 | |
| 87088091007 | Autres syst de suspension et leurs parties , en aciers estampes, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87088015 | |
| 87088099001 | Autres systemes de suspension et leurs parties parties non dénommés ni compris ailleurs, des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 87088015 | |
| 87089120018 | Radiateurs, destines a l'industrie du montage des motoculteurs du n 8701 10, des vehicu auto du 87 03, des veh/auto du 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d)d'une cylind <=2500 cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cylind <=2800 et de vehicule automobile de 87 05 | |
| 87089120029 | Radiateurs, destines a l'industrie du montage des motoculteurs du n 8701 10, des vehicu auto du 87 03, des veh/auto du 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d)d'une cylind excedant 2500 cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cylind excedant 2800 cm3 et de vehicule automobile de 87 05 | |
| 87089120030 | Parties de radiateues, destines à l'indu du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 à moteur à piston a allumage par compression (d/s-d), d'une cylindree <=2500cm3 ou avec moteur a piston a allumage par etincel d'une cylindre <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089120096 | Part de radiateues , destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089135017 | Autres radiateurs, des vehicules automobiles des n° 87 01 a 87 05, autres que ceux du n°87089120, neufs | |
| 87089135095 | Autres radiateurs, des vehicules automobiles des n° 87 01 a 87 05, autres que ceux du n°87089120, usages | |
| 87089191019 | Faisseaux de radiateurs en acier estampe, des véhicules automobiles des n°8701 a 8705, autres que ceux du no 87089120 | |
| 87089191097 | Autres parties de radiateurs en acier estampe, des véhicules automobiles des n°s 8701 a 8705, autres que ceux du n° 87089120 | |
| 87089199024 | Autres faisseaux de radiateurs, des vehicules automobiles des n°8701 a 8705, autres que ceux du no 87089120, neufs | |
| 87089199035 | Autres faisseaux de radiateurs, des vehicules automobiles des n°8701 a 8705, autres que ceux du no 87089120, usages | |
| 87089199079 | Autres parties de radiateurs, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 87089120, neufs | |
| 87089199080 | Autres parties de radiateurs, des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, autres que ceux du n° 87089120, usages | |
| 87089220013 | Silencieux et tuyaux d'échappement destinés a l'industrie du montage de motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par compr (d/s-d)d'une cyl <= 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl <=2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87089220024 | Silencieux et tuyaux d'échappement destinés a l'industrie du montage de motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par compr (d/s-d)d'une cyl > 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl > 2800cm3 et des veh auto du n°8705 | |
| 87089220035 | Parties de silencieu et tuyaux d'echappemt et pieces detach, destines à l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n87 04 à mot à pist à allum par comp(d/s-d), d'une cyl<=2500cm3 ou avec mot à pist à allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089220091 | Part de silen et tuyaux d'echappemt et pieces detach, destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089235001 | Silencieux et tuyaux d'echappement, des vehicules automobiles des no 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089220 | |
| 87089291003 | parties de silencieux et tuyaux d'echappement, en aciers estampes, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089220 | |
| 87089299007 | Autres parties de silencieux et tuyaux d'echappement non dénommés ni compris ailleurs, des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 87089220 | |
| 87089310014 | Embrayages et leur parties destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par compr(d/s-d), d'une cyl <= 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étincelle d'une cyl <=2800cm3 des veh auto du n°8705 | |
| 87089310092 | Embrayages et leur parties destinés a l'industrie du montage des motoculteurs du n°8701 10, des véh auto du n°87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par compr(d/s-d), d'une cyl > 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étincelle d'une cyl >2800cm3 des veh auto du n°8705 | |
| 87089390016 | Embrayages complets, des vehicules automobiles des no8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089310 | |
| 87089390027 | Disques d'embrayages, des vehiculrs automobiles des no8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089310 | |
| 87089390038 | Cloches d'embrayages, des vehicules automobiles des no8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089310 | |
| 87089390094 | Autres parties et elements d'embrayages , des vehicules automobiles des no 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089310 | |
| 87089420013 | Volants, colonnes et boitiers de direction, destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°8703, des véh auto du 8704 a moteur a piston a allu par compr (d/s-d), d'une cyl <= 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl <=2800cm3 des veh auto du n° 8705 | |
| 87089420024 | Volants, colonnes et boitiers de direction, destinés a l'industrie du montage des véh auto du n°8703, des véh auto du 8704 a moteur a piston a allu par compr (d/s-d), d'une cyl excedant 2500cm3 ou avec moteur a piston a allu par étin d'une cyl excedant 2800cm3 des veh auto du n° 8705 | |
| 87089420035 | Part de volants, colonnes et boitiers de direction, destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n87 04 a mot a pist a allum par compression(d/s-d), d'une cyli <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyli <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089420091 | Part de volants, colonnes et boitiers de direction , destines a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089435001 | Volants, colonnes et boitiers de direction , des vehicules automobiles des no 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089420 | |
| 87089491003 | Parties de volants, colones et boitiers de direction , en aciers estampes, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089420 | |
| 87089499007 | Autres parties de volants, colonnes et boitiers de direction non dénommés ni compris ailleurs, des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 87089420 | |
| 87089510014 | Coussins gonf de sec avec système de gonfl (airbags), destinés a l'ind du montage des motocul du n°8701 10, des véh auto du n° 87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par comp (d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec moteur a pist a allu par etin d'une cyl<=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089510025 | Coussins gonf de securi avec système de gonfl (airbags), destinés a l'ind du montage des motocul du n°8701 10, des véh auto du n° 87 03, des véh auto du n°87 04 a moteur a piston a allu par comp (d/s-d), d'une cyl >2500cm3 ou avec moteur a pist a allu par etin d'une cyl >2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089510036 | Part de coussins gonfla de secur avec syst de gonf(airbag), dest à l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 à mot à pist à allum par compres(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot à pist à allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089510092 | Part de coussins gonfla de secu avec syst de gonf(airbag), dest a l'ind du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a mot a pist a allum par comp(d/s-d), d'une cyl <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cyl <=2800cm3 et des veh/aut du 87 05 | |
| 87089591008 | Parties de coussins gonflables de securite avec sys de gonflage (airbag), en aciers estampes, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089510 | |
| 87089599002 | Autres parties de coussins gonflables de securite avec syst de gonflage(airbag), dénommés ni compris ailleurs, des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 87089510 | |
| 87089910014 | Autres parties et pieces detaches, destines a l'industrie du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a moteur a pist a allumage par compres(d/s-d), d'une cylind <=2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cylin <= 2800 cm3 et des veh/aut du n° 8705 | |
| 87089910092 | Autres parties et pieces detaches, destines a l'industrie du montage des motoculteurs du n 8701 10, des veh/aut du 87 03, des veh/aut du n 87 04 a moteur a pist a allumage par compres (d/s-d), d'une cylind >2500cm3 ou avec mot a pist a allum par etincel d'une cylin >2800 cm3 et des veh/aut du n° 8705 | |
| 87089993004 | Autres parties et pieces detachees, en aciers estampes, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997108 | Embouts pour cable de freins, de demarreurs, de starters etc , des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997200 | Supports moteur et support boites (autres que ceux comportant du caoutchouc du n 40 16), des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997302 | Cable de freins, de demarreurs et de starters, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du n 87089910 | |
| 87089997915 | Pignons planetaires et satellites, arbres et demi-arbres de tranmission, engrenages, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997926 | Autres pieces et organes de transmission, des vehicules automobiles des n 87 01 a 87 05 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997937 | Leviers de freins a main, leviers de changement de vitesse et pedales d'accelerateurs, de freins, de debrayage, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997948 | Cremailleres et autres pieces de direction, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du no 87089910 | |
| 87089997959 | Catadioptres des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres qu ceux du n 87089910 | |
| 87089997960 | Autres organes de suspension, autres que les ressorts, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du n87089910 | |
| 87089997971 | Reservoirs a combustibles gazeux, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du n 87089910 | |
| 87089997982 | Reservoires a autres combustibles, des vehicules automobiles des n 8701 a 8705 , autres que ceux du n 87089910 | |
| 87089997993 | Autres parties, pièces detachées et accessoires non dénommés ni compris ailleurs, des véhicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05 , autres que ceux du n° 870899 10 | |
| 87091110002 | Chariots electriques non munis d'un dispositif de lavage, specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite | |
| 87091190004 | Autres chariots electriques non munis d'un dispositif de levage | |
| 87091910002 | Autres chariots specialement concus pour le transport des produits a forte radioactivite | |
| 87091990106 | Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilises dans les gares et les aeroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances | |
| 87091990913 | Chariots-tracteurs des types utilises dansles gares | |
| 87091990924 | Chariots-citernes | |
| 87091990991 | Autres chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, pour le transport des marchandises sur de courtes distances | |
| 87099000012 | Parties de chariots automobiles | |
| 87099000090 | Parties de chariots-tracteurs | |
| 87100000013 | Chars de combat, armes ou non | |
| 87100000024 | Automobiles blindees de combat, armes ou non | |
| 87100000091 | Parties des chars et des automobiles blindees de combat | |
| 87111000118 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, équipés de pédaliers, à usage utilitaire | |
| 87111000129 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée inférieure à 50 cm3, équipés de pédaliers, à usage individuel | |
| 87111000196 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée égale à 50 cm3, équipés de pédaliers, à usage individuel | |
| 87111000914 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3, sans pédaliers, à usage utilitaire | |
| 87111000925 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée inférieure à 50 cm3, sans pédaliers, à usage individuel | |
| 87111000992 | Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée égale à 50 cm3, sans pédaliers, à usage individuel | |
| 87112010027 | Motocycles du type scooters avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 | |
| 87112010094 | Motocycles du type scooters avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 | |
| 87112092116 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3 | |
| 87112092194 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 | |
| 87112092912 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3 | |
| 87112092990 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 | |
| 87112098103 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 | |
| 87112098909 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 | |
| 87113010103 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3 | |
| 87113010909 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3 | |
| 87113090105 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 | |
| 87113090901 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 | |
| 87114000105 | Triporteurs avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3 | |
| 87114000901 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3 | |
| 87115000009 | Autres motocycles avec moteur auxiliaire à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm3 | |
| 87116010009 | Cycles, tricycles et quadricycles, a pedalage assiste, equipes d'un moteur auxilliaire electrique d'une puissance nominale continue n'excedant pas 250 w | |
| 87116090103 | Cycles, equipes d'autrtes moteurs electriques pour la propulsion autres que ceux du n°87116010 | |
| 87116090909 | Tricycles et quadricycles a moteur electrique pour la propulsion | |
| 87119000116 | Autres motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles avec moteur auxiliaire, autres qu'electriques et autres qu'a piston alternatif, d'une cylindree n'excedant pas 50 cm3 | |
| 87119000218 | Triporteurs a moteur autre qu'electrique et autre qu'a piston alternatif, d'une cylindree excedant 50 cm3 | |
| 87119000310 | Autres motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles avec moteur auxiliaire, autre qu'electrique et autre qu'a piston alternatif, d'une cylindree excedant 50 cm3 | |
| 87119000912 | Side-cars presentes isolement | |
| 87120030100 | Bicyclettes avec roulement a billes, de course | |
| 87120030906 | Bicyclettes avec roulement a billes, autres que de course | |
| 87120070004 | Cycles et autres bicyclettes (y compris les triporteurs), sans moteur | |
| 87131000009 | Fauteuils roulants et autres vehicules pour invalides , sans mecanisme de propulsion | |
| 87139000007 | Autres fauteuils roulants et autrs vehicules pour invalides, avec moteur ou autre mecanisme de propulsion | |
| 87141010000 | Freins et leurs parties de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141020004 | Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141030019 | Roues de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141030020 | Rayons et leurs ecrous de motocycles (y compris les cyclomoteurs) | |
| 87141030031 | Jantes de motocycles (y compris les cyclomoteurs) | |
| 87141030042 | Moyeux de motocycles (y compris les cycomoteurs ) | |
| 87141030097 | Autres parties et accessoires de roues de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141040002 | Silencieux et tuyaux d'echappement et leurs parties, de motocycles (y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141050006 | Embrayages et leurs parties de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141090013 | Cadres de motocycles (y compris les cyclomoteurs) | |
| 87141090024 | Couronnes de motocycles (y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141090035 | Sieges et selles de motocycles (y compris les cyclomoteurs) | |
| 87141090046 | Pedales de motocycles (y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87141090057 | Guidons de motocycles(compris les cyclomoteurs) | |
| 87141090091 | Autres parties er accessoires de motocycles(y compris les cyclomoteurs ) | |
| 87142000013 | Cadres de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87142000024 | Moyeux de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87142000035 | Rayons et leurs ecrous de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87142000046 | Pedales de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87142000057 | Guidons de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87142000091 | Autres parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides | |
| 87149110003 | Cadres de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149130001 | Fourches avant de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149190005 | Parties de cadres et de fourches de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149210008 | Jants de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149290000 | Rayons de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149300009 | Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues, libres de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149420002 | Freins ( y compris les moyeux a frein), de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149490000 | Parties de freins, y compris les moyeux a freins, de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149500009 | Selles de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149610008 | Pedales de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149630006 | Pedaliers de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149690000 | Parties de pedaliers de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149910003 | Guidons de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149930001 | Porte-bagages de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149950009 | Derailleurs de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149990107 | Card-boue de bicyclettes et autres cycles | |
| 87149990903 | Autres parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles , y compris leurs parties | |
| 87150010001 | Landaux, poussettes et voitures similaires, pour le transport des enfants | |
| 87150090003 | Parties de landaux, poussettes et voitures similaires | |
| 87161092002 | Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane (y compris celles pliantes), d'un poids n'excedant pas 1600 kg | |
| 87161098000 | Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane (y compris celles pliantes) , d'un poids excedant 1600 kg | |
| 87162000017 | Epandeurs de fumier, d'engrais et distributeurs de fourages | |
| 87162000095 | Autres remorques et semi-remorques autochargeurs ou auto-dechargeuses, pour usages agricoles | |
| 87163100007 | Remorques et semi-remorques, citernes, pour le transport de marchandises | |
| 87163910001 | Autres remorques et semi-remorques , specialement conçues pour le transport de produits a forte radioactivite | |
| 87163930009 | Autres semi-remorques, pour le transport de marchandises, neuves | |
| 87163950109 | Remorques portuaires(roll-trailers, chassis-squelette), neuves | |
| 87163950905 | Autres remorques, pour le transport de marchandises, neuves | |
| 87163980101 | Remorques porturaies( roll-trailers, chassis-squelettes), usagees | |
| 87163980907 | Autres remorques et semi-remorques , pour le transport de marchandises, usagees | |
| 87164000019 | Autres remorques et semi-remorques, pour le transport des personnes | |
| 87164000097 | Autres remorques et semi-remorques, pour autres usage | |
| 87168000013 | Autres vehicules a traction animale | |
| 87168000091 | Autres vehicules | |
| 87169010002 | Chassis de remorques et semi-remorques et d'autres véhicules non automobiles du n°87 16 | |
| 87169030000 | Carrosseries de remorques et semi-remorques et d'autres véhicules non automobiles du n° 87 16 | |
| 87169050008 | Essieux de remorques et semi-remorques et d'autres véhicules non automobiles du n° 87 16 | |
| 87169090106 | Palonniers de remorques et semi-remorques et d'autres véhicules non automobiles du n° 87 16 | |
| 87169090913 | Roues de brouettes | |
| 87169090924 | Autres parties et pieces detachees de brouettes | |
| 87169090935 | Roues equipees de pneumatiques, de remorques , de semi-remorques et d'autres vehiculesnon automobiles du 87 16, autres qu'a usage agricole | |
| 87169090991 | Autres parties et pieces detachees de remorques , de semi-remorques et d'autres vehicules non automobiles du 87 16 |